Réimpression du Moniteur, t. XXVI, p

3. « Il est établi, dans chacun des douze arrondissements de Paris et des seize cantons ruraux, deux écoles primaires, l'une pour les garçons, l'autre pour les filles. Elles ont toutes été ouvertes à Paris pendant Tan V, à l'exception de celle des garçons du VII» arrondissement. Celles de Franciade, de Charenton, de Pantin et de Chàtillon n'ont point été mises en activité, les instituteurs successivement nommés ayant refusé ou donné leur démission après quelques jours d'exercice. Les instituteurs les plus favorisés ont eu jusqu'à cinquante élèves, beaucoup n'en ont eu que seize ; plusieurs n'ont pu atteindre ce nombre ; de sorte que les 56 écoles primaires du département de la Seine n'ont reçu, dans le cours de l'an V, que 1,000 A 1,200 élèves des deux sexes, tandis que, a raison de la population, on aurait dû compter sur plus de 20,000. Cette désertion affligeante vient de l'insouciance des parents, ^ous tâcherons de les éclairer sur leurs intérêts et sur leurs devoirs. Elle vient aussi de la préférence donnée par certaines personnes aux écoles particulières, uniquement parce que celles-ci sont moins surveillées. Nous ne leur laisserons pas longtemps ce motif de préférence. Les deux écoles centrales établies à Paris pendant l'an V ont eu environ chacune 300 élèves. » — M. Aulabd, Paris pendant k réaction thermidorienne, t. IV, p. 348, 1« ventôse an VI.

*. Rapport du commissaire exécutif près le département de la Seine (prairial

Dans le Lot-et-Garonne, le Cher, le Maine-et-Loire, « l'instruction des campagnes est nulle », les instituteurs sont ignorants ; on ne paye pas leur salaire. Cinquante-sept départements demandent le rétablissement de l'enseignement primaire ; dix-sept réclament des écoles de filles.

Dans un compte-rendu adressé en floréal an Vil au ministre de l'intérieur par les commissaires du Directoire exécutif près les administrations centrales des départements, on lit : « A l'égard des écoles primaires, leur état n'a pas changé ; elles sont en général désertes dans les lieux où il en existe ; car beaucoup de cantons en manquent absolument '. »

Dans la 8° division militaire, c'est-à-dire dans le sud-est de la France, un général inspecteur affirme qu'il n'y a pas la dixième partie de la population qui sache lire et que ce sont, comme avant 1789, les curés et les religieuses qui tiennent des écoles, que dans les écoles centrales il n'y a guère que les cours de sciences qui soient suivis. Dans la 14e division (Manche, Calvados et Loire), il n'y avait pas la moitié des écoles publiques primaires prescrites par la loi du 3 brumaire an IV ; les instituteurs étaient accusés, peut-être avec passion, d'ivrognerie, d'immoralité, d'ignorance ; les écoles privées avaient la clientèle des gens riches ; « les enfants des citoyens peu fortunés, ceux des habitants des campagnes restent sans aucune ou presque aucune source d'instruction ». L'inspecteur de cette division, qui était Fourcroy, paraît au contraire satisfait des écoles centrales, mais il remarque aussi que ce sont surtout les sciences qu'on y cultive. Dans la 19e division militaire (Rhône, Loire. Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Cantal), les écoles primaires n'ont jamais été pleinement organisées, dit l'inspecteur, et les écoles centrales ne le sont pas encore complètement. Dans la

an VI). • Des rapports ont été faits contre des instituteurs fanatiques. L'administration centrale, sur mon réquisitoire, a prononcé la clôture de leurs écoles et pensionnats... La République ne reconnaît aucun culte; ainsi il n'en doit être enseigne aucun dans les écoles de la République. Mais les municipalités ne peuvent pas avoir le même droit sur les écoles particulières et tous les gens à préjugés retirent leurs enfants des écoles primaires pour les envoyer dans les écoles où ils pourront apprendre « la religion de leurs pères ». H me semble que si les autorités inférieures ne peuvent pousser plus loin la défense, le Directoire peut venir à leur secours. H peut défendre dans toutes les écoles, pensionnats, maisons d éducation, l'usage des livres d'aucune religion. Les parents enseigneront chez eux, s'ils le jugent A propos, leur culte à leurs enfants. Sans cette mesure qui me parait indispensable, les prêtres s'empareront de nos enfants sous l'habit d'instituteur, et la génération présente, pervertie, corrompue dès le berceau, détruira la République.» Ibidem, p. 734.

1. Voir au sujet du peu de succès des écoles publiques à cette époque : l'Ecole sous la Révolution française, par Vi croit Pi eu ne ; Vlnslruction publique et la Révolution, par Alubrt Duruy ; Histoire de i enseignement libre dans Vordre primaire en France, par M. dbs Cilleuls; l'Enseignement primaire catholique, Histoire, Législation, par Fontaine de Resuecq.

6e division (région de l'Est), « tout est à refaire. Les instituteurs sont très peu suivis et méritent peu de Tèlre. Il n'y a point de maîtresses pour les filles. Les écoles sont peu fréquentées ».

On rencontrait des contrastes. A Nancy, l'école centrale avait bien réussi, mais surtout pour les mathématiques. A Besançon, l'école centrale recevait 500 élèves, presque le double du nombre des élèves de Vancien collège. A Paris « les écoles centrales deviennent florissantes, disait en prairial an VI le commissaire exécutif ; trois seulement sont établies ; elles réunissent environ 520 élèves » ; cependant, quoique Paris fût mieux doté que les villes de province, l'enseignement public y restait bien au-dessous de renseignement privé. « Il existe dans le département de la Seine, disait le même rapport, plus de 2,000 écoles particulières et 56 écoles primaires seulement ; je pense qu'il faudrait au moins 200 écoles primaires pour lutter contre les autres avec avantage... Lorsque les regards se portent sur les écoles primaires, Ton ne peut que regretter de ne point les voir aussi fréquentées que le désirent les amis de la liberté et de l'égalité. » Le commissaire réclamait une surveillance sévère sur les écoles privées.

Le Directoire n'ignorait pas la situation. « Depuis près de six ans il n'existe plus d'instruction publique », écrivait un ministre de l'intérieur dans un rapport officiel. Dans d'autres rapports il est dit que l'établissement des écoles primaires a été jusque là presque partout sans succès, ce qu'on attribue au mauvais choix des instituteurs élus, et au vice de la loi qui ne leur a pas assuré de traitement 1 ; que « les écoles primaires sont presque partout désertes». Le ministre de l'intérieur le déplore : « Combien le spectacle que présente le tableau des écoles primaires ne doit-il pas affliger l'âme de tous les vrais républicains ! En butte à la malveillance et à la calomnie, dénuées des premiers secours qui pouvaient les soutenir et les alimenter, attaquées ouvertement et ridiculisées par ceux qui devaient en être les premiers défenseurs, les écoles primaires enfin n'existaient pas encore que déjà elles avaient cessé d'être. Ainsi réduits à l'état le plus déplorable, sans considération au dehors, sans élèves pour la plupart autres que ceux que l'indigence mettait dans l'impossibilité de payer la contribution fixée, les instituteurs voyaient leur zèle paralysé, et ce n'eût été qu'en se prêtant par une lâche complaisance aux plus honteux préjugés, et en devenant parjures à leurs serments qu'ils auraient pu obtenir quelques succès 2. » Le ministre s'en prenait de cet insuccès à l'enseignement privé,

1. Voir l'École sous la Révolution, par Victor Pierre.— Message du Directoire du 3 brumaire an VII : « La plupart des instituteurs languissent dans les horreurs du besoin et luttent contre le torrent des préjugés, du fanatisme et de la superstition. » Cité par M. des Cilleuls, Hist. de V enseignement libre.

2. Circulaire de Letocrnei x, aux administrations départementales, après lu loi du H thermidor an VI, citée par Ald. Duruy, l'Instruction publique et U Révolution, p. 463.

« dont la coupable prospérité semble croître en raison de la perversité des principes qu'y reçoit la jeunesse ». L'esprit en effet qui régnait j dans la majorité des écoles libres tenues par des ecclésiastiques ou i d'anciens membres d'écoles n'était pas favorable à la Révolution, i C'est ce qui motiva l'arrêté du 17 pluviôse an VI (5 février 1798) relatif à la surveillance des écoles libres : les municipalités cantonales durent les inspecter au moins une fois par mois, s'assurer que ces établissements employaient les livres adoptés par la Convention, observaient le décadi, prenaient tous les soins nécessaires à la santé des élèves ; elles eurent le droit d'en ordonner, en première instance au moins, la clôture.

Un article de la loi du 17 thermidor an VI prescrivit aux « instituteurs et institutrices d'écoles, soit publiques, soit particulières, de conduire leurs élèves chaque jour de décadi et de fête nationale au lieu de la réunion des citoyens ».

Les municipalités cantonales furent invitées à faire des inspections, à la suite desquelles beaucoup d'écoles publiques furent signalées comme insuffisantes ; beaucoup d'écoles privées le furent comme animées d'un mauvais esprit et furent fermées. La surveillance était légitime, mais le jacobinisme s'en servait pour faire la guerre à la liberté1.

Résumé des trois périodes de la Révolution. — L'activité des esprits s'était tournée vers la politique, et l'ardeur avait été assez grande jusqu'en 1795 pour faire presque oublier à la population le chômage des ateliers et le sacrifice de son bien-être. La même ardeur ne soutenait plus les esprits sous le Directoire, et les privations étaient plus vivement senties : de là un immense désir de sécurité, que le gouvernement fut impuissant à satisfaire et qui fut une des causes de sa perte. Depuis 1789, le pays n'avait pour ainsi dire pas cessé un seul jour d'être agité et appauvri par la guerre étrangère et la discorde civile, par la disette et l'émeute, par la Terreur ou les coups d'État, par les changements de Constitution et de gouvernement, par la détresse du Trésor public et le discrédit du papier-monnaie. Il était impossible que dans de telles conjonctures, il se formât beaucoup d'entreprises nouvelles et que les anciennes se maintinssent intactes. Les classes laborieuses, comme toute la société, ont acheté par dix années d'épreuves le double bienfait de la liberté du travail et de l'égalité civile.

De ce bienfait, la France n'avait pas encore eu le temps de jouir. L'enfantement avait été laborieux. La Constituante, sur les ruines de Téditice féodal et monarchique qu elle renversait, avait tracé le dessin général d'une société libre, fondée sur le double principe de l'unité nationale el de l'égalité des citoyens. Elle en avait elle-même posé les

1. Voir l'Ecole sons U Révolution française, par Victor Pibrub.

premières assises, d abord en votant l'arrêté de la nuit du 4 août, puis en consacrant par l'ensemble de ses lois civiles le respect de la propriété. Dans Tordre économique, elle avait fait la terre el le cultivateur libres, le travail industriel et le commerce libres ; elle avait réglé le tarif des douanes avec modération, constitué le droit des inventeurs ; en vue de répartir équitablement les charges, elle avait fait porter directement presque tout l'impôt sur la terre et sur le revenu du travail par rétablissement de la contribution foncière et de la contribution des patentes. Dans sa haine contre les corporations de l'ancien régime et contre les résistances qu'elle avait à briser, elle avait montré une sévérité excessive contre les associations de gens du même métier; dans son ardent désir du bien, elle avait conçu un vaste plan d'assistance et d'instruction qui contenait de charitables idées, mais qui avait surtout le tort de trop embrasser, et qui ne put rien étreindre. Ayant, dans le court espace de deux ans, bouleversé toutes les parties dune organisation sociale dix fois séculaire, elle n'avait eu le loisir de rien asseoir solidement, et elle légua à la France des principes plus encore que des institutions.

La Convention n'accepta complètement ni les uns ni les autres. Elle se préoccupa moins de la liberté que du salut public. Aussi futelle admirable dans son élan patriotique contre les ennemis de l'intérieur et contre les armées étrangères. Mais, en même temps, terrible et cruelle contre ses adversaires, elle envoya les anciens nobles et ses propres membres à l'échafaud. elle confisqua les terres des émigrés dont beaucoup ne quittaient leur patrie que pour éviter la mort. Disciple de Rousseau, elle se fit un idéal politique par lequel elle soumettait entièrement l'individu à la société, et elle poussa la doctrine de la souveraineté du peuple jusqu'à l'oppression des individus. C'estainsi qu'elle n'hésita pas, à l'extérieur, à gêner les relations commerciales par l'acte de navigation et par les prohibitions, dans l'espérance d'accroître la marine nationale ou de blesser une ennemie ; à l'intérieur, à décréter le maximum, à ordonner les réquisitions, à porter la loi contre les accapareurs, dans le dessein de procurer la subsistance aux Français et de faire accepter au-dessus de sa valeur une monnaie discréditée. C'est pour la même raison que, voulant créer l'égalité et tuer la misère, elle dressa des plans d'éducation et de bienfaisance plus vastes, quelques-uns même plus chimériques, que ceux de sa devancière. Comme elle, elle eut une existence trop courte pour fonder définitivement ; elle décréta beaucoup et organisa peu.

