LES BANCS DE LA GUAXDE SALLE

Description de la grande sallo du Palais. — Les merciers. — Les jeux de la Basoche. — Daiics ou buffets des avocats et des procureurs. — Réunion de la Conciergerie du Palais au domaine royal. — Procès entre les avocats cl les trésoriers de France. — Jacques Coictier, bailli et coucierge du Palais. — Irrégularité dans la teneur de ses lettres de provision. — Réclamations des avocats et des procureurs. — Les bancs au seizième siècle. — Leur prix. — Rancs en location. — Mesures prises contre les solliciteurs et clercs non assermentés.

Les avocats qui viennent au Palais n'ont j)as |)Our unique occupation de plaider ou d'écouter les plaidoiries de la (jiand'Cliaiubre. Ils doivent encore donner des consultations, faire leurs écritures, se communiquer leurs dossiers; toutes choses qui ne |)eiivent avoir lieu à l'audience, sans en troubler le bon ordre. D'autre j)arl, la demeure de l'avocat est quelquefois éloignée. Se nidlre liii-iiuMue à la recherche des plaideurs, aller leur |i()iler ses conseils jusque dans leurs maisons cl leins liôlelleries, ce serait se montrer j)eu soucieux de sa propre di;{uité ' ; mais ce n'est pas la conq)rometlre (pie d'éparjjner à ses clients des démarches iiuitiles. Kniin, il e.•^t bon <pu', le cas échéant, une j)artie des écritures se lasse

' .Arch. nat., X'» 505'*, f» 40 v"-41 (22 nov. 157V) : • ...Au lien de con.^ulter, es jours (pie l'on n'entre au pallais, eu leurs nmi>!oiis, dz vuui es tnaisous des piirlies cl jusipies auU lio-ilcllcrics où il/. Ii);[cul »

112 LKS IJAXCS DK LA GliAVDK bAI.Li:.

presque séance tenante, el sans aucun déplacement. En un mol, les avocats doivent avoir au l'alais une installation (|ui leur permette de se tenir à la disposition des plaideurs et de terminer plus rapidement la rédaction des actes de procédure.

Or, s'ils pouvaient s'établir commodément quelque part, c'était dans la grande salle. De bonne heure elle appartint, ou plutôt elle servit, un peu à tout le monde. Le Roi y donnait des banquets ; Louis XII permit à la Basoche d'y faire ses tijeux » , qui sont l'une des origines de notre théâtre. Au quinzième siècle, des merciers furent autorisés, pour la première fois, à y vendre leurs marchandises '.

Les avocats et les procureurs avaient, plus que personne, le droit d'y occuper une place. \e pouvaient-ils pas se croire chez eux dans la grande salle, quand à l'une de ses extrémités ils apercevaient la chapelle de Saint- Mcolas, où se chantaient tous les ans les messes solennelles de leur confrérie?

La place qu'ils s'étaient attribuée était, d'ailleurs, assez modeste.

La grande salle a été décrite bien souvent^. Il suffira de rappeler quelques traits de cette description, nécessaires pour l'intelligence de ce qui va suivre. Bâtie sous

• Arch. nat., \'' 4806, sans foliot. (janv. 1459) : t ...Or ils (h;s trésoriers de France) ont ordonné que les merciers seront es salles du Palais et y auront siè;{es. j

* Notamment par VioUet-Leduc, qui a résumé et complélé tout ce qu'avaient écrit les différents historiens de la ville de Paris. {Dictionnaire raisonné d'architecture, t. VIII, p. 81-84.)

LliS BA.XCS DE LA (iJ{A\I)E SALLi;. 113

saint Louis, Ja grande salle occupait le inème emplacement que celle qui fut construite par Jacques de Brosse, après l'incendie de 1618. Elle était également divisée en deux nefs par des piliers, sur lesquels s'appuyait une double voûte de bois. Sur chacun des piliers, y compris ceux qui étaient adossés à la muraille, on avait placé dans une niche la statue d'un roi de France, depuis Pharamond jusqu'à François 11, le dernier qui ait figuré dans cette galerie historique. A l'une des extrémités de la salle, était la fameuse table de marbre ; à l'autre bout, l'autel de Saint-\icolas, transformé plus tard en chapelle. Ouatre cheminées chauffaient cet immense vaisseau, dont tout le pourtour était garni de bancs de pierre. De pareils sièges ne pouvaient suffire aux merciers, qui faisaient vraisemblablement leur commerce dans de petites boutiques ou loges, ou même sur des étaux '. Quant aux avocats e( aux j)rocureurs, ils avaient dans la grande salle des bancs ou frifj/'cfs, c'est-à-dire des bancs aux(|uels on avait adaj)té des In/IJcls'. On appelait ainsi les pupitres où ils serrai(Mil leurs pièces de procédure, et près desquels ils s'asseyaient, en attendant leurs clieiils^.

