Histoire des croyances, superstitions, m¶urs, usages et coutumes (seon le plan du dâecalogue)

L'aliénation des biens chez les Hébreux : rôle de la sandale dans les contrats. — Emploi Je la baguette dans les pactes romains. — La taille ou t menue branche », preuve légale. — La lance, la couronne, la balance, la motte de terre, le poil des animaux, et la propriété romaine. — Histoire juridique de la main : ses diverses significations. — Propriété des esclaves : marques et colliers gravés. — L'emploi de la poignée de terre dans la loi salique; la chrenechrunda. — Attribution par le bout de chaume chez les Francs. — Symboles d'aliénation féodale : gerbe, rameau, touffe de gazon, olives, grappe de raisin, baguette... — Ce que c'était que « rompre la paille » d'après Pasquier. — Modes conventionnels d'investiture : bannière, anneau, crosse, corde des cloches... — Le droit de girouette. — Le coq du manoir dans les Établissements de saint Louis. — Sortilège de la main de pendu et les propriétaires. — Bizarres procédés d'attribution : le vol du chapon, le son du cor, l'ouïe de la cognée... — Transmission en Allemagne par nouveau feu. — Le chapeau, le bonnet, le casque dans les rites juridiques. — Acquisition aux Indes par la gorgée d'eau...

La notion de propriété, la distinction du tien et du mien est aussi ancienne que l'espèce humaine. C'est qu'en effet l'avantage d'une possession exclusive et souveraine est une idée instinctive : partout l'homme ambitionne de s'approprier la terre et ses fruits, les animaux et leurs produits, et de se procurer les productions de l'industrie de ses semblables.

Aux siècles barbares, la violence, l'accaparement brutal, le droit de conquête étaient les modes ordinaires d'acquisition.

Dans les sociétés modernes, la propriété a pour base essentielle le travail : qu'est-ce en etlet que la propriété si ce n'est le labeur, l'effort, la souffrance même transformés, en un mot quelque

chose de l'homme, et comme une dépendance de lui-même?

C'est hien là ce qui constitue la légitimité , la dignité et la moralité de la propriété privée.

A l'époque où presque personne ne savait ni lire ni écrire1, on comprend combien il était difficile de fixer l'accord, d'une façon certaine et probante. Du moins importait-il, quand les témoins manquaient ou quand on ne voulait pas provoquer leur intervention, qu'il y eût, outre l'échange des promesses verbales , un signe extérieur et frappant, qui accentuât bien l'acquiescement respectif, l'adhésion formelle des parties contractantes.

Or, pour obtenir ce résultat, il fallait d'abord que la convention se rattachât à un objet matériel susceptible d'en bien fixer le souvenir; mais de plus, la forme allégorique, pittoresque ou étrange donnée aux cérémonies juridiques, contribuait encore à les imprimer plus fortement dans la mémoire de chacun.

Par là s'expliquent les traditions symboliques que nous allons examiner, et qui toutes se rattachent d'une manière plus ou moins évidente à l'idée même des contrats, à l'occasion desquels nous les voyons apparaître.

Nous ne saurions omettre de donner la définition du mot vol, dès le début de ce livre dans lequel, si souvent, nous aurons lieu de parler de ce délit et des idées qui s'y rattachent. Or, voler, d'après Diez et la plupart des étymologistes, viendrait du latin vola, creux de la main ; d'où le sens : mettre dans la main.

A première vue l'explication est satisfaisante. Toutefois cette origine latine est peu admissible , le mot « voler » ne datant en quelque sorte que du commencement du xvnc siècle. Auparavant, voler se disait larronner, embler, rober.

Par suite, voler (au sens de dérober) ne semble être qu'une explication imagée de prendre au vol-, enlever rapidement, comme

1. Même encore au moyen âge, on trouve quelquefois dans les contrats des mentions comme celle-ci : « Est intervenu un tel, lequel en sa qualité de Seigneur, déclare ne savoir écrire ». Les hommes d'Église, les clercs, étaient presque les seuls instruits.