Des publicistes ont qualifié la Constituante de révolution bourgeoise et la Convention de révolution populaire: il y a du vrai dans cette distinction. Il y en aurait peut-être plus à dire : révolution par le droit et révolution par le nivellement, en ajoutant qu'une assemblée a eu plutôt la passion de la liberté et l'autre celle de l'égalité, bien que de

telles qualifications élreignent toujours mal un objet aussi complexe. Le Directoire, qui vint le troisième, eut le rôle le plus ingrat. Il ne possédait ni le respect du droit qui honore la Constituante, ni l'enthousiasme révolutionnaire qui a poélisé la Convention. Les circonstances ne lui donnaient ni l'œuvre immortelle de la première à accomplir, ni la lutte grandiose de la seconde à soutenir. Il lui fallut rapetasser les finances délabrées, raccommoder pièce à pièce l'édifice administratif que ces Assemblées avaient déconstruit : travail qui ne fut pas sans utilité et dont le gouvernement s'acquitta parfois avec habileté, mais qui est sans éclat et qui reste le plus souvent sans récompense dans la mémoire de la postérité •. Le Directoire y succomba, parce qu'il n'eut ni les moyens constitutionnels, ni la volonté ferme de suivre une ligne constante, et que, tiraillé par des influences diverses, ébranlé par des coups d'État, paralysé par la détresse du Trésor, par l'appauvrissement de la société et de l'industrie, il ne sut ni avoir foi en luimême, ni inspirer aux autres une confiance suffisante.

Cependant, au milieu du trouble des esprits el de la diversité des mesures législatives, l'esprit de la Constituante surnageait, et la société restait fondée sur le principe de la liberté, consacrant l'égalité des droits, la sûreté des personnes et des propriétés el ouvrant sans limites le champ du travail à toutes les activités. Les conséquences économiques de ce nouvel ordre de choses devaient être, tôt ou tard, favorables à la production et aux producteurs de tout degré, négociants, industriels, artisans, ouvriers.

Mais pour développer les germes que la Hévolulion de 1789 avait déposés dans le sein de la France, il fallait Taide du temps et le calme d'une société régulière. C'est pourquoi, de toutes parts, on y aspirait d'un vœu presque unanime. Quelques Jacobins rêvaient en vain de nouvelles révolutions. La France, fatiguée par tant de secousses, les avait en horreur, el ne les craignait plus. Ce qu'elle voulait, c'était un gouvernement qui la mit à l'abri des hasards el des factions. Le général Bonaparte se présenta avec le prestige de la victoire, et, s'empara ni de l'héritage compromis du Directoire, il recueillit les bénéfices de la Révolution.

1 . Dans une discussion de la Chambre des députés, en 1854, un ministre, Lacavb- Laplagxe, rendait cet hommage aux législateurs du Directoire (Moniteur de 1854, p. 423) : « Placés entre les scènes d'énergie sanglante de la Révolution et les prodiges de tout genre du Consulat et de l'Empire, les travaux qu'ont faits alors les législateurs ont été quelquefois perdus de vue ; mais je ne crains pas de dire que parmi tous les volumes de notre Bulletin des lois, il n'en est pas qui renferme un nombre de lois plus importantes, plus variées, mieux faites, mieux rédigées que le volume de l'an VII. (Marques d'assentiment.) »

17 mars 1791. — Déoret portant suppression de tous les droits d aides, de toutes les maîtrises et jurandes et établissement de patentes.

Art. !•*. — A compter du 1er avril prochain, les droits connus sous le nom de droits d'aides, perçus par inventaire ou à l'enlèvement, vente ou revente en gros, à la circulation, à la vente en détail sur les boissons ; ceux connus sous le nom d'impôts et billots et devoirs de Bretagne, d'équivalent du Languedoc, de masphaneng en Alsace, le privilège de la vente exclusive des boissons dans les lieux qui y étaient sujets ; le droit des quatre membres et autres de même nature, perçus dans les ci-devant provinces de Flandre, Hainaut, Artois, Lorraine et Trois-Evêchés ; le droit d'inspecteur aux boucheries, et tous autres droits d'aides ou réunis aux aides, et perçus à l'exercice dans toute l'étendue du royaume ; les droits sur les papiers et cartons ; le droit maintenant perçu sur les cartes à jouer, et autres dépendant de la régie générale, même les droits perçus pour les marques et plombs que les manufacturiers et fabricants étaient tenus de faire apposer aux étoffes et autres objets provenant de leurs fabriques et manufactures, sont abolis.

Art. 2. — A compter de la même époque, les offices de perruquiers-barbiers-baigneurs-étuvistcs, ceux des agents de change, et tous autres officiers pour l'inspection et les travaux des arts et du commerce, les brevets et les lettres de maîtrise, les droits perçus pour la réception des maîtrises et jurandes, ceux du collège de pharmacie, et tous privilèges de professions, sous quelque dénomination que ce soit, sont également supprimés.

Le comité de judicature proposera incessamment un projet de décret sur le mode et le taux des remboursements des offices mentionnés au présent article.

Art. 3. — Les particuliers qui ont obtenu des maîtrises et jurandes, ceux qui exercent des professions en vertu de privilèges ou brevets, remettront au commissaire chargé de la liquidation de la dette publique leurs titres, brevets et quittances de finance, pour être procédé à la liquidation des indemnités qui leur sont dues, lesquelles indemnités seront réglées sur le pied des fixations de Tédit du mois d'août 1776 et autres subséquents, et à raison seulement des sommes versées au Trésor public, déjà manière ci-après déterminée.

Art. 4. — Les particuliers reçus [dans les maîtrises et jurandesjdepuis le 4 août 1789 seront remboursés de la totalité des sommes versées au Trésor public.

A l'égard de ceux dont la réception est antérieure à l'époque du 4 août 1789, il leur sera fait déduction d'un trentième par année de jouissance : cette déduction néanmoins ne pourra s'étendre au delà des deux tiers du prix total ; et ceux qui jouissent depuis vingt ans et plus, recevront le tiers des sommes fixées par l'édit d'août 1776 et autres subséquents.

tM LIVRE PREMIER. APPENDICE

Les remboursements ci-dessus énoncés seront faits par la caisse de l'extraordinaire ; mais ils n'auront point lieu pour les particuliers qui auraient renoncé à leur commerce depuis plus de deux ans.

Quant aux particuliers aspirant à la maîtrise, qui justifieront avoir payé des sommes à compte sur le prix de la maîtrise qu'ils voulaient obtenir, et qui, à la faveur de ces payements, ont joui de la faculté d'exercer leur profession, ils seront remboursés de ces avances, dans les proportions ci-dessus fixées pour les maîtres qui ont payé en entier le prix de la maîtrise.

Art. 5. — Les syndics des corps et communautés d'artisans et marchands seront tenus de présenter ou de rendre leurs comptes de gestion aux municipalités, lesquelles les vérifieront, et formeront Tétai général des dettes actives et passives et biens de chaque communauté. Ledit état sera envoyé aux directoires de district et de département, qui, après vérification, le feront passer au commissaire du roi chargé de la liquidation de la dette publique, lequel en rendra compte au comité des finances, pour en être par lui fait rapport à r Assemblée nationale.

Le commissaire du roi ne pourra néanmoins surseoir à la liquidation des remboursements et offices de chaque individu ; il se fera remettre les états, titres, pièces et renseignements nécessaires pour constater l'état actuel, et achever, s'il y a lieu, la liquidation des dettes contractées antérieurement au mois de février 1776, par les corps et communautés.

Art. 6. — Les fonds existant dans les caisses des différentes corporations après l'apurement des comptes, qui seront rendus au plus tard dans le délai de six mois à compter de la promulgation du présent décret, seront versés dans la caisse du district, qui en tiendra compte à celle de l'extraordinaire. Les propriétés soit mobilières, soit immobilières, desdites communautés seront vendues dans la forme prescrite pour l'aliénation des biens nationaux, et le produit des dites ventes sera pareillement versé dans la caisse de l'extraordinaire.

Aivr. 7. — A compter du i" avril prochain, il sera libre à toute personne de faire tel négoce, ou d'exercer telle profession, art ou métier qu'elle trouvera bon ; mais elle sera tenue de se pourvoir auparavant d'une patente, d'en acquitter le prix suivant les taux ci-après déterminés, et de se conformer aux règlements de police qui sont ou pourront être faits.

Sont exceptés de l'obligation de se pourvoir de patentes :

Ie Les fonctionnaires publics exerçant des fonctions gratuites, ou salariés par le Trésor public, pourvu néanmoins qu'ils n'exercent point d'autres professions étrangères à leurs fonctions ;

2» Les cultivateurs occupés aux exploitations rurales ;

3* Les personnes qui ne sont pas comprises au rôle de la contribution mobilière pour la taxe de trois journées de travail ;

4° Les apprentis, compagnons et ouvriers à gages, travaillant dans les ateliers de fabricants pourvus de patentes ;

5° Les propriétaires et les cultivateurs, pour la vente de leurs bestiaux, denrées et productions, excepté le cas où ils vendraient les boissons de leur cru à pinte et à pot.

Aivr. 8. — Les vendeurs et vendeuses de fleurs, fruits et légumes, poissons, beurre et œufs, vendant dans les rues, halles et marchés publics, ne sont point

PIÈCE A t93

le a us de se pourvoir de patentes, pourvu qu'ils n'aient ni boutiques ni échoppes, et qu'ils ne fassent aucun autre négoce, à la charge par eux de se conformer aux règlements de police.

Art. 0. — Tout particulier qui voudra se pourvoir de patente, en fera dans le mois de décembre de chaque année, à la municipalité du ressort de son domicile, sa déclaration, laquelle sera inscrite sur un registre à souche ; il lui en sera délivré un certiûcat coupé dans la feuille de sa déclaration. Ce certificat contiendra son nom et la valeur locative de son habitation, boutique, ma* gasin et atelier. Il se présentera ensuite chez le receveur de la contribution mobilière, auquel il payera comptant le quart du prix de la patente, suivant les taux ci-après fixés, et fera la soumission de payer le surplus par parties égales, dans les mois de mars, juin et septembre. Le receveur lui délivrera quittance de l'acompte et récépissé de la soumission, au dos du certificat ; et sur la représentation de ces certificat, quittance et récépissé, qui seront déposés et enregistrés aux archives du district, la patente lui sera délivrée au secrétariat du directoire pour Tannée suivante.

Ceux qui auront payé le quart du prix de leurs patentes, et qui négligeront d'acquitter les autres parties aux termes fixés, y seront contraints comme pour le payement de la contribution mobilière.

Les déclarations, certificats, quittances, soumissions et patentes, seront sur papier timbré, et conformes au modèle annexé au présent décret.

Art. 10. — Ceux qui voudront faire le négoce ou exercer une profession, art et métier quelconque, pendant la présente année, seront tenus de se présentera leur municipalité avant le 1er avril prochain, et de remplir, avant la fin du même mois, les formalités prescrites par les articles précédents. Ils acquitteront comptant un tiers du droit, et fourniront leur soumission de payer un second tiers dans le courant de juillet prochain, et le surplus dans le courant d'octobre suivant.

La jouissance des patentes qui leur seront délivrées commencera au 1er avril prochain, et les prix en seront fixés aux trois quarts des patentes qui, dans la suite, seront accordées pour une année.

Art. 11. — Les particuliers qui, dans le courant d'une année, voudront se pourvoir de patentes, en auront la faculté, en remplissant les formalités prescrites, et le droit sera compté pour le restant de l'année, à dater du premier jour du quartier dans lequel ils auront demandé les patentes.

Art. 12. — Le prix des patentes annuelles pour les négoces, arts, métiers et professions autres que ceux qui seront ci-après exceptés, sera réglé à raison du prix du loyer, ou de la valeur locative de l'habitation des boutiques, magasins et ateliers occupés par ceux qui les demanderont, et dans les proportions suivantes :

Deux sous pour livre du prix du loyer jusqu'à quatre cents livres, deux sous six deniers pour livre, depuis quatre cents jusqu'à huit cents livres ; et trois sous pour livre au-dessus de huit cents livres.

