Gbeg. Tt'R., t. VI, ch
&. FRfiDBOAiRB, ch. 48. — AiMoiN, ch. 9. — Les Vénèdes avaient été maintes fois vaincus et pillés par les Huns. Les Huns leur avaient imposé de lourds tributs et
A Tépoque où la royauté mérovingieime fut le plus solidement assise, Dagobert créa, dit-on, en 629, pour les négociants tant étrangers que nationaux, un marché qui devait se tenir sur la route de Paris à Saint-Denis, au lieu dit Pasellus sancii Martini, et durer quatre semaines à partir du septième jour des ides d'octobre, c'est-à-dire de la fête de Saint-Denis. Pendant ce temps, défense absolue, sous peine d'amende, de faire aucun commerce à Paris. Une longue durée était accordée à la foire en vue de laisser le temps aux marchands venus de loin, de Rouen ou de Quentowich, de Saxe, de Frise, de Lombardie, d'Espagne ou de Provence, de s'y rendre,et l'époque était choisie sans doute afin que les céréales, le vin de l'année, le miel et la garance pussent y être apportés. On ne volt pas de produits manufacturés sur la liste ; ce qui semble indiquer, non qu'il n'y en avait pas, mais que la foire avait principalement le caractère agricole. Pendant les deux premières années, la foire devait jouir d'une immunité complète ; à partir de la troisième année, les tonlieux étaient gracieusement attribués par le roi à l'abbaye de Saint-Denis*. Au siècle suivant, la foire, dite Forum indiclum, d'où le nom populaire de Lendit (ou Landit), avait été, à raison des guerres , transférée entre les églises Saint-Laurent et Saint-Martin.
Les importants revenus, consistant en péages sur la Seine et sur les ports, sur les ponts et sur les routes, et certains droits fixés par le tarif* que procurait cette foire, étaient un objet de convoitise : le comte de Paris, qui, pendant un temps, les avait perçus pour le compte de l'abbaye, prétendit se les approprier ; Pépin le Bref rétablit par jugement le privilège de l'abbaye.
Les péages. — Les derniers Mérovingiens ne se sont guère occupés
avaient abusé des femmes et des filles. Plus tard les cnfanls nës de ces unions prirent l'initiative de la révolte contre les Huns.C'est alors qu'intervinrent Samo et ses compagnons ; ils assurèrent la victoire des Vénèdes. Nombre de Huns furent massacrés. Les Vénèdes élircnt roi Samo qui régna trente-cinq ans et défit plusieurs fois les Iluns. Il avait douze femmes vénèdes et il en eut vingt-deux fils et quinze filles.
1 . L'authenticité de la charte de 629 qu'admettait Mabillon^ a été contestée parce que le texte se trouve seulement dans un jugement de Pépin le Bref de 759 au sujet d'un différend que l'abbaye de Saint-Denis avait eu avec le comte de Paris. L'abbaye gagna sa cause en s'appuyant sur la charte de Dagobert. V(»ir entre autres, M. Faonikz, op. cit. y n«»» 83 et 87, et M. IIuvelin, Essai hisi. sur le droit des marchés et des foires, p. 146.
2. Le tarif porte 2 sous (valeur intrinsèque : 5 fr. 56) par charretée pour les étrangers et 12 deniers (2 fr. 78) pour les sujets du roi. La charretée est une mesure imparfaitement déterminée ; on en trouve de 15 à 8 modii. En adoptant pour la contenance de la charretée la moyenne de 12 modii et 7 deniers pour le prix du modius de vin, on trouve que le droit payé par les sujets du roi était de 1/7 de la valeur delà marchandise, et le prix payé par les étrangers de 6/21.
des foires. Les Carlovingiens, qui raffermissaient l'autorité royale, ont eu plus de souci du commerce. On les voit donner des sauf-conduits à des marchands, recommander qu'on n'exerce aucune violence contre eux par les chemins, promulguer des capitulaires prohibant les ventes frauduleuses, fixer le prix des denrées, en interdire l'exportation en temps de disette.
