livres 10 sous 4 deniers. — Dbppino, p

3. Voici les droits levés à Paris sur la vente des marchandises, et dont la liste se trouve dans la seconde partie du Heg. des métiers :

Tit. IX, p. 310. Halage de pain, — Le samedi au marché, 2 deniers par charretée de pain, etc.

4. X, 312. Tonlieu, minage. — La charretée de blé à vendre au marché, le samedi, doit 1 denier de halage et 2 deniers de tonlieu si elle est vendue ; « et par tant li doit livrer le toniuiers la mine ». « Nus, quel qu*il soit, n*est quite del minage, se il mesure à la mine-Ie-roi, se il n'est quite par tonlieu qu'il ait paie. »

XI, 314. Tonlieu de sel.

XII, 314. Tonlieu de vin. — Un tonneau de vin à la grève doit 6 deniers s'il est vendu.

XIII, 316. Tonlieu eonduiz de chevaus... et de toutes antres bestes.

XIV, 318. TonlieUy conduit de oint, de sieu, de bacons, etc.

XV, 319. Tonlieu, conduit de fier et d'achier,^ La charretée de fer doit 2 deniers de tonlieu.

XVI, 321. Tonlieu, conduit de fer, de alenne, de grefes, de aguUles, etc.

XVII, 321. Coustume de poivre, de cire, de chemises et de brayes, payée, le samedi au marché, 1 maille pour la place. — L'acheteur ne doit rien au-dessous de 25 livres ; au-dessus, il doit peser au poids le roi.

XVIII, 323. Coustume de vans, de chasiers, de corbeilles, etc. — Une fois Tan, le roi prend à chaque marchand au marché une pièce à son choix, jusqu'à la valeur de 2 livres.

XIX, 324. Tonlieu de toute manière de peleterie nueve ou viel,

XX, 237. Tonlieu de eordouan de pians de mouton.

XXI, 329. Tonlieu de hanas de madré ou de fust.

XXII, 330. Tonlieu de corde de teill.

XXIII, Tonlieu et coustume des pos de terre. — 3 sous par an, plus un pot de la valeur de 1 maille par marché.

XXIV, Tonlieu et conduit de huile, de miel, et de cendre clavelée,

XXV, 332. Tonlieu et halage des frniz crus.

XXVI, 334. Tonlieu et halage de ans, de oingnons, etc.

XXVII, 335. Tonlieu et halage de la laine de mouton, de brebis, etc.

XXVIII, 327. Tonlieu et halage des dras.

XXIX, 341. Tonlieu et conduit de file de laine, de chanvre, etc.

XXX, 342. Tonlieu et halage de toiles.

XXXI, 344. Tonlieu de file de lin.

XXXII, Tonlieu et halage de lin et de chanvre.

munes, c'était tantôt à la municipalité, tantôt au roi, tantôt à Tun ou à Tautre des seigneurs qui prétendaient exercer une suzeraineté sur la terre *. La plupart des marchandises, surtout les produits agricoles étaient taxés •. Ici les tarifs étaient élevés ; là, grâce à d'antiques privilèges, ils étaient modérés; ailleurs existait une complète franchise. La confusion devait entraîner des abus'.

Les halles de Paris avaient été établies, par Louis le Gros, dans la plaine des Champeaux, sur un terrain appartenant au roi. L'accroissement rapide de la population obligea l'administration à étendre les limites du marché sous Philippe-Auguste, puis sous saint Louis. Pendant le règne de ce dernier, la halle au poisson fut transférée à quelque distance sur un fief de la maison de Hallebic, et l'on accorda aux anciens possesseurs certains droits sur la vente, à titre d'indemnité. Les Hallebic ne s'en contentèrent pas ; ils s'arrogèrent, comme seigneurs,

1. A Rosoy en Brie, par exemple, la halle était afTermée pour 30 livres de Provins par le chapitre de Notre-Dame de Paris, auquel elle appartenait. — Cart. dé Noire- Dame, t. II, p. 316, ann. 1216. — A Etampes, il y avait une foire dont les bénéfices appartenaient à Thôpital des lépreux. — Ordonn,^ t. XI, p. 195, ann. 1147.

2. Voici quels étaient les droits perçus à Amiens (Comm. d* Amiens, Introduction): Le travergf droit perçu sur le passage des marchandises et variant avec la nature

des denrées. Il y avait le travers par eau et le travers par terre. — Appartenait moitié à l'évéque, moitié au comte et au chAtelain.

