COMMUNES

Chapitre premier. — Novelles de Majorien de defensoribus civitalum et de curialibus. — Restauration du régime municipal. — Sénats gallo-romains 95

Chap. II. — Conservation de la loi romaine sous la dominalion des conquérants germains -107

Chap. III. — Preuves de la persistance du régime municipal depuis la chute de Tempire romain jusqu'au xii^ siècle. . -{M)

Chap. IV . — Des nouveaux noms donnés aux curiales et aux curies. — Bons hommes. — Rachimbourgs. — Scabins ou Echevins. — Plaids. — Mais -Io6

Chap. V. — De la puissance épiscopale ^48

Chap. VI. — Des monastères, dans leurs rapports avec le régime municipal -106

Chap. VII. — De l'origine et des progrès de la féodalité. . . -184

Chap. VIII. — Des biens municipaux après l'invasion. . . 200

Chap. IX. — Des biens ecclésiastiques. — Leur caractère primitif. — Intervention des municipalités et des fidèles laïques dans leur administration. — Leur action sur les biens municipaux . . ^ ^ . 220

CiiAP. X. — Des l)iens commuuatix au xi' siiVlo. — Bicîns t'Oinimuiaux dos aiiliques municipcs. — Biens coininiinau\ des nouveaux bourgs. — Klal el earaclèrc des uns et des autres 2'i5

TUOISIÈME PARTll-:

DES BIE>NS COMMUNAUX DEPUIS L'AFFRANCHISSEMENT DES COMMUNES jusqu'à la fin DU Xlir SIÈCLE.

Chapitre premier. — Réveil du régime municipal. — Révolution communale. — Son but. — Son influence sur la condition des personnes et des propriétés 259

Chap. II. — De linflucncc du mouvement communal dans les campagnes. — Des communautés d'hommes de poëste. — De leurs municipalités. — État de la propriété-. — Condition des hommes libres de ces communautés. . . . 285

Chap. 111. — Des biens communaux des communes. — De leurs différentes espèces. — Des communaux proprement dits 5-17

Chap. IV.— Administration des biens communaux des communes jurées. — Leur aliodialilé 559

Chap. V. — Des biens communaux des communautés d'habitants 580

Conclusion 59^