Le défaut d'entretien dès voies romaines, qui ont été à peu près les seules routes du moyen âge, et les péages rendaient la circulation coûteuse en même temps que difficile. Ces péages croissaient en nombre à mesure que la royauté impuissante laissait se multiplier les tyrannies locales * : péages sur les routes, dans les carrefours, dans les villes, sur les ponts, sous les ponts, dans les ports, sur les rives des cours d'eau ; ces tarifs étaient variables selon le caprice des comtes et des grands propriétaires qui songeaient avant tout à accroître leurs recettes. Le possesseur d'une terre que traversait le chemin, celui qui en avait construit ou réparé une partie s'autorisait de ses avances pour exiger à perpétuité une contribution des voyageurs. Certains même n'invoquaient pas d'autre titre que la force : ils tendaient une corde pour barrer le chemin.
Charlemagne, par plusieurs capitulaires, s'efforça d'arrêter ces premiers empiétements de la féodalité en germe. Il s'intéressait au commerce lointain, comme à tout ce qui pouvait contribuer à civiliser ses peuples. Il écrivait au roi de Mercie que les marchands anglo-saxons trouveraient protection dans ses États * ; il donnait à des marchands italiens entière liberté de commercer sans être en aucune façon molestés ^ ; il fixait l'ilincraire des négociants qui allaient trafiquer sur la frontière slave et les lieux où il autorisait le trafic, en interdisant toutefois l'exportation des armes.
Sous son règne la royauté luttait déjà péniblement contre les usurpations des grands propriétaires et des fonctionnaires. Après lui et surtout après le traité de Verdun, elle ne fui plus maîtresse de les contenir, et il devint de plus en plus difficile au trafiquant de calculer à quel prix la marchandise lui reviendrait à cause des exactions et des dangers auxquels elle était exposée. Cette insécurité durait encore au xi*" siècle.
Il y avait cependant des foires. Mais elles étaient, excepté sur quel-
1. C'était même souvent par concession royale que ces péages étaient établis.
2. Baluzb, Cap., t. I, pp. 273 et 274. Lettre de Charlemagne à OlTa, roi des Mercens : Negotiatores volumus ut ex mandato nostro patrocinium habeant in regno nostro légitime et si aliquo loco injusta afiligantur oppressionc reclament se ad nos vel noslros judiccs.
3. MuRATOHi, AniiquiiateSf Diss, XIX, t. II, p. 24 (cité par M. IIuvelin, op, cU,t p. 153).
ques points et particulièrement sur le littoral méditerranéen, rares et peu animées. Ce n'était plus la royauté qui en profitait ; c'étaient des seigneurs et surtout des monastères qui les établissaient sur leurs domaines et s'en faisaient un revenu, en demandant tout au plus la consécration d'une charte royale. Apartir du règnede Charles le Chauve on voit des monastères qui se font concéder non seulement les revenus fiscaux, mais le droit de justice, c'est-à-dire un des attributs de la souveraineté, sur les foires *.
La monnaie et Vusure. — Parmi les droits que le pouvoir royal abandonna à la féodalité était celui de l'émission de la monnaie. Nous savons que, sous les Mérovingiens, qui voulait, pouvait convertir des lingots en pièces de monnaie et, comme il suffisait d'un outillage très simple, une enclume, un marteau et un coin *, le nombre des localités où la frappe a eu lieu sous cette dynastie est considérable ; malgré cela, la monnaie était très rare. Sous les derniers Carlo vingiens, ce sont les seigneurs qui commencent à s'attribuer ce droit comme une conséquence de leur souveraineté ; souvent aussi (plus toutefois en Allemagne qu'en France) les rois concèdent, en môme temps que des foires avec leurs tonlieux, le droit de battre monnaie, la monnaie étant un instrument nécessaire pour le commerce en foire '.