' Au seizième siècle, on pouvait avoir des « bancs, Loiitif(|iic's, |)liiccs et lojjcs es snllcs, {[allrrics, ix'rrniis vt (Icjjrf/. du jmlliiis de Paris i . (Arcli. nat., XI' lâSI, r-'ifiO v"-2()l, 7 oct. ITm:).)

'^ C'i'st probablcriiiMil re (|iiP veut constater (iiiillelierl de McU, dans sa description si sèche de la «jraiide salle : i l.a salie dn jialais a de jun;] sii-vin;[l pies... là soiil les yniajjcs des roys (|iii ont rèjpiè en l'Vance, là sont les procureurs de I*iirlcin('nl et advocas. • [De.tcripl. dt la rilU de Vdiis tiii iiitimlnne sif'rlc, par (Il ii.i.kiikiit m; Mkiv, p. ."»!, pnid, par I,k Hoi \ i)K liiM:Y. Paris, 18."»."», in-12.)

' Ce meuble nit; parait bien delini dans un eoniplc du Paricnient : « Pour un petit baur on clinièrc à dos uvec i petit bnlfel, si cixuine cv

iiv m:s baxcs de la gra.vde salli;.

Ces l)ancs, ou plutôt ces buffets, n'aj)j)artenaienl pas au mobilier primitif du Palais. Les avocats, qui avaient intérêt à faire remonter très-liaut leur droit de jouissance, afin de le rendre inattaquable, affirmaient qu'ils avaient commencé à avoir des bancs dès le milieu du quatorzième siècle K Les trésoriers de France, avec lesquels ils se trouvaient en conflit, n'acceptaient pas cette date. D'après eux, c'était pendant « les guerres » qu'on avait, pour la première fois, placé des buffets dans la grande salle*. Avant 1418, il n'y en avait encore que sous les cheminées'. Depuis, le nombre s'en était tellement accru qu'ils envahissaient la moitié de la salle.

Les deux opinions opposées furent longuement débattues en 1459, à propos d'un différend survenu entre les avocats et procureurs, et les trésoriers de France. Ceuxci, dont la mission était d'empêcher le démembrement du domaine royal, avaient voulu imposer aux possesseurs de buffets une redevance annuelle de huit sous parisis. En effet, depuis que la Conciergerie du Palais avait été réunie au domaine, nul ne pouvait, sans l'autorisation du Roi, s'établir dans la grande salle. Les avocats et les pro-

comporte cil la chambre du greffier, maistre Jean Willequin... i (Arch. liât., KK. 336, f" 10 v»; compte de 1394-1395.)

' Arch, nat., X'" 4806, sans foliot. (janv. 1460) : a ...Car passé cent ans y avoit buffets. »

2 Ibid. : » Les buffets ont esté faictz durant les guerre.*. • ' Je reproduis ici l'argumentation des trésoriers de France. Qu'est-ce (lue cette date de 1418? Probablement celle de l'arrêt par lequel la Conciergerie fut réunie au domaine du Roi. Il y aurait donc une erreur sur ce point, car cet arrêt fut rendu le 30 janvier 1417. (X'^ 1480, f» 79.)