Art. 13. — Les boulangers qui n'auront pas d'autre commerce ou profession ne payeront que la moitié du prix des patentes, réglé par l'article précédent.

Aut. 14. — Les particuliers qui voudront réunir à leur négoce, métier ou profession, les professions de marchand de vin, brasseur, limonadier, distil-

»t LIVRE PREMIER. APPENDICE

lateur, vinaigrier, marchand de bière et de cidre, aubergiste, hôtelier donnant à boire et à manger, traiteur-restaurateur, les fabricants et débitants de caries à jouer, les fabricants et débitants de tabac, ceux mêmes qui n'exerceraient que les professions ci-dessus dénommées, payeront leurs patentes dans les proportions suivantes, savoir : trente livres, quand le loyer total de leur habitation et dépendances sera de deux cents livres et au-dessous ; trois sous six deniers pour livre du prix de ce loyer, quand il sera au-dessus de deux cents livres jusques et y compris quatre cents livres ; quatre sous pour livre du prix de ce loyer, quand il surpassera quatre cents livres jusques et y compris six cents livres ; quatre sous six deniers, quand il sera de six cents livres à huit cents livres ; et enfin, cinq sous pour livre pour les loyers audessus de huit cents livres.

Art. 15. — Il sera délivré des patentes pour un ou plusieurs mois aux propriétaires et cultivateurs qui voudront vendre en détail des boissons de leur cru ; le prix desdites patentes sera de trois livres par mois ; elles ne seront délivrées qu'après l'accomplissement des formalités prescrites, et que le prix en aura été acquitté entre les mains du préposé au recouvrement des contributions mobilières et d'habitation ; mais ces patentes ne pourront être accordées pour plus de six mois dans le cours de Tannée ; au delà de ce terme, elles seront réputées patentes annuelles, et seront payées comme telles. Art. 16. — Les colporteurs exerçant le négoce dans les villes, campagnes, foires et marchés, les forains exerçant le négoce ou leur profession hors de leur domicile et hors les temps de foires, seront tenus de se pourvoir de patentes particulières et spéciales, conformément aux modèles annexés au présent décret et après avoir rempli les formalités prescrites. Le prix entier des patentes des colporteurs et forains sera payé comptant, et fixé suivant les proportions de l'article 12, mais ne pourra être au-dessous de dix livres pour les marchands portant la balle, de cinquante livres pour ceux qui emploieront à leur commerce un cheval ou autre bote de somme, et quatre-vingts livres pour ceux qui se serviront d'une voiture, quand même le prix du loyer de leur domicile établirait une proportion inférieure. Lesdits colporteurs el marchands forains seront tenus, lorsqu'ils en seront requis, de justifier de leur domicile et de leur taxe mobilière et d'habitation, même de représenter leur patente de colporteur ou forain aux officiers municipaux des lieux où ils exerceront leur commerce.

Art. 17. — Il sera versé deux sous pour livre de chaque patente dans la caisse de la commune, pour servir à ses dépenses particulières.

Les officiers municipaux tiendront la main à ce qu'aucun particulier ne s'immisce dans l'exercice des professions assujetties à des patentes par le présent décret, sans avoir rempli les formalités ci-devant prescrites et sans avoir acquitté le droit.

Art. 18. — Tout particulier qui aura obtenu une patente sera obligé, avant d'en faire usage, de la rapporter à la municipalité, où iljsera apposé un visa au bas de la déclaration prescrite par l'article 9. Tout colporteur et forain sera obligé de faire viser sa patente dans toutes les municipalités autres que celle de son domicile. Est excepté de celte règle le forain en temps de foire seulement.

Il sera dressé, dans chaque municipalité, une liste ou un registre alphabé-

tique des noms des personnes qui auront obtenu une patente, ainsi que de ceux des forains ou colporteurs qui auront fait viser les leurs. Cette liste sera déposée au secrétariat de la municipalité, et il sera libre à toute personne de la voir.

Art. 19. — Tout particulier qui fera le négoce, exercera une profession, art ou métier quelconque, sans avoir rempli les formalités prescrites par les articles précédents et s'être pourvu d'une patente, sera condamné à une amende du quadruple du prix fixé pour la patente dont il aurait dû se pourvoir.

Art. 20. — Les marchandises qui seront fabriquées ou mises en vente par des personnes non pourvues de patentes seront confisquées.

Art. 21. — Toute personne non inscrite sur le registre des pourvus de patentes pourra être appelée au tribunal de district, à la réquisition du procureur-syndic du département, de celui du district, ou du procureur de la commune, pour déclarer, audience tenante, si elle exerce ou non une profession sujette à la patente, et en cas d'aveu, être condamnée aux peines prescrites par le présent décret.

Art. 22. — Aucun particulier assujetti à prendre une patente ne pourra former de demande en justice pour raison de son négoce, profession, art ou métier, ni faire valoir aucun acte qui s'y rapporte, par forme ou par moyen d'exception et défense, ou enfin passer aucun acte, traité ou transaction en forme authentique qui y soit relatif, s'il ne produit sa patente en original ou en expédition ; et il en sera fait mention en tête de l'acte ou exploit.

Tout huissier et notaire qui contreviendra à cette disposition sera condamné à cinquante livres d'amende pour chaque contravention, et en cas de récidive, à cinq cents livres.

Aucun acte civil ou judiciaire, aucun exploit fait on contravention au présent article, non plus qu'aucun acte sous seing privé, relatif à l'exercice d'une profession soumise à la patente, ne pourront être admis à l'enregistrement, si la patente, en original ou en expédition, prescrite pour l'exercice de la profession à laquelle se rapportent lesdits actes ou exploits, n'est représentée au receveur qui en fera mention, à peine de cinquante livres d'amende pour chaque contravention, et de cinq cents livres en cas de récidive.

Nul ne pourra pareillement présenter ses registres au juge pour recevoir la cote et le paraphe, dans le cas où ces formalités sont prescrites par les lois pour l'exercice dos professions assujetties à la patente, s'il ne produit en même temps la patente prescrite, en original ou eu expédition ; et le juge ne pourra, en ce cas, apposer sa cote et son paraphe, à peine de cinquante livres d'amende pour chaque contravention.

Nul ne pourra être inscrit sur la liste des personnes éligibles aux tribunaux de commerce, ou sur celle des officiers servant près des tribunaux, ou assermentés et sujets à la patente, s'il n'a produit sa patente en original ou en expédition.

Les commissaires du Roi près des tribunaux veilleront à l'exécution du présent décret.

Art. 23. — Moyennant le payement d'un triple droit, il sera délivré des patentes de supplément à ceux qui, ayant des actions à exercer ou des défen-

296 LIVRB PREMIER. APPENDICE

ses à proposer pour raison d'une profession soumise à la patente, auraient négligé de s'en pourvoir.

Art, 24. — Nul ne sera admis à faire déduire de sa contribution mobilière la taxe proportionnelle à la valeur locative de ses ateliers, chantiers, boutiques et magasins, qu'il n'ait produit sa patente en original ou en expédition.

Art. 25. — Toute personne pourvue d'une patente pourra, en donnant bonne et suffisante caution, requérir la saisie des marchandises fabriquées ou vendues par des fabricants, ouvriers ou marchands dont les noms ne seraient pas inscrits dans la liste ou registre qui sera tenu au secrétariat des municipalités en vertu de l'article 18, et en poursuivre la confiscation.

Le procureur de la commune sera obligé de faire ses réquisitions et poursuites quand il y aura lieu.

Art. 26. — Tout procureur de commune qui aura connaissance d'une profession, fabrication ou négoce exercé sans patente, et sans être poursuivi dans l'étendue d'une autre municipalité du même district, requerra la saisie et poursuivra la confiscation des marchandises ainsi fabriquées ou vendues en contravention.

Les procureurs-syndics de district feront, dans les mêmes cas, les mêmes poursuites et réquisitions dans toute l'étendue de leur district, et les procureurs-syndics de département dans toute l'étendue de leur département.

Art. 27. — En cas de poursuites exercées par des particuliers pourvus de patentes, le produit des amendes et confiscations sera partagé par moitié entre le Trésor public et eux ; en cas de poursuites de la part d'un procureur de commune, le produit sera partagé entre la caisse municipale et le Trésor public.

En cas de poursuites de la part d'un procureur-syndic de district ou de département, le produit appartiendra entièrement au Trésor public, et sera, dans le premier cas, appliqué aux besoins particuliers du district ; dans le second, à ceux du département.

Art. 28. — Les contraventions seront constatées et poursuivies dans les formes prescrites pour les procédures civiles et devant les tribunaux de district.

Le présent décret sera porté sans délai à l'acceptation du roi .

Réponse à la circulaire du 14 messidor an II, relative aux manufactures, fabriques et établissements industriels {Archives nationales, F**,

A cette circulaire, 70 districts n'ont pas répondu, dont Paris, Montpellier, Nantes, Toulouse, Valenciennes, et 16 districts (dont Bayeux !) ont répondu qu'ils n'avaient pas de fabriques. — L'énumération des industries est loin d'être complète ; néanmoins nous reproduisons le document, parce qu'il donne une idée de la répartition des industries au commencement de l'ère nouvelle.

Lot-et-Garonne, Agen, — Serges, molletons et couvertures de coton, filatures de coton, fabriques d'indiennes, toiles à voile, tannerie.

Orne, l'Aigle. — Epinglerie, clouterie de fil de fer, tréfilerie, martinet, forges, fourneaux, fonderies, laminerie de cuivre et de tôle, poterie en fonte, frocs, siamoises, lacets, papeteries, papiers peints, fouleries, tanneries, etc.

Bouches- du- Rhône, Aix. — Fabriques de coton rouge, d'indiennes, papier, cuir, velours, soie façon de Gênes, tan, teinture et filature de soie.

Gard, A lais. — Fabriques de papeterie, tannerie, soierie, bas et rubans de soie, soie à coudre, bas et étoffes de filoselle, arçons de selle, clous, verrerie, couperose, faïence noire, bonnets et bas de coton.

Tarn, Alby. — Filature de coton, fabrication de couvertures, molletons calinous, tricots, cadis, razes ratines, toiles de fil, toiles de coton, cotonnades, mouchoirs de fil, papeteries, fonderie de boulets, bougies, forges, verreries, mines de charbon de terre, poterie, teinturerie, blanchissage.

Orne, Alençon. — Toile, point d'Alençon, tannerie, poterie, verrerie, chapeaux, forges, chaînes en fil de fer, cotonnades, mouchoirs, eau-de-vie de cidre, fonderie de canons.

Haut-Rhin, Altkirch. — Papier peint, toile peinte.

Puy-de-Dôme, Ambert. — Papeteries, épingleries en fer, chapelleries, fonderie, filatures de coton, de chanvre et de laine, camelots, étamines à pavillon, toiles de Rabattes, toiles pleines, métadières.

Indre-et-Loire, Amboise. — Draps, cuirs, acier, armes, outils pour les boutons des troupes.

Somme, Amiens. — Camelot, velours d'Utrecht, satin turc, prunelle, serge de Rome, serge de Minorques, crépons, draps de laine de plusieurs sortes, filature de coton, étoffes multipliées de coton, filatures de fil de lin, de laine, de chanvre, coutil en lin et chanvre, bas de laine, toiles de lin et de chanvre, serges de laine dites d'Aumale, serges plus étroites dites Rlicourt, nanguinette.

Loire- Inférieure, Ancenis. — Mines à charbon et forges à fer.

Eure, les Andelys. — Draps fins, tannerie, papeterie, filature de coton, fabrique de pipes, teintures de toiles, bas au métier, saboterie.

298 LIVRR PREMIER. APPENDICE

Maine-et-Loire, Angers. — Toiles à voiles, toiles teintes et mouchoirs, bas do fil et de colon, delyamoises rayées, mouchoirs de fil et de coton, de flanelles rayées et unies, de draps, serges, faïence, ardoises, réparation des routes.

Charente-Inférieure, Angouléme. — Canon, fer coulé et à battre, armes blanches, cuivre, clouterie, faïencerie, tuilerie, salpêtre, papier et étoffe.