Quant au prêt à intérêt qui se lie aussi au commerce et que les premiers Carlovingiens confondaient, ainsi qu'on l'a fait pendant tout le moyen âge, avec l'usure, il est interdit *. La confusion n'est pas surprenante puisqu'on voit parfois le taux de l'intérêt monter à 25 et même jusqu'à 80 0/0. Nous reviendrons dans le livre suivant sur cette ques-
1. Dans une charte de Charles le Chauve (849) concédée à Tabbaye de Saint-Denis on lit : « Plane totam provinciam Deo sanctoque ejus Dionysio donamus cum omni judiciaria potestate : hoc est bannum. » Recueil des hist, des Gaules et de la France^ t. VIII, p. 550 (cité par M. Huvelin, op. cit., p. 171).
2. M. Blancard a reproduit dans les Mémoires deVAc. des sciences ^ belles-Utlreê et arts de Marseille une médaille représentant un monétaire assis sur un tabouret avec le marteau dans la main droite, une -enclume et une bigorne devant lui. M. Ba- BBLON, dans l'article <« Monnaie » de la Grande Encyclopédie, a reproduit un atelier monétaire du temps de Louis XII et la machine actuelle de THÔtel des Monnaies de Paris. On peut juger par ces images de la différence des procédés.
3. Exemple : la charte de 911 accordée par Charles le Simple à Cambrai : « Jubé-* mus et firmamus. . . quod prefate locus ville munimen castelli nostra possideat perpetuo muniÛcentia ac mercatum et proprii numismatis percussuram. » Voir M. Huvbliki op. cit., p. 163.
4. Quia ergo in multimodis usurai*um adinventionibus quosdam clericos et laicos oblitos prœceptionis dominicœ, qua dicitur : pecuniam tuam non dabis ad usurani et frugum superabundantiam non exiges : ego dominus vester in tantum turpissimi lucri labem exorsissc cognovimus. Constitutiones Wormatienses, ann. 829 (cité par M. Hu- VELIN, op. cit., p. 156). Toutefois le prêt à la grosse était autorisé, comme on le voit par ce texte du xi« siècle, cité par Pardessus (Collection des lois maritimes, t. l, p. 154) : Sin autem mutuum detur ut ultra mare portetur vel in aliquam parlem long^nquam, potcst prœstarc pcr duplum, triplum.
no LIVRE II. CHAPITRE VI
tion. Il suffit de dire ici que les juifs dont le nombre, déjà considérable en Gaule à la fin de TEmpire romain, avait augmenté sous la domination franque, exerçaient le commerce d'argent * interdit aux chrétiens ; que d'ailleurs des clercs même sV livraient et se montraient créanciers si impitoyables qu'au dire d'un chroniqueur des débiteurs en étaient réduits à mourir de faim ou à quitter leur pays *.
Impôts et résumé, — Les rois francs continuent, en matière d'impôt, les traditions de l'administration romaine; ils demandaient au commerce, comme à l'agriculture, des contributions directes qui atteignaient jusqu'aux artisans les plus pauvres ^, L'Église, de son côté, réclamait la dîme en s'appuyant de ce principe « que tout homme qui se procure par son travail la nourriture nécessaire au corps doit donner de quoi avoir la nourriture bien plus nécessaire de l'âme » *.
Ainsi, sous les deux premières races, le commerce en Gaule fut entravé par des invasions et par des guerres, par l'appauvrissement du pays, par des barrières artificielles et des impôts onéreux. Si quelques arts d'un luxe grossier furent encore exercés avec profit, la plupart des métiers languirent et plusieurs disparurent. L'industrie dépérit comme le commerce qu'elle alimente et, avec elle, dépérit la classe ouvrière. Sous l'Empire romain, il y avait eu dans les villes, jusqu'au iv« siècle, une population relativement nombreuse et active, employée à des professions de tout genre et formant, dans la cité, des collèges importants. Sous les rois francs, les villes, pillées par les barbares, se dépeuplèrent ; les collèges disparurent. Les ouvriers devinrent pour la plupart esclaves ou serfs ; beaucoup vécurent dans les campagnes où vivaient leurs maîtres ; quelques-uns se firent moines et travaillèrent loin du monde, dans les cloîtres. Partout, dans le commerce, dans
