Traiteurs A

Rôtisseurs A. 1000 } 2900. . 600

Pâtissiers A. 1300

Tel était le plan nouveau sur lequel on tentait de reconstruire Tédifice corporatif. L'édit était sans doute inspiré par les plus louables intentions, et il réalisait de très importantes réformes, notamment en diminuant les droits de réception au point de rendre la maîtrise accessible à la plupart des artisans laborieux et économes, ainsi qu'en permettant enfin le cumul de plusieui*s professions. On peut croire que si le temps fût venu consolider Tœuvre de Maurepas et de Séguier, les communautés, issues d'une conception du législateur, eussent acquis Tunité et la cohésion qui avaient fait la force de leurs devancières sans mériter les mêmes critiques ni tomber dans les mêmes abus. Il ne parait pas téméraire de penser que l'industrie et le commerce se fussent affranchis peu à peu des dernières entraves qui pesaient sur eux et que la corporation investie d'une mission nouvelle fût demeurée la famille commune et l'arbitre obéi du patron et de l'ouvrier. Mais un espace de treize ans était bien court pour permettre à une institution, telle que celle-ci, de prendre racine, de fondre dans un ensemble harmonique les éléments disparates qui avaient concouru à sa formation et de se développer pacifiquement et librement. Les communautés n'étaient pas encore sorties de la période de transition et de trouble qui suivit leur transformation et leur refonte, lorsque 1789 éclata, déchatnant sur la France la tourmente dans laquelle la corporation, ainsi que toutes les institutions de l'ancienne France, allait être emportée. L'expérience fut ainsi violemment interrompue et le procès fut jugé avant même d'avoir été plaidé. Le commerce parisien était bien loin, en août 1776| de former

4d2 HISTOIRE DES CORPORATIONS DE MÉTIERS

d*aussi sombres pronostics et la nouvelle de Té dit fut accueillie par lui avec enthousiasme. Le 12 septembre 1776, les nouveaux Six Corps se réunirent et échangèrent des congratulations auxquelles s*a8socia le lieutenant de police qu'on alla remercier le surlendemain ainsi que le procureur du roi, le gouverneur de Paris, et Glugny, le nouveau contrôleur général. Le roi luimême reçut les gardes qui exprimèrent leur gratitude « envers un monarque né pour leur félicité et dont la conservation est l'objet des vœux qu'ils ne cessent de former* » .

L'édit d'août 1776 n'avait reconstitué que les communautés de Paris, On voulut en étendre la faveur aux provinces. Un édit de juin 1777, calqué sur le précédent, rétablit sur des bases analogues les communautés de Lyon. D'autres édits suivirent : en avril 1777, pour les villes du ressort de Paris; en février 1778, pour la Normandie; en mai 1779, pour le Rous sillon et la Lorraine; en juillet 1780, pour Metz.

L'exécution de ces divers édits souleva, dans les provinces, certaines résistances. A Rouen, par exemple, les bonnetiers, les lingères, les couturières, les brasseurs demandaient le rétablissement pur et simple de leurs anciennes communautés; les cordiers protestaient contre leur union avec les filassiers '. Les portefaix de Sedan suppliaient qu'on leur rendît leur organisation corporative, tandis qu'au contraire les fabricants de toile d'AIençon demandaient qu'on laissât libre leur industrie '.

La question des droits à payer était non moins vivement discutée. Dans une lettre du 24 avril 1779, adressée à M. Vaîsse, procureur du roi à Rouen, le contrôleur général avait écrit : tt Si le roi s'est réservé les trois quarts des droits d'admission, c'a été pour dédommager le Trésor royal du sacrifice que S. M. a fait en se chargeant d'acquitter les dettes des communautés