Le tonlieu, droit de douane et droit perçu au marché sur la vente des marchandises. — Il y avait tonlieu du blé, tonlieu du sel, des draps, des cuirs, de la friperie, etc.

Le forage on êfforage du vin, taxe payée au seigneur par les taverniers et autres débitants de vin. — Le forage du vin appartenait au comte. — Il y avait aussi un droit de forage sur les harengs et les poissons vendus au panier. — Le forage des poissons appartenait au vidame et au ch&telain.

Vétallage, droit de vendre au marché, perçu probablement par le comte.

Le torreillage, droit prélevé sur Tavoine torréfiée avec laquelle on faisait la bière, perçu par Tévéque et le comte, qui en donnaient une partie au vidame.

Le cambage, droit perçu sur les brasseurs, partage entre le comte et Tévêque.

La coustume de Varcediacre, droit sur la vente de la bière. — Perçu par l'archidiacre.

Le gréagej impôt sur la vente des hanaps, des auges et autres ouvrages de bois.

La tcuie, droit sur la vente des bois de construction et de chaulTage. — Partagé entre le comte, l'évéque et le vidame.

. Le caiagey droit sur les marchandises débarquées au port d'Amiens.

La coustume du pont de Grand-Pont, droit levé sur les bateaux qui passaient sous un certain pont de la ville. — Le chAtelain en avait une partie.

La coustume des canges, droit levé sur chaque comptoir de change. — Au châtelain. — L'archidiacre, à la fête de Saint-Pierre et Saint-Paul, levait 1 obole sur chaque voiture entrant par une des quatre portes de la ville. — L'échevinage racheta ce droit en 1144 et 1164.

3. Dans les tarifs de Normandie du xii* siècle on trouve le blé, le pain, les bestiaux, les viandes fraîches et salées, les boissons, le miel, l'huile, les fruits, la graisse, le sel, les métaux, les cuirs, les fourrures, les tentures, les fils, les laines, les bois, les meubles, les métiers, les bateaux. — L. Dblislb, des Revenus publics en Normandie, chap. IV.

la juridiction sur les marchands et allèrent jusqu'à fixer eux-mêmes le prix du poisson. Quand un prix avait été débattu entre Tacheteur et le vendeur, leur sergent intervenait, et il lui arrivait, malgré les conventions, de diminuer de sa pleine autorité 8, 10 et 12 sous sur chaque panier, sous prétexte que le dessous était ordinairement d'une qualité inférieure au dessus. Les marchands se plaignaient, disaient inutilement que tout acheteur .pouvait, si bon lui semblait, retourner les paniers ; rien n'y faisait, et ces vexations continuelles avaient éloigné les acheteurs du marché au point que le poisson s'y vendait un tiers plus cher qu'ailleurs. Elles durèrent pourtant plus d'un siècle. Des lettres patentes, données sur la supplique des poissonniers,abolirent seulement en 1325 cette coutume, dite « Hallebic », à condition que le droit du roi sur le poisson serait doublé *. Néanmoins les prétentions reparurent, les violences recommencèrent et il fallut encore d'autres ordonnances * pour les réprimer.

La halle, dont le roi louait les places et où il percevait une taxe sur les marchandises vendues •, était ainsi une double source de revenu ; car non seulement les forains ne pouvaient pas vendre ailleurs ; mais les marchands de la ville étaient obligés le samedi de fermer leur boutique et de venir s'installer dans les étaux de la halle qui leur étaient assignés ; quelques corporations seulement étaient exemptées de cette obligation ^.

Le marché appartenait en général au seigneur du lieu, comme la voirie dépendait de lui. Il pouvait le céder en fief ou à bail. A Bourges, comme à Paris, Philippe-Auguste exerçait ses droits à cet égard : « Savoir faisons à tous présents et à venir que nous concédons aux bouchers de Bourges notre marché de Bourges dans la liberté dont ils ont coutume d'en user, pour 100 livres parisis par an, payables aux termes de nos recettes, moyennant quoi les bouchers maintiendront la halle au point où elle en est ; ajouté que si ladite halle venait à brûler. Nous ne sommes pas tenu de la rétablir. » Ils étaient placés sous la juridiction du vicomte de Bourges, officier du roi, auquel ils payaient quelques redevances '^.

Les seigneurs, comme le roi, appréciaient fort le profit que les halles, marchés et foires leur procuraient ; c'est une des raisons pour lesquelles on trouve à cette époque tant de créations de ce genre '.

1. Db Lamaarb, TrAÎté de la police^ IIl, 89. — Ordonn,, t. I, pp. 790 et 791,