Y. loine III , chapitre viii

et les citoyens (le général Lagarde). 11 est frappé, en pleine poitrine , d*un coup de feu tiré à bout portant. L'auteur du crime est saisi ; le fait est certain , avoué ; les juges posent cette question : l'homicide a-t-il été commis dans le cas de défense légitime? Les jurés répondent affirmativement. Le coupable est acquitté I

c< Un autre général , commandant à Toulouse (Ramel) , veut apaiser une émeute et reçoit une dangereuse blessure ; il est porté dans son domicile ; ses assassins y pénètrent et le déchirent tout vivant de mille coups. Ils sont mis en jugement. On allègue en leur faveur qu'ils n'ont pu donner la mort à un homme déjà blessé d'un coup mortel; et deux d'entre eux sont seulement condamnés à la réclusion.

« Un homme, dont l'horrible surnom coûte à prononcer, Trestaillons et ses coprévenus sont poursuivis comme auteurs de plusieurs assassinats : ils sont traduits à Riom, où l'on espérait une justice plus indépendante ; il a été impossible d'obtenir la déposition d'un seul témoin contre eux; la terreur les avait glacés. Les témoins à décharge, en revanche , se présentaient en foule. Ces prévenus , faute de preuves , ont été rendus à la liberté. »

Ce fut sous l'impression de ces souvenirs évoqués de 1815 et sous l'influence de la présentation , faite la veille , de projets de loi dont nous allons parler, que la Chambre procéda au vote ; une majorité considérable , formée par les indépendants unis aux ministériels , repoussa la proposition ; elle fut rejetée par 150 voix contre 94.

Les indépendants ne s'étaient pas bornés à voter pour le ministère; ils l'avaient franchement soutenu dans la discussion. M. Martin (de Gray], donnant à M. Decazes et à ses collègues le nom de ministres constitutionnels , avait dit que la nation respirait enOn, et mettait sa confiance dans leur fermeté. M. de T^fayette avait également félicité les ministres sur leur marche et sur les améliorations qu'ils paraissaient décidés à introduire dans la constitution. Ces améliorations, condition du secours

donné au cabinet par Topposition indépendante, consistaient en de nouvelles lois sur la presse, destinées à mettre enfin un terme aux iniquités légales commises à Tabri de la législatioa de 1814 et de 1815. Chaque jour» d'ailleurs, le maintien de cette législation devenait ^us difficile ; elle périssait sous ses propres excès ; chaque procès nouveau était un nouveau scandale.

Peu de semaines après Fouverture de la session, M. Hocquet, imprimeur de la Bibliothèque historique , déclare au bureau de la lilurairie qu'il se propose d'ajouter au prochain cahier de ce recueil un supplément composé d'un dialogue entre un exilé et un membre de la Chambre de 1815. Ce dialogue , envoyé de Bruxelles aux éditeurs, par le comte Berlier, ancien conven^tionnel et ancien conseiller d'État, exilé par la loi ^amnistie y était une pétition indirecte pour la rentrée des proscrits de cette catégorie. Écrit par un vieillard timide , conçu dans la pensée de désarmer les rigueurs du gouvernement contre les régicides, cet opuscule présentait le caractère le plus inoffensif; mais il y était nécessairement question du vote qui avait motivé l'exil de M. Berlier et de ses compagnons d^infortune ; et l'ancien conseiller d'État s'efforçait , non de le justifier, mais de l'excuser par l'entraînement des esprits et l'empire des circonstances. La matière était délicate avec la législation et les juges de l'époque. Avertis par leurs condamnations précédentes, les éditeurs se ravisèrent après le tirage et décidèrent que le dialogue ne serait point publié. M. Hocquet se rend à la direction de la librairie et se borne à déclarer la publication du cahier habituel. « Mais le supplément? lui dit le directeur, M. Villemain. — Il est supprimé, » répond l'imprimeur. M. Villemain se récrie et insiste pour en obtenir un ou deux exemplaires , non en sa qualité officielle, mais comme personne privée et pour sa collection particulière. M. Hocquet résiste longtemps ; il cède enfin , et apporte les exemplaires si instamment demandés ; à peu d'instants de là, sur un avertissement transmis au procureur du roi, l'imprimerie de M- Hocquet était envahie et la police s'emparait d'un certain nombre d'exemplaires du supplément que