Bouches-du-Riiône, Apt. — Manufacture de draps grossiers appelés cadis, d'étoffes en laine et Moselle, de toiles, de bas, de chapeaux, filatures de soie, de coton, blanchisserie de cire, tanneries, galons.

Aube, Arcis-sur-Aube. — Bonneterie.

Orne, Argentan. — Fabrique de toiles, de fil, tannerie, laines grosses, forges de fer en barres, fourneau en fonte.

Côte-d'Or, Arnay-sur-Arroux, Arnay-le-Duc. — Forges et fourneaux, draperie.

Pas-de-Calais, Arras. — Musquinerie, batiste, filature de laine, étoffes de laine, lainage et blanchissage de laine, raffinerie de sucre, savonnerie de savon noir et vert liquide, savonnerie de savon blanc, amidonnerie, tannerie, épinglerie, clouterie, filature de coton, manufacture de toiles peintes, fabrique de dentelles, fabrique de fils à dentelles, raffinerie de sel blanc, genevrerie, recherche du charbon de terre.

Cher, Aubigny. — Draperie, tannerie, forges, verreries, poteries de terre.

Creuse, Aubusson. — Tapisseries et tapis.

Gers, Auch. — Filature de coton.

Morbihan, Auray. — Une briqueterie ou tuilerie, manufacture de bas, corderies.

Cantal, Aurillac. — Papeterie, tannerie, martinets de cuivre, dentelles, grosses étoffes, grosses toiles.

Saône-kt-Loire, Autun. — Etoffes draps et serges, armes, fonderie de canons, chapellerie.

Yonne, A va lion. — Papeteries, bas, draps, chapelleries.

Nord, Avesnes. — Armes, quincaillerie, clous, rubans, blondes, papeterie, épinglerie, toile, blanchirie, draperie grossière, teinturerie, tannerie, aciérie, verrerie, vers à soie.

Vauclusp, Avignon . — Tannerie, soie, laine, indienne, eau-de-vie et autres liqueurs, carderie, garance.

Manche, Avranches. — Manufacture de sel blanc, filature de coton, manufacture de canons, de dentelles, d'huile et de poêlerie en cuivre.

Mont-Blanc, Annecy. — Fabrique de faïence, poterie, moulinage de soie, papeterie, manufacture d'armes, de limes, fabrique de cristaux taillés, verres noirs et verres à vitres, fabrique de chaudrons et autres ustensiles en cuivre rouge et jaune, fonderie de fer et de guerre.

Ille-et-Vilaine, Bain. — Serge brune.

Pas-de-Calais, Bapaume. — Batiste, toilettes et matières premières servant à leur fabrication.

Meuse, Bar-sur-Ornain. — Manufactures de bas, de toiles de coton et de papier.

Aube, Bar-sur-Aube . — Forges, verrerie, papeterie, brasserie, faïencerie,

Aube, Bar-sur-Seine. — Papeterie.

Charente. Barbezieux. — Papeterie.

Hautes- Pyrénées, la Barthe de Nestes. — Fabrique d'étoffes en laine, appellée cordeiltat Daure.

Maine-et-Loire, Baugé. — Toile à voile, toile ordinaire, bas,droguets, serves, filature de coton à la mécanique.

DouBS,Baume-sur-/e-Z)o!iZ>*. — Papeterie.

Gard, Beaucaire. — Il y a cinq fabriques de tricot blanc en laine.

Loiret, Beaugency . — Tanneries, papeteries.

Cote-d'Or, Beaune. — Serges, chapeaux, bas, fonderie, forge, tuiles, cuirs, filature de laines, serge ou petit drap.

Oise, Beauvais. — Tapisseries de haute lisse, grosses draperies, molletons rayés, de revèches, de galons de laine de sangles propres au campement, de cuirs, d'indienne, de couperose, de poterie de terre et de grès.

Haut-Rhin, Belfort. — Forges, fourneaux, tirerie de fil de fer, ferblanterie, papeterie, fabriques d'indiennes, toiles peintes, filature de coton, ci-devant usine propre à travailler le granit, mais que les frais considérables pour la fabrication ont fait abandonner.

Haute-Vienne, Bellac. — Tannerie, pelleterie, papeterie, grosse draperie, atelier de baïonnettes, couvertures en laine, chapeaux, souliers, selles et toiles communes, foulons pour les bas de laine.

Orne, Bellesme. — Deux moulins à papier, un moulin fabricant des boulets, obus et fonte.

Ain, Bellay. — Deux tanneries.

Dordognb, Bergerac. — Epinglerie, bas, papeterie.

Eure, Bernay. — Frocs et flanelles, fils et ruban de fil, toile bréone, cuirs en corroierie, fers de forges et fonderie, fonte et poterie de fonte, papeteries, verreries.

Doubs, Besançon. — Tanneries, papeteries, forges, martinets, épingles, armes, horlogerie, chapellerie, bonneterie, filature, manufacture de couvertes, droguets, toiles de ménage, salpêtrières et raffineries.

Moselle, Bitche. — Verreries, forges, papeteries.

Meurthe, Blamont. — Forges, fourneaux, faïenceries.

Indre, Le Blanc. — Forge à fer de Belabre, filatures de laines.

Loire-et-Cher, Blois. — Armes, salpêtre, salin.

Pas-de-Calais, Boulogne. — Bas, bêges, frocs, droguets, fil et laine, toile de ménage, le tout en petite quantité, grès, poterie, fayencerie, cordages, filets.

Haute-Marne, Bourbonne-les-Bains. — Il existe dans ce district un fourneau qui ne va que partie de Tannée, et où on ne coule que des fontes en sableries, telles que platines, pots, chenets, etc.

Gironde, Bourg. — Verrerie en bouteilles et filature de coton.

Paris, Bourg-Egalité. — Faïence, porcelaine, couvertures de laine, vitriol, draps, toiles, verrerie, boutons, savons, sucre, cire et tabac.

Cher, Bourges. — Draps, toiles à voiles, cotonnade, fer et fonte.

Haute-Marne, Bourmont. — Fourneaux, forges, filières, fonderie, aciérie, clouteries.

Finistère, Brest. — Toiles à voiles, étoffes pour la chiourme. (Nota. Ces deux établissements appartiennent à la République.)

Oise, Breteuil. — Fabrique d'étoffes dites tricots, serges, ou blicourt,et toiles.

Hautes- Alpes, Briançon. — Une manufacture de mouchoirs et cotons grossiers, une fabrique de chapeaux, une de bas, 4 filatures de coton, 4 cha moi séries, 5 tanneries.

Moselle, Briey. — Une manufacture de gros draps, une papeterie, et deux forges.

Var, Brignoles. — Filature et ou vrai son de soie, de bas, de paroirs en draps, de martinets, de papiers, de tanneries, ^de chapeaux, de savon, de sel de saturne, de cardeurs à laine.

Haute- Loire, Brioude. — Savonnerie, filature de coton, dentelles, toiles, tannerie, papeterie, mines d'antimoine et de charbon de terre.

Corrèze, Brive. — Filature de coton, manufacture d'armes blanches.

Vosges, Bruyères, — Forges et papeteries.

Seine-Inférieure, Brutus^ Villiers, Montivilliers. — Tuileries, savonneries, papeterie, raffinerie de sucre, amidonneries, toileries, filatures de Une1 de coton, manufacture de tabac, tanneries, imprimeries, corderies, teintureries, faïenceries, poteries, briqueteries, fabrique de bière, fabrique de bas et de siamoise.

Haute- Garonne, Beaumont. — Poterie de terre et creusets, coutils et toiles, étoffes grossières en laine, sabots, tannerie, chapeaux de laine, chandelles, verreries.

Var, Du Bausset. — Tanneries, verreries, fabrique de savon, papeteries, poterie, bas, toiles, eau-de-vie, draperie.

Deux-Sèvres, B tes su ire. — Etoffe en laine, mouchoirs, toile, fil, coton.

Jcmmapes, Buich. — Manufacture de serges, bas, bonnets, faïence, tabac, sel, chapeaux satin, fils fins, verres, pots de terre, pots de pierre, carreaux et tuiles de terre, deux fourneaux à fondre, mines de fer, forges, atelier de marbre ou sculpture de marbre, platineries, minières de fer, houillère ou charbon de terre, papeterie, genévreries, tordoirs, carrières de marbre, carrières de pierre, moulin à fendre le bois et à moudre les écorces, bois, tanneries.

Gironde, Bec (TAmbèa, Cadillac. — Usine et taillanderie travaillant pour les hôpitaux ambulants de l'armée des Pyrénées occidentales.

Bec d'Ambès, Bazas. — Verreries, capa ou grosse étoffe de laine, un moulin à huile de lin et de noix, des salpêtreries, une faïencerie qui n'est plus exploitée, le fondateur manquant de fonds.

Calvados, Caen. — Dentelles en soie dites blondes, bas de laine, de fil et de coton, filature de coton, tissanderie en petite quantité, chapeaux et tannerie.

Lot, C a hors. — Verrerie, papeterie, épinglerie, draperie, salpétrerie, fonderie de fer battu, martinet en cuivre, fayencerie.

Mont-Blanc, Carouge. — Tannerie, chamoiserie, horlogerie, couvertures de laine et de coton.

Nord, Cambray. — Filature de lin, chaussons, bas, bonnets, mégisserie, clouterie, tannerie, savon noir.

Seine-Inférieure, Cany. — Teinturerie.

Aude, Carcassonne. — Fabrique de draps de toute espèce, de papier, de carton, de cuivre, de chapeaux communs, de salpêtre autre que celles révolutionnaires, d'eau-de-vie, de fer, de savon noir, /3e couvertures, molletons, cotonnade, grosse toile, de bonnets et de clous.

Finistère, Carhaix. — Deux petits moulins à papier.

Basses- Alpes, Castellane. — Drap grossier.

Lot-et-Garonne, Castel-Jaloux . -- Deux fabriques d'étoffes grossières en laine.

Aude, Castelnaudary . — Clouterie, filature de coton, draperie commune, tannerie.

Tarn, Castres. — Fonderie de cuivre, manufacture de draperie de plusieurs genres, de futaines, fil et coton connues sous le nom de coutetines, bas et bonnets de laines drapés, filature de coton, bas de fil et de coton, chaussons de fil, bonnets de coton, cuirs de plusieurs qualités, peaux en chamois de mouton à l'huile, parchemins de différents usages, épinglerics, papeterie.

Allier, Cérilly. — La forge et fourneaux de Trançois, les fourneaux de la papeterie, la forge de Beauregard.

Marne, Chûlons-sur-Marne . — Papeteries, draperies, bonneterie; tonneaux, tanneries, brasseries, distillateurs d'eau-de-vie, salpêtre, amidonnerie, cirerie, chandellerie, toiles communes de chanvre, filature de chanvre et de coton.

Haute-Saône, Champlitte . — Chapellerie, droguets, de pièces d'étoffes composées moitié fil et moitié laine, ou moitié fil et moitié coton, fontes et fers de première qualité.

Nièvre, la Charité. — Une manufacture de boutons, sabres et toutes espèces d'outils pour l'armée établie depuis plus de trente ans.

Eure-et-Loir, Chartres. — Tanneries, bas et bonnets de laine.

Loire-Inférieure, Châteaubriant. — Fer, fontes, serge, raze, tannerie.

Mayenne, Château-Gontier. — Manufacture de toiles fines, étamines, serge et bas au petit métier, filatures de coton et de siamoise.

Finistère, Vi//e-sur-^4one, Château lin. — Toile à voiles.

Maine-et-Loire, Châleauneuf-sur-Sarthe. — Papeterie ; les administrateurs observent qu'il se fabrique dans ce district des tuiles, de la chaux, et qu'il y a une tannerie, mais que c'est à des particuliers qu'appartiennent ces établissements.

Vendée, Vengé, la Chataigneraye. — Papeteries, toiles, étoffe de laine de pays.

Vienne, Châtellerault. — Une manufacture d'armes, de sabres, coutellerie, une manufacture de drap blanc commun nouvellement élevée.

Côte-d'Or, Châtillon-sur-Seine.— Manufactures de fontes et fers d'étrillés, richaux et bandages de roux, clouterie, manufactures de toiles blanches et armes, de droguets bogé, papeteries.

Indre, La Châtre. — Cuirs, forge et son fourneau.

Haute-Marne, Chaumont. — Bas de laine, tiretaines ou droguets, chapeaux, tanneries, forges, baïonnettes, lames de sabres, poêlons, coutelleries, ciselerie, ganterie, pelleterie.