1. Archivtt Nationales f Registres des délibérations des Six Corps, K&, tS4J.

S. Lettres de M. de Crosne, intendant à Rouen, des 11, 17, 19 mai ITTf. Àr^ chivet Nationales, Fia, 204.

3. Lettres de divers intendants des 30 mars, 3 août, 14 septembre 1780. irehivts Nationales y F <* 304 et 305.

anciennes. » Avec une habileté toute normande, les bourreliers de Rouen prirent texte de cette réponse pour refuser de payer les droits nouveaux, sous prétexte que leur ancienne communauté n*avait pas laissé de passif k éteindre, et que par suite ces droits, en ce qui les concernait, étaient sans cause. Il fallut trouver autre chose. « Les anciennes communautés, leur écrivit-on, doivent être regardées comme n^ayant jamais existé; les individus seuls existent, mais entrant dans un corps nouveau, ils doivent payer un droit d'admission* » . Les taxes de réception rentraient mal. A Lyon, à Rouen, à Troyes, il fallut pro* roger le délai primitivement imparti pour leur acquittement *. A Paris, ce délai plusieurs fois prorogé courait encore en 1785. Les gardes eux-mêmes donnaient l'exemple de la désobéissance à redit, en se refusant à payer de nouveaux droits de réception. Le 19 juin 1777, le procureur du roi à Lyon écrit la lettre suivante : « J*ai Thonneur de vous rendre compte delà nomination et de la prestation de serment des nouveaux gardes dans la communauté des fabricants d'étofle de soie ; mais j'ai omis de vous faire observer que, quoique le sieur Sève n'ait pas été anciennement maître garde comme tous ceux que nous avons nommés, nous avons cru qu'il convenait de lui accorder cette distinction, parce qu'il a été le premier et qu'il est encore le seul qui se soit conformé à l'édit pour le paiement des droits, et qu'il n'a pas tenu à lui que son exemple ne fût suivi. Le sieur Tournachon est aussi le seul des maîtres gardes ouvriers qui se soit fait inscrire, et j'ai l'honneur de vous prévenir que les huit maîtres gardes doivent vous adresser et à Monsieur le contrôleur général des représentations pour que les maîtres reçus avant l'édit soient dispensés des nouveaux droits '. »

1. Lettre de M. de Crosne du la juin 1779. F 12, 20i. Archives yationales.

3. Déclarations des 3 mai 1777, 3t juin et 8 août 1779. Collcct. RokdonmsAU, AD. XI, 11.

3. Archives Sationates, Ft2, 761. Ils finirent pourtant par se soumettre, comme le prouve la lettre suivante en date du 13 juin 1779. « Voilà la principale do nos communautés en régie. Je vous avoue que ce n'est pas sans beaucoup de peine et de raisonnements que nous en sommes venus à ce tome. •

La prohibition des confréries que Tédit d'août 1776 n'ayait pas rétablies est appliquée avec rigueur ; leurs biens sont mis à la disposition des évéques. On n'autorise que les réunions pieuses. « Les membres des communautés pourront s'assembler dans des églises pour faire dire des messes et remplir d'autres actes de dévotion ; mais les banquets et festins sont interdits absolument et toutes dépenses à cet égard ne sauraient être allouées dans les comptes des maîtres. Au surplus, on s'est concerté avec les évécfues dans les ressorts des Parlements de Paris, Rouen, Metz sur la^ disposition des effets des confréries, et il ne s'est élevé aucune dîftevhé à cet éga^d^ >

La constitution des nouvelles corporations elle-même ne peut s'opérer que très lentement et avec beaucoup de peine. En Lorraine, les officiers de police négligent de constater le nombre des agrégés et laissent exercer le commerce par le premier venu *. Le procureur du roi à la Rochelle écrit en 1780 : « Quelque zèle modéré que j'apporte à l'exécution de l'arrêt de 1777, non seulement il ne se reçoit que très peu de sujets, mais encore ceux qui sont nouvellement reçus refusent de se rendre aux assemblées. » A Langres, on n'arrivepas à trouver des syndics. A Aurillac, l'édit reste lettre morte et les ouvriers jouissent encore d'une pleine liberté en novembre 1783».

L'apprentissage avait été maintenu en principe ; mais on accordait facilement des dispenses, pourvu que le candidat parût avoir la capacité requise. Les merciers de Bayeux ayant réclamé contre ces dispenses s'attirèrent une verte réplique ^ On accordait encore parfois des lettres de maîtrise*.

1. Lettre du l*r septembre 1781 à M. Case de U Brove. Ârchivtt NatiotmUs,

Fia, 205.