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métaphysique! IMais jusqu'ici le clergé n'existait-il pas par la volonté des peuples, n'était-il pas reconnu par toutes les loisde l'I'^iat? Et, d'ailleurs, les individus eux-mêmes peuvent-ils avoir des propriétés sans lois. Dites-moi quelles sont les propriétés antérieures aux conventions sociales. Est-ce le droit du premier occnpanl? Eh bien! le clergé vous oppose ce droit. Pouvez-vous lui enlever des biens qu'il possédait avant que vous existassiez?

La nation n'a d'autre droit que celu; du plus fort : les hostilités de la force seraient-elles donc des décrets de la loi? La nation a, dit-on, le droit de détruire un corps; mais pouvons-nous changer la religion? avons-rous reçu des pouvoirs sufTisans de nos commettans? ISous sommes un pouvoir constituant, régénérateur et non destructeur. M. Thouret dit que détruire un corps, ce n'est pas un homicide; avec des figures, on découvre la véritable acception des mots; si l'existence est la vie morale des corps, la leur ôter c'est bien être homicide.

Malheur aux nations où les propriétaires n'auraient que ces patentes antérieures à la loi pour défendre leurs propriétés; en trois syllogismes on les envahirait.

L'auteur d'Emile, pour donner une définition de la propriété à son élève, a cité la loi :

personne n'aurait cultivé la terre s'il n'eût été sûr de recueillir. La propriété est le rapport des choses et des personnes, elle est un premier rempart pour le travail, au delà tout est chimérique. Interrogez l'homme du peuple, lui que la philosophie devrait interroger plus souvent : il répondra que personne ne peut chasser l'homme qui est dans sa maison, et le cultivateur qui laboure son champ.

Nous possédions la plupart de nos biens avant Clovis, et il serait pcul-ôtre facile de prouver qu'alors le clergé était beaucoup plus riche qu'il n'est aujourd'hui.

Depuis ce temps, nos propriétés ont été, comme les vôtres, sous la sauvegarde de la loi. Nos biens, dit-on, sont soumis à des formalités, mais toutes les administrations ont des entraves, les contrats, les rentes, les substitutions : s'ensuit-il de là que le corps législatif puisse envahir toutes les propriétés, puisque c'est le corps législatif qui règle les formalités qui portent sur nos biens comme sur les biens particuliers.

L'on vous a dit que vous étiez forts, et que le clergé était faible. Si vous êtes forts, c'est pour nous protéger, et non pour envahir les biens ecclésiastiques.

Le clergé, dit-on, ne peut acquérir ni aliéner. Lui a-t-on disputé sa propriété lorsqu'il a

payé la rançon de François I", payé les dettes de Charles IX? Ne nous aura-t-il été permis de posséder pendant quatorze cents ans, que pour nous déposséder en un seul jour ? si cela était, Une faudrait pas dire que nous sortons des forêts de la Germanie, mais il faudrait répondre aux auteurs de ces maximes anti-sociales qu'ils veulent nous y ramener.

La suppression des biens ecclésiastiques ne peut être prononcée que par le despotisme en délire ; voudrait-on nous les prendre comme des épaves, ou bien par droit de confiscation ? C'est l'idée la plus immorale; car il n'a jamais été permis de succéder à un corps à qui l'on donnait la mort. C'est ainsi que Crébillon faisait parler Rhadamiste :

Ah ! peut-on hériter de ceux qu'on assassine !

L'édit de 17/|.3 n'a pas défendu d'acquérir ; mais d'acquérir sans le consentement du souverain : il permet de placer sur le roi, et c'est une propriété. D'ailleurs le clergé n'a pas toujours eu besoin de cette autorisation. Au delà du seizième siècle, on n'aperçoit point de formes ; l'édit de 17/i9 lui-même n'a pas prononcé l'inaptitude du clergé à être propriétaire ;il n'a voulu qu'arrêter l'accaparement des propriétés.

