Ibid,, III
4. Ibid,j II, 280. — Les tarifs étaient à peu près les mêmes que ceux du droit de chaussée. Quand on venait au marché, on ne payait pas pour les marchandises qu'on remportait. « Li paiagers doit retenir les homes et les famés qui doivent paage, tant qu'il ait gage ou argent. »
5. 4 livres 5 sous 6 deniers. — Le bateau ne payait que 45 sous 6 deniers quand il allaita Rouen. — Reg. des met., 2« partie, V, 300.
6. Tout ii vin, quex que il soit, qui vait contremont Marne, il doit de coustume tant come li coustumicrs qui la coustume garde de par lou roy en veut prendre, laquèle chose seroit à amender se il plait au roy. — Reg, des mét.^ V, 301. — Le roi décida qu'on prendrait 2 sous tournois par tonneau.
7. Ce droit est en général assez peu élevé. Il n'est que de 1 #bole par tonneau de vin. — /hid., VI, 301.
miens qui en retira de grands revenus. Un autre bourgeois, Jean de la Croix, jaloux des profits de Téglise, établit sur sa terre un nouveau quai à côté du premier. Des débats s'ensuivirent, et ce ne fut qu'après de longues contestations qu'il fut décidé que les deux ports n'en feraient plus qu'un, dont les revenus seraient partagés entre les deux rivaux, mais dont la juridiction appartiendrait tout entière à Notre- Dame *.
Dans les communes les droits seigneuriaux n'étaient pas le privilège exclusif du clergé et de la noblesse.
Les péages soumettaient le commerce à de désagréables servitudes. Des historiens pensent qu'ils dérivent des veciigalia de l'époque romaine et qu'ils se sont multipliés pendant la période féodale ; Charle* magne luttait déjà contre cet empiétement de la féodalité * ; ses successeurs furent sans autorité à cet égard, et quand, plus lard, la monarchie capétienne fut devenue assez forte pour donner des ordres, elle commença par reconnaître le droit des seigneurs ' avant de songer à le restreindre. Ces péages appartenaient les uns aux grands chefs, d'autres aux villes,d'autres à des monastères ou à certaines personnes, comme le prieur ou l'évéque. Les péagers vexaient souvent les voituriers ou les bateliers par leurs exactions ou par la complexité de la perception * ; ils forçaient les marchands à se détourner de leur chemin
1. Comm,d* Amiens fi, I, p. 57 et suiv. — La charretée d*une marchandise quelconque ne payait que 1 obole. — Ce droit fut afTemié pour 100 sous par an A deux bourgeois. — Ibid,, p. W.
2 . Voir le livre II, chap. V, de V Industrie sons les deux premières races.
3. « Concedimus quod nobiles habentes ab antiquo pcdagia in terris et fluminibus suis non impediantur peraliquem de officialibus nostris. Ordon/t., t. II, p. 127, anno 1337.
4. Voici un exemple des variations résultant de la complexité des droits des bénéficiaires {Histoire de la communauté des marchands fréquentant la rivière de Loire et fleuves descendant en icellCf par F*. Mantbllibr, président A la cour d'Orléans ; Mathibu db Vauzbllb, Traicté des péages ^ p. 54; Loyseau, seig.IX): «... Et se trouvera qu'en un même péage sont quatre ou cinq fermiers. Et chacun d'eux garde le port par semaine. Et quand le marchand ou voiturier arrive au port, celuy A qui cschoit la semaine ne se trouve point ;mais y fait tenir son compagnon pour y composer et arrançonner avec le voiturier, lequel est contraint appeler monsieur le publicain, et le prier, teste nue et jointes mains, qu'ils le despechc. Lors le dit compaignon dira qu'il n'est pas semainier, et qu'il le faut aller chercher une lieue ou deux par delA. Le povre voiturier voit qu'il perd la vente de sa marchandise, et désire gagner temps pour la despence des bastelliers qu'il meinc, et craint le mauvais temps, ou que sa marchandise ne se détériore sur l'eau : il est A la fin contraint de passer A la merci de ce gentil compaignon arrançonneur. >»
En voici un autre tiré de la bizarrerie des tarifs : « Sont assugettis au péage : le bateau chargé de pèlerins (A Amboise) ; Tépousée et ses gens (A Laiz-et-Bich) ; le juif, le juif-vif, la juive, la juive grosse, le juiveau, l'homme mort ; la femme morte, le juif mort, la juive morte (A Arcule, Sully, Laiz-et-Bich, Amboise.)
