Cor/. Jiist.. lih. X, tit. wxiii

4. Plcbs urbana (sicut in ()rientalil)iis ((uiiquo prox iiiriis observatur) minime in censibus pro capilationc siin ('duveniatur : si'djuxta hanc jvissionein nostrnm immunis habcatur, Li»i <lo C<)n>lantin, ann. '^\'^. (Ànl. Jtisl., bb. XI, lit. xliv, 1. 1.

nés à l'empereur. Les clarissimi possesseurs d'immeubles étaient soumis à la follis ou gleba ; ceux qui étaient sans fortune, à une capitation de sept solidi (sous d'or).

Les veciigalia formaient une classe importante d'impôts. Toute personne qui s'occupait de négoce ou de transport y était soumise *. Les naviculaires seuls étaient exempté.'î *:les propriétaires qui transportaient leurs denrées pour leur usage personnel ou pour payer le fisc n'étaient pas considérés comme contribuables. Cet impôt était afTermé pour trois ans au moins.

On classait parmi les veciigalia un certain nombre de prestations : la fourniture de chevaux, en nature ou en argent, d'après un tarif légal, pour l'armée ou pour la poste, cursus publicus, prœbilio paravedorum et parangararium, ou pour certains fonctionnaires de l'Empire, equorum oblalio ; la fourniture de recrues par les décurions et autres digni- Isires.prœbilio lironum ; l'entretien des chemins (prestation qu'on croit avoir été supprimée à une certaine époque, ce qui est peu vraisemblable), cura viarum.

C'est aussi parmi les veciigalia que figurent les impôts sur les transmissions : la cenlesima rerum venalium, qui paraît s'être appliquée seulement aux ventes aux enchères et avoir été du centième du prix ; la vicesima heredilalium, impôt de 5 j)our 100 sur les successions et legs des citoyens romains faits à d'aulres personnes que les membres de la famille ; la vicesima liberlalis, impôt de 5 pour 100 sur TafiTranchissement des esclaves ; la quinla el vicesima venalium mancipiorum, impôt de 4 pour 100 sur la vente des esclaves. L'impôt des aqueducs et des égouts était aussi considéré comme un vecligal ',

Le porlorium. — Le porlorium se trouve dans la catégorie des veciigalia. Sous ce nom on comprenait divers droits d'entrée et de sortie, droits de douane aux frontières, péages sur des ponts et sur certaines routes, octroi à l'entrée de certaines villes. Il était d'origine très ancienne. Des empereurs, Xéron, Pertinax, avaient voulu le supprimer: il avait subsisté parce (|u'il était indispensable à l'Empire et aux cités.

La Gaule, entretenant par les Alpes un commerce très suivi avec

1. ^'cctigaliunl non parva functio est qua' cU'hct ab oninil)us qui ne^otialionis scu transferendaruni meiciinn liabent cnrani aM(iia ralione dopcndi. Cod. Just., liv. 1\ , lit. Lvi, 1. 6, anno 368.

2. Solos navicularios a vcclipali pra'statione imnmncs osse pra^cipimus ; oinnes vcro niercatores teneri ad supradictani pra'^^taLiuncin in snlvendis vecti^alibus absque aliqna exccptinno dcferninius. Cod. Throd., lib. \I1I, lit. v, 1, 23.

3. \'nir sur les iiiipùls Li:vAssi:rn, De i>ecuniis jmlilicis quoniodo apud Uomanos quarto pont ("hrisluni serulo (n-dinurcnhir, ISôi: M.vngi vri.t, Hnmisrhes StnutsverwaltuiKj, 3 vol., Is73-ls7.s ; ('. \..\vt. Etude, historiifue sur les /m/K)fs indirects chez les Honuiins, Ism» ; (}. Himiu ht. I\ss;ii sur les linmires et Lu cotnptuhililé publique chez les linnmins, 2 vnl. IssT.

ritalie, étant séparée de l'Espagne par les Pyrénées et ayant par le Rhin une longue frontière du côté de la Germanie, devait posséder des bureaux de douane importants. Celle province presque enlière, moins la Narbonnaise et les deux Germanie, formait une des circonscriptions administratives de cet impôt qui y portait le nom de quadragesima Galliarum et qui étail affermé à dos publicains dits conductores quadragesimœ Ga//farw/7i,ayant sous leurs ordres des procureurs- Lyon paraît avoir été le siège principal de cette administration *. On sait qu'il y avait des bureaux à Vienne et à Arles, sur le Rhône; à Cularo (Grenoble), à Briganlium (Briançon), au débouché du Mons Malrona (Mont Genèvre), à Genava (Genève), etc. dans la région alpestre ; à Lugdunum Convenarum (St-Bertrand de Comminges"), à Illiberis (Elne) dans les Pyrénées ; au nord, au Divodurum (Metz).

On ne sait pas quel était le taux de l'impôt : les auteurs ne sont pas d'accord. Il est vraisemblable qu'il a varié avec les temps et les lieux et peut-être suivant les marchandises : on a proposé le quarantième, soit 2 1/2 pour 100, taxe légère, et le huitième, soit 12 1/2, taux élevé. M. Gagnât pense que ce dernier taux n'a été appli(fué en Orient qu'après la chute de l'empire d'Occident. Pour la Gaule, le terme quadragesima semble significatif.

Les hauts fonctionnaires, les vétérans et les soldats; les naviculaires étaient exempts. A part ces exceptions, toute marchandise destinée au commerce y élait soumise. En cas de fraude, les préposés, qui avaient toujours la faculté de visiter les ballots, confisquaient la marchandise, laquelle était ensuite vendue aux enchères ou rachetée à l'amiable par le propriétaire. L'exportation de certaines marchandises étaient interdite : par exemple, celle de l'or et des armes par la frontière du Danube.

Les péages sur les ponts ou sur les routes s'ajoutaient aux droits d'entrée et de sortie qui constituaient le porloriiim pr()j)rement dit.

L'octroi était pei\*u au profil des municij)alités. On en trouve la trace à Marseille, à Coblentz, à Cologne, l'ne cité ne pouvait établir un octroi ([u'avec l'autorisation spéciale de l'empereur. Vers la fin de l'Empire, les besoins du Trésor public obligèrent le gouverneniCMit central à s'approprier les deux tiers des octrnis.eD laissant seulement un tiei's à la municipalité ^

Le chn/sargi/re. — In impôt spécial atteignail rin<hisli'ie et le commerce. Caligula et \'esj)asieii avaient mis une t;>xe sur (juehjues professions ; Alexandre Sévèie, organisuleur (le< roilè^es, paraît l'avoir

1. On u tn>uvt' dans 1m Sannt- une ^'rande (iiiantilr de pcl ils jctidis de plomb et des sceaux de douane que M. ^^ri.iriu (Xourelle hisl.tle Lj/on. 1. I, pp. 2bA et Soi), omit se rapporter au eoninieice de transit de Lvon.