INTRODUCTION
La couquête romaine avait mis uu frein à l'humeur belliqueuse des Gaulois, mais elle ne leur avait pas interdit les luttes de la parole, qu'ils semblent avoir aimées à l'égal de la guerre \ et où ils pouvaient déployer librement ce génie oratoire que Mieiielet a appelé le vrai génie de la France ^. Promptement familiarisés avec la langue latine et avec les lois nouvelles qui les régissaient, ils ne tardèrent pas à faire preuve d'un goût naturel pour l'éloquence du barreau. Un siècle après la conquête, les avocats gaulois avaient déjà acquis à Rome même une notoriété ', que quelques-uns d'entre eux, s'il faut accepter le jugement de Tacite, devaient à
1 On connaît le mot altribuc i\ Catou : • Plcraqiic (îallia iliias rcs intliis- Iriosissimo coiise(iuilur : rem tnililarem et argnte loqui. » (Il/sf. liltcr. de la France, t, l, p, 7.) Saint Jôrômo a lait, en d'autres termes, la même renianjuc : « Sola Gallia non liabnit monsira, xed riris souper
fortibus et eloquentissimis ahuidarit. i {Op- cit., t. I, p. 70.)
2 Histoire de France. Paris, 1881, in-12, t. I, p. 138. I/idéc (prin- (lique Miclielel a clé développée dans une dissertalion latine, imprimée ù l!onn en 1848, et (pii a ponr titre : De Gallorinn oratorio inijcnio, rlietoribus et rhetoricœ Romanorum tcmpore scliolis srripsit C. Monnard. UonncT, 1848. {liibl. de l'Ecole des Chartes, 3" série, t. I, p. 77.)
' Histoire littéraire de la France, t. I, p. 70.
n IX^TRODI CTIOX'.
leur lalciil, j)lulùl qu'à leur cara("l«"'n' '. Pcndaiil lout« la durée de l'Empire, la rhétorique fut enseignée avec r(']al à Lyon, à Bordeaux, et dans les principales villes de la Gaule ^. Telle était la renommée de ces écoles, qu'au témoifpiage de Juvénal, les avocats bretons venaient y chercher des maîtres :
" Gallia eausidicos docuit facunda Brilaimos^. »
L'invasion des Barbares ne détruisit qu'à la longue l'œuvre des premiers conquérants. L'organisation judiciaire qu'ils avaient créée fut même respectée pendant quelque tenq)s, les Gallo-Romains ayant continué à être jugés d'après la loi romaine, qui constituait leur statut j)ersonnel ''. Il y eut donc des avocats tant que persista l'usage de l'ancienne procédure, dans laquelle leur rôle et leurs attributions avaient été nettement définis. On
' Annales, IV, 52 : » .^fer primoribiis oratorum additus... mox capessendis accusalionibiis, aut rcos tutando, prosperiore eloquentiœ qitam tnoriim fama fuît . n
- Histoire littéraire, 1. I, p. 133-134.
^ Satires, xv, 3. — Ce vers de Juvénal, cité bien des fois, et notamment dans toutes les histoires des avocats, était devenu classique dès la fm du moyen âge. Voici ce qu'on lit dans un plaidoyer, d;i 22 décembre 1500, qui fut par exception prononcé en latin, et dans lequel se trouve un pompeux éloge de la langue française : i Quo fit ut ipse sermo gallicus tersus cultusquc, ac cciani latinorum poctarum testinioiiio facundus sit. Id testatur Juvenalis dicens :
Gallia caasidicos dncuit facanda BritaDDOs.
Et alibi cuidam advocato conquerenti respondet :
Accipiat te Gallia, si mercedeni qaœris imponere linguic. »
(Arch. nat.. Registres du Parlement de Paris, X''^ 4842, f" 46.) * Baluze, Capitularia regum franc, t. 1, p. 28 (Constitution générale de Qotaire I*^"", de 560?) : « Jubemus ut in omnibus causis auliqui jnris
INTRODUCTION. m
leur donnait différents noms, de préférence celui d^advocati ' , que leurs successeurs ont repris au douzième et au treizième siècle, car on verra bientôt qu'il ne fut pas porté sans interruption. Faut-il croire que le triomphe des idées germaniques fut fatal aux avocats, et qu'ils disparurent au milieu de l'anarcliie causée par le rapide déclin de la dynastie mérovingienne? Cette question peut être comprise et résolue de deux façons différentes. Elle doit, sans aucun doute, recevoir une réponse affirmative, si l'on entend parler de corporations d'avocats, soumises à des règlements de tout point semblables à ceux que nous font connaître les derniers monuments de la législation romaine, ayant eu force de loi en Gaule. 11 serait singulier, en effet, que les avocats eussent seuls été épargnés, quand tout conspirait à la ruine des institutions judiciaires, au sort desquelles leur existence était étroitement liée. On peut aussi poser la question eu termes plus généraux, et se demander si, en aucun temps,^ les plaideurs ont été réduits à défendre en personne leur propre cause, faute de trouver quelqu'un qui voulût s'en charger ; dans ce cas la réponse ne devra plus être la même . 11 est vrai que, pendant de longues années, on j)erd absolument la trace des advocati du droit romain, cl qu'il laul attendre la renaissance juridique du douzième siècle pour lesvoir reparaître. Mais à quelqueépoque qu'onse place, ou rencontre la mention d'hommes de loi, qui avaient pour
rormu serv(!tur luter Uoniauos nejjolia Ciuisarum Roniauis lejibus
prœcipimus terminari. i
' Wii.i.KMS, le Droit pnlilic romain. Paris, 188V, |). V79.
