Archives Nationales, Y
corruption fut encore
-îe dî ptf -- Clavier, marchand ouvrier en
(sans doute un 7 , ' Hadrien
donna s" ,cüs IT'"' 7" déposant
a 1 un des jures et qu'il y a de cela quatre ans environ.
-'Iautin Saint -Léon.
possesseurs des clefs constatant ce qui en a été extrait (statuts des brossiers de juin 1659, art. lo)<.
A l’expiration de leur mandat, les jurés rendent leurs comptes au conseil de la corporation. Ce conseil se compose des jurés auxquels on adjoint: chez les charrons huit anciens maîtres, deux modernes, deux jeunes; chez les écrivains vingt-quatre anciens maîtres; chez les bouchers douze anciens, six modernes et six jeunes. Le conseil de la corporation s’assemble à des dates fixes et peut en outre être convoqué extraordinairement. 11 constitue la délégation de l’assemblée générale de la corporation, composée selon les communautés soit de tous les maîtres ayant plus de dix ans de maîtrise, soit d’un nombre déterminé d’anciens, de modernes et de jeunes. Cette assemblée estappeléeàstatuersurtoutesles affaires importantes delà communauté.
Règlements sur la fabrication, la vente et la concurrence. — Les statuts des corporations du XVIh siècle se bornent ,
à reproduire en les développantles dispositions des anciens '
statuts relatives à la fabrication et à la malfaçon. Nous ne reviendrons pas sur cette réglementation minutieuse et ^ compliquée, dont l’étude ne présente qu’un intérêt pure- |
ment technique et professionnel. ^ j
Les dispositions des anciens statuts sur le lotissement t se sontconservées dans quelques métiers et tous les mai- < très de ces communautés ont encore le droit de réclamer ! à certaines conditions (statuts des drapiers de 1573, art. 10) leur part et portion d’un marché avantageux. Les bourgeois ont dans plusieurs métiers le même droit, et parfois même, comme chez les drapiers, ils peuvent seuls acheter les marchandisesle jour deleur arrivée. Chez les fruitiers, les maîtres ne peuvent acheter qii’après onze heures
1 Articles, Statuts, Ordonnances et Rt-gtements de la communauté des maîtres cergeliers-brossetiers de Paris, 1751.
1^Ei6ioAi7i5 435
sonnées, c’est-à-dire passé l’heure du bourgeois*. Il est défendu d aller au-devant des forains dans un rayon de vingt heues ou de s’associer avec eux. ^ ^
La vente est toujours Interdite les dimanches et fêtes mais cette prohibition n’est plus respectée aussi strS ment qu au Moyeu Age. Une sentence de la prévôté du 3 juillet 1697, défend seulement aux fripiers de tmiii' jours-la porte ouverte et de faire appeler les passants painleurs valets ^ Il est toujours défendu de travailler
deW P'’ohibé, « parce que les halles du roi
dépendraient mutiles », ainsi que le disent les anciens statuts des chaudronniers a. Qn ne peut être à la fois marchand et courtier, ni tenir plus d’une boutique (gantieis, statuts de mars 1656 art 99 • • d (8^
1618, art. 31)«. ’ ^ statuts de
L’ancienne interdiction de s’associer pour pratiquer le ommeice ne s est pas maintenue, ou du moins na plus
uncapctere général. Il estseulementdéfendudes’asso
ni des apprentis ou des nou-maitres à
deS mt l7 1^’""""' d’instruments, statlit's
ae mai, ait. 11; hngeres, statuts de 1645 art 12-bo>.l»....
On s efforce de réglementer la concurrence et de répri- ^ palmsde .608, an. ,3. CCecIionU.vo.oxox.t. X, P 589. Lrsrixx.sr,
175, Ordonnances des .narCands fripiers de Paris,
J- de statuts, lettres patentes édits de t
madrés marchands chaudronniers de la aille d P '“/“"“"'"'"'t''' des
436 IIISTOIRE DES COllPORATIONS DE MÉTIERS
mer les pratiques malhonnêtes auxquelles certains maîtres avaientrecours pourdébaucher les compagonset de leurs confrères. Chez les cordonniers (statuts del61i, art 21) il est défendu à tous maîtres dudit metier de « bailler pins grand prix que les autres pour compagnons et apprentis' ». H arrivait souvent en effet cpi’iin maître peu scrupuleux n’hésitait pas a corrompre le premier garçon d’un concurrent qui lui amenait une partie de la clientèle de son ancien maître. Pour mettie un ternie à ces manœuvres, les statuts des barbiers, perruquiers, coiffeurs (1718), édictèrent la réglé qu un gaiçon sortant de chez un maître ne pourrait entrer chez un autre s’il n’y avait l’un des vingt quartiers de Pans entre la boutique de l’ancien et celle du nouveau ^ Une sentence du Châtelet condamne un maître fripier à renvoyer un de ses compagnons sur la plainte de l’ancien maître de ce dernier, établi non loin de là, et fait d^ense maîtres fripiers d’engager ce compagnon s il nya au moins dix boutiques entre la leur et celle de son ancie
"’chrqu'S maître a sa marque ou son poinçon particulier (un cœur, une flamme, un croissant, ‘I"^d *PPO- ^ ser sur ses ouvrages (statuts des cartiers, 1594, art 1 , ^ des potiers de terre, 1613, art. 12). Souvent mem comme chez les orfèvres, ceUe marque ne suffit pas^ i faut conformément aux anciens usages, aire ap j sur scs œuvres la contre-marque de la maison coniimrne. ^
, Cf. ucgislres du Clullelel, Y. 9372,
29 octobre 1081, rendue contre un s.eur
suborne l’apprenli du deur devienne t i osl^conda™^^^^
aTet:;" ,08b un ."u, ryunTib.nuebé
assuré nu'il était libre de tout engagement répond qu il a m s |
ruquiers, baigneurs, 17^6. lASfi