On dit qu'il importe de multiplier les mutations; est-il de propriété qui change plus rapl-

dément de main ? Toms les vingt ans il y a mutation. On prétend favoriserl'agricultnre; est-il des terres mieux cultivées que les nôtres? On assure qu'on augmenterait, qu'on doublerait les revenus des hôpitaux, des collèges, etc., en vendant leurs biens au denier 30. Eh! qui voudrait acheter, si vous mettez pour deux milliards de biens en circulation ? les capitalistes trouvent plus de profit au mouvement de leurs fonds que dans l'acquisition des terres.

Comparez les provinces où l'Eglise possède des biens, vous verrez quelles sont les plus riches ; comparez celles où les ecclésiastiques ont peu de propriétés, vous verrez que la terre s'ouvre à regret pour récompenser les bras languissans de ceux qui la cultivent sans amour.

Le prix accroissant du pain, l'augmentation du numéraire, la banque nationale, tout apprend aux corps qu'ils ne pourraient subsister s'ils n'avaient qu'un revenu pécuniaire.

M. Necker, avec une adresse particulière, a proposé en 1780, une loi qui permettait aux hôpitaux de vendre leurs biens, et d'en placer sur le roi le produit, qu'il paierait annuellement, soit en grain, soit en argent. Ce projet était un peu plus favorable que celui de M. d'Autun ; malgré tout, aucun hôpital n'a vendu, et les bons citoyens ont applaudi à leur zèle.

M. le comte de Mirabeau vous a proposé de consacrer le principe, sans s'occuper des conséquences. Je m'honore d'avoir à combattre un tel adversaire; mais je ne lui répondrai que quand l'Assemblée nationale sera devenue une école de métapliysiciens. 11 ne veut pas qu'on discute les conséquences ; mais si elles sont funestes, dangereuses, il faut donc laisser de côté le principe. Au surplus, ^]. le comte de Mirabeau, dans son système rempli de paralogismes, dit que les fondations ont été faites pour le culte; non, jamais le clergé n'a été salarié, et toutes les fondations ont été particulières : vous ne pouvez pas plus vous en emparer que le parlement d'Angleterre ne peut s'emparer de l'électorat de Hanovre.

Le préopinant a déclaré qu'il n'y avait aucune loi qui autorisât les fondations; qu'il lise les capitulaires : Quidquîd eccicssia possidct, in illiiis dilioue maiicat res posscssa , etc., etc.

S'il y a trop de bénéfices simples, comme je le reconnais, il faut y remédier; pour remédier aux abus d'un corps, il n'est pas nécessaire de l'étoufier; il existe des monastères sans religieux, mais on les a fait retirer pour doter des hôpitaux.

Pourquoi dépouiller les curés qui ont plus de douze cents livres; pourquoi dépouiller les ecclé-

siastiqiies que vous appelez riches et qui n'élaienl que les distributeurs de ces richesses, qui assistaient les pauvres, les orphelins, qui faisaient des avances aux laboureurs ? La France vous demande d'améliorer le sort des curés congruistes, et non d'appauvrir ceux qui jouissent également d'une dotation plus opulente.

Au surplus, il faut respecter les fondations. M. de Mirabeau dit oui : je réponds que le culte n'a jamais été payé par la nation. Il n'y a pas de fondations publiques, mais des fondations particulières. Les fiefs sont des donations des rois ; si Ton peut s'emparer des biens du clergé, sous ce prétexte, pourquoi respecterait-on les fiefs ? S'il y a trop de bénéfices simples, il faut en diminuer le nombre ; mais cette réduction partielle n'est pas une raison pour opérer une destruction totale. Le talent de régénérer ne sera-t-il donc que l'art malheureux de détruire ? Vous l'avez dit vous-mêmes avec amertume, vous êtes environnés de ruines, et vous voulez augmenter les décombres qui couvrent le sol où vous devez bâtir. Tout est en fermentation dans le royaume, nos provinces sont assemblées Est-ce en faisant sans cesse des victimes que vous voulez opérer le bien public? Déjà vous êtes réduits à empêcher les citoyens de s'assembler... (Violens murmures). Le plus

terrible despotisme est celui qui porte le masque de la liberté.

