TITRE I

SIbwtmMratton.

CHAnTEB I^.

Dispositions générales.

AIT. X"» La première section de la bibliothèque se compose : .

1® Des Hyres imprimes ; 2^ Des cartes et plans ; 3<> Des estampes ; A^ Des médailles.

La deuxième section se compose :

De manuscrits.

Ait. 2. Indépendamment des membres du conseil d'administration et du conservateur, le personnel se compose :

1® Des conservateurs-adjoints ; 2^ D'un employé portant le titre de secrétaireadjoint ; 3^^ D'un commis expéditionnaire ; 4^ Des employés auxiliaires.

5^ Des gens de service.

Ait. 3. Le conseil se réunit en séance ordinaire une ^ par mois, aux jour et heure qu'il détermine.

U se réunit en séance extraordinaire, chaque fois que ^ CBS l'exige, sur la convocation de son président on da ministre^

â7S BIBLIOTHÈQUE

Abt. 4. Le secrétaire du conseil d'administration tient un procès-verbal de chaque séance, et le fait transcrire sur un registre, après qu'il a été approuvé par le conseil. Les procès-verbaux sont signés par le président et par le secrétaire.

Art. 5. Le président est chargé de tenir la correspondance avec le ministre et de lui transmettre les actes et les propositions du conseil. H est chargé, de plus, de notifier les arrêtés du gouvernement ou du conseil à ceux qu'ils concernent, et d'en surveiller l'exécution. Dans les cas d'urgence, il peut donner les ordres qu'il croit nécessaires, provisoirement, et sauf à en rendre compte dans la plus prochaine assemblée.

Art. 6. Les lettres que le président écrit en sa qualité, soit en son nom, soit au nom du conseil, sont transcrites sur un registre de correspondance, sous la surveillance du secrétaire.

Art. 7. Indépendamment des inspections prescrites par l'art. 7 de l'arrêté royal du 19 juin 1837, les membres du conseil ont en tout temps, collectivement ou individuellement, le droit d'inspecter toutes les branches du service et de se faire rendre compte de tout ce qui intéresse l'établissement.

Art. 8. Le conseil a le droit de suspendre de leurs fonctions les employés et gens de service, pour un terme qui ne peut excéder un mois.

Le conservateur a le même droit pour un terme qui ne peut excéder quinze jours. Il en rend compte auooo* seil . •

Art. 9. Si l'un des employés ou gens de service se rendait coupable de quelque faute grave, le consenrateur-adjoint, sous la surveillance duquel il est plao^f peut lui interdire provisoirement l'entrée du d^t,

sauf à en rendre un compte immédiat au conservateur^ qui prononce la suspension, s'il y a lieu.

ART. 10. Les conserrateurs-adjoints et le secrëtaireadjoint, ne peuvent être suspendus de leurs fonctions que par le ministre, sur le rapport du conseil d'administration.

ÂET. 11. Toute suspension prononcée par le conseil oa par le conservateur est inmiédiatement communiquée, avec ses motifs, au ministre, par le président du cooseiL

Art. 12. Toute suspension entraîne, pendant sa durée, une réduction de moitié sur les appointemens de celni qu'elle atteint.