LES BAX'CS DE LA GRAXDE SALLE. llô

cureiirs se récrièrent, reiusèrent de payer, cl finaleinent furent dépossédés de leurs bancs, tandis que des merciers, qiU s'étaient montrés de meilleure composition, prenaient place à côté d'eux, ou même les supj)Iantaient ' . Cette mesure ne fut pas sans provoquer de vives réclamations, qui, du reste, n'avaient aucune chance d'élre entendues ^. L'avocat du Roi, Simon, explique fort bien aux plaignants qu'ils n'ont pas de droit acquis, et qu'au lieu de recourir à la voie de l'appel, ils auraient dû, pour être écoutés, présenter une simple requête. Il reconnaît, d'ailleurs, que la question en litige n'a pas été l'objet d'un règlement précis, et qu'il faut la trancher par des expédients. Il n'est pas très-difficile de deviner à quel expédient on eut recours. Les avocats, qui avaient absoluineiit besoin de leurs buffets, transigèrent et consenlircul, j»our les conserver, à payer une redevance. Si brève et si incomplète que soit l'analyse des j)Iaidoiries prononcées en cette circonstance, on |)eul renianjuer dans la réplique d'Artaud, l'avocat des appelants, un changement de ton notable. Cette longue j)Ossession, qu'il avait fait remonter d'abord à plus d'un siècle ^ se réduit (ont à coupa une jouissance ininterr()nq)ue j)en- (lanl vingt années, délai à peine sullisanl pour ohlcnii- la prescription, lors même (pi'à celte épocpic il eût été possible de prescrire coulre le Moi.

Quand Louis M uouniia Jaccpies CoicliiM-, (|ui élail

' Arcli. liai., X" V8(l(), sans foliot. (janv. IVOO).

« Ilji</.. \'^' 1V8V, f" 8.". V" (Il (lëc. IVÔO).

■' Ibiil., X'" VSOO : t ...l'iissé mit mis y ai oit lu Tels.

llf, I,KS IS.WCS DE I,.\ CH.AXDK S.\L1.K.

déjà président de la Cluuiil)ic des coinples, hîiilli et concierge du Palais, avocats et procureurs se sentirent menacés de nouveau. Les lettres de provision obtenues par Coictier lui accordaient les droits les plus étendus; elles lui abandonnaient ''. les maisons, jardins et aussi les bancs et cstaux, estans tant dedans la salle dudict Palais que à l'entour d'iceluy ' " . Qu'y avait-il là d'irrégulier? Très-probablement la seule mention des bancs de la grande salle; il n'en est pas question, en eliet, dans l'ordonnance de janvier 1359, à laquelle il faut toujours se référer, quand on veut connaître quels étaient les droits qui appartenaient au concierge du Palais ^. Quoi qu'il en soit, il est certain que les lettres de Coictier n'étaient pas conformes à celles de ses prédécesseurs, « elles n'estoient pas en la forme que dévoient estre ^ » . Celte irrégularité avait des conséquences graves, car, en disposant à son gré des bancs de la grande salle, Coictier pouvait en déposséder les avocats et procureurs, qui s'étaient habitués à les considérer comme leur propriété, et à les transmettre à leurs clercs *. Ils protestèrent; le Parlement voulut aussi introduire quelques modifications, quelques réserves, dans la teneur des lettres de provi-

' Girard et Joly, Trois Livres des Offices de France, t. II, p. 917. Ces leUres sont du mois de septembre 1482.

2 Arch. nal., Z- 3075-3076.

s hid., X'^ 1490, ^ 205 (22 nov. 1482).

* Ibid., X'^ 4824, f» 11 v" (19 nov. 1482) : . Artaud pour les procureurs et advocalz qui ont siégé s'oppose. Car il dit que ilz scrveut le Roy et la justice, et ont acoustumé avoir les bancs jjour ce faire, et anciennement quand les maistres mouraient les clercs les avaient. Meaiitmoins maintenant on les veut. »

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sion présentées par Coictier '. Mais on ne résistait guère à Louis XI, et deux mois plus tard, l'acte royal était enregistré, avec toutes ses clauses, « de expi'esso mandalo régis, plurihus et iteratis vicibus facto ^ » .

Au seizième siècle, les avocats et procureurs n'ont plus à se défendre que contre ceux qui occupent irrégulièrement les bancs de la grande salle. Le Palais est, en effet, envahi par une nuée de « solliciteurs » , dont la rapacité égale l'ignorance. Ce sont surtout les procureurs, qui se plaignent du prodigieux accroissement de leur corporation, depuis que tout le monde prend impunément le titre de procureur. Il y a dans leurs réclamations de curieux détails sur ces praticiens de contrebande, dont l'origine suspecte se trahissait à |)remière vue, puisque parmi eux « aucuns csloient solicitcurs portans grande barbe » . Au début (lu seizième siècle, on couiplail, parail-il, rpiatrcvingts procureurs inscrits, quekpiefois cent, cent vingt tout au plus. « Chacun d'eux avait banc, pratique et clerc. » Dès 1537, ils étaient plus de deux cents, dont plusieurs « n'avaient banc, ne j)ralique '■> , mais « estoicnt quatre ou cintj en un banc de loiiage ^ » . On en voyait qui

' \rcli. n;.l., X'' I V'.X), f" 21)5 (22 nov. 1482), f" 221 (S jaiiv. IVS-Î).

