A. — PIÈCES AYANT UN CARACTÈRE OFFICIEL

L.-A. DE LA BRIFFE : Ordonnance relative à la fabrication des draps de Vire et environs. Caen, Pyron, 1750, in-f°, 1 p. (Bibl. Caen).

Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse du grand bailliage de Caen, Caen, Leroy, 1789, 75 p.

Liste des députés du tiers état des bailliages de Caen, Bayeux, Falaise, Thorigny et Vire, pour assister à l’assemblée des trois ordres indiquée au 16 mars 1789, Caen, Leroy, 1789, in-4°, 12 p. (Bibl. Caen).

Liste des électeurs du département du Calvados, districts de Bayeux, Lisieux, Falaise, Vire, Pont-l'Evêéque, Caen, Leroy, 1790, in-4° : 4-4 +4 +6 + 4 p. — Liste des électeurs du département du Calvados nommés dans les assemblées primaires tenues le 25 juin 1791, Caen, Leroy, 1791, in-4°, 32 p. — Liste des électeurs nommés par les assemblées primaires du district de Caen, puis de Vire, Pont-l'Evêque, Falaise, Bayeux, en exécution de la loi du 12 août 1792, Caen, Leroy, in-4°, 7 +7 +6 +6 p. (Bibl. Caen). — Liste des électeurs du département du Calvados pour l’an VII de la République, Caen, Boulay-Malassis, in-8°, 27 p. (Bibl. Caen).

Département du Calvados : noms de MM. les administrateurs du département du Calvados et des six districts qui le composent, Caen, Leroy, 1790, in-4°, 16 p.

Procès-verbal des séances de l'assemblée électorale du département du Calvados, réunie à Bayeux pour procéder au choix de la représentation. à la Convention, Bayeux, veuve Nicolle, 1792. in-4°, 72 p. (Bibl. Caen).