PEINES
Mort.
Mort.
Fers, 8 ans.
Fers, 12 ans.
Mort.
Prison, 1 an.
Mort.
Mort.
Fers, 10 ans.
On le voit, il y a dans le code de justice militaire pour l'armée de terre un grand nombre de cas de crimes ou déliis, auxquels s'applique la peine de l'emprisonnement.
Le nouveau code pénal maritime est rédigé avec la même clarté, avec une entente semblable des exigences sévères de la discipline et de l'ordre dans le service maritime.
Les peines prononcées par ce code sont :
En matière de crime :
La mort,
Les travaux forcés à perpétuité,
La déportation,
Les travaux forcés à temps,
La détention,
La réclusion,
Le bannissement,
La dégradation militaire.
En matière de délit :
La destitution,
Les travaux publics,
L'emprisonnement,
La privation de commandement,
L'inaptitude à l'avancement,
La réduction de grade ou de classe,
Le cachot ou double boucle,
L'amende.
La nomenclature des peines criminelles c.-"t celle du code pénal ordinaire.
Elle a été maintenue de la même manière dans le code de l'armée de terre, et, dans l'un et dans l'autre cas, elle a pour objet de donner aux conseils de guerre les moyens d'appliquer les peines du droit commun toutes les fois que les crimes ou les délits qu'ils doivent juger n'ont pas un caractère exclusivement militaire, ou ne sont pas prévus par le code maritime.
La peine des fers, qui était appliquée particulièrement à bord des bâtiments, et celle du boulet, qui, conformément aux dispositions du code militaire, s'appliquait aux marins et aux militaires de l'armée de mer, cessent de figurer dans la nomenclature des peines.
Cette suppression répond à la pensée de restreindre, le plus possible, le nombre des peines qui ont un caractère infamant, et qui, par cela même, vont au delà de ce qu'exige la nature dos crimes ou des délits.
Les peines correctionnelles de l'inaptitude à l'avancement, de la radiation de grade ou de classe, et du, cachot ou double baucle, ont été créées par décret du 20 mars 1852, pour remplacer à bord les châtiments corporels abolis par l'arrêté du gouvernement provisoire du 12 mars 1848.
Elles ont été maintenues depuis, et l'expérience en a fait reconnaître les bons effets.
A côté de ces peines corporelles qui ont disparu du code maritime, nous en men
LE BAGNE DE BELLE-ILE -EN-MER
tionnerons quelques-unes qui existaient également dans la discipline de l'armée de terre et qui en ont été rayées par le même esprit de dignité et d'humanité.
On sait qu'indépendamment de la répression régulière à laquelle est soumis le soldat par la loi pénale, on exerçait trop souvent peut-être une répression disciplinaire abandonnée à l'appréciation des supérieurs, et qui était proportionnée à la nature des infractions, à leurs conséquences, aux circonstances particulières dans lesquelles elles se produisaient.
Voici les peines disciplinaires qui étaient appliquées en Algérie.
Nous ne parlerons que des plus graves, et nous leur conserverons les noms que dans sa naïveté brutale, leur donne le langage disciplinaire.
Ce sont :
Le silo,
La barre,
La crapaudine, etc.
Voici en quoi consistait chacune de ces peines, et nous nous plaisons à répéter qu'elles n existent plus depuis déjà longtemps.
Le silo. — On appelle silo une fosse profonde dans laquelle on descendait les hommes coupables d'infractions à la discipline militaire.
Le silo était le premier degré de l'échelle de cette pénalité exceptionnelle.
Il vient après la salle de police et la prison.
Dans l'espace étroit qui forme le fond de cette fosse, les condamnés pouvaient rarement s'asseoir ou se coucher, car presque toujours leur nombre était considérable.
En été on y étouffait, rien n'y garantissait contre l'ardeur d'un soleil brûlant.
On y avait de l'eau où plutôt de la boue jusqu'aux genoux.
• Quelquefois des condamnés étaient des-
cendus dans cette fosse tout nus, à poil (c'est l'expression consacrée) (1).
Ceux qui étaient conservé leurs vêtements avaient obligés de les quitter, autant pour se soumettre à l 'uniforme général, que parce que les vêtements devenaient intolérables dans cette atmosphère brûlante.
Ceux qui, par ivresse ou par résistance, ne pouvaient ou ne voulaient pas descendre, étaient poussés du haut de l'échelle et tombaient en roulant sur la tête de leurs compagnons.
Le régime du silo était le pain et l'eau.
La Barre. — On soumettait à la barre les hommes sur lesquels la peine du silo était inefficace, ou encore ceux qui étaient assez dépravés, assez endurcis pour se la faire infliger afin d'éviter une corvée ou d'y retrouver leurs compagnons de débauche.
La barre était une traverse en fer ou en bois plantée horizontalement sur des piquets à trente centimètres du sol et à laquelle on attachait les condamnés par les pieds.
Voici quelle était l'attitude de l'homme condamné à la barre :
Un des pieds ou les deux pieds étaient tenus à la barre au moyen d'anneaux rivés, dans une position plus élevée que la tète.
L'homme couché sur le dos où sur le ventre, était exposé, comme dans le silo, le jour aux ardeurs du soleil, la nuit au froid et à l'humidité.
Si après ce châtiment, le condamné j n'était pas dompté, on lui en infl.geait un j autre.
Nous voulons parler de la crapaudine,
La crapaudine. — Le mot indique assez quel était ce genre de supplice.
Le bras gauche et la jambe droite étaient liés derrière le dos, et s'entrecroisaient avec le bras droit et la jambe gauche.
Ainsi paré en quoique sorte, l'homme soumis au supplice de la crapaudine était
(1) Journal de la société do la morale chrétienne.
; couché tantôt sur le ventre, tantôt sur le > dos.
Nous avons vu, dit le témoin qui nous I fournit ces détails, certains hommes, en- I tr 'autres des militaires faisant partie des j compagnies de discipline, vulgairement \ connues sousla dénomination àvzéphirs, qui I auraient rougi de supporter patiemment la I barre avant d'avoir passé par tous les de- : grés de la pénalité disciplinaire, et qui, \ après avoir subi toutes ces épreuves, eu i tiraient vanité.
Aussi n'est-il pas étonnant que de semblables châtiments n'eussent paru en ce ; temps tout à fait indispensables, à ceux ; qui voulaient maintenir la discipline dans toute son énergie.
Hâtons-nous de dire que ces peines disciplinaires ont entièrement disparu avec la modilication qu'a subi le code militaire.
