L'intérêt fut de b p. 100 pour la première année
MS UVBE 111. CBAVTTKE T
Le* d*fLïjl**. s-ans i*îre é^ialanU- furent «Jenalureâ prouver «^^•5' linstîiution réii--irail : daos le derni^-r moi- de lanDée J>1^. ouo-** e ,î cai-S'î n'ouvrit <jue le diiiiariche et le lui.di. iî y erA I^.k* >er--ei!i'-i-'> donnant un tolal de ;>4 ?yj7 franco. En l^^'^A le su«x-ès était dever.^ c-rtain : dans Tanm^e. 6/?7^.K>4 francs furent dt^po^é-? en l-i^^.7'22 ver-^ raenls.
L'exencifile porta ses fruits. Des caisses furent ouvertes dans tre i*^ autres ville.-. « Le gouvernement prêta son appui ^ celte œuvre.la i'a:< f>elle de celles qu'une charité intelligente ait inspirées dans cette f-r-riode. ' Il autori-a les cai^>es à acheter, au nom des dér»Or<iE:ts. dr*confions de 10 francs de renie, bien que les moindres co»; pures fus--eij: alors de 50 francs : * mesure destinée à saiivetrardf r. en partie du moins, les cai^-ses qu'une demande considérable de rembours^-raenls, en temps de baisse, eût ruinées, si elie> eu-sent étéobliirée- de vendre à \il pris des titres représentant au moment du dép«"!.t et de laehat des soinm*^ beaucoup plus forles. * La hausse avait aussi des danirersp>our de* élabli-sements qui, ne fai-ant aucune «'péculalion ni aucun bén'-lice. désiraient écha|»per aux fluctuations du marché d'arir*^*nt : i'Klat fM>uva:t rembourser à KK> fran*- d^— titre- acheté- au de--u- du pair, et oa-i-MF^r aux cai-ses un d«'ficilcon-idéraI)le. Elles obtinrent une seconde or-ionnance par laquelle le Trésor s'eniraLrea à j^rendre en comjile couraLl tous leurs fond- avec intérêt «le 4 [> 1<K) '• Le maximum du dépôl fj;l abaissé à 2.W) francs par livret.
En retenant 1 *2 p HXJ pour frais d'administration et en d«»nnanl aux dépo-anls un intérêt de 3 1 2 p. 1<J0, la caisse acquit la fixité qu elle souliailyil. Mais el e liail. ainsi que 1 ex{»érience la montré plus lard, trop inlimemenl sa de-linée à celle du ifuuvernement. Le-
1. A Horieaux (Ord. du lii mars l^U* , à Mclz Urd. du 17 novcn.ltre l*-!*^ . à Hoiicn Ord. du '50 niyi> l'^'JO . à Marseille <0.d. di 3 janvier 1^2! à Nantes <»rj. du 'Jijan\ier 1*1:1 . à Tiovr"- 'Ord. du 1" août l»^i:l , à Bre>l < >rd. du 27 h» .t l^'Jl . au Havie Ord. d'i lô jinvicr l'^'JJ . à Lyon Ord. du 1*' «eptfiiibre l>2!! . ,* I{r'iin«» Oi'fl. 'lu 1-i aviil 1*2; , à B-aucairc (J:d . du 7 avril 1^2> , à Ninie* <►; j. du h inni'h 1*1"^ . à |{«.-nri^"i <J' J du l'T janvier l^i.Oj.
2. \'oici h; U'-rMoi^'n-i;.*' que i-«*:ida:t a ce sujft l<- c-»iute Iioy. en 1*2''» : • Pjrn.i les as-ociation?» f'urnée'i <l<j)',i- 1*14 d-m- \in l^ut de liienfai^an^"»- et d'utilitc p':î :jque, il en e^l j>«mi fjui ai^-rit un «iÏj ..t j/ri^ util'- u Je cilles qd. e»: créant des caî«»*i«.* (\rp'-iJisn(' et «l*: prévi»\ ,iiice. *>:.[ nîT rt i'"^ in«>\ «n^ d'' con>er\alion et d accro;>s'inerit aux pftile*> (k-momies de> ela''>es peu ai>êe> de la société.* .Wo.u/eur de 1*2'.*.
p. (''il.
'.',. Ordonn. du /.') ...clolire 1*22.
4. I)ans le ca^ «l'une di-mande de reinb jursement, les caisses restituaient aui dép'^'-arits ieui«- tilrr». de it-nle et n'étaient e.\f)o^éc> à perdre que sur les placement* inféiieui» à 10 f;arK< de rente.
ij. ^Jid'.nn. du .'J ;uin 1*J'-'. Cettf orJ.mnance les aut'UM'^ait seulement pour Ie< années l'>2'^« el l*.,i». i/iai-- >aMs lr> ohii^-er en rien, v Dans t<ai«: les cas. leur*, rel.ïtion^ avec le 'l\<:'^<>v ne «-ont j)as obli^'aLoires. Une liberté enlièie leur e>t niainlcnuf. > Mfjnitaur de l*j'*. p. î''Jl.