Oise, Chaumont. — Eventaillistes et dentelles de soie, noires et blanches dites blondes.

Aisne, Chauny. — Faïence, poterie, glaces, verreries, savon noir, poudre à canon, affûts de canon et briques.

Manche, Cherbourg. — Glacerie, verrerie, draps.

Indre-et-Loire, Chinon. — Toile, étamine.

Mont-Blanc, Chambéry. — Armes, bas, bonnets de laine, tannerie, filature

de soie, toilerie, blanchisserie, usines, forges, papeteries, poterie, marbrerie, briqueterie, faïencerie, moulins et scie à eau.

Nièvre, Clamecy. — Fer, acier, filatures de coton et de laine, draps, faïencerie .

Meuse, Clermont-la-Meuse. — Verreries de bouteilles, forges, papeteries, faïencerie.

Oise, Clermont. — Bas de coton et fil, filature de coton et toile de coton, flanelle, cordonnet, baguette, ratine, drap, molleton, toile, dite demi-Hollande, tannerie, blanchisserie.

Puy-de-Dôme, Clermont-Ferrand . — Armes à feu, artillerie.

Charente, Cognac. — Epinglerie, papeterie, tannerie, tuilerie.

Haut-Rhin, Colmar. — Manufactures de draps, d'indiennes, de toiles de coton, de bas, de papier, de ruban en fil, des filatures de coton, des garancières, des siéries ; il se lève en ce moment une aciérie .

Ardeche, le Coiron-Privas . — Filature de laine, fabrique de draps, étoffes du pays, filatures de cocons, fabrique de rubans, moulin à ouvrir les soies, filature de coton, fabrique de mouchoirs et quadrillés de coton, papeterie, fabrique de chapeaux, tanneries, toiles communes, teintures, fabrique de bas.

Meuse, Commercy. — Forges, papeteries, ateliers de boucles de ceinture de culottes en fil de fer.

Rhône, 16 fructidor. — Etoffe de soie, gaze en soie, mouchoirs idem, galon, étoffe de coton, bas de soie de coton et de laine.

Rhône-et- Loire, Commune A/franchie {Lyon). — Couverture en laine et coton, toile peinte, papier peint, verrerie, vitriol, faïencerie, chapellerie, epinglerie, fonderie en cuivre et métal, tannerie, filature de coton, fonderie de canons, boutons de toute qualité, chamoiserie, corroierie, armurerie.

Oise, Compiègne. — Bonneterie, toile de ménage, blanchisseries de toiles, filature de coton, alun.

Gers, Condom. — Filature de coton.

Charente, Confolens. — Cuir.

Seine-et-Oisb, Corbeil. — Une imprimerie, trois tanneries, 4 brasseries, beaucoup de moulins à blé, 3 idem à tan, deux à foulon, une manufacture de toiles peintes, fours à chaux, manufacture de poudre, une fabrique de papier, une d'armes, une raffinerie de sucre, et une belle savonnerie à Lisse (mais sans activité).

Manche, Cou tances. — Sabres et papeteries, coutils.

Oise, Crépy. — Des papeteries.

Drôme, Crest. — Fabrique et filature de coton, fabriques de draperie et de soie, moulinages.

Allier, Cussct. — Ateliers de salpêtre.

Loir-et-Cher, Carismont. — Draperies, tanneries, et pierres à feu.

Ardennes, Couvin. — Forges et usines en fer de toute espèce, draperies, tanneries, écorceries.

Vaucluse, Carpentras. — Papeteries, martinet en cuivre, fabrique d'étoffes laine, filature de coton, distillation d'eau-de-vie, d'esprit de nitre et d'eau forte, fabrique de rubans de fleuret, savonnerie, tannerie de cuirs noirs et ras, moulin pour réduire en poudre la racine de garance, filature de soies, fabrique d'étoffes en fleuret et Moselle.

Loire-Inférieure, Cli&son. — Avant que les brigands de la Vendée n'eussent pris ce district, on y fabriquait beaucoup de toiles de ménage et coutils.

Sarthe, Calais-sur-Anille . — Fabrique de serge nommé tricot, fabrique de siamoises, coton, cotonnade de 1" qualité et de toutes couleurs, toiles, papeteries, filatures de craimier, verrerie, refonderie dont la forge est à la Ferlé- Bernard.

TxnN, la Caune. — Draps fort grossiers, des cordclals, des pessorts, des bazins et de siamoises, et des bas.

Jura, Coudat-la-Montag ne . — Papeterie, ratines et baïonnettes de fusils, toileries, cretonne et mouchoirs, cuillers en bois et en buis, ouvrages au tour, martinet, horlogerie, teinture, seaux et cuviers en sapin, clouterie, clous, épingles, filature de coton, grosse draperie, boîtes en sapin.

Mont-Blanc, Cluses.— Une filature de coton interrompue par l'émigration d'un propriétaire et par le manque de matières, une horlogerie, fabrique d'outils en tous genres.

Vosges, Darney. — Manufacture de fer-blanc, de fer en barre et de fil de Ccr, couverts de table en fer battu et étamé, dentelles ordinaires, bas de fil, merrins, sabots, atelier de collier, pelles, tanneries et papeteries.

Landes, Dax. — Forges en réparation, tannerie, salpêtrerie.

Nièvre, Decize-le- Rocher, — Verreries à bouteilles et verres à vitres.

Drôme, Die. — Draperie, papeterie.

Meurtre, Dieuze. — Manufacture de coton, matières particulières pour faire des bas et de la toile, mais il n'y en a pas pour faire de la toile à voiles ; il y a une saline à Dieuze, on y élève une nitrière, plusieurs teintureries.

Basses- Alpes, Digne. — Papeteries, tannerie, vermicelle, teinture.

Côte-d'Or, Dijon. — Bas, filature de coton, étoffes de laines communes, tanneries, loties communes, chapeaux, papeterie, clous d'épingles, clous ordinaires, couvertures de laine, forges, fonderies, usine à refendre, tuilerie, faïencerie, poterie.

Côtes-du-Nord, Dinan. — Bestoiles Languenand, hauts brins, de halle, serpillière, ou d'emballage renforcie, à voiles et autres, plusieurs espèces de coton, dont un dit de Dinan, bechesches, tanneries, où l'on fabrique beaucoup d'empeignes, baudriers, hongries, bazanes et autres, mais de cuirs forts il n'y en a point.

Orne, Domfront. — Serge, tir^taine, droguet, coutil, fil, coton, bas de laine, de 61, poterie, clouterie, verrerie, tuilerie, futaine, cotonnade, treillis, papeterie, fer, marmites, chaudrons.

Haute-Vienne, Dorât. — Filature de coton, ateliers de potasse et de salpêtre et d'armes blanches.

Nord, Douai. — Une manufacture de grès, toile, camelot et molleton, filets a coudre, fils de mulquinerie, poterie de terre, verrerie.

Seine-et-Oise, Dourdan. — Filature de laine, fabriques d'étoffes de coton, de bas, de dentelles de soie, de couverture de laine, et de chapeaux, brasserie.

^ar, Draguignan. — Bas, fabrique de draps grossiers. Euhe-bt-Loir, Dreux. — Filature de coton, papiers, bonneterie, couvertures, tanneries, drap pour l'habillement des troupes. Hihe-et-Loir, Dun-sur-Loir. — Une filature de coton.

Mont-Terrible, Delémont. — Forge, papeterie.

Doubs, Doubs-Maral, ci-devanl Saini-Hippolyte . — Forge, fourneaux, tirerie de fil de fer, verrerie> tannerie, imprimerie, armes, papeteries, salpêtre, nitrieur, satin.

Aisne, Eg alité-sur-Marne , Château-Thierry. — Manufacture de toiles.

Marne, Epernay. — Des papeteries, de la poterie de terre très recherchée des tuileries et briqueteries.

Vosges, Epinal. — Papeterie, faïencerie, forges.

Meuse, Etain. — Fabriques de coton et de laine.

Sbine-et-Oise, Etampes. — Bas, filature de coton, baïonnettes, couvertures, papeterie, tannerie, mégisserie, chapellerie, brasserie, imprimerie,buffleterie, hongroirie, chamoiserie.

Creuse, Evaux. — Tannerie et pelleterie.

Eure, Evreux. — Filature de coton, fabriques de coutils, de draps, canelés, de bas, fabrique de mousselineltes et cotonnades et papeteries, tanneries, forges et usines.

Dordogne, ExcideuiL — Forges à battre et à fondre, aciéries, fonderies à canons, papeteries, faïenceries, tuileries.

Morbihan, le Faouet. — Cinq manufactures de papiers.

Sarthe, La Ferlé-Bernard. — Toiles et étamines.

Lot, Figeac. — Toile et étoffes de laine.

Sarthe, La Flèche. — Une fabrique naissante d'étamines à pavillon, une manufacture de faïence, une de poterie.

Lozère, Florac. — Filatures de coton, teinture de coton.

Vendée, Vengé, Fontenay~le~Peuple. — Fabrique de gros draps.

Basses-Alpes, Forcalquier, — Fabrique de toile de fil et de cadis.

Ille-et-Vilaine, Fougères. — Verrerie, tanneries, papeteries, fabriques de toiles.

Var, Fréjus. — Fabrique de cuirs verts, de rosières en canons et brochettes, de bouchons de liège, savonnerie.

Sarthe, Fresnay. — Toiles, étamines à voiles, clouterie.

Paris, Franciade (Saint-Denis). — Toiles peintes, teinture de draps, bonneterie, vinaigre, savon, cire à brûler et cristaux.

Tarn, Gaillac. — Tanneries, toileries et manufacture de couvertures de biffons rapportés.

Hautes-Alpes, Gap. — Tannerie, chamoiserie, mégisserie, étoffes cadis cordelia ou raze.

Loiret, Gien. — Il existe dans quelques communes des fabriques qui sont peu considérables et qui appartiennent à autant de particuliers et ne façonnent que de gros draps qu'on appelle pou Langies et serges.

Seine-et-Oise, Gonesse. — Savonnerie, filature de coton et de laine siamoise, huiles.

Lot, Gourdon. — Filature de coton.

Seine-Inférieure, Gournay. — Verrerie, papeterie, tannerie.

Ardennes, Grandpré. — Tanneries, forges.

Var, Grasse. — Tannerie, savonnerie, papeterie, blanchissage de toile, filature de soie, fabriques de ruban noir et d'étoffes grossières, fabrique de poterie, parfumerie.

Aude, La Grasse. — Fabrique de cuirs.

Haute-Saône, Gray. — Il y a des tisserands qui fabriquent des toiles, des étoffes de coton et de Gl ; plusieurs citoyens s'occupent de la filature de coton, ils manquent de la matière.

Isère, Grenoble. — Manufacture de toiles, fonte de gueuse, fer et acier, gants, tanneurs, papetiers, manufactures d'armes en fusils, sabres, baïonnettes, etc.

Loire- Inférieure, Guérande. — Filature et fabrique de coton, de laine, de serges et de sel dipsunt et soudre.

Ille-et- Vilaine, La Guerche. — Usines, tanneries, toiles à voile, serge, chapeaux.

Creuse, Guéret. — Deux corroieries à Guéret, exploitées par chacune un ouvrier, une société de citoyens fait édifier sur la rivière de Creuse au pont à la dange une corroierie et une papeterie et sur le ruisseau des Coussiers route Saint-Naury, une brasserie.

Côtes-du -Nord, Guingamp. — Toiles dites Guingamp, berlinges, tannerie, chapeaux.

Meuse, Gondrecourt. — Bas. filature de coton, toiles de coton, cotonnade.

Oise, Grandvilliers. — Fabrique de bas au métier et à l'aiguille, de serge dites au maie et blicourt, filature de coton, manufacture de coton.

Nord, Hazebrouck. — Manufacture de velours, de toiles à carreaux et de coton, chapeaux, dentelles, tanneries, faïence, poterie, savon, tabac, fabrique de serge, de fil, de ruban de fil, mécaniques à tordre le fil, blanchisserie de fils et de toiles .

Indre, Indre-Mont, Châtillon-sur- Indre. — Fabrique de toiles de chanvre, susceptible d'accroissement.

Indre, Indre-libre, Châteauroux. — Draperie et forges.

Côte-d'Or, Issur-Tille. — Il existe dans plusieurs communes des ouvriers qui n'ont chacun qu'un seul métier, et qui fabriquent pendant l'hiver seulement quelques pièces d'étoffes à l'usage du pays.

Eure-et-Loir, Janville. — Fabrique de bonneterie.