M. Tlioiirct. — J'ai brigué l'avantage de répondre à M. l'abbé Maury, puisqu'il m'a fait l'honneur de me distinguer particulièrement; il m'a accusé, dans sa très anti-patriotique et très pompeuse péroraison, d'avoir arrangé des phrases ; je ne m'attribue pas ce mérite, l'honneur en reste, aux yeux des connaisseurs, à M. l'abbé Maury. 11 m'accuse d'avoir employé des idées métaphysiques; mais en peut-on employer d'autres sur le clergé, sur des corps qui, par une fiction, partagent le droit des individus?

M. l'abbé Maury m'a-t-il réfuté? je ne le pense pas. Si je suivais le plan qu'il a tracé, nous serions toujours hors de la question ; il a posé en question ce qu'il lui incombait à prouver.

J'ai soutenu que la nation avait le droit de décréter que la propriété des biens du clergé appartient à l'Etat, qu'il était utile que ce décret fût porté. Qu'a dit M. l'abbé Maury contre ce droit ? Que la nation n'a pas le droit de violer la propriété : cela est imposant, mais ce n'est qu'un sophisme. 11 prétend que je n'ai pas prononcé positivement contre la propriété du clergé; je me suis expliqué, et je m'explique nettement, le corps du clergé n'est pas propriétaire.

J'ai distingué les corps et les individus : c'est ce (jne M. l'abbé Maury a})j)elle de la métaphysique ; mais je ne sais si les corps moraux qui n'ont qu'une existence idéale, peuvent être délinis par d'autres mots que ceux qui leur sont propres.... Les corps n'existent pas par eux, mais par la loi, et la loi doit mesurer l'étendue dans laquelle elle leur donnera la communication des droits des individus. Tous les corps ne sont que des instrumens fabriquées pour faire le jjIus grand bien possible. Que fait l'ouvrier, lorsque son instrument ne lui convient plus? il le brise ou le modifie. Je n'en dirai pas davantage, parce que M. Fabbé Maury a rempli son discours d'idées incohérentes et nullement relatives à la question.

Je ne suis entré dans aucun détail sur l'emploi des biens du clergé; je ne l'ai pas dû. Ma motion ne porte que sur le principe, et il est instant qu'il soit décrété.

M. le duc de la Hochi'foucauit. — La question de la propriété des biens du clergé a déjà été discutée pendant six séances, et la décision, attendue avec impatience, est nécessaire pour C3ux même qui pourraient la craindre. Je demands que l'Assemblée rende aujourd'hui, sans désemparer, un décret sur cette question.

Je n'ajouterai rien aux discussions profondes et savantes auxquelles un grand nombre d'opi-

nans se sont livrés : je me permettrai seulement une observation sur les principes d'un grand ministre, dont le nom est justement cliéri ; principes qu'on a relevés avec trop peu de ménagemens. M. Turgat a dit que la n;ition est propriétaire des biens des corps; i! a dit aussi, par un princifie collatéral, que la nation ne peut toucher à la jouissance des usufruitiers. La Pologne vient de reconnaître et de consacrer ce principe.

M. le président propose de mettre aux voix si l'on décrétera aujourd'hui la motion sans désemparer.

M, réi'eque d'Uzc.s cl M . l'abbé de Barvuel rejettent celte proposition, en faisant observer que l'Assemblée ne peut pas savoir si dans la suite on ne présentera pas la question sous de nouveaux points de vue qui pourraient rendre nécessaire une plus longue discussion.

.1/. ch Lamelh clM . Uougius de Roquefort s'opposent à cette question.

M. le marquis de Cri! Ion. — Sur l'observation faite par un des secrétaires que cinquante personnes ont demandé la parole, je pense qu'il serait convenable d'autoriser le clergé à choisir des défenseurs auxquels un nombre égal de membres répondrait.

.1/. i'uhbé d'Eijmard rejette la motion, parce

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que la question que l'on dis^cute n'intéresse pas seulement le clergé, mais toute la nation.