épargnes des petits se noyèrent dans la dette flottante, et l'État, en assurant à la caisse un inlérc^t souvent onéreux pour lui, fit légèrement incliner sur la pente de l'assistance publique une institution qui aurait dû n*avoir jamais d'autre cachet que celui de la prévoyance libre, se suffisant à elle-même sous la garantie de l'État, comme dans d'autres pays.
Mutual ilê el patronage. — La Société pour le placement des jeunes apprentis fondée en 1821, la Société des amis de l'enfance fondée en 18*28, la Société philanthropique tendaient à exercer un patronage plus personnel et déployaient à Terivi leur zèle. La dernière surtout, qui avait commencé son œuvre sous le règne de Louis XVI et qui l'avait continué pendant la Révolution et l'Empire, s'appliquait à stimuler chez les ouvriers le sentiment de la prévoyance, à fonder parmi eux des sociétés de secours mutuels, et réussissait à en faire naître un certain nombre.
A Paris et dans quelques villes de province s'étaient constituées ou reconstituées des confréries ou sociétés d'assistance dont plusieurs étaient, comme avant 1789, composées de gens de la même profession, mais qui n'avaient aucune des attributions de monopole des anciennes communautés d'arts el métiers. Elles semblent avoir été en général composées exclusivement de maîtres ou du moins de bourgeois. Ainsi à Lyon, où le sentiment religieux exerçait une grande influence sur les esprits, les plâtriers, les peigniers, les fabricants d'étofl'es de soie, les maîtres veloutiers, les marchands de vin et d'autres avaient demandé, dès la promulgation du (^lode pénal, l'approbation des statuts de leur confrérie. « Les maîtres qui voudront faire partie de la société, lit-on dans un de ces statuts, doivent se pénétrer que pour y être admis il faut qu'ils se conforment aux principes prescrits parla morale et la religion, et que le devoir des associés est de se faire du bien, de s'aimer comme frères et de ne faiie à autrui que ce qu'ils vou<lraienl qu'il fiU fait à eux-mêmes. » Le maire de Lyon crut même devoir régler par ordonnance ((') novembre 182?) le régime de ces sociétés, et il les pla(;a sous une suiveillance étroite de la police. La mutualité n'était pas encore oi'ganisée sur des données scientificpies ; <-es sociétés vivaient pour ainsi dire au jour le jour, à Lyon comme à Lille, dépensant chacpie année la recette qui provenait des droits d'entrée el des cotisations, ayant des frais d'administration relativement excessifs et célébrant leur fête annuelle dnns des banquets trop coûteux. *
1. Dans un tlncunicnt postciicur fcncjuéte de isan), <>n voit qu'à Lyon 82 sociéU-s de ce jfcnrc étaient connues. Les 74 cjui donnèrent alors un lital de situati<»n comprenaient 3, '29 nienil)res et poss«''tlaifnt un avoir de i;i().!ejo francs. Wàv Exposition universelle de \ss'j^ (Utmité cièparletnenlul du Jihnne. linpjtorts, noies el documents de la section d'économie sôci;iU' cl d'ussislauce, p. 142 et suiv.
La société do secours mutuels était pour les ouvriers et les petits |
employés une excellente institution que le temps devait développer. Elle était alors à la recherche de ses véritables principes et elle était condamnée à d'autant plus de tâtonnements que la plupart des ouvriers, ne prenant conseil que d'eux-mêmes, promettaient, dans leur inexpérience, plus qu'ils ne pouvaient tenir. Comme les « Mutuellisles » de Lyon, associés en 1827, ils garantissaient, sur la remise d'une modique cotisation, non seulement contre la maladie, mais contre les infirmées, la vieillesse, le chômage. Aussi beaucoup de ces sociétés ne tardèrentelles pas à être débordées par les dépenses et ruinées *. Le gouvernement s'en préoccupait peu. - 11 en fut cependant question deux fois d'une manière solennelle ; la première fois, à l'occasion du baptême du duc de Bordeaux, où une distribution de 5,000 francs fut faite le 6 mai 1821 par le préfet, le comte de Chabrol, aux sociétés du département de la Seine, ' la seconde fois dans un rapport lu à l'Institut sur les caisses d'épargne où, tout en signalant les imperfections présentes, on rendait à Tinslitution ce juste témoignage : « Le principe de Tassurance mutuelle, qui en forme la base, sera dans l'avenir un des principaux éléments des progrès de la civilisation. * « Cependant il s'en forma une centaine à Paris, de 1818 à 1825, en partie sous l'influence delà Société philanthropique; il s'en forma 27 à Lyon; la Société de prévoyance de Metz s'organisa en 1825. En 1852,il existait en France au moins 337 sociétés qui avaient été fondées de 1814 à 1830. ^
Le clergé ne restait pas inactif. L'esprit de charité, plus que celui de prévoyance, inspirait ses œuvres et le conduisait naturellement au patronage des classes pauvres. L'abbé Legris-Duval fondait ou plutôt restaurait la maison du Bon-Pasleiirdans laquelle on admettait, au sortir de l'hôpital et de la prison, les jeunes filles égarées. « Les frères et les sœurs de Saint-Joscpii pénétraient dans les prisons; à Lyon., ils avaient fondé la « Solitude »> pour des femmes qui avaient subi une
