CHAPITRE XIII

JURANDES ANTiaUES. — DÉVELOPPEMENT.

Pour bien faire comprendre la révolution qui va s'opérer dans les jurandes vers le commencement du quatrième siècle, il est nécessaire que nous revenions sur nos pas, et que nous développions quelque peu un fait que nous n'avons qu'indiqué ; nous voulons parler du passage des jurandes de l'état libre à l'état obligatoire.

Le point de départ des jurandes est nettement caractérisé dans la loi de Solon sur les confréries grecques , qui a été conservée dans les Basiliques et dans le Digeste, et que nous avons déjà citée d’après ce dernier recueil (i). Aux termes de cette loi, tous les ouvriers, tous les commerçants, tous cauxqui ont en commun une industrie ou une pensée, ont le droit de se réunir, de s’organiser, de se former en société,

(1 ) Voir la note 1 de la page 231 .

JURANDES ANTIQUES

pourvu que les lois publiques ne s’y opposent pas (i), en d’autres termes, pourvu que l’association faite ne viole pas la loi commune. Nous avons fait voir d’ailleurs que la loi romaine des Douze Tables sur les corporations contenait les mêmes dispositions que la loi grecque , à ce point qu'elles ont paru à Gaïus être la traduction l’une de l’autre.

Ainsi la première chose qu’il y ait à constater relativement aux jurandes, soit grecques, soit romaines, c’est qu’elles ont commencé par être libres, par avoir le droit d’initiative dans leur formation, en se soumettant aux lois; c’est là ce que nous avons appelé leur point de départ.

L’histoire prouve que les corporations romaines ont conservé cette initiative d’abord sous la domination des rois, ensuite sous le gouvernement consulaire, en6n sous le gouvernement impéiial, à peu près jusqu’à Trajan.

Pendant cette période d’un peu plus de sept siècles, en comptant à partir de Numa , les jurandes se sont formées d’elles-mêmes , sauf à être supprimées quand elles violaient les règlements généraux de l’État; mais il est bien clair que celles qui ont été détruites durant cet intervalle comme illégitimes s’étaient qréées sans autorisation , puisqu'une autorisation les eût rendues légales; en outre il n’est pas moins clair qu’il ne pou-

(1) ’Eàv firi ànotyopcùr, Srtfioaia. izpiyfji».7a , d'après les Basiliques (Vid. Cujac. observât., lib. Vil , cap. xxx, in fine); ou e«v /jLij àTtayopeùoTp StifiàatK ypuix/xcuza, d'après le Digeste. (Vid. Digest., lib. XLVII , tit. xxii, leg. 4.)

Digilized by GocJgle