L'Assemblée décide qu'elle portera aujourd'hui sans désemparer un décret sur cette question.

M. La Ponte, — La question de savoir si les biens de l'Église appartiennent à la nation, est sulfisamment discutée. J'ajouterai seulement des observations qui n'ont pas été faites. L'Evangile prescrit aux successeurs des apôtres le détachement des biens temporels, et les lois de l'Église établissent que les fidèles consacrés à Dieu ne doivent rien posséder en propre. Le clergé ne serait donc propriétaire que contre son institution : la loi devrait donc faire cesser cet abus. Les fondateurs ne pouvaient donner qu'à ceux qui pouvaient recevoir, on invoque donc inutilement le droit des fondateurs.

(Ici l'orateur tire de sa poche un gros volume dont la vue excite de l'agitation parmi les membres du clergé) .

On doit cependant distinguer les donations faites aux curés par les communautés des lieux où les cures sont établies. Je fais de cette distinction l'objet précis d'un amendement.

Le livre que je tiens en main contient les institutions ecclésiastiques. Voici une maxime fondamentale que je tire du chapitre « Les

ecclésiastiques ne peuvent rien posséder ett propre. »

Rajipelons donc le clergé à ses premières institutions; rappelons-nous le chef de l'Église donnant l'exemple de la pauvreté et de l'humilité ; Tégoïsme et l'intérêt ont perverti l'intention des fondateurs; le clergé, à son gré, s'était attribué le droit de fondre ensemble plusieurs fondations, d'en supprimer, etc.

Passant aux intérêts civils, nous sentirons les incon venions qu'il y avait à laisser entre les mains de ces grandes familles stériles, qui ne se soutiennent qu'au détriment de la génération présente, des biens immenses condamnés par l'esprit ecclésiastique à une éternelle stagnation.

Je crois devoir aussi réfuter l'objection de M. l'archevêque d'Aixetde l'abbé de Montesquiou, qui ont prétendu que le clergé était propriétaire parce que le clergé avait reçu des donations de citoyens aptes à les faire.

Il est certain qu'un propriétaire peut donner; mais dans une donation il faut que le donateur et le donataire soient aptes, l'un à donner, l'autre à recevoir. Or, le clergé, par son institution, ne pouvait recevoir, puisqu'il devait par état, en suivant l'exemple des chefs suprêmes de la religion, renoncer à l'éclat des richesses, et s'enorgueillir, non de «es biens, mais de sa pauvreté. Le clergé,

en possédant des biens-fonds, a donc interverti l'ordre des choses, foulé aux pieds sa première institution qui lui défendait de posséder des richesses. Donc il ne pouvait, sous quelque prétexte que ce soit, s'approprier des terres, et encore moins abuser de la crédulité des fidèles pour les spolier, non en faveur de l'Eglise, mais constamment en faveur de leurs individus. De là, et c'est moi qui tire cette conséquence conforme aux principes de justice, de vérité, dont je ne m'écarte jamais, au moins de gaieté de cœur; de là ces abus, ces scandales, ces infamies qui auraient renversé notre divine religion, si elle n'eût été assise sur les immuables bases que lui a posées Jehova. Non, je ne vois pas de preuves plus frappantes de la solidité et de la divinité de la chrétienté que le libertinage du clergé, et l'abus incommensurable qu'il a fait du texte même de l'Evangile, tantôt pour asservir les peuples et les rois sous le joug du despotisme ecclésiastique, tantôt pour faire briller à leurs yeux le glaive flamboyant de la puissance temporelle et spirituelle. De là, depais l'usurpation de Pépin qui se servit de l'ambition des prêtres pour affermir son usurpation, nos rois ont dépendu plus ou moins de l'orgueil des prêtres et de leurs chefs qui, se couvrant du voile de serviteurs des serviteurs, ont été les plus orgueilleux des humains,

et ont poussé le fanatisme de l'orgueil jusqu'à déposer des tètes coiironnces, et les fustiger à la porte de nos temples. Le pauvre Louis-le-Débonncdre en a été un exemple frappant

