Différentes catégories de conciles ou de synodes

487. Le synode national, composé de tous les évêques du patriarcat, se réunit pour élire un patriarche ou pour légiférer.

488-489. Le concile législatif aura lieu tous les trois ans et sera convoqué deux mois à l'avance 8.

490. Il réunira tous les évêques résidentiels ou titulaires et les vicaires patriarcaux administrant un siège vacant.

491. Celui qui, pour une cause légitime, ne peut venir, enverra un procureur.

492. Les supérieurs généraux seront également convoqués. On demandera au Saint-Siège s'ils doivent avoir voix délibérative ou consultative.

493. D'autres dignitaires ecclésiastiques peuvent être convoqués; ils auront voix consultative seulement.

494. Avant le concile, le patriarche et les évêques nommeront deux secrétaires et un notaire.

495. Le patriarche désignera un économe et, éventuellement, deux aides, pour s'occuper des questions matérielles.

496-500. Cérémonial du concile. Le secret absolu est imposé aux participants.

501. Le concile ne peut être célébré qu'avec la permission du Saint-Siège. Les décrets n'auront force de loi qu'après avoir été approuvés par lui et ne seront pas publiés auparavant.

1. Les can. 475-481 ne figurent pas dans le schéma de 1901. Leur préambule rappelle que Léon XIII, dans sa lettre du 21 juill. 1900, désirait que le concile s'occupât des missions. Le can. 475 cite Eph., iv, 11-12; le can. 477 cite Joa., xx, 21.