LIVRE H. SON DIRE CONTRE LE VETO ROYAL

soutenu avec lui; enfin sept membres avaient parlé contre toute espèce de veto, parmi lesquels Sieyès, dont on n'a pas oublié Tingé* nieuse définition : « Absolu ou suspensif, le vélo n*est qu'une lettre de cachet contre la volonté générale. » C'était un mot heureux, mais ce n'était pas une réponse suffisante aux arguments invoqués en faveur du \'etD.

Robespierre se prononça également contre toute espèce de veto. Les lois, disait-il, doivent être l'expression de la volonté générale ; mais comme il est impossible à une nation d'exercer en corps la puissance législative, elle la délègue à des représentants dépositaires de son pouvoir, et dont l'autorité ne saurait être entravée par aucune volonté particulière, sans quoi la souveraineté nationale serait une pure fiction. « Celui qui dit qu'un homme a le droit de s'opposer à la B^i dit qne la volonté d'un seul est au-dessus de la volonté de tous. Il dit que la nation n'est rien, et qu'un seul homme est tout. S'il ajoute opse ce droit appartient à celui qui est revêtu du pouvoir exécutif, il îit que l'homme établi par la nation pour faire exécuter les volontés dé la nation a le droit de contrarier et d'enchaîner les volontés de la nation; il a créé un monstre inconcevable en morale et en politique, et ce monstre n'est autre chose que le veto royal. » Suivant lui, en érigeant continuellement en principe que la France est un État monarchique, on a eu le tort de subordonner les droits des peuples à ceux des rois, qui, simples mandataires, n'ont que des devoirs à remplir. Dédar«r les gouvernants supérieurs aux gouvernés, c'est altérer une constitution c qui sembloit devoir être le chef-d'œuvre des lumières de ce siècle. » Il engage donc fortement l'Assemblée à ne pas se laisser entraîner dans cette voie funeste.

Parmi les arguments développés en faveur du veto, un seul lui KDèle de nature à causer quelque impression : c'est la crainte de voir ^ représentants du peuple se transformer en assemblée tyrannique, et abuser de l'autorité dont ils sont revêtus. Sans doute il est d'une kI sage politique de prévenir par de justes précautions les abus de tous i| 1^ pouvoirs; mais est-il bien sensé d'augmenter la force du plus re- <loQtabIe aux dépens du plus faible et du plus salutaire? Qu'est-ce qu'one assemblée législative composée de députés élus pour un temps ifa| limité, qui rentrent dans la foule, à l'expiration de leur magistrature temporaire t pour se soumettre au jugement du peuple qui les a nommés, et dont l'intérêt même garantit la fidélité, auprès d'un monarque investi d'une puissance énorme, ayant dans ^es mains les finances, les tribunaux, la force publique, la libre disposition des faveurs, c'està-dire, tous les moyens d'oppression et de séduction? Et peut-on com-

parer rambition d'un corps électif à celle d'un roi héréditaire, et par cela même toujours enclin à étendre un pouvoir qu'il considère comme son patrimoine ? Telles sont les principales objections soulevées par Robespierre. « Parcourez l'histoire, » poursuit-il, <c quel specâcie vous présente-t-elle? Les nations dépouillées partout de la puissance législative devenues le jouet et la proie des monarques absolus qui les oppriment et les avilissent, tant il est difficile que la liberté se défende longtemps contre le pouvoir des rois. Et nous qui sommes à peine échappés au même malheur, nous dont la réunion actuelle est peutêtre le plus éclatant témoignage des attentats du pouvoir ministérid devant lequel nos anciennes assemblées nationales avoient disparu, à peine les avons-nous recouvrées que nous voulons les remettre encne sous sa tutelle et sous sa dépendance 1 »

Quant au veto suspensif, auquel beaucoup de ses collègues lui avaient avoué s'être ralliés uniquement pour échapper au veto absoln que paraissait vouloir adopter une partie de l'Assemblée, il le repousse aussi parce qu'il ne voit entre eux qu'une différence illusoire. En vain lui objecte-t-on l'exemple de l'Angleterre. La nation française» au moment où elle accomplit son œuvre de régénération, se doit à ellemême de ne pas copier servilement une nation voisine dont le caractère est d'ailleurs d'une nature tout à fait distincte. Les lois civiles des Anglais, n*ayant pas été comme les nôtres enfantées par le génie do despotisme, lui semblent, jusqu'à un certain point, obvier aux incoii' vénients de leurs lois politiques. De plus, il les voit dispensés, grâce i la situation géographique de leur pays, d'entretenir ces forces nûli taires immenses, si terribles à la liberté, et auxquelles nous sonum comme fatalement voués.

Une excellente constitution, dit-il en terminant, peut en asses p de temps conduire le peuple français à la liberté; « mais une ccm tution vicieuse, une seule porte ouverte au despotisme et à l'aria cratie doit nécessairement le replonger dans un esclavage d*aut plus indestructible qu'il sera cimenté par la constitution même (i L'opinion de Robespierre, si elle prévalut tout entière au dehors remporta qu'en partie dans l'Assemblée : le veto suspensif fut ad par six cent soixante-treize voix contre trois cent quinze.

(1) Dire de M. de Bohespiem, député de la province d^Ârtois à rAssemblée nale, contre le veto royal, soit absolu, soit suspensif. A Versailles, de TimprinK Baudoin, in-8« de 14 p. Ce discours ne nous parait pas avoir été connu des prir historiens de la Révolution; aucun, du moins, ne l'a signalé.