» lùid., {" 222 V" (10 jiuu. IV8:J).

' (Jiliuii) et Jdi.v, Tniix LIrrrs ilrs Ofjircs ilc Fntnrc, t. I, y. 1<'>>.

Les avociils aiiiiiiciil pu liiirr les nu^mes dulcances ipic lr< |)ronirtMirs, ainsi (|ii(î lo proiHO tin cdil de Henri II (29 juin l.")V9) : « Coiiinif nous ayons (hu-incnl esté «dvcrtis (|n'(Mi noslrc |)alais, i\ l'aris, y n «[rand nondirc et crfrénéc iniillitiide de clercs, .sollieitenrs et antres, la plnsparl inexpers de l'estal de proeurcnr; les(|iiols néanlnioius liennent en sale di- noslre dj> Palais liitucs flt'stiucz aux adroctits et proiiireurs en inxlre eonr de Parlement. • [Ri'ciicil ili's (inc. ttiis /'raiir.. t. Mil, p. '.•■5.)

118 MIS RA.VCS I)K LA <;ilA.\I)i: SALLK.

« Icnoiciil à Joiiage au l'alais quelque |)(,'lil coin d'un

banc 5> .

Évidemment un pareil élal de choses ne pouvait durer. La réputation des avocats et des procureurs souffrait du voisinage d'aussi tristes confrères^ et ils en éprouvaient un j)réjudice matériel, car <■<■ s'il y avoit quelque banc qui vaquoit, les solliciteurs alloient au devant et les enchérissoient, en manière que lesdits bancs, qui souloient estre donnez gratis, coustoient, à présent, six, sept, huict vingt, et deux cens escus, soit qu'il y eust résignation ou non, et n'en pouvoient finer ceux qui les avoient méritez ' 55 . Le Parlement fit droit à ces réclamations, en rendant un arrêt où il est question à la lois des avocats et des procureurs : « Et au regard des bancs, ladite court défend et inhibe à tous les advocats et procureurs, ayans bancs en la grande salle du palais, destinez aux advocats et procureurs, de bailler, en quelque manière que ce soit, places en leurs bancs, à quelques personnages que ce soit, s'ils ne sont advocats ou procureurs receus, et à prix modéré, et non excessif, et à si petit nombre qu'il n'y ait au plus grand banc plus de trois, en manière que chacun des trois puisse avoir place pour seoir, luy ou son clerc ^. » Un édit de Henri II (29 juin 1549) confirma cet arrêt, en déclarant vacants et impétrables tous les bancs « destinez d'ancienneté à l'usage des advocatz et procureurs » , et détenus par des « clercs et solliciteurs non assermentés ^ » .

' Girard et Joi.v, Trois Livres des Offices de France, t. 1, p. 166.

2 Ibid., p. 167.

3 Recueil des anciennes lois françaises, t. XIII, p. 93-95.

LKS BAXCS DE LA (IRAXDE SALLE. ll!>

A partir du vi^ne de Louis XI, ce fut au concier,q[e du Palais qu'il appartint de disposer des places de la jjrande salie, vacantes, pour cause de « mort, rési<jnation on autrement » . Une enquête préalable, conduite quelquefois bien légèrement, comme le prouvent les faits précédemment cités, permettait d'éliminer les candidats (jui n'olfraient pas des garanties suffisantes. La « mise en possession et saisine » était ensuite effectuée par le lieutenant général du bailliage du Palais '.

I Arch. nat., Z^ 3075-3076 (31 déc. 1515, 4 janv. 1516, 2 av. 1620).

t Extraict des registres du rjreffe du bailliage du Palais dn qualricsine jour de janvier mil cinq cens quinze.

t .M^ .^ntlioine Moreau, procureur en Parlement, a esié mis eu possession et saisine de certain banc assis en la ;]rand salle du Palais, tenant d'une part au banc que occuppe M* Pierre de Mousy, et d'autre au siè<{c de M'^ Denis Girard, vaccant par la résignation qui eu a esté faite au pralfict dudict Moreau par W Guillaume le Viconte, prebsire, advocat en ladicte court, par .M*^ Ccrlliellemy Seguier (lieutenant général du bailliage du Palais), i