1. Hiit. de Metz par des rel. bénédictins^ t. I, p. 373 ; Pioeonkbal?, Hist. du comm., t. 1, pp. 67, 104.
2. Quia... quosdam clericos et laicos... in iantam turpissiini lucri rabiem exai*sisse cognovimus iit in muUipIicibiis atqiie innumeris usurarum greneribus sua adinventione et cupiditate repentis pauperes affli{^ant, opprimant et exhauriant, adeo ut multi etiam, propriis derclictis, aliénas terras expetan t. . . Anges, add, sec, c. 20. — Bal., 1, lli2.
3. Karlus Magnus exactionem de thesauris ecclesiarum et omnibus mansis ac negotiatoribus, etiam paupertinis, ita ut etiam domus eorum et omnia utensilia adpreciarentur, et inde statu tus census exig-eretur, fleri jubet. Ann. Berlin, ann. 860.
4. Placuit ut admoneantur omnes fidèles qui negotiis ac mercationibus rerum invigilant, ut non plus terrena lucra quam vitam cupiant sempiternam. .. Sicut ab his qui labori agrorum et caiteris laboribus victum atque vestitum et necessaria usibus humanis adquirere inhiantcs instant^ decimœ et eleemosynac dandœ sunt, lia ut his quoque qui pro neecssitatibus negotiis insistunt faciendum est. Unicuique homini Deus dédit artem qua pascitur, et unusquisque de arte sua de qua corporis necessaria vel subsidia habet, animac quoque, quod magis neccssarium est, subsidium administrare débet. Anseg.^ lib. VI, 299. — Bal., I, 974.
rindustrie, dans les arts, il y eut décadence durant les six premiers siècles qui suivirent la chute de T Empire.
Néanmoins cette désorganisation ne fut pas entièrement inutile à la société. Les chatnes qui liaient Thomme à la corporation antique furent brisées. Les Germains transmirent à la classe ouvrière un certain esprit d'indépendance et de liberté qu'ils avaient apporté en Gaule, et les moines, en travaillant eux-mêmes, réhabilitèrent le travail manuel .
LÉMANCIPATION DE LA BOURGEOISIE AUX DOUZIËAfE ET TREIZIÈME SIÈCLES LES CAPÉTIENS DIRECTS
Sommaire. — Retour sur la transformation de Tëtat social (215). — L'insécurité (218). — Les banalités et autres droits sei^euriaux (218). — Les serfs et les hommes libres (222). — Offices et métiers fîefTés (225). — Redevances seigneuriales des gens de métier dans certaines villes (228). — Caractères économiques de la période féodale (229).
Retour sur la transformation de Vélat social. — Le xii* siècle ouvre une nouvelle période de Thistoire des classes ouvrières, d'une durée plus courte que les deux précédentes, puisqu'elle comprend à peine deux siècles et demi jusqu'à la guerre de Cent ans. Mais c'est une période beaucoup plus active pour l'industrie, et j ajoute beaucoup mieux documentée pour Thistorien. Cette période est encore essentiellement féodale, comme la précédente ; mais elle est caractérisée par l'éveil de la bourgeoisie et par la renaissance de l'art et de l'industrie. Les croisades en sont le premier grand événement et le plus retentissant : elles ont en effet exercé une influence très marquée sur le développement économique de la France. La formation des communes et l'accroissement du pouvoir royal sont deux autres événements qui ont eu une influence plus directe encore sur les destinées populaires.