Yonne, Joigny. — Fabrique de draps communs, tiretaines et poullangis ; tanneries.

Haute-Marne, Joinville. — Fer, toile écrue, toile peinte, droguets et tiretaine.

Morbihan, Josselin. — Il existe une manufacture de gros draps que Ton appelle draps de Josselin, plusieurs fabriques de chapeaux qui travaillent momentanément ; il y a plusieurs habitants qui tannent des cuirs, ces fabriques ne peuvent être réputées manufactures.

Ardèche, Joyeusse. — Moulins pour ouvrir les soies.

Côtes-du-Nord, Lam balle. — Tannerie, mégisserie frise, toiles communes anciennement connues sous le nom de toiles de Bretagne, grosse poterie.

Indre-et-Loire, Langeais. — Forge à fer.

Lozère, Langogne. — Il y a certains particuliers qui s'occupent à la fabrication des serges et burats, il n'y a aucune fabrique ni manufacture d'établies dans son arrondissement.

Haute-Marne, Langres. — Toiles peintes, verrerie et faïencerie.

CÔTEs-Dt'-NoRD, Lannion. — Corderie, tannerie, papeterie, toiles et fil \\\ 20

306 L1VUE l'UKMlER. AI*PKND1CK

Aisne, Laon. — Vitriol.

Mayenne, Laval, — Toile, siamoise, élamine, flanelle, mouchoirs, tannerie, forges, poterie, impression.

Tarn, Lavaur. — Filature de soie, fabrique de mouchoirs de soie, serge en soie, ditto fleuret, de bas de coton et en soie.

GERS,rLcc/ourc. — Tanneries.

Bec (FAmbès, Libourne. — Epingleries, tanneries, corderies, filature de coton, nicoterie, cordillaterie, bonneterie et bas, toiles, chapelleries, fabrique de tabac, de lin en fil, clouterie, taillanderie.

Nord, Lille. — Amidonnerie, fabrique de bas, bonnets de laine et de coton, blanchisserie de fil, de toile, de coton, de cire, brasserie de bière, fabrique de blanc de plomb, briqueterie, buffle te rie, cartonnerie, chapellerie, corderie, cordonnerie, corroierie, tannerie, coutellerie, fabrique de coutils, de couvertures de laine, draperie, épinglerie, fileterie, filature de coton, fonderie, foulonnerie, genièvre rie, imprimerie en caractères, en taille-douce, en toile peinte, manufacture d'étoffes en soies, de faïence, d'indiennes, de porcelaine, de velours façon d'Utrecht, molletonnerie, nacellerie, papeterie, fabrique de papiers peints, fabrique de parchemins verts, peigne rie en laine, pelleterie, raffinerie de sucre, salinerie, savonnerie, soyetlerie, teinturerie en laine, fil, soie et coton, fabrique de tricots de toute espèce, verrerie à bouteilles, fabrique d'eau vitriolique, de tabac, de gaze en soie, de dentelles en soie et en fil.

Haute- Vienne, Limoges. — Clous, siamoise, fil, coton, flanelle en fil et en laine, droguet, chapeaux, cardes, épinglerie, sabres, armes à feu, tannerie, étoffes en soie et en coton, corderie, porcelainerie.

Aude, Limoux. — Clouterie, fabrique de draps.

Calvados, Lisieux. — Frocs dits tonouets, molletons du Lisieux, tiretaines rayées, siamoise, toiles connues sous le nom de cretonnes, couvertures en poil de bœuf brunes et blanches, passementerie et rubaneric fil et laine, filature de coton, dans les hôpitaux, savonnerie, chapellerie, tannerie , mégis* série, corroierie, papeterie.

Indre-et-Loire, Loches. — Manufactures en laiue, en toiles communes, en cuir et en papier.

Hérault, Lodève. — Draps pour la troupe, et pour le Levant, chapeaux communs, bas de poil d'Inde, laines et cotons, teintures grand et petit teint, filature de coton, papeterie, fabrique de bougies, vert de gris, savonnerie, eau-de-vie, crème de tartre, poterie, verrerie, tirage de la soie.

Moselle, Longwy. — Papeterie, faïencerie, draperie, fabrique de canons, forges, fourneaux et fonderies.

Côtbs-du-Nord, Loudéac. — Une grosse forge à fer, toiles fines, dites de Bretagne, passant ci-devant en Espagne pour le commerce de ses colonies.

Eure, Louviers. — Manufacture de draps, filature de coton par mécaniques, siamoises, fabrique de nankin et mousseline ttes, papeterie, fonderie, curanderie, teintures, briqueteries, manufacture d'huiles, de rabettes, bouillerie.

Mburthe, Lunéville. — Draperies, verreries, faïencerie.

Haute-Saône, Lure. — Bas, toiles dites treillis et propres aux matelas, fila" ture et fabrique de cotons de toute espèce, bonneterie.

Vienne, Lusignan. — Serges et ras.

Vosges, Libre-Mont. — Forge, filerie de fil de fer, filature de colon siamoise.

HECE B 307

Morbihan, La Hoche- Sauveur . — Poterie d'argile.

Ardrnnes, Libre-Ville, — Manufacture d'armes, de clous, de bombes, de boulets, de verres de différents genres, de draps et autres étoffes en laine, de toile, chanvre, coton, bas de laine et de coton, filature de coton et de laine, de bruyères propres à faire vergetles en l'apprêt du fil pour les tisserands, tanneries, poudreries,* poteries de terre, faïencerie, amidonnerie, poudres à poudrer, usine de tabac, papeteries, peignes, brasseries, fouleries. - Loin*- Inférieure, Machecoul. — Manufacture de filature de coton, de bas, toile, étoffe, tannerie.

• Saône-et-Loire, Mâcon . — Papeterie, tiretaine ou drap moitié fil et moitié laine.

Sarthe, Marnera. — Fabrique de toiles à tentes cl campement, idem de chœuses en laine.

Sarthe, le Mans. — Une manufacture d'épingles, une d'étamines, une de toiles de Cholet établie depuis peu parole représentant du peuple Garnier de Saintes, 2 manufactures de cire, 3 herberies de toiles.

Nota. — La manufacture d'étamines est totalement tombée depuis plusieurs années, les ouvriers dans ce moment-ci sont occupés à faire des étamines à pavillons.

Seine-et-Oise, Manies. — Cuir, siamoise, toile de coton, chapeaux, filature de coton, cardeuse, bas, bonnets, et toile de ménage.

Vosges, La Marche. — Forge et fourneau où Ton coule des obus, etc., manufacture de cuillers et de fourchettes, de baïonnettes, de couvertures, de fer, d agrafe, chaîne, tournebroche, clous d'épingle, de poterie de terre.

Saône- et- Loire, Marigny. — Cuir, filature de coton, chapeaux, toiles.

Charente- Inférieure, Marennes. — Baïonnettes, verrerie (sans activité), fours à chaux.

Lot-et-Garonne, Mar mande. — Bonnets de laine, chapeaux, indiennes. •

Bouches-du- Rhône, Marseille. — Bonnets de laine, chapeaux, indienne, mouchoirs, cuirs, peau, maroquin, cordage de chanvre pour les navires, savon, chandelle, faïence, verrerie commune, raffinerie de sucre, corderie, bas de > soie, toile à voile, cire, bouteilles de verre noir, amidon, eau-de-vie et liqueurs, fil de chèvre, teinture de coton, crème de tartre, vitriol bleu, teinture de soie et de laine, satih pour meuble, fer fondu, cartes et cartons, papeterie, filature de coton, siamoise, teinture en coton rouge, tuilerie, poterie, tannerie, lavage de laine, tan, cuivre, foulon à bonnet, verre à vitre.

Lozère, Marvejols. — Il se fabrique dans les communes du district des serges, des cadis,[des draps, et on y fit beaucoup de coton.

Basses-Pyrénées, Mauléon. — Deux papeteries, un atelier de forges de fer.

Mayenne, Mayenne. — Fabrique de toiles connues sous le nom de Laval, manufacture de mouchoirs et de siamoise.

Seine-et-Marne, Meaux. — BJanc de céruse, drap commun, toile imprimée, tannerie, mégisseries, dentelle noire, meule à moulin.

Deux-Sèvres, M elle. — Une fabrique de faïence.

Seine-et-Marne, Melun. — Manufacture de toiles peintes, filature de coton, fours à chaux, corderie, d'écorce, verrerie, poterie, tuilerie, beaucoup de moulins et greniers » où Ton entreposait les farines.

Lozère, Mende. — On fabrique dans l'arrondissement du district des serges, dites serges de Mende, et du petit cadis.

Loir-et-Cher, Mer ou Ménars. — Cuirs, salpêtre.

Moselle, Metz. — Poudrerie et salpêtre rie, armes blanches, tannerie, hongroierie, mégisserie, chamoiserie, pelleterie, chapellerie, draperie, teinturerie, amidonnerie, savonnerie, bonneterie, épinglerie, clouterie, coutellerie, blanchisserie de cire, fabrique de bougies, filature de coton, corderie, peignes de corne, canne, brosserie, cartes à jouer, domino, carton, papeterie, fonderie de cuivre, orfèvrerie, éperonnerie, chandellerie, huileries, brasseries, distillateurs, vinaigres, serrurerie, cardes à carder, poterie de terre, tonnellerie.

Lozère, Meyrueis. — Filatures de coton et [de laine, fabrique de tramières et de cadisceries.

Avbyron, Milhau. — Bas, filature de coton, mégisserie, tannerie, chamoiserie, chapellerie.

Gers, Mirande. — Faïencerie, tuileries, tanneries, chapelleries.

Vosges, Mirecourt. — Verrerie, violons, serinettes, dentelles, gros draps, appelés drap de Loupu et Miselaines.

Landes, Mont-de-Marsan. — Fabrique de draps communs, couvertures de laine, voiles pour des bateaux plats.

Marne, Montagne- sur- Aisne, Sainte-Menehould. — Verrerie, faïencerie, forge, filature de laine, fabrique de bas, tanneries.

Seine-et-Oise, Montagne-du-Bon-Air, Saint- Germain- en-Laye. — Bas et bonnets, tant en fil, coton que soie, et ouvrages de ce genre, cuirs et mégisseries, savons, rubans de soie, étoffe de crin, mouchoirs de soie, fasiotage ou souliers d'enfants.

Puy-de-Dôme, Montaigu. — Etamines à pavillon.

Loiret, Montargis. — Papeterie, filature de coton et raffinerie de sucre.

Lot, Montauban. — Cadis, rases, étoffes en soie et autres en soie de fantaisie, toiles en coton, bas de soie, tanneries, savonnerie, peignes, grosse chapellerie, brosses, épinglerie.

Loire, Montbrisé. — Papeterie, toilerie.

Ain, Mont-Ferme, ancien Saint- Rambert . — Bas, chapeaux, serges.

Somme, Montdidier. — Tricot, bas d'étames, toiles, métier à bas, papeterie, clouterie, cirerie, filature de coton, alunière.

Loir-et-Cher, Mondoubleau. — Serge en laine très bonne qualité, une verrerie, poterie, toile ordinaire en cotonnade.

Drôme, Montélimar. — Filatures et ouvrages de soie, filature de coton, filature et fabrication de laine et étoffes communes, tanneries, poteries communes, verreries en blanc, petite fabrique de vitriol, petite fabrique de blanc appelé blanc de Troyes et d'Espagne, chaux forte, tuilerie, plâtre.

Lot-et-Garonne, Montflanquin, Montfort-la-Montagne. — Papeterie, forge à fer battu, fourneaux.

Dordogne, Montignac. — Forge en fonte.

Charente Inférieure, Mont-Lieu. — Une fabrique de serge et droguet, elle languit faute de laine et de bras.

Aveyron, Montagne, ci-devant Saint-Affrique. — Draperie, tannerie, papeterie, chapellerie, filature de coton, bas, corderie, chapeaux.

Ain, Montluel. — Manufacture considérable d'indiennes, teinture de fils, fabrique de rittes.

Vienne, Montmorillon, — Manufacture de draps, filature de coton, chapeaux, camelots, serges, étoffes en laine, papeteries, forges et fourneaux à fer, toiles de ménage.

Finistère, Morlaix. — Tabac, papeterie, toilerie, tannerie, chandelles, bas.

Orne, Mortagne. — Toiles pour les colonies et l'usage commun des citoyens, serges pour l'usage des citoyens des campagnes.

Manche, Mortain. — Papeteries, poteries de terre, verreries, tanneries, quincaillerie .

