V. Conclfision

Dans les provinces italiennes , restées romaines après l'invasion des Lombards, le régime municipal mourut de mort naturelle. M. de Savigny avoue lui-même, que, les villes grecques perdirent le plus beau privilège de l'organisation municipale , l'élection de leurs magistrats. D'autres, après lui, MM. Léo, Balbo, Troya, Bethman-HoUweg, Hegel, etc., ont démontré, que la décadence ne s'arrêta pas là et qu'elle laissa subsister de cette organisation des traces peu importantes , au point de vue des communes du moyenàge. Rappelons-nous, encore une fois, la Novelle abrogatoire de l'empereur Léon-le-Philosophe, en 888.

(1) Lex Rom. ex cod, Utinensi, lib. III, cap. XIV (Walter, L c, p. 706).

El cependant M. de Savigny soutient la conservation, par If s LambardSj d institutions romaines qui moururent chez les R(h mains y et cela contre toutes les analogies et vraisemblances. Il termine sa démonstration historique par ces mots : « quand Tlta* lie reprit une vie nouvelle, les villes grecques durent emprunter aux villes lombardes le modèle de la liberté. » Ce modèle de In liberté, c est le régime municipal romain, conservé par les conquérants germaniques.

J'ai donné un tableau assez complet , trop complet peut-être pour la patience du lecteur, de toutes les réponses qu on peut faire à lopinion, soutenue par M. de Savigny. Je crois ces réponses péremploires. Précédemment, j'ai déjà fait ressortir tout ce qu a de menaçant pour cette même opinion le silence des lois^ des historiens et des documents de 1 époque lombarde. Pour Tépoque franque , ce silence est une condamnation directe. Il suffît de rappeler lordonnance de Gharlemagne , en date de Tan 786 : cette ordonnance donne le tableau des diverses classes de fonctionnaires ei d'habitants , dont le serment doit être exigé. Pas un mol du municipe, des magistrats municipaux, des décurions ou curiales. On ne peut admettre cependant que Gharlemagne ail exempté ces derniers, sans mention spéciale, d'une formalité aussi généralement exigée. On ne peut prétendre que les sujets d'origine romaine du royaume lombardo-franc étaient dispensés de la fidélité au Roi.

Quelle est donc la source de l'erreur de M. de Savigny, sur la question débattue? J'attribue cette erreur , d'une pari, à l'exagération du principe delà perpétuité du droit romain au moycn-àge, d'autre part, aux vices de sa méthode historique. Prouver qu'en plein moyen-âge^ au milieu de la société germanique, se conservèrent non pas tels et tels principes de droit privé romain, mais des institutions sanctionnées par le droit publie romain , quelle séduction pour un des plus grands interprètes des lois romaines, quelle

victoirepourunamipassionné du droit romain, quel triomphe pour récole historique! De là le savant essai de reconstituer , au moyen-âge , le municipe romain en lambeaux , par la science et rérudition y comme Cuvier reconstitua , au moyen de quelques ossements 9 parla force du génie , les races éteintes à jamais. En cela y M. de Savigny était de bonne foi , je me hAte de le dire : je serais honteux de prétendre le contraire. Les vices de sa méthode historique Tégarèrent dans ses laborieuses recherches. Un maitre dans la science historique les fait sentir, d'une manière excellente. « Pour la recherche et la critique des éléments historiques matériels , l'histoire du droit romain dans le moyen-àge est un