Nous savons que dans le cours des x" et xi" siècles un changement considérable s'était accompli dans l'état de la société et dans la condition des personnes en France. Depuis l'établissement des Normands les invasions avaient cessé, au moins dans le nord ; les hommes, attachés pour la plupart comme seigneurs ou comme serfs au sol sur lequel ils étaientnés, avaient oublié Torigine, la première patrie, les mœurs et les lois de leurs ancêtres. Le Gode théodosienetles codes barbares étaient tombés depuis des centaines d'années en désuétude ; les coutumes locales,inspirées par l'esprit féodal, plus ou moins imprégnées de droit romain dans le Midi et de droit germanique dans le Nord, les avaient remplacées. La distinction de Romain et de Germain n'existait plus depuis longtemps. Au xir siècle, on connaissait surtout celle de seigneur et de serf : le premler,maître de la terre sous certaines conditions de vassalité, exerçant sur ses domaines les droits de la propriété et ceux de la souveraineté que la féodalité avait confondus ; le second, cultivateur
tic LIVRE III. CHAPITRE PREMIER
de la terre, dépendant corps et biens du seigneur. La féodalité, quoiqu'elle eût morcelé à Tinfini la puissance politique et qu'elle présentât une diversité extrême dans les détails, avait cependant créé peu à peu une certaine uniformité d'institutions bien différentes de Tétat social qui était résulté d'abord de la conquête franque. La transformation avait été si complète qu'un moine du xii* siècle avouait qu'en lisant les chartes des siècles précédents il ne reconnaissait aucun des usages féodaux de son temps et que parfois même il lui était impossible de comprendre les termes dont on se servait deux cents ans avant lui ^ La terre était possédée en alleu ou en fief *. L'alleu était, en principe du moins, la terre libre de toute charge et obligation, impliquant la plénitude du droit de propriété. Le fief était la propriété conférée sous certaines conditions par un suzerain. Dans la suite, à partir du xiv« ou du XV* siècle, les feudistes ont distingué le droit éminent du seigneur sur la terre inféodée par lui à un vassal et le domaine utile de la terre possédée à titre héréditaire par le vassal, lequel jouissait, par conséquent, sur cette terre des droits de la propriété, et, en totalité ou en partie, des droits de souveraineté à condition de remplir les obligations attachées au fief. Ces obligations vis-à-vis de sop suzerain consistaient principalement en service militaire et en service judiciaire. Le fief, avons-nous dit, dérivait du bénéfice, qui étaitla jouissance viagère d'une terre donnée à titre de récompense par le seigneur, et il en différait en ce qu'il était héréditaire tant qu'il ne se produisait pas de cas légal de déchéance. Les alleux étaient plus nombreux dans le midi de la France que dans le nord où la féodalité s'était plus fortement organisée ; mais partout il y avait, pour plusieurs causes dont les principales étaient le manque de protection des petits propriétaires isolés et le désir d'agrandissement des seigneurs, une tendance à l'absorption des alleux dans les fiefs. L'absorption, qui s'était faite lentement, mais avec continuité depuis les Carlovingiens, avait au xiii* siècle fait disparaître les alleux dans certaines provinces du Nord. Dès le xiî* siècle la plus grande partie des terres et le plus grand nombre de personnes se trouvaient encadrés dans la hiérarchie féodale : on était
1 . Ea quae primo scripturus sum a prœsenti usu adniodum discrepare videntur ; nam rolli conscripii ab antiquis et in armario nostro nunc repcrti habuisse minime ostendunt iUius temporis rusticos has consuetudines in rcditibus quos moderni rustici in hoc tempore habere dinoscuntur ; neque habent vocabula rerum quas lune sermo habebat vulgaris... Queedam loca scripta inveni, quorum nunc nomina ita sunt aboli ta ut ab hominibus penitus ignorenlur, nedum habeantur. — Cité par Gubrard, Prolég. du Polypi. de Vabbé Irminon, p. 502. Voir aussi, Cart. de Saint-Père de Chartres, jxlij.
2. Voir pour toute cette partie Touvrage de M. A. LucHAine, Manuel det institutions françaises, période des Capétiens directs^ 1 vol. in-18, 1892, et M. Glasson, Histoire du droit et des institutions de la France.
seigneur, suzerain ou vassal, ou Ton était homme de poésie, serf ou quelque chose d'approchant.
