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Dans le commencement du douzième siècle, un code de droit maritime fut rédigé par les anciens prud'hommes de la mer deBarcelonne. Ce code fut adopté ensuite par les Vénitiens, par les Pisans et les Génois , et, sous le nom de consulat de la mer , devint le droit commun de la Méditerranée et de l’Océan. Parmi les lois maritimes du moyen âge , l’histoire cite encore les ordonnances de IVisbi, les jugemens de damme, et surtout les rôles d’Oleron (a), qu’on a regardés comme le type des autres législations. On ne sait point d’une manière certaine et précise quels furent les auteurs de ces codes, ni à quelle époque on les promulgua. Il est probable qu’ils ne furent autre chose que les traditions qui avaient été conservées parmi les navigateurs , et qui devinrent des lois écrites à mesure qu’on en reconnut davantage la nécessité (i). On peut croire que les guerres saintes, surtout lorsqu’on eut préféré la route de la mer à celle delà terre, contribuèrent aux progrès de cette législation maritime : il nous reste plusieurs règlemens rédigés par Richard- Cœur-de-Lion et quelques autres princes croisés, pour maintenir Tordre sur leurs flottes (2). Les Assises de Jérusalem renferment quelques dispositions, qui avaient pour but d’assurer les inté-
(i) Ces diverses ordounances maritimes sont rapportées avec des commentaires et des explications dans le savant ouvrage de M. Pardessus.
(^i) Benoît de Pétersbourg. {Biblioth. des Crois.)
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rets dn commerce maritime. Comme ces dispositions étaient fuites principalement pour la Terre- Sainte, elles portaient des peines très sévères contre les navigateurs chrétiens qui fournissaient au^K Musulmans des armes et des munitions de guerre (i).
lies siècles des croisades virent naître plusieurs autres lois , qui avaient pour objet de réprimer la piraterie et les crimes qui se commettaient au iirilieu des solitudes de la mer. L’exécution de ces lois dut sans doute rencontrer de grands obstacles. Chaque viUe , chaque association , chaque particulier , en parcourant la Méditerranée ou l’Océan , pouvait se mettre en guerre avec tous ceux qu’il trouvait sur sa route ; dans des contestations qui n’avaient point d’arbitre, où la force était opposée à la force, la violence à la violence, qu(dle autorité pouvait faire respecter le droit des gens ? D’un autre côté , comment atteindre ces pirates audacieux , qui souvent n’avaient plus de patrie , et s’étaient voués à passer une vie errante sur les flots , où nulle puissance ne pouvait les atteindre ! Âfln de réprimer de criminels excès, les pontifes de Rome firent souvententendre leur voix, etles excommunications de l’Eglise se réunirent aux menaces de la justice humaine. Cet appareil formidable , et la réunion des justices de la terre et du ciel , sans arrêter tout le mal , répandirent du moins quelque
(i) M. Pardessus a donnd des extraits relatifs au droit maritime, du livre des Assises de Je'ruscUem, pag. 27$ et sniv.