‹ Histoire des avocats au Parlement de Paris, 1300-1600Chapitre 77 sur 77 · CHAPITRE XVI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XVI

DK l'avocat dans LA L ITT KR ATURK I) U MOVK.X ACK.

Avocats et gens d'Eglise. — Renaissance du droit romain. — Une lettre de Pierre de Blois. — Les avocats dans les sermons. — Anecdotes contées par les prédicateurs. — Tliierri de Saules : l'avocat ergoteur. — Jacques de Vitry : la iable du milan et de la colombe. — L'avocat dans la poésie satiricpie. — Il personnifie le type de l'homme de loi. — Le dit des avocats. — Préambule du Slylus Parlameriti de G. du Drucil. — Lettre d'Eustache Deschamps sur V Estât d'avocation. — Les poésies de Coquillart. — La farce de l'avocat Patelin. — L'n legs de Villon. — Le théâtre de la Basoche. — Rabelais et les hommes de loi. — Les avocats du seizième siècle : l'histoire et la légende. — Conclusion 299

Appkn'dice I. — Notices biographiques sur les principaux avocats du Parlement de Paris au quatorzième siècle 331

Appkadice II. — Les avocats du Roi au Parlement de Paris pendant le quatorzième siècle 388

I. — 1*^ mars 1566. Requête adressée au Parlement de Paris par les docteurs régents de l'Université d'Angers, pour se plaindre de ce que certains avocats étaient admis à plaider sans être licenciés en droit. 391

II. — 19 novembre 1565. Arrêt du Parlement de Paris qui décide que nul ne sera reçu avocat, s'il n'a préalablement communiqué ses lettres de licence au procureur général et à un conseiller commis pour les examiner 3^2

III. — 11 mars 1345. Ordonnance concernant les avocats du Parlement de Paris 393

IV. — 28 novembre 1559. Réception au serment d'avocat de Jean et de Christophe de Thou 397

V. — Liste d'avocats au Parlement de Paris, placée en tête du règlement du 13 novembre 13W 398

VI. — 10 juin 1562. Noms des avocats du Parlement de Paris qui firent leur prolession de foi entre les mains du premier président, en exécution de l'arrêt du 6 juin 1562 399

VII. — 17 décembre 1565. Arrêt du Parlement de Paris décidant que nul ne sera inscrit au rôle des avocats, s'il n'a préalablement acquitté le droit de chapelle 407

Vni. — (1340-1341). Foudalion d'une rrussc qui devra être célébrée tous les jours à perpétuité dans la ;jrande salle du Palais 408

IX. — 7 nnai 1.501. Arrêt du Parlement de Paris rendu à la requête de la communauté des avocats et procureurs, portant condamnation à l'amende contre les avocats et les procureurs qui n'assisteraient pas au dîner et à l'assemblée annuels de la Confrérie de Saint-Xicolas. . 410

X. — 16 novembre 1593. Arrêt qui décide que le droit de chapelle sera payé par tous les officiers de justice du ressort du Parlement de i'aris. 411

XI. — 0 juillet 1530. Arrêt du Parlement de Paris, portant qu'à l'avenir les deniers provenant de la perception des droits de ciiapclle seront remis aux mains d'un receveur élu par la communauté des avocats et procur<'nrs, et astreint à rendre ses comptes chaque année. . . . 412

XII — Paris, 28 mars 1500. Lettre adressée aux consuls de Lyon par leurs « députés en cour « , Darlhelemi de V^illars et François Ijuatier, pour leur conseiller de prendre comme avocat pensionnaire Henri Barbeau 413

XIII. — 18 novembre 1348. Lettres de distribution de conseil. . . 414

XIV. — 13 décembre 1368. .Autres lettres de distribution de conseil. 415

XV. — 1^'' juillet 1378. Autres lettres de distribution de conseil. . 415

XVI. — 9 novembre 1437. Ordonnance du Parlement fixant les jours où auront lieu les plaidoiries 410

XVII. — 2 avril 11i-73. ArrèL du Parlement de Paris ordonnant à douze avocats de. laire mettre leurs clercs à la ("lOncier^fjeric, ou de les chasser immédiatement de chez eux, sous peine de perdre leur office. . . 417