IV I.VTRODICTIOX,
mission d'assislrr les plaideurs, do les représonlcr en justice et de porter Ja parole en leur nom. Les recueils de formules usitées dans l'empire franc offrent plusieurs exemples de mandats qui ne pouvaient être confiés qu'à des praticiens dont les attributions, mal définies, devaient se rapprocher beaucoup, soit de celles des avocats, soit de celles des j)rocureurs '. Les mêmes textes démontrent que le mot latin advocatus avait déjà reçu une acception nouvelle, la seule usitée pendant la première partie du moyen âge, et qu'il désignait le mandataire d'un évéque ou d'un établissement ecclésiastique ^.
Charlemagne réorganisa les tribunaux dans toute l'étendue de son empire, en s'efforcant d'assurer partout une bonne administration de la justice. Ses Capitulaires attestent que, s'il s'appliquait à ne choisir que des juges intègres, il se préoccupait aussi de la façon dont les avocats remplissaient leur ministère. Par quel nom ces
1 E. DE RoziKKE, Recueil général de formules usitées dans l'empire franc du cinquième au dixième siècle. Paris, 1859, 1''^ part., p. 473-
483. Dans ces formules, le mandatutn apparaît jiénéralenient comme un mandai, dans le sens le plus large du mot (l'orm. 3S5 : k Mandatum qualiter maritus negotium uxoris prosequatur , etc. » ). Mais quelquefois il se restreint à la conduite des procès que le mandant aurait à soutenir et qu'il ne serait pas capable de diriger lui-même. Voy. les formules 389 : De causis commendatis (p. 477) ; — 392 : De causas alterius reciptas (p. 479-480). Cette dernière formule contient un passage assez significatif: « Fidelis, Deo propiLio, noster ille,ad nostramveniensprœsentiam, suggessit nohis, eo quod propter simplicitatcm suam causas suas minime possit prosequere, vel ad mallare, etc. i
2 Op. cit., p. 478, formule 390. M. Giudry {Hist. du barreau de Paris, t. 1, p. 33) s'est trompé eu prenant pour un avocat Vadcocatus dont il est question dans ce texte. Il ne s'agit que d'un avoué, au sens que ce mot, régulièrement dérivé à' advocatus , avait dans le droit public du moyen âge.
LVTRODLCTION. v
derniers sont-ils désignés à cette époque? Loisel a fait remarquer avec raison que les advocatl, mentionnés dans les actes législatifs de Charlemagne, ne sont point des avocats, mais des avoués, « défenseurs des ecclésiastiques et des communautés ' » . Dans les Capitulaires les avocats « sont plus tost nommés clamatores, de clamor ou de clain, qui est à dire procès 5' . Loisel n'a pas relevé une autre expression, également en usage au temps de Charlemagne, et qui appartient presque à la bonne latinité ; on trouve, en effet, le mot causedicus, employé comme synonyme de clamator^. C'est au demeurant à cela que se réduisent les renseignements que Ton peut avoir sur les avocats de cette seconde période de notre histoire, à laquelle les Carlovingiens ont attaché leur nom.
Durant les premiers siècles de la féodalité, les tribunaux sont constitués d'une façon très-différente, suivant les localités, mais leur nombre s'est accru plutôt qu'il
' Loisel, Dialogue des avocats, iô.\i. donnée par Dlsm.v dans les Règles de la profession d'avocat, p. 159. — Voy. Pertz, Leges, t, I, p. 92 (Capitul. d'Aix-Ia-Cliapelle, de 802), § 13 : » Ut episcopi, abbatcs atciue abbatissœ adrocatos ndqtie vicedomini (sic), ccntenariosque legnm scientes, et justitiain dilijjenles, pacificosque et mansiietos habeant, elc.i^ — Ibid., p. 188 (Capilul. d'Aix-la-Chapelle, de 8i;î), § 14 : • Ut episcopi et abbates advocatos liabeant... >
- Pertz, Leges, t. I, p. 133 (Capitul. de Thionville, de 805). t De clamatoribus vet causedicis, qui nec juditium scabinorum adquiescere nec blasfcmare volunt, antiqua consueludo scrvetur, id est ul in cuslodia recludantur, donec uniim e diiobus futiant. Kt si ad palatiiini pro liac re postea reclatnaverint, et littcras di-tidierint, non (jiiidein eis credadir, nec tanien in carcere ponantur; sed cum custodia et ciim ipsis lilteris |)ariter ad palatiiini nostriun remittantur, et ibi discutiantnr, sicut di^uiini est. I