Ton n'avait pas encore eu le temps de [détruir e. Une poursuite a lieu, et, le 5 janvier, MM. Chevallier et Raynaud, éditeurs de la Bibliothèque historique^ comparaissent, ainsi que M. Hooquet, devant la police correctionnelle. Il fut établi par le débat que pas un seul exemplaire de ce supplément, à Texception de ceux donnés à M. ViUemain, n*était sorti de Timprimerie , ou n'avait été distribué ; l'avocat du roi n*en soutint pas moins qiae par le fait de la remise de deux exemplaires à M. Villemain , il y avait eu dépôts conséquemment publication, et, le surlendemain 7, le tribunal rendit un jugement ainsi conçu :

a Le tribanal, attendu que Tarticle 5 de la loi du 9 novembre 4845 déclare délit \& fait seul de l'impression ou de la livraison à Vimpression d'un écrit séditieux;

a Au fond , attendu que la brochure ayant pour titre Supplément à la BUdîothèque historique présente dans son contenu un caractère et un esprit séditieux , et plus spécialement à la page où il est dit qu'un vote appliqué au jugement d'un roi ne constitue pas plus un régicide qu'une condamnation , même injuste et erronée, ne constitue Vhomicide ;

a Attendu , que dans ce passage , Fauteur déduit , à l'occasion de la mort de Louis XVI , la conséquence d'une maxime abstraite et générale, et pose un principe dont l'effet serait applicable à l'argument qu'il a avancé, et qu'il justifie par conséquent le forfait des régicides j

a Attendu que s'il n'est pas établi au procès que Chevallier etReynaud, postérieurement aii dépôt fait à la direction de la librairie, en aient distribué des exemplaires , ils ne justifient pas non plus^ qu'ils représentent la totalité des exemplaires imprimés ;

a Attendu , néanmoins, qu'à l'audience lesdits Chevallier et Reynaud ont publiquement désavoué les principes contenus dans leur écrit et les conséquences qui pourraient en être tirées et que, dans Texplicatibn de leurs intentions, leur seul but, s'il faut les en croire, était de provoquer le pardon des individus désignés dans le même écrit (les exilés conventionnels) ;

« Attendu , d'autre part , que si la réunion de ces circonstances peut être considérée comme atténuante y il n'est pas moins constant, eit^ îsÀif que lesdits Chevallier et Reynaud ont livré à IHmpressUm et que le sieur Hocquet a imprimé Técrit dont il s'agit ;

a Déclare les prévenus coupables et condamne Chevallier en neuj mois d'emprisonnement, Reynaud en cinq mois, Hocquet en trois mois; les condamne solidairement en 4,000 fr. d'amende et aux dépens, et ordonne qu'à l'expiration de leur peine , ils demeureront pendant deux ans sous la surveillance de la haute police. »

Ces peines, prononcées à Foccasion d'un dialogue insignifiant^ volontairement supprimé immédiatement après l'impression, et non publié y furent fatales à l'un des condamnés. L'emprisonnement subi par M. Uocquet mit le désordre dans ses affaires ; peu de temps après il succombait sous le chagrin et mourait entièrement ruiné. Une génération ne lègue jamais aux générations qui la suivent, un progrès politique et la conquête de la moindre liberté , qu'au prix de rudes persécutions et des plus douloureux efforts ; eh bien 1 tel est le cours des choses humaines , que la part feite , môme par les contemporains , aux acteurs de ces luttes , est habituellement celle-ci : aux persécutés , la ruine et l'oubli; aux agents du pouvoir persécuteur, la fortune et la renommée *.

C'était le 22 mars, la veille môme du vote de la Chambre des députés sur la proposition Barthélémy, vote dont le résultat devait décider du maintien ou de la chute du cabinet, que M, de Serres, garde des sceaux, avait présenté les projets de loi destinés à rendre enfin aux journaux leur indépendance et leur liberté. Ces projets, au nombre de trois, embrassaient toute la législation de la presse ; le premier était intitulé : des crimes et délits commis par la voie de la presse ou tout autre moyen de publication; le second avait pour titre : de la poursuite et du jugement des crimes et des délits commis par la voie de la presse; le troisième était relatif aux journaux et écrits périodiques. Ces trois projets furent discutés séparément ; le rapport , sur le premier, eut lieu le 10 avril, et la discussion s'ouvrit le 14. Deux amendements firent toute l'importance du débat. Le premier était relatif à l'article 8 ainsi conçu : a Tout outrage à la morale publique ou aux bonnes mœurs sera puni d'un emprisonnement d'un mois à un an et d'une amende de 16 à 500 francs. » Les députés ultra-royalistes se plaignirent avec violence du silence

1. M. Villemain, directeur de Fimprimerie et de la librairie de 1816 à 1820, est le personnage de ce nom , devenu deux fois ministre de l'instruction publique depuis la chute de la seconde Restauration , pair de France, grandcordon de nous savons quels ordres, etc.