X\ m. — 4 janvier 1559. .Xotilication iaite jiar les jjeiis du Iloi au Parlement de Paris d'un édit de Henri II, portant cpie le privilège de rommitliinus n'appartiendra plus désormais ipi'à douze anciens avocats et à douze anciens procureurs VIS

XIX. — 24 janvier 1332. Lettres patentes de Philippe de Valois par lesquelles il nomme Gérard de Montaijpi son avocat en Parlement. . VIS

XX. — 17 octobre 13V7. Lettres |)atenles de Philippe de Valois par Icnquelles il [)rend pour avocat en Parlement Bohert le Co(| .... 419

XXI. — 8 décembre! 1352. Autorisation accni'déc à un avocat du lioi de plaider contre le procureur «jénéral V20

XXII. — Il septembre 1461. Les avocats du Hoi ne doivent pas plaider pour les parties et ne peuvent être pensionnés que par le iloi. — In délai d'un nu)is est accordé h (itiillaume de Ganay, nommé aiocat du Boi, poui' se dccharfjiîr de toutes les causes (jii'il avait acceptées avant .sa nomination V21

XXIII. — 7 juillet 1510. Lettres patentes de Louis XII par Icsqui Iles il donne ii Jean le Lièvre l'oKice d'avocat clerc en Parlement, et li\e ses <[a<[es i\ mille livres tournois par an. — 22 lutvembre 1510 l';nre;[istrement desdites lettres par la Chambre des comptes, (|ui réduit à 5011 livres les ;[a<[es de l'avocat du Boi, considérant le sur|)lus comme une pure libéralité . . . '»2I

476 TABLE DKS MATIKRES.

XXIV. — 31 (Iccombro 1348. Lettres patentes de Philippe de Valois autorisant Hc'{iiant Filleul, avocat en Parlement et vassal immédiat du roi de France, à porter la parole contre le procureur ;[énéral dans toutes les causes qui ne loucheront pas a l'élat et l'honneur de la majesté royale » '^-^

XXV. — 4 mars 1 490. Réplique de l'avocat Chambellan, accusé d'avoir porté contre deux commissaires du Parlement des accusations calomnieuses •V2.'î

XXVI. — 8 mars 1490. Intervention des avocats du Parlement de Paris eu faveur de Chambellan. — T. Artaud porte la parole au nom de l'Ordre tout entier 429

XXVII. — 8 novembre 1487. Pourquoi l'on a toujours plaidé en français au Parlement de Paris 431

XXVIII. — 4 mars 1470. Extrait de la plaidoirie de l'avocat Artaud pour l'Université de Bourses contre les Universités rivales, qui en réclamaient la suppression 434

XXI\. — 13 novembre 1387. Quittance donnée par Jean des llarés, Jean de Fontaines, Jean le Coq, Pierre l'Orfèvre, avocats, et Guillaume de Villcaminou, procureur de la ville de Paris, de la somme de 10 livres parisis, montant de la pension annuelle servie à chacun d'eux. . 446

XXX. — 25 décembre l.}82. Délibération des consuls de Lyon, p.ar laquelle ils font choix d'Antoine Dular, avocat au Parlement de Paris, pour deuxième avocat pensionnaire de la ville 446

XXXI. — 20 février 1368. Quittance donnée par Jean des Mares, avocat du roi de Navarre, de la somme de 25 francs d'or, montant de sa pension annuelle 4'<'8

XXXII. — 22 avril 1389. Lettres par lesquelles Louis, duc d'Orléans, prend pour avocat pensionnaire Jean Perier, avocat en Parlement, aux gages de 20 livres tournois par an 449

XXXIII. — 28 septembre 1462. Lettres par lesquelles Charles, duc d'Orléans, prend pour avocat pensionnaire Jean de Nauterre, avocat en Parlement, aux gages de dix livres tournois par an 450

XXXIV. — 8 juin 1480. Quittance donnée par Thibaud Artaud, avocat pensionnaire du comte d'Angoulème, de la somme de 10 livres tournois, montant de sa pension annuelle 451

XXXV. — 30 juin 1374. Taxation des salaires dus à Jean de Germonville, avocat en Parlement, pour une cause qu'il avait plaidéc 452

IM)E.\ ALI'llABKlIvUK 455

PARIS. — TYPOGRAPHIE DE E, PLON, NOURRIT ET C'*, RUE GARINCIÈrE, 8.

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