CHAPITRE III

SoiiVAiRB.~tl4-W7. ~S4* Lm conseillers pressent Tarrivée de Louis-le-Débonnaire. — Actes Impériaux. — Réunion d'abbés et de moines. — Eiil des conseillers de Gharlemagne. — Soumission auxévfiques. —Conseillers anciens et nouveaux. — Conservation et copie des capitulaires. — Collection d'Ansegise. — Le Pape Etienne assiste au 4M)nseU.

— Clercs du conseil. — Chanceliers et référendaires. — Audiences de Louis-le-Débonnaire. —Ses faiblesses et ses malheurs. — Les conseillers de Charlemagne. — S S. Décadence des princes carlovingiens. — Capitulaires de Charles-le-Chauve. —Synodes. — Conseillers envoyés par Charles-le-Chauve au Roi de Germanie. — Conseil de régence. — Chanceliers, notaires, référendaires. — Fiefb héréditaires. —Vassaux indépendants. — Solliciteurs.- Eudes, Roi. — Protocole de Charles-le-Simple. —Suzeraineté de RoUon.

— Haganon, conseiller. — Ascelin, évêque de Laon, conseiller. — Prison de Charles-le- Simple. —Rudolfe, Roi. — Louis-d'Outre-Mer. — Louis-le-Fainéant; — Féodalité toute puissante. — $ 3. Les grands et les évéques.— Juridictions inférieures conservées. — Indépendance des vassaux. — Suzeraineté royale. — Appels. — Affaires ecclésiastiques, civiles ou criminelles; le chapelain. — Affaires séculières; le comte du palais. — Divers degrés de juridiction. —Conseil du Roi. — Compétence. — Procédure.