‹ Histoire des biens communaux en france, depuis leur origine jusqu'à la fin du XIIIe siècleChapitre 31 sur 32 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

Chapftre premier. — Municipe. — Curie. — Honorali. . 7

Chap. II. — Magistrats municipaux. — Duumvirs. — Quatuorvirs. — Principaux. — Quinquennaux. — Decemprimi ou Décaprotes. — Curateurs. — Irénarques, etc. . -io

Chap. III. — Du défenseur et de Té vêque 25

Chap. IV. — Obligations des décurions, — Décadence de la curie 4'2

Chap. V. — Acta vel gcsla municipalia. — Archives municipales 52

Chap. VI. — Origine des biens municipaux. — Agerpublicus, ager vectigalis. — Donations, successions, legs. — Biens confisqués des décurions. — Location et pécule des esclaves.— Vectigalia 58

CiiA.p. VII.— Composition et administration des biens municipaux. — Agri vectigales. — Agri non voctigales. — yEdes vecligales. — Emplijtcose. — Responsabilité des magistrats municipaux. — Adjudication des biens communaux. — Adjeclions. — Restitutio in integrum C9

CiiAP. VIII. — Dépopulation de Tempire romain. — Latifundia, terres hermes et vacantes 85

DEUXIÈME PARTIE nKPUis l'invasion des barbares jusqu'à l'émancipation des

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