CHAPITRE VI

cjue lui diclaieul l’expci’ieuce ou les circoiislauces. üc là, cette foule de réglcmens successifs, jus(ju’à ce (£ue sa création fiit assez avancée , pom* (ju’il pût lui donner de l’eusemble.

Aussi , à l’exception de son Code militaire , ordonnait-il encore, en 171G, qu’on s’en tinta l’oulagenié de son père, déclarant (pi’il s’occupait à perfectionner ce Code, En effet, (juatre ans après, il achève cet ouvrage, qu’il donne à ses peuples, sous le nom de Concordance des Lois. Il y joint son ordonnance de information du clergé inisse.

Mais bientôt, à l’exception de cet immortel ukase , cette compilation lui paraît indigeste et insuifisante ' . En conséquence , deux ans plus tard ’ , il commence la réunion de tous les élémens d’un Code civil et criminel , en publiant un recueil de tous ses décrets, et en ordonnant à une commission de prendre pour modèle d’un nouveau code, la meilleure des législations emopéennes. Remarquons ici , qu’il ajoute cette condition expresse : « de respecter et de consci’ver les sbituls des anciens « codes russes, les plus convenables aux mœuis et « coutumes nationales. »

L’année d’après il pulilie un Code maritime ; eu même temps , il proscrit le jeu comme une passion sordide et exclusive de toute occupation utile; il

' fr. l’avis de la Commission de léf'islation russe, rassemblée en 1725.

’ Leclerc, vol. III, page 568.

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donne un censeui’ même au synode ; il charj'c un procureur-général et tpaatre assesseurs dans chac{ue gouvernement, de la surveillance des juges. 11 défend à ceux-ci, sous peine de mort, de recevoir ni présens ni épices; il veut que les avocats eux-mémes soient soldés par l'État; toute justice à ses yeux doit être gratuite. Désormais, les procès seront jugés par ordie de date d’enregistrement, sans égaid à la qualité des plaideurs.

Apres avoir décidé que les places gagnées au sei’vice de l’État, même par de simples paysans, donnent la noblesse et toutes ses prérogatives, exclusivement à celles <[ue pourraient réclamer les plus anciens nobles restés inactifs, il ajoute, cpie tout boyard flétri pai- la justice perdra sa noblesse ' ! par là, il rend l’honneur au travail, et au châtiment sa flétrissure.

On trouve terribles ses lois contre la violation de la promesse, contre l’infidélité dans le dépôt, dans le mandat , dans les contrats sacrés. Mais les circonstances l’exigèrent ainsi; elles le rendirent inexorable contre les exactions des hommes en place, conti’e celles des préposés à la répartition des impôts et à leur perception , contre les ban- (jueroutes frauduleuses, la subornation des témoins et le faux sei’ment. Les mœuis manquant, il s’effoi’çait d en faire avec des lois et des supplices.

' V. chap. 111 , des Sentences. ,

’ r. Leclerc, pages 6ui et foa.