M. le curé de... Je vais parler conformément à ma conscience, je ne dirai rien d'outré. Je suivrai, à quelque chose près, les principes de M. de Beaumetz. M la nation, ni le clergé ne sont propriétaires; la nation, comme souveraine, a la grande main sur les biens ecclésiastiques, elle en est la gardienne; c'est à elle à pourvoir à ce que les fonds du clergé soient sagement administrés, mais elle ne peut s'en attribuer la possession : ces fonds sont tels que nul ne peut s'en arroger la propriété ; mais cette possession sans proprié taire est sacrée, domino deo.

Ainsi la propriété n'est à personne, l'usufruit est au clergé, la surveillance à la nation.

Je conclus à ce que l'on réduise les chapitres, que l'on supprime les abbayes en commende en fièrement et sans réserve, mais je demande grâce pour quelques communautés ; en élaguant l'arbre de la religion jusqu'à sa dernière branche, on pourrait faire momir le tronc.

Unmembre.Je dis au préopinant que ses craintes sont paniques ; la religion a de fermes soutiens et des soutiens inébranlables dans le clergé utile et laborieux : et cette classe du clergé n'est ni

les moines, ni les abbés, ni les prélats. J'en excepte quelques uns qui, dans un siècle éclairé, ont secoué le joug des préjugés ; mais les autres, et malheureusement c'est le plus grand nombre, sont de ces fastueux Sulpiciens, à qui la grande Cateau ( le docteur Lefèvre , surnommé ainsi par dérision, mais dont le nom doit être consacré à l'immorcalite), disait hautement en pleine Sorbonne : In angulis sordes, et ex sordibus nascuntur episcopi. »

Ainsi s'était prolongé, à travers les dérisions, les épigrarames, les images de la métaphysique et les chances les plus hasardeuses de la parole, ce combat magnifique; il exprimait profondément et complètement l'état des osprits. On avait vu se poser en athlètes des deux opinions contraires, l'abbé Maury, dernier défenseur de l'autorité spirituelle, et Mirabeau, premier fondaleur de ce principe révolutionnaire qui séparait à jamais le christianisme du pouvoir, on établissant, au sommet de la société la force politique, seule maîtresse des intérêts moraux et matériels. Mirabeau avait hardiment dévoilé le fond des choses, et montré la situation telle qu'elle était ; son puissant et vigoureux génie, au lieu d'équivo-

quer sur les droits acquis et loiir réalité, avait posé la question comme elle devait être posée en 1789 : — « La société a le droit de se transfor- « mer elle-mômo. Elle peut, à spn gré et suivant «révolution des temps, détacher le spirituel du » temporel, et même donner à ce dernier l'exclu- » sive suprématie. »

Ce que l'on voulait en définitive, ce n'était plus une société chrétienne, mais une société libre de toutes ses actions, maîtresse d'elle-même, et dégagée de ces liens religieux que l'Europe avait acceptés avec joie depuis Charlemagne. On obtint ce résultat, les couvens furent abolis; et bientôt la constitution civile du clergé établit une église française, tout-à-fait soumise à l'autorité civile , exempte d'esclavage et même de subordination envers Rome.

Depuis Hildebrandt le monde avait marché; la tiare , que ce pape avait jadis établie comme couronnement et cime lumineuse de la politique européenne, redescendait, et la souveraineté spirituelle se perdait à jamais dans l'obscurité. La hiérarchie ecclésiastique disparaissait; le clergé devenait une démocratie pure ; l'état civil était complètement sécularisé ; les plébéiens pouvaient aspirer à toutes les dignités sacrées.

Ces pas immenses faits par l'assemblée nationale annonçaient de plus grands changemens.

— AOA — En effet, l'Assemblée législative et la Convention

creusèrcnl encore le sillon (|uo rassorabice précédente avait tracé. Le pouvoir spiriliicl venait d'être jeté dans la poussière, on le traîna dans la fange; après les destructeurs du piédestal qui le soutenait, vinrent les bourreaux.