Allier, Moulin. — Manufactures de fil de lin, d'armes portatives, de faïence et de verrerie.

Nièvre, Moulins-la-République . — Un fourneau à fonte à Vandeleste, un fourneau à fonte à Savigny poil foie.

Aveyron, Mur-de-Barrès. — Rases et quelques cadix.

Cantal, Murât. — Les citoyens de la commune de Murât fabriquent de la dentelle en assez grande quantité.

Haute-Garonne, Muret. — Fabrique de cuirs et manufacture de draps.

Meuse, Montmédy. — Il existe quelques particuliers, propriétaires chacun d'un ou deux métiers propres à faire des bas de coton et de laine, et qui travaillent momentanément.

Indre-et-Loire, Montbraine. — Tannerie, bonneterie, draperie.

Basses- Pyrénées, Mont-Bidouze. — Bas et pantalons, gros draps

Landes, Mont-Adour. — Manufacture d'huile, fabrique de baïonnettes, tanneries, faïencerie.

Sarthe, Mont-su r-Loir. — Fabrique de toiles à voiles, draps et chemises, fabrique d'étamines, de droguets, d'armes.

Dordogne, Mussidan. — Quatre filatures de coton.

Haute-Saône, Montbéliard. — Forges, papeteries, fabrique de cotonnade, de toiles barrées et autres, ^fabrique de bas au métier et autres, horlogerie, cuirs.

Var, Marathon. — Tannerie,fabriques de savon et de bonnets, une filature de coton.

Haute-Garonne, Mont-Unité. — Faïencerie, poterie de terre, tuilerie, verrerie, papeterie, grosses forges ; on fabrique une grande quantité de bas de laine, des cadis, des rases et des chapeaux, mais seulement chez des particuliers et non dans des manufactures.

Yonne, Mont-Armance . — Filature de coton, fabrique de bas de coton, de velours de coton, de satinette en drap de coton, de grosses espagnolettes en laine du pays, de bège et de couvertures de laine.

Finistère, Montagne-sur-Odet. — Deux manufactures de faïence, papeteries,

Ardèche, Mezene. — Papeteries, tanneries, mégisseries, bonneterie en laine, manufacture de rubans, draperie en laine.

Meurtre, Nancy. — Manufacture de draps,' filature de coton, manufactures de cotonnades et manufacture de bas.

Ain, Nantua. — Cordonneries, tanneries, mégisseries, tourneurs en bois, fonderie de fer, fabrique de tapisserie de bourres dites de Bergame, filature de coton, fabrique de toiles de coton charrons, bennes de vendanges,

310 LIVHB PRCMIBII. APPENDICE

ouvriers en piques, salines, verreries, briqueteries, chapellerie, moulins à soie, couvertures grossières, papeteries, taillanderie, scie à bois par eau.

Aude, Nar bonne. — Manufacture de draps et bonneterie laine, tannerie.

Seine-et-Marne, Nemours, — Bas, acier fin et limes, porcelaines, faïence dite anglaise, poterie, brasseries, tanneries.

Lot-et-Garonne, Nérac. — Minoteries, amidonneries, papeteries, épingleries, moulins ; plusieurs établissements particuliers pour la fabrication des toiles de ménage.

Nièvre, Nevers. — Tuileries où Ton fait des carreaux pour les appartements et de la brique, manufacture de faïence, forges, fourneaux, fonderie de canons, arsenal en construction.

Drôme, Nyons. — Filature de soie, de coton, fabrique de petites étoffes en laine, fabrique de savon.

Deux-Sèvres, Niort, — Chamoiserie, tannerie, fabrique de pinchina et de calmon.

Gard, Nîmes. — Mouchoirs de coton et de soie, mousseline à carreaux, étoffes de coton, gros de Tours de soie, taffetas de soie, molleton soie et coton, bas de fil et soie, de filoselle, burat filoselle, bas de laine, canicul soie et coton, canaderie soie et coton, popeline, fleuret soie.

Gers, Nogaro. — Une fabrique de cuirs.

Eure-et-Loir, Nogent-le-Républicain. — Fabrique d'étamines.

Dordogne, Nontron. — Tannerie, fonderie, forge à battre, coutellerie, grosse chapellerie, grosses étamines, différentes sortes de grosses toiles et étoffes, qui se consomment sur les lieux de fabrication.

Oise, Noyon. — Fabrique en toiles de coton et en chanvre.

Seine-Inférieure, NeuchâteL -- Papeterie, siamoise, draps de Saint-Lô, loudes et demi-loudes, aciérie qui commence à s'établir, tannerie , poteries, verreries, moulin à huile, moulin à tan.

Aube, Nogent-sur-Seine. — Bas au métier, filature do coton, toile et coton de ménage, serge.

Alpes-Maritimes, Nice. — Moulins à huile, à farine, à papeterie, à soie, fabrique de tabac, de savon, tanneries et fonderies, filatures de soie et de coton.

Basses-Pyrénées, Oloron. — Papeteries, draperies ordinaires, bas de laine et de fil, et bonnets de laine d'un genre particulier pour les citoyens des campagnes, toiles et bougrands.

Jura, Orgelet. — Filature de coton.

Loiret, Orléans. — Toiles, bas, bonnets, couvertures, indiennes, sucre, poulangis, épingles, poinçons, vinaigre, bière, salpêtre, fusils, cire, filature de colon.

Doubs, Ornnns. — Manufacture de fil de fer, clous à épingles, cercles de fer, serrurerie, papeterie, tannerie, fromageries, bonneteries, sabots et chapeaux communs.

Basses-Pyrénées, Orthez. — Chaudronnerie, cuirs, mégisserie, mouchoirs et toiles fines en petite quantité.

Vosges,' Ormont. — Papeterie.

Loire-Inférieure, Paimbeuf. — Briqueterie, tuileries, poteries et nattes.

Arikge, Pamiers. — Draps, savonnerie , toiles, forges.

Deux-Sèvres, Parthenay. — Forge à fer, tannerie, et une manufacture d'étoffes.

Basses-Pyrénées, Pau. — Draperie ordinaire, couvertures pour lit et pour chevaux, bonneterie en laine, bas en laine, capes ordinaires, mouchoirs fil et coton, filature en laine ordinaire, peignes de buis, papiers, fers, baïonnetterie.

Dobdogne, Périgueux. — Filature de coton, bas et étamines.

Somme, Péronne. — Papeteries.

Pyrénées-Orientales, Perpignan. — Une fabrique de savon, une petite fabrique de draps qui pourrait recevoir du développement, plusieurs fabriques d'eau-de-vie, plusieurs tanneries et établissements de corroierie, des filatures de soie provenant des vers à soie qu'on y élève, des lavages de laine pour les fabriques de Carcassonne et de Louviers.

Morbihan, Ploermel. — Tannerie, papeterie et usine, grosses étoffes pour l'usage du pays.

Vienne, Poitiers. — Filature de coton, fabrique de bas et de bonnets de laine, fabrique de mantes en laine, fabrique de cal mon, fabrique de bas, de serge, de revesche.

Jura, Poligny. — Papeteries, épingleries, tréfilerie, fonderie en hauts fourneaux ^pour fusion de mines de fer), fenderie, batterie.de tôle, martinets, tannerie, horlogerie, fabrique de pots, poterie, faïencerie.

Eure, Pont-Audemer. — Imprimerie de toiles, aciérie, filature de coton, fabrique de velours, tanneries et papeteries.

Calvados, Pont-VEvêque. — Une fabrique de cotonnettes et siamoises à Pont-PEvêque, une de bœuf salé à Honfleur, une de vitriol et d'huile de vitriol au hameau, et une de savon au hameau.

Meurtiie, Pont-à- Mousson. — Bonneterie de laine et de coton, filature de laine et de coton, draperie ordinaire.

Ain, Pont-de-Vaux. — Fabrication de toiles à l'usage du pays, marchandises communes, faïence commune, fabrication de canons et autres bouches à feu.

Doras, Pontarlier. — Canons et autres pièces d'armurerie comme platine, baïonnettes, baguettes, et clous d'épingles, clous de cuivre et en fer, fabrique de mouchoirs et toiles rayées de coton, papeteries, grandes forges, taillanderie, salpêtre et potasse.

Morbihan, Pontivy. — Tannerie, manufacture de toiles.

Finistère, Pont-Croix. — Sardines et autres poissons.

Indre-et-Loire, Preuilly. — Une forge à fer.

Seine-et-Marne, Provins. — Bas, droguet, tiretaine, tannerie, fabrique d'étoffes en coton, filature de coton.

Eure-et-Loir, Puiis-la-Moniagne. — Une fabrique de bas en laine.

Ille -et- Vilaine, Port-Malo. — Manufactures de toiles, cordages, biscuits, savon, eau -de-vie de cidre, tabacs, tiretaine, blanc.

Mont-Terrible, Porrentruy. — Aciers et fers.

Haute-Loire, Le Puy. — Fabrique de dentelles, manufacture de couvertures en laine, une papeterie grossière, fabrique de chapeaux communs, fabrique de cuirs forts, de peaux de chamois, et quelques autres légers établissements pour des objets de consommation des habitants du pays.

Côtes-du-Nord, Saint-Brieuc . — Toiles dites de Bretagne, serge et ras en laine à l'usage du pays.

Aude, Quillan. — Forges à fabriquer le fer, fonderie de petites sonnettes, fabrique de sonnettes en fer, bronze, pour les bêtes à corne, fabrique de bimbeloterie, fabrique de peignes de buis très conséquente, fabrique d'ouvrages en gayet, boutons, colliers, pendants, bracelets, fabrique de savon noir pour fouler les draps.

Finistère, Quimperlé. — Manufactures de cuirs, de papiers et de sabots.

Doubs, Quingey . — Une fabrique de Gis de fer, aciérie.

Ille et- Vilaine, Redon. — Quelques ouvriers fabriquent de grosses étoffes que Ton nomme serge, et qui servent au vêtement des habitants des campagnes.

Vosges, Rambervillers. — Filature de coton, et j fabrique de siamoise, filerie de fer, platinerie, papeterie, faïencerie, filature de laine, fabrique de draps communs, taillanderies, tanneries, bonneteries, chapelleries.

1lle-et- Vilaine, Rennes. — En coton siamoise, toile de ménage, toiles à chapeaux, à voiles, bas de fil, de laine, chapeaux, couvertures, tanneries, faïence commune, nouvelle manufacture de savon et filatures de coton.

Gironde, Bec-oVAmbès^La Réole. — Epinglerie, cordillaterie et tannerie.

Haute-Garonne, Revel. — Epingles, toiles de coton et mouchoirs, bas de coton et de laine, bonnets et chapeaux de laine, imprimerie, teinturerie, tannerie, sarque, filature de coton en mécanique, salpêtre.

Marne, Reims. — Fabrique considérable de plusieurs étoffes de laine, étamines à pavillon, toiles, filature de laine et de coton.

Ardennes, Rethel. — Manufactures de toiles de chanvre et d'étoupes, de draps de laine, d'Auxois, de Bourgogne et d'Ardennes, de Silésie ordinaire en laine de Berry, de Silésie en ségovienne, flanelles lisses ordinaires, ras castor, croisés, flanelles façon d'Angleterre, cachemires sur étain, dauphins maroitisés, croisé, ordinaire, idem de fin ou demi-castor, marocs fins, etc., etc.

Haute-Garonne, Rieux. — Draps, segovianes, calmouk, rases, faïences blanches, poterie commune, faïence à la façon anglaise.

Puy-de-Dôme, Riom. — Manufacture de coton.

Morbihan, La Roche-Sauveur . — Poterie.

Morbihan, Les Trois-Roches. — Tanneries, poterie,draps dits tiretaine,draps dits berlinge.

Charente-Inférieure, La Rochelle. — Manufacture de tabac, verrerie, manufactures d'armes blanches et à feu, filature de coton, raffinerie de sucre, tannerie.

Drôme, Romans. — Etamines, bas et bonnets drapés, fabriques à ouvrer la soie, couvertures étoupières en chanvre, faïencerie commune, tuileries.

Loir-et-Cher, Romorantin. — - Draps et autres étoffes nommés drogue ts, tiretaines et tricots, cuirs et peaux, chapeaux, toiles.

Seine-et-Marne, Rozay. -— Papeterie, draperie, toiles, cuirs.

Manche, Rocher-de-la-Liberté, ci-devant Saint-Lô. — Toiles, coutils, droguet, rubans de fil, bas, étamines, tannerie, papeterie, corderie, filature.

