CHAPITRE VIII

Sommaire. — Principaux impôts de lEmpire romain (97). — Le portonum (99). — Le chrysai-gyre (100). — Mode de payement (102).

Principaux impôts de l'Empire romain. — Un État bien policé ne devrait demander de contributions à ses citoyens que dans la double mesure de ses propres besoins et de la richesse des individus, en veillant à ce que les premiers ne débordent pas, en temps ordinaire, au delà des ressources de la seconde, c'est-à-dire au delà d'une portion du revenu annuel des habitants , calculée de manière à ne pas gêner le développement ultérieur de la production économique. Beaucoup de gouvernements procèdent autrement ; ils dépensent sans limiter suffisamment leurs besoins et ils s'efTorcent de tirer de Timpôt Targent nécessaire pour solder leurs dépenses, quelles qu'elles soient. Sous les empereurs et surtout à partir du ni*' siècle, après que Dioctétien et Constantin eurent régularisé radminislralion des finances, les besoins d'une administration qui devenait plus compliquée avec le temps allèrent en croissant et paraissent avoir excédé les ressources contributives d'un pays qui allait s'appauvrissant. La rupture de l'équilibre amena de nouvelles exigences et produisit ce phénomène bizarre, mais non unique, d'un impôt dont la quotité augmentait d'autant plus que les contribuables étaient moins en état de le payer.

Il ne nous appartient pas d'entrer ici dans le détail du système fiscal de TEmpire romain. Il suffit de rappeler que les Romains distinguaient les impôts en deux catégories . les iribuia et les vecligalia, lesquels répondent non pas exactement, mais en partie, à ceux que l'administration française qualifie de contributions directes et de contributions indirectes.

L'impôt direct fcmdamental était le Iribulnni civile ou canon portant sur les biens fonciers et leur cheptel*. Les rôh^s de cet impôt étaient éta-

1. Indictîoncs non pcisnnis, sccl rébus inrlici sdlent ; cL ideo ne iillra modiini carumdem posscssionuni {{ua< po-^-^edes, eonveniaris, prrrses pr^viiieia' in^rspiciel. Cod. Just.^ lib. X, lil. we, 1. .î, jiniit» '1X6.

blis par un cadastre [forma censualis et census) détaillé, renouvelé tous les quinze ans ; le montant annuel était fixé par rescrit impérial, indictio (imposition), ou par renouvellement tacite ; il était réparti entre les unités imposables, têtes d'esclaves ou de bétail et attelages {capitalio ierrena etjugaiio), par les administrateurs de province et de district.

Dans rintervalle, entre deux census les terres cultivées payaient la quote-part des terres abandonnées : c'était sur les curiales que pesait la responsabilité de ce payement et pendant longtemps la responsabilité fut solidaire *. On sait combien à tous égards étaient lourdes les charges et étroites les servitudes auxquelles étaient assujettis les curiales ; le recouvrement des impôts en était la cause. C'est pourquoi la loi défendait aux curiales d'échapper h leurs obligations en se retirant à la campagne ou en se faisant agrégera un corps quelconque ^, de vendre leurs immeubles sans y être autorisés par un décret spécial ', etc.

Il y avait souvent des surimpositions extraordinaires, ordonnées par rescrit impérial : c'était la superindictio,

Uannone^ ainsi qu'on nommait l'impôt en nature, formait le fonds principal du tribut ; elle était emmagasinée dans des greniers publics et employée directement aux besoins de l'armée et de l'administration.

Les contribuables avaient à supporter une charge supplémentaire pour la manutention et le transport des denrées (annonariœ funciionés). Une partie du tribut était payée en argent ; la répartition à cet égard variait suivant les lieux.

A côté de l'impôt foncier se plaçait la capitation, capitalio humana, capiiaiio plebeia. Elle atteignait les biens mobiliers et la personne de ceux qui n'avaient pas de propriété foncière ; c'est pourquoi elle portait principalement sur les habitants des villes. Dans l'Orient, la plèbe des villes était exemple de la capitation ; Constantin généralisa cette exemption en l'appliquant h tout l'Empire \ La capilalion subsista dans les campagnes et les propriélaires devinrent responsables du payement de cet impôt pour les hommes qui habitaient sur leurs terres.

Des impôts spéciaux alleignaient direclenient ceitaines catégories de personnes, soit (ju'elles fussent exeiïq)tes des impôts généraux, soit qu'elles subissent une surimposition en raison de leiir dignité même. Ainsi les déciirions payaient Vaiirum coronïarum ; les sénateurs, Vaumm ohlaliiiiim, et envovaieni la volornm ohlalio en manière d'étrennes

1. \'(»ir (ii.AssoN, Uisl. du droit el des instidilions de la France, i. I, p. iSo.

2. (]od. Just., lib. X, til. xxxi, I. i3 r! autres I<»is du iiiôiue titre. La terre du curialc <[ui s'y réru^'iait était confi^iquco. (ànd. Just., lih. X. tit. xxwii.