IMPRIMÉS DIVERS XIX

Procès-verbal des séances de la seconde session du Conseil général… du département du Calvados (nov.-déc. 1790), Caen, Leroy, 1790, in-4°, 571 p. — Procès-verbal des séances du Conseil général du département du Calvados, session de 1791, Caen, Leroy, 1791 in-4°, 174 p. — Compte rendu par le directoire du département du Calvados au Conseil général du département, dans la session de 1791, pour les différentes parties de son administration depuis l'époque de son activité, Caen, Berôy,*1791,7in"4°, 117 + 20: 6 +4+ 8+ 23 p. — Procès-verbal des séances du Conseil général du Calvados, session de 1792 (2 janvier-9 février 1793), Caen 1793, in-4°, 246 p. et table. — Procès-verbal des séances du Conseil général du Calvados : 8-27 juin 1793, Caen 1793, in-4°, 168 p.

Adresse du directoire du département du Calvados à (Assemblée nationale (2 juillet 1792), Caen, Leroy, in-4°, 7 p. (Bibl. Caen) [contre la journée du 20 juin].

Les habitants du Calvados aux habitants de la Manche pour leur manifester les motifs de sûreté générale que les circonstances ont nécessitées [12 juin 1793], Caen, 1798.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale des corps constitués de l'Eure, séance du 7 juillet 1793 [réponse aux quatre députés envoyés en conciliation par la section de la Fraternité de Paris].

L'assemblée centrale de résistance à l'oppression des départements réunis à Caen, à tous les citoyens français amis de la République une et indivisible : Caen, Leroy, 1793, 8 p. [Mise en garde contre la constitution de 1793].

Compte que rend le général Joseph de PuisaAyE à l'assemblée générale des départements réunis en résistance à l'oppression [daté de Lisieux, 21 juillet 1793], Caen, 1793, 16 p.

Les membres de l'administration centrale du Calvados à leurs concitoyens (19 ventôse an VI), Caen, Boulay-Malassis, in-4°, 6 p. (Bibl. Caen). [Préparation des élections de l’an VI].

Adresse aux membres de toutes les administrations et aux citoyens du département sur le rôle des administrations nouvelles [3 décembre 1792], Caen, Leroy, 1792, 20 p.

Liste des cures vacantes auxquelles le corps électoral du district de Vire doit nommer. Liste des curés assermentés. Liste des nouveaux titulaires [avril 1791], Vire, soc. typogr., in-4°, 4 p. — Procès-verbal des séances du corps électoral du district de Vire pour le remplacement des curés (10 avril 1791), Vire, SOC. typ., in-4°, 30 p. — Procès-verbal des séances du corps électoral du district de Vire pour le renouvellement des corps administrafifs et judiciaires et le remplacement des curés (novembre 1792), Vire, soc. typ., in-8°, 40 p.

CORPS LÉGISLATIF : CONSEIL DES ANCIENS. Message (extrait des délib. du Directoire exécutif, 15 pluviôse an V) [sur la conspiration La Villeurnoy|. ES

DouLcET DE PONTÉCOULANT, député du Calvados Ê Opinion. sur la peine à infliger à Louis Capet, ci-devant roi des Français, Paris, veuve Lejay, 1793, in-8°. — Discours sur la confiscation (Convention : 9 floréal an TID) Paris: Imp. nat., an III, ih-8 : 16 p. — Opinion sur la loi du 3 brumaire (Cinq-Cents : 1 brumaire an V). Paris, Imp. nat., an V, in-8°, 44 p. (Bibl. Caen). |

DumonT (Louis-Philippe), député du Calvados : Dumont... opinant sur cette question : quelle peine infligera-t-on à Louis XVI,

no SOURCES IMPRIMÉES

ci-devant roi des Français ? Paris, 1793, in-8°. — Rapport à lo Convention sur l'assassinat de Pierre Bônière, de Vassy (séance du 10. vendém. an IV), Paris, an IV, 8 p. [Un exemplaire est inséré dans le ms. C, 283 de la bibl. Vire].

Gaurxier (Pierre), du Calvados : Opinion sur le projet de résolution relatif à la répression des brigandages qui s’exécutent sur les grandes routes (Cinq-Cents, 11 nivôse an VI), Paris, Imp. nat. an VI, in-8°, 6 p. (Bibl. Caen).

LENORMAND (Pierre-Jean-René) : Opinion sur les détenteurs des biens nationaux (Cinq-Cents, 8 messidor an VI), Paris, Imp. nat, an VI, in-8°, 6 p.

Lettre de J.-J. Avriz, général commandant la subdivision du Calvados, Caen, Boulay-Malassis, an VIIL (Arch. Condé-sur-Noireau) [sur lPaffaire du 5 brumaire an VIII, contre les Chouans].

Caizzy (Charles) : Discours sur l'avantage remporté sur les brigands royaux par les gardes nationales du Calvados (Anciens 12 brumaire an VIII), Paris, Imp. nat., an VIII, in-8°, 7 p. — Procès-verbal d'installation de la cour prévôtale du Caivados, séante à Caen (31 août 1816), s. 1. n. d., in-4°, 7 p.

Observations de la Chambre de commerce de Normandie sur le traité de commerce entre la France et l'Angleterre, suivi du plan d’une banque nationale de France, Rouen, 1788, in-8°, 117 p.

Mémoire demandé par le gouvernement sur la manufacture des draps de Vire, par un membre du conseil général du département du Calvados, Vire, Adam, an XI, in-8°, 13 p. (Bibl. Caen).

Exposé succinct des motifs de la réclamation de l’administration municipale de la commune de Vire auprès de l'administration centrale du Calvados pour la conservation de plusieurs domaines nationaux sis en lad. commune et destinés à un service public (21 frimaire an V), Vire, Adam, an V, in-8°.