Seine-Inférieure, Rouen. — Toileries de fil et coton, comprenant toutes les étoffes pour l'habillement et meubles, mouchoirs, mousselines, mousselinettes, nankins, faïencerie, draperies de laine et coton comprenant espagnolettes, cou-

vert ares, flanellerie, velours, etc., huiles raffinées, bougies de cire et de sperlue, savonnerie, fonderie de canons, moulins à poudre, tanneries, imageries, corroieries, noir de fumée, fonderie en cuivre, chaudronneries, et pompes à incendie, amidonnerie, toiles cirées, fonderie de balles de calibre et à giboyer, chantiers pour la construction des navires marchands et petits vaisseaux de guerre, papeteries, teintureries en toutes couleurs, même en rouge des Indes, papiers peints, huiles de graines, huile de vitriol, pierres de vitriol, eau -forte, raffinerie de soufre et de sucre, ferblanterie, mécanique à filer le coton à la main et à l'eau, chapelleries, brosseries, tabletteries, calendres, cylindriers et roussies, tôleries, cuivres laminés, plombs laminés, indienneries, blanchiries de toiles, fabrique de tabac, rubanerie et taillanderie, fabrique d'apprêts de crins, roziers, fabricants de lames en acier et en cuivre, cannes, clouteries, crayeries, panneteries, plàtreries, tuileries, briqueteries, chaux fourneries, gazeries, champleurie, clouteries propres au doublage des vaisseaux.

Moselle, Saar- Union. — Draps, tricot, ratine, cotonnade, verrerie.

Cher, Sancerre. — Petite fabrique de bonneterie.

Moselle, Sarreguemines. — Draperie, épinglerie, taillanderie, faïencerie, papeteries, tabatières en carton, tanneries.

Dordogne, Sarlat. — Filature de coton.

Meurthe, Sar rebourg . — Quatre verreries, une faïencerie, une papeterie, et un martinet.

Maine-et-Loire, Saumur. — Une manufacture d'étrillés, une de sangles, une de boucles de ceinturons, une de creusets pour la fabrication des sabres, pistolets, etc.

Aveyron, Sauveterre. — Il se fabrique chez les citoyens des toiles propres à confectionner des sacs, tentes, voiles, etc.

Ardennbs, Sedan. — Manufactures de draps, faïencerie, platineries, bombes, boutons et autres ouvrages d'acier.

Maine-et-Loire, Segré. — Une forge.

Côte- d'Or, Semur-en-Auxois. — Manufacture de draps, papeterie et forges.

Yonne, Sens. — Bas, bonneterie, filature de coton, colle forte façon anglaise, draps, satinettes, knigs cordes, velours sur coton, teinturerie, blanchisseries, tanneries, amidonnerie.

Hautes-Alpes, Serrés. — Chapellerie,étoffes communes appelées cadix,toiles de ménage.

Aveyron, Severac. — Filature de laine et fabrique de petites étoffes servant de doublures.

Sarthe, Sillé-la -Montagne, Sillé le- Guillaume. — Forges à fers, toiles à meubles et à emballage de toute espèce, filature, teinture et fabrique de mouchoirs.

Basses- Alpes, Sis ter on. — Papeteries.

Var, Sollies. — Savonneries, papeteries, tanneries, draps.

Gard, Sommières. — Eau et esprit de vin, molletons et tricots, savons, tannerie, eau de lavande, tournesol vulgairement appelé maurelle, huile de laurier, huile d'aspic, bas de soie, de coton, et aiguilles propres à cette fabrique, chapeaux.

Bas-Rhin, Strasbourg. — Toiles à voiles, amidons, draps, fil, tabac, papier,

314 LIVHE l'ItEMlEIt- APPENDICE

verrerie, saline, forge à fer, tricot, ratine, cotonnade, nappage, martinet de -cuivre, taillanderie et houtllerie.

Lot, Sainl-Céré% aujourd'hui Francéré. — Une fonderie qui est employée depuis peu à fondre des boulets.

Lozère, Saint-Chély-fTApcher. — Filature de laine, cadix souverain.

Haute-Marne, Saint-Dizier. — Forges, toiles, étoffes en laine et fil, tiretaines.

Cantal, Sainl-Ftour.— Une fabrique de bas, cadix et serges.

AvBYnoN, Saint-Geniez-de-Livedols. — Cadix ou refoulles servant à la doublure de l'habillement des troupes, flanelles impériales.

Haute- Vienne, Saint-Junien. — Draps et étoffes.

Haute- Vienne, Saint-Léonard, — Porcelaine, faïence.

Deux-Sèvres, Saint-Maixent. — Bas, bonnets, serges, grosses étoffes et tanneries.

Pas-de-Calais, Saint-Omer . — Fabrique de draps, bure, pannes, molletons, serges pinchinat, toiles communes, bas de laine et de fil, fabriques de savon, huile, papier blanc et gris, raffinerie de sel blanc, brasserie de bière et vinaigre, fabrique de pipes à fumer, genèvreries qui ne sont point en activité depuis longtemps, tanneries, raffineries de sucre, teintureries de différentes espèces, fabrique de tabac, tourberies et fabriques d'amidon qui ne travaillent point depuis longtemps, fabrique de colle de peau, de cartes, de filets, corroieries, corderies, papeteries à Tépisène, de couvertures de laine, de poteries, tuiles, sabres, baïonnettes, clous, de pioches, piques, fil. , Finistère, Saint-Pol-de-Léon. — Filatures de laine, lin, coton, teinturerie.

Hérault, Saint-Pons-de-Thomières. — Draps, bas, filature de coton, forge de fer, tannerie, fabrique de savon noir, martinet en cuivre.

Aisne, Saint-Quentin . — Une fabrique importante et très étendue de batiste de linon et de gaze en fil, une faible manufacture de toiles grises écrues, connues sous le nom de toiles de Neucigny, deux manufactures de savon noir, et différents établissements pour le blanchissage et l'apprêt de toiles de la fabrique.

. Ain, Saint-Ramtort, Mon ferme. — Bas, chapeaux, serges.

Vosges, Senones. — Une forge nationale occupée à faire des bombes, obus, essieux et tôles, filature de coton au tour, toiles de coton dites siamoises, mécanique à retordre les fils, une à filer le coton, taillanderies.

Meurtiie, Salins-Libre. — Une saline à Salins-Libre, une à Moyenvic. • Oise, Sentis. — Fabriques de papier, porcelaine, boutons de poils de chèvre, de toile de coton, filature de coton, plàtreries, tuileries, fours à chaux, buries, tanneries, dentelle en soie blanche et noire, brasserie.

Gard, Saint-Hippolyte.— Draperie appelée pessort, cuirs pour empeigne, bas de soie et de coton, filature de laines pour couvertes, chaînes servant aux étoffes de laine qu'on appelle molleton de Sommières, fabrique de métiers de fer à faire les bas, quelques fabricants de chapeaux, une filature de coton, tonneaux qui s'exportent aux ports de mer de Cette, Agde et Hamel, fabrique de colle forte.

Bouchks-du-Rhône, Taraseon . — Manufacture en draps blancs dits de cadix de chapeaux et tanneries.

Ariège, Taraseon. — Forges, manufactures d'étoffes dites rases et burats, filature de coton.

PIÈCR B 313

Hautes-Pyrénées, Tarbes4 — Deux papeteries. Landes, T art as. — Forge, martinet, verreries.

Puy-de-Dôme, Tkiers, — Papeterie, sabres, coutellerie, tannerie, baïonnettes, platine, teinture et filature de chanvre. Moselle, Thionville. — Une petite manufacture d'alênes. . Lot-et-Garonne, Tonneins-la-Montagne . — Tabac, corderie, épinglene^: Meurthe, Toul. — Une faïencerie.

Isère, La Tour-du-Pin. — Indiennes, aunins et fardis, gros papiers» fer* acier, taillanderie, toiles de ménage et toiles d'emballage* . Indre-et-Loire, Tours, — Soie, bas de soie, bas d'estamerie en laine et coton, étoffes de soie et coton, filoselle, lainerie, draperie, toile en coton, de fil, filature de laine, de coton et de chanvre, tannerie, chapellerie, poterie, rabane rie, papeterie, raffinerie de salpêtre, poudre de guerre.

Aube, Troyes. — Fabrique de toiles de coton, de drap de coton, de bazin, filature de coton, fabriques de bonneterie, draps et serges, une manufacture de toiles peintes, trois papeteries.

Corrèze, Tulle. — Fusils, huiles, étoffes. Mont-Blanc, Thonon. — Papeterie.

Corrèze, Ussel. — Etoffes.

Basses- pYnÉNÉEs, Ustaritz. — Souliers, clous, tannerie, faïencerie, verrerie, étoffe de laine très commune connue sous le nom de Capàs.

Gard, Uzès-la-Montagne . — Manufacture de cadix, serges, fabrique de bas et papeteries.

Corrèze, Uzerche. — Verreries, forge.

Drôme, Valence. — Bonneterie, bas, filature de coton, mouchoirs en coton, draperie, papeterie, moulin à soie, tannerie, chamoiserie, teintures, forge en fer.

Lot-et-Garonne, Valence. — Cuir, tabac.

Manche, Valognes. — Papeterie, draperie, bas, toiles, filature de coton, laine et fils, porcelaines, armes, sabots, poterie. Morbihan, Vannes. — Corderie, tannerie, drap de Vannes, dit de Groutel. Loir-et-Cher, Vendôme. — Fabrique de grosse draperie, bonneterie, tannerie, ganterie, papeterie, toiles de coton et filature, forge et fer. Meuse, Verdun. — Papeterie.

Eure, Verneuil. — Epinglerie, quincaillerie, clouterie, grosses forges et fourneaux, papeteries, droguets, frocs, serges, bouracan ou flanelle, tannerie. Seine-et-Oise, Versailles. — Draperie, cotonnerie, clouterie, papeterie, verrerie, tannerie, savonnerie, ferrerie de canon, armes, porcelaines, chapeaux, bas de soie, sangles, atelier de filature et chanvre.

Aisne, Vervins. — Papier, toile, batiste, paniers d'osier, bonneterie de laine, verrerie, forge.

Meurthe, Vézelise. — Fabrique de toile de coton, façon de Rouen. Isère, Vienne. — Manufacture de ratines, usines nécessaires et teintureries, manufacture d'indiennes, chapellerie et manufacture pour les crochets des chapeaux, aciéries et usines, manufacture d'armes blanches, fonderie de cuivre et usine pour le mettre en lame, tannerie, toiles à voiles, filature de coton, nitrerie, mines de plomb et atelier pour le mettre en saumon, manu-

316 LIVltE PIIEM1ER. APPENDICE

facture d'eau-forte, de gaze et d'étoffes en soie, corderie, papeterie, blanchis-

série, verrerie.

Charbnte-Infbriburb, Xantes. — Etamine en droguet, bazin, bas de laine et bonnets.

Cher, Vierzon. — Forge, aciérie, savonnerie, papeterie.

Gard, Le Vigan. — Fabriques de coton, de soie, de laine, de tonneaux.

Maine-et-Loire, Vihiers. — Avant la guerre civile qui désole le territoire de ce district, il s'y fabriquait quelques étoffes de laine, et des mouchoirs demi-fil qui se portaient à Cholet.

Rhône, Rhônb-bt- Loire, Villefranche. — Fabrique de toiles de coton et fil, fabrique de toiles légères fil, papeterie, mine de cuivre.

Lot-et-Garonne, Villeneuve^ Agen . — Il y a sept fabriques à minots, qui depuis trois ans n'ont rien fait, une fabrique pour la refonte du cuivre, laquelle ne fait presque rien, depuis que cette matière est en réquisition.

Finistère, Ville-sur- Aône, Châte&ulin. — Toile à voile.

Calvados, Vire. — Draperie, papeterie, chaîne de fil pour les fabriques de Rouen, tiretaines.

Marne, Vitry-sur- Marne, Vitry 4e- Français.— Filature de coton, bas, bonnets de coton, bonneterie de laine, huileries.

Ardennes, Vouziers. — Choppes à boucles.

Haute-Vienne, Yrieixla-Montagne, Saint-Yrieix-la-Percke. — Porcelaine, faïence.

Seine-Inférieure, Yvelot. — Epinglerie, filature de coton, tanneries, étoffes en frocs, siamoises, flanelles, toiles peintes, papeterie et manufacture de tabac.