gardé, dans cet article , sur les outrages dirigés contre la religion. Un d'eux, M. Chabron de Solilhac, après avoir déclaré « que les honnêtes gens , les royalistes , craignaient le retour des sanglantes journées de 1793 , que leur vertu, leur amour de Tordre étaient présentés conune des désirs coupables; leur zèle pour la religion, conune de l'intolérance ; leur attachement aux dogmes de F Église, comme de Tultramontanisme » , proposa cette rédaction : « Tout outrage à la religion de l'État ou à tout autre culte, etc. » Un autre député de la même opinion, M. Ribard , insista pour ce membre phrase : a Tout outrage à la majesté divine^ à la croyance ou à la morale chétienne; n un troisième, pour Taddition de ces seuls mots : et à la religion. Durant trois jours, on discuta : «Hâtez-vous d'opposer une digue au débordement d'impiété qui nous menace de toutes parts, s'écria M. de Puymaurin en appuyant un de ces amendements; les illuminés en Allemagne , les carbonari en Italie ont enfin levé le masque; ils ne veulent ni Dieu, ni roi, et cherchent à renverser le trône sur les débris de l'autel ». — « Je romps un pénible silence , et je cède à l'empire d'un devoir sacré , ajouta M. de Marcellus; le préambule du projet de loi porte : Louis, par la grâce de Dieu; ô vous qui voulez exclure la religion des

lois delà France, achevez votre ouvrage I effacez mais non,

je m'arrête : le nom de Dieu et le nom du fils de saint Louis seront toujours inséparables ; toujours Dieu protégera le roi de France , et toujours le roi de France protégera la religion du vrai Dieu.» La lutte fut vive; enfin, sur la proposition de M. d'Hautefeuille, la Chambre, de guerre lasse, adopta cette rédaction : c< Toute attaque à la morale publique et religieuse ou aux bonnes mœurs , etc. » Le second amendement donnait satisfaction à un des principaux griefs soulevés par la législation existante. Le projet gardait le silence sur la part de culpabilité qui serait faite à l'imprimeur d'un écrit déclaré coupable; la Chambre décida que l'imprimeur ne serait poursuivi et puni comme complice que dans le cas où il aurait agi sciemment. La

discussion dara s^ jours ; elle fut termtnéele 31 , et la loi votée à la majorité de 143 voix contre 58.

Cette loi , soumise à la Chambre des pairs , y fut adoptée le 16 mai sans amendement, mais non sans débat. Durant deux séances , le duc de Fitz- James » soutenu par MM. de Doudeauville, Mathieu de Montmorency et par d'autres pairs congréganistes , avaît insisté pour y introduire une disposition analogue aux amendements si vivement appuyés , dans Vautre Chambre » par MM. de Marcellus et de Puymaurin. Dès le début de la discussion , en outre , quatre pairs ecclésiastiques avaient déposé sur le bureau du président , une déclaration signée d'eux , et dans laquefle ils protestaient à l'avance contre le manque , dans la loi, d'une protection suffisante pour les intérêts et les droits de la religion. Mais toutes les propositions étaient venues échouer contre la majorité formée avec l'aide des soixante et un nonveaux pairs. La loi fut promulguée le 17 mai.

L'importance ta second projet consistait surtout dans deux dispositions : suppression de la saisie préventive; application du jury aux jugements de tous les crimes ou délits commis par la voie de la presse, moins les cas de diffamation ou d'injure contre les particuliers, lesquels restaient justiciables des tribunaux de police correctionnelle. Le jugement par jurés ne rencontra qu'une seule classe d'opposants, les députés magistrats; presque tous repoussèrent cette disposition avec une telle insistance, que M. Beugnot, montant à la tribune, dit : <r Lord Mansfield, chancelier d'Angleterre , interrogé dans le parlement sur une question de législation, eut le courage de se récuser et de déclarer qu'il existait deux questions sur lesquelles il était difficile aux magistrats d'avoir une opinion impartiale, le jury et la liberté de la presse. » Les efforts des députés magistrats pour retenir le jugement des procès de presse, n'obtint aucun succès; leur voix resta isolée ; tous les amendements furent repoussés. Un débat plus long et plus animé s'engagea sur l'article 20 du projet , article amendé par la commission et qui était ainsi conçu : « Nul ne sera admis

à prouver la vérité des faits diffamatoires, si ce n'est dans le cas d'imputations contre des dépositaires ou agents de Tautorité» ou contre toute autre personne ayant agi dans un caractère public , de faits relatifs à leurs fonctions. Dans ce cas , les faits pourront être prouvés devant la cour d'assises par toutes les voies ordinaires, sauf la preuve contraire par les mômes voies ^ » La France «ortait d'une longue révolution ; il n'était peut-être pas dans la Chambre vingt membres qui , dans le cours des trente dernières années, n'eussent participé à des actes ou prononcé des paroles dont la révélation, en 1819, sous le gouvernement des Bouii)ons , ne pût , à bon droit, passer pour une diffamation. Aussi, les uns, comme M. Lizot, proposaient de ne conserver de l'article que ces mots : « nul ne sera admis à prouver