DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE. JUSTICE PKÉVÔTALE

Comme il règne une grande obscurité sur l'origine de Sennecey, il nous esl assez difficile de pouvoir préciser l'époque à laquelle on y a institué des officiers de justice. Toutefois, une charte de 1124 nous apprend qu'il y existait déjà des prévôts (prsepositi) , appelés plus tard baillis. Ces magistrats étaient à la nomination des ducs de Bourgogne et rendaient la justice en leur nom ; mais l'époque de leur institution n'est pas bien certaine. Presque tous les auteurs s'accordent à dire que les monuments de l'histoire des premières races de nos rois ne font aucune mention des prévôts et des baillis. Il est généralement admis qu'ils furent créés par les comtes et les ducs vers la fin du Xe siècle, au moment où ceux-ci, se croyant souverains de leurs fiefs , se partagèrent les débris de la monarchie et chargèrent des prévôts et des baillis de rendre la justice en leur nom. Les fonctions de ces officiers consistaient , dans le principe , à connaître des affaires civiles et criminelles en dernier ressort; plus tard, on les chargea du recouvrement des droits des grandes seigneuries ; quelquefois même on leur en afferma les revenus avec les

profits de la justice ; enfin , quand leurs tentatives pour se procurer la perpétuité de leurs offices eurent fait craindre qu'ils n'abusassent de leur autorité, on leur enleva le maniement des finances et la juridiction militaire pour la donner aux gouverneurs.

Au XIIIe siècle, nos ducs avaient des prévôts dans presque toutes les localités importantes où se trouvaient des châteaux. Des chartes nous apprennent qu'il y en avait môme à Varennes. Une grande considération s'attachait alors aux fonctions de prévôt ; ces officiers appartenaient généralement à des familles considérables. Le prévôt de Fontaines prenait même le titre de chevalier. Du reste, jusqu'au XVIe siècle, on regardait leur magistrature comme si importante et si honorable , que les nobles seuls pouvaient être pourvus de ces offices. L'article 263 de l'ordonnance de Blois exigea même « qu'ils fussent gentilshommes » de nom et d'armes, âgés de 30 ans pour le moins , et » qu'ils eussent commandé auparavant en état de capitaine, » lieutenant ou enseigne. »

Le premier prévôt connu de Sennecey fut un nommé Bernard Girard; il vivait en 1124. D'après une charte de l'abbaye de La Ferté, ce Bernard Girard (Bernardus Girardus), prévôt de Sennecey (prœpositus Senicei), fut témoin d'une donation faite par Séguin , fils de Garold de Beaumont, d'une pose de terre près la grange de Cheval, aux moines de cette abbaye.

En 1268 , nous trouvons un autre prévôt de Sennecey du nom de Gauthier. Ses fils, Renaud et Richard, donnent « alors pour 50 sols dijonnais, à titre de pignus, aux » moines de La Ferté, une soiture de pré dite la Tasse