La France telle que l'avait faite le traité de Verdun était pour ainsi dire un assemblage de morceaux isolés. Au nord et au nord-ouest, le comté de Flandre, le comté de Vermandois, le comté de Champagne, le duché de France, le puissant duché de Bourgogne, la Normandie dont le duc, ayant distribué lui-même en petites seigneuries les terres à ses fidèles, exerçait un pouvoir tout à fait indépendant de celui du roi de France et plus absolu que les autres ducs ; à Touest, la Bretagne dont les comtes ou ducs avaient à peine une relation nominale avec le roi de France ; au sud de la Loire, le duché de Guyenne (ou d'Aquitaine), le comté de Toulouse et le duché de Gascogne étaient les grands fiefs, quoique tous ne fussent pas des pairies ; chacun de ces domaines formait un véritable État souverain sur l'administration intérieure duquel la royauté n'avait aucune autorité au xi* siècle.
Au-dessous des grands seigneurs possesseurs de ces fiefs, il y avait des comtes qui, au commencement de la troisième race, étaient aussi en réalité entièrement maîtres de leurs sujets, comme le comte de Nevers, le comte d'Anjou, le comte d'Artois, le comte d'Amiens, etc. Les comtes, vicomtes, barons rendaient la justice, haute et basse, levaient les impôts et, sans être absolument souverains puisqu'ils relevaient d'un suzerain, exerçaient en fait sur leurs terres la plupart des droits de la souveraineté. Au bas de la hiérarchie seigneuriale étaient les vavassaux de rangs divers qui ne possédaient pas la haute justice, qui cultivaient eux-mêmes et étaient soumis à certaines redevances en argent ou en nature, mais dont les uns exerçaient une pleine autorité sur leurs hommes et sur leurs terres tandis que d'autres étaient traités presque en roturiers.
La féodalité constituait ainsi une hiérarchie de seigneurs depuis le roi jusqu'au châtelain et au vidame, hiérarchie très irrégulière sans doute, mais qui enserrait dans son vaste réseau le territoire de la France et d'où résultait la condition sociale de sa population presque tout entière. Le seigneur était un homme de guerre, presque entièrement indépendant sur sa terre.
L'Église était entrée par ses propriétés territoriales dans les cadres de la féodalité ; elle en exerçait les droits et elle en subissait les charges.
La population urbaine n'était pas restée en dehors de ces cadres. Nous avons vu que la plupart des villages étaient devenus des bourgs fortifiés, possédés par un seigneur, qu'autour de la plupart des châteaux importants s'étaient agglomérées des familles de toute profession et que des villes s'étaient ainsi formées. Dans les anciennes cités qui étaient, sauf quelques exceptions, amoindries et appauvries, parce que le centre de vie sociale était à la campagne dans le château
218 LIVRE m. CHAPITRE PREMIER
OU dans le monastère et parce que Tindustrie domestique suffisait à la plupart des besoins, le commerce des citadins se trouvait fort restreint. Les habitants non nobles avaient été en général réduits à Tétat de serfs ou dans un état voisin du servage, soit par Tévêque, soit par le vicomte, représentant du suzerain.
L'insécurité. — La paix ne régnait pas dans cette société où, malgré Tagencement théorique de la hiérarchie féodale, chaque château était le centre d'une petite souveraineté dont le chef n'avait le plus souvent que sa volonté pour frein et qui était fréquemment sous les armes, pillé ou pillard, pour défendre sa terre et ses hommes ou pour envahir celle du voisin. La guerre était une des principales occupations du noble ; elle était un de ses plaisirs dans les tournois ; elle était son droit quand il croyait avoir une injure à venger. L'Église avait essayé d'apporter un tempérament à ce régime de violence, d'abord par la paix de Dieu à la fin du x* et au commencement du xi" siècle, puis par la trêve de Dieu que consacra en 1095 le concile de Clermont, sans que la paix ni la trêve eussent jamais eu un plein effet ; un peu plus tard par des associations de paix que les évêques organisèrent dans leur diocèse; enfin quelque peu aussi par l'autorité des légats du pape.
.Outre les guerres privées des seigneurs, les campagnes avaient à redouter les bandes armées de routiers, brabançons, cotereaux, qui depuis le xi* siècle faisaient métier de louer leurs services et qui pillaient, incendiaient, massacraient quand ils n'avaient pas autre chose à faire. La souffrance souleva le peuple. Vers la fin du xi* siècle une grande confrérie se forma au Puy sur Tappel d'un charpentier qui avait eu une vision céleste, la confrérie des Encapuchonnés, ainsi désignée parce que ses membres portaient un chaperon. La confrérie se propagea dans d'autres diocèses et, puissante pendant un temps, elle infligea de sanglantes défaites aux routiers. Mais ces gens du peuple finirent par porter ombrage à la noblesse dont ils prétendaient réprimer les excès et môme au clergé ; nobles et clercs se coalisèrent et écrasèrent les Encapuchonnés (1184).
La royauté intervint aussi quand elle se sentit assez forte pour le faire. Par la quarantaine elle imposa, sinon partout, du moins dans ses domaines, une trêve avant le commencement des hostilités et plus tard, dans quelques provinces, elle put offrir au plus faible par l'assurement l'occasion de se mettre sous sa protection. Saint Louis enfin interdit les guerres privées comme les tournois et le duel judiciaire ; mais l'état social et les mœurs résistèrent à la volonté du saint roi.
Les banalités et autres droits seigneuriaux, — Les seigneurs, maîtres de la terre et des hommes qui l'habitaient, percevaient des impôts comme souverains, des redevances comme propriétaires du sol, des services comme possesseurs de serfs, et seigneurs de la terre.
La taille était un impôt que payait rhomme libre comme le serf ; mais le premier devait en général une somme fixée, le second était taillable à merci ; la taille ordinaire devait être payée tous les ans, en argent ou en nature.
La taille extraordinaire n'était payée que dans certaines circonstances, comme le rachat du seigneur quand il était fait prisonnier.
Le cens, qui se présente au moyen âge sous des formes très variées, cens, surcens, capitation, etc., peut être considéré comme représentant, en partie du moins, le loyer de la terre que le cultivateur, le censitaire, devait payer annuellement à son propriétaire. Il en était de même du champart, c'est-à-dire d'une partie du produit du champ que le seigneur prélevait sur les récoltes et des redevances en nature ou en argent sur les animaux de la ferme. Les droits de mutation, lodset ventes, relief, mainmorte, aubaine, les droits de justice, amendes, etc, procèdent logiquement du droit de souveraineté plutôt que de celui de propriété, ainsi que les droits de gîte et de prise. Historiquement la distinction était moins nette ; c'était le plus souvent par une suite d'usurpations du fort sur le faible que s'étaient constitués les droits seigneuriaux dérivant du principe de propriété, et c'était, d'autre part, par la tendance au morcellement de la souveraineté que s'étaient constitués les droits féodaux *. De ses hommes, homines de corpore ou homines de postale, le seigneur exigeait des corvées, cor\'ées personnelles et charrois, et des services militaires, service « d'ost et de chevauchée », dont le paysan roturier n'était pas exempt, quoiqu'il y fût moins rigoureusement tenu que le noble, guet au château ou sur divers points de la seigneurie.
Le paysan était trop pauvre pour avoir dans sa chaumière un pressoir ou un four, encore moins pour avoir un moulin. Le seigneur en possédait qu'il mettait moyennant redevance * au service de ses hommes et, comme il en tirait un revenu, il n'admettait pas la concurrence sur sa terre et il obligeait tous ses hommes à venir faire moudre leur grain, cuire leur pain, presser leurs pommes ou leur raisin au moulin, au four, au pressoir banal. C'était un service public rendu à la communauté et un véritable bienfait, puisque la plupart des paysans n'auraient eu d'autre ressource que d'écraser leur grain avec une meule à la main, comme au temps d'Homère, et de cuire leurs galettes sous la cendre du foyer. Mais le service dégénérait souvent en servitude ; il fallait que le cultivateur amenât son grain, parfois de fort loin^ qu'il