Si en la nef ou bateau il y a un muid, queue ou pipe de travers, le droit est pris deux fois (A Saint-Florent-le- Vieil) . La marchandise de cordages ne doit rien, fors que si il y a un larron es prison du seigneur, le cordier doit bailler une chevestre
direct pour passer sur des roules soumises à des droits, ils saisissaient jusque dans les villes et sur les marchés les marchandises de ceux qui résistaient à cette tyrannie *.
Je ne citerai qu'un exemple des abus de pouvoir résultant des péages. Il y avait à Milly (Oise) un péage où Ton donnait, de temp3 immémorial, 3 deniers par cheval. Il appartenait au seigneur du lieu qui en avait concédé une petite partie aux religieux de Saint-Julien de Beauvais. Par là passaient un grand nombre de ces voitures dites chasse-marée qui portaient le poisson de mer à Paris. Les religieux avaient imaginé d'exiger, les jours de maigre, leur droit en nature et de fournir leur table de bon poisson à bon marché. Ils faisaient déballer les paniers, choisissaient les morceaux les meilleurs, en prenaient, d après leur propre estimation, pour 3 deniers, plutôt plus que moins, et laissaient ensuite partir le reste sans s'inquiéter si la marchandise n'arriverait pas gâtée à Paris. Ils ne pouvaient lever ce droit qu'à de rares intervalles ; le seigneur, qui trouva le procédé fort agréable et sans doute aussi fort lucratif, le leva, de son côté, tous les jours de maigre. Les chasse-marée furent en quelque sorte mis au pillage. Ce ne fut qu'après avoir longtemps souffert ces exactions que vingtneuf marchands se réunirent, portèrent plainte au parlement et obtinrent un arrêt qui obligea le seigneur et les religieux à se contenter, comme auparavant, d'un droit de 3 deniers en argent *.
Le ionlieii et droits divers sur la vente, — L'impôt sur la vente atteignait la marchandise dans la boutique du vendeur et frappait principalement les vins. Il y avait à Paris la a taille du pain et du vin », levée tous les trois ans '^ ; le « chantelage », droit de 1 denier par muid
(licol) pour le pendre (à Champtocé). Quant aux lamproyes, 8*il en a plus de unzc en est deu une, avecques six deniers tournois pour la saulce (à Novastre). De chacun chaland où il y aura oignons, pour ceux qui seront en liasses, sera dû dëpry et hommage, et où icelles marchandises ne sci*ont par liasses, les fermiers pourront prendre de chacune des dites marchandises quati*e poignées avec les deux mains (à Blois).
I^ femme qui se rend près de son mari, si elle porte ostensiblement son oreiller ne doit rien, si elle le cache sous ses yêtcments, paye 4 deniers de péag^. — Se prend par les soldaz des quatre corps de garde de chacun bateau chargé de vin quatre seilles sans ce qu*ils boivent (aux Ponts-dc-Cé).
1. Le recueil des Olim renferme un grand nombre de procès sur ces matières. On peut consulter, entre autres, 1. 1, p. 375, II, ann. 1271 ; p. 556, XIV, ann. 1270 ; p. 356. XV, ann. 1270 ; p. 357, XVI, ann. 1270 ; p. 402,VII,ann. 1272 ; p. 216, X, ann. 1265 ; p. 675, XXII, ann. 1267 ; t. II, p. 739, II, ann. 1268.
2. Arrêt de 1314, rapporté par de Lamarre, Traité de la police ^ i. III, p. 76.
3. On l'appelait aussi la ceinture delà reine. On payait 12 deniers du tonneau de vin et 4 deniers du muid, de la Saint-Rcmi à la Quasimodo, tous les trois ans. Paris en était exempt. Cent vingt villes et villages de la banlieue y étaient soumis. Huit fiefs ecclésiastiques étaient abonnés et devaient 36 livres. — Brvssbl, Usage des fiefs, p. 528 ; Dbpping, pp. 530 et 532.
vendu, en gros ou en détail, dans l'intérieur de la ville *. Mais, le plus souvent, l'impôt était perçu hors de la boutique, dans les foires et sur les marchés qui étaient alors le véritable siège du commerce. Outre les frais de courtage et la location des places qui, à la seule halle de Paris, produisait au roi un revenu de 908 livres *, les marchands payaient, sous les noms de « coutume » et de « tonlieu », une foule de droits qui se confondaient quelquefois avec les droits de transport, quelquefois s'en distinguaient et qui embarrassaient toujours le commerçant par leur nombre et par leur diversité '. Dans les villes du domaine de la couronne, c'était à l'officier du roi ou à son fermier qu'on payait ; dans les bourgades, c'était au seigneur ^ ; dans les com-