2. Voler comme les oiseaux se dit volare; pour dérober, c'est le verbe, rapere, d'où : rapine.

Chiper ne viendrait-il pas de l'anglais to chip, qui signifie enlever rapidement (des

ferait un oiseau en passant. En effet le vieux mot volerie, terme de fauconnerie, indiquait la chasse faite au faucon, animal dit « de haute volerie », par opposition aux oiseaux de basse volerie tels que les canards et les poules.

Ainsi quand Saint-Simon raconte « que l'électeur de Bavière suivit le roi à la volerie dans la forêt », il ne veut évidemment pas dire que les deux princes se sont amusés à détrousser les voyageurs.

De même quand un seigneur stipulait un droit de chasse au faucon sur une terre, il était dit jouir du droit de volerie, expression qui, dans aucune mesure, ne se rattache à l'idée de rapine.

Constatons d'abord ce qui se passait chez les Hébreux.

Le signe de l'abandon d'un droit en Israël, consistait en ceci : le vendeur déliait sa chaussure et la remettait au nouveau propriétaire.

Cette pratique est racontée dans le Livre de Ruth comme étant d'emploi constant, pour céder un bien quelconque1. D'après M. Reyscher, cet acte voulait dire que le cédant entendait se dépouiller de son droit, et le transmettre avec la même facilité que s'il se fût agi d'un soulier.

Une fois la chaussure remise à l'acheteur, le vendeur était dessaisi de son bien; à son tour l'acquéreur, pour manifester sa prise de possession, posait son pied chaussé sur le sol qui allait devenir sien.

C'était la preuve de son acquiescement2.

Il nous semble que cet usage s'explique plutôt par la considération suivante.

Quand on est propriétaire d'un champ, on a le droit d'y marcher, « d'y poser sa sandale », comme disent encore les Orientaux dans leur langage imagé. Dès lors le symbole s'explique aisément : retirer sa chaussure, c'était renoncer au droit de venir désormais se promener sur la terre qu'on aliénait.

copeaux)? le sens aussi bien que le son du mot sembleraient justifier cette étymologie, faute d'autre acceptable.

1. Hic autem erat mos in Israël..., ut esset firma concessio, solvebat Jiomo calceamentum snwn... Hoc erat testimcnium cessionis in Israël. (Ruth. IV, 7.)

2. Extendam calceamentum meum... Ps. LIX, 10 et OXIII, 10. — Deutér., CXXV, 9.

Ce qui l'indique, c'est que l'acceptation de l'achat, comme nous l'avons dit, consistait inversement, de la part de l'acquéreur, à incruster l'empreinte de sa sandale sur le sol dont il devenait le maître.

Plus tard, on apposera un sceau comme signature sur le parchemin des contrats : en attendant, l'acheteur, d'accord en cela avec celui qui se dessaisit, se contente d'imprimer son pied comme un cachet naturel sur le sable ou l'argile de la terre, qui devient sienne de par la tradition d'usage.

Le savant professeur de l'Université de Gœttingen M. Von Jhering, faisant allusion à des pratiques analogues, les appelle d'une façon originale mais judicieuse : « la plastique du droit ancien », c'est-à-dire la forme extérieure des relations juridiques1.

L'emploi de la sandale comme mode de transmission d'un champ se généralisa, et finit par s'appliquer aux diverses aliénations de droits, en dehors même de tout caractère immobilier.

Nous en avons la preuve dans le touchant épisode biblique du mariage de Ruth la Moabite : Booz, en visitant ses champs, remarque Ruth, la belle glaneuse, et apprend sa tendre piété filiale pour sa belle-mère.

Selon l'usage, il met en demeure le plus proche parent du mari défunt, d'avoir à déclarer s'il entend se prévaloir de sa parenté pour s'unir à la jeune veuve. Et comme celui-ci renonce à son droit, il y a lieu alors de se conformer au cérémonial d'usage. « Ole la sandale de tes pieds, lui dit Booz : ce qui fut fait. »

Et Booz, s'adressant aux anciens et à tout le peuple, leur dit : << Vous êtes témoins que j'ai été aujourd'hui mis en possession de l'héritage d'Élimelech 2 » .

A Rome, l'emblème de la propriété nationale était une lance, comme il convenait bien à un peuple qui devait tout à la conquête3; aussi les ventes publiques, où figurait surtout le butin

1. L' Esprit du droit rom., traduct. de M. de Meulenaere, conseillera la Cour de Gand.