ANALYSE D'UNE CHARTE DE PHILIPPE IV

débat sur ce» c'est assavoir que le ina&*e et pers dessus dicts disoient que le dici hospital estoit dedens leur justice au territoire comme fief lay , et que le diet admloistrateur , ses gens ou serviteurs , en quelque horatoire (^c> estant aiidict hospital . avoir indeument mis une croix au préjudice de leur droict et jurisdiction , pourquoy requéroient la dicte croix estre ostée ou abatue ; le dict administrateur soustenant le contraire et que la dicte croix ne devoit estre ostée ne abatue , pour ce que rédifice auquel elle estoit alfixée n'estoit point seuUement ung oratoire (sic), mais une chappelle ; à la fin, après plusieurs et divers traictés , fut accordé entre les dictes parties que la dicte croix^ en la manière qu'elle estoit en la dicte chappelle y demeurroit pour Tadvenir , et que, en la dicte chapelle , quant le dict administrateur ou ses successeurs verront expédient , feront venir et en icelle célébrer le service divin ; par ce toutes foys que le dict maire et pers , toutes foys que le cas adviendra, au dict hospital et ses appartenances , exôepté la chappelle dessus dicte , auront la justice et icelle au dict lieu la pourront doresnavant librement exercer , néantmoins' Fapposition des dictes croix, siàucunesen sont trouvées^ hors et réservé Tappellation ou semonce pour faire guet ou rimposition ou cotisation des tailles, et, si aucun marchant au dict hospital y estoit demeurant ou demouroit , pour Tadvenir il seroit mené ou repputé selon Tusageou en la loy des habita ns de Rouen pour ses marchandises ainsi comme les autres marchans de la dicte ville , excepté

ici question , et qui fut remplace en 1616 par la maison de POratoire.