TITRE II

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CBAMrai I".

Du oofuervciteur.

kn. S5. Indépendamment des attributions qui lui sont conférées par l'arrêté royal du 19 juin 1837, le conservateur est chargé de l'exécution des arrêtés, règlemens et autres dispositions émanées de Tautorité compétente.

AmT. 26. Il donne les ordres et prend les mesures

(1) Uii Catalogue do prenier triagie des doablei du fondi Vân Hollkem viest d*ètre termine ; il contient 8827 numéros, savoir : 281 ouvrages is-foUo; 6tf7 in-i'' et 1049 in-8" et forma minari. Il est probable que ce calalogue sera imprimé pour être distribué aux personnes qui désireraienl bire des échanges de livres avec la bibliothèque royale, ou pour servir à une vente publique, si le gouvernement se décide à se défaire de ces douMsf par ce moyen,

qu'il juge nécessaires pour assurer la marche régalière du service. "

Art. 27. Il dirige les travaux des conservateurs-adjoints et des employés.

Art. 28; 'Le conservateur est seul chargé de la correspondance relative au service.

Les lettres qu'il écrit, en sa qualité, sont transcrites sur un registre destiné à cet usage, à la diUgence du secrétaire-adjoint.

GHAPrrRB II.

Des conservateurs-adjoints.

Art. 29. Lorsqu'il y a, dans une même section, plus d'un conservateur-adjoint, l'un d'cntr'eux est principalement chargé du service de la section. Les autres lui sont subordonnés.

Art. 30. Dans chaque section, le conservateur-adjoint, ou s'il y en a plusieurs, le principal d'entr'eux est chargé de la police intérieure, de la surveillance du service et de l'exécution des ordres qui lui sont transmis par le conservateur. Il prescrit à ses subordonnés les travaux nécessaires. Il se conforme en tout aux instructions qui sont données par le conservateur.

Art. 31. Les conservateurs-adjoints sont chargés, sous la direction et la responsabilité du conservateur, des travaux relatifs à la confection des catalogues^ inventaires et registres (1) auxquels les employés auxiliaires peuvent être appelés à concourir, ainsi que de

(1) Indépendamment du catalogue Van Hulthem, qui est imprimé, oo en confectionne deux autres qui resteront manuscrits, savoir : un catalogue méthodique suivant la nature des sujets : ce catalogue est rédigé sur un plan neuf et philosophique ; et un catalogue aSphalMfUê par noms d*auteurs, avec des notes et observations bibliographiques.

ROYALE. i77

faire apposer Testampille sar les livres, estampes, cartes, plans et manuscrits entrant à la bibliothèque, endéans le dëlai prescrit par Tart. 20 de l'arrêté royal du 19 juin 1837.

Cette estampille porte les armes du royaume avec ces mots à Texerque : Bibliothèque royale.

GniiPITEB III.

Du secrétaire-^Mljoint,

ART. 3â. AUX termes de Fart. 4 de l'arrête royal du 19 juin 1837, le secrëtaire-adjoint est chargé d'aider le secrétaire du conseil d'administration dans ses fonctions.

Il peut être établi dépositaire des archives sous la surveillance et la responsabilité du secrétaire du conseil d'administration auquel il est immédiatement subordonné.

A&T. 33. Le secrétaire-adjoint est également chargé de tenir les écritures relatives au service de la bibliothèque et de la garde des archives qui s'y rapportent.

Â&T. 34. Il est aidé dans ses fonctions par le commis expéditionnaire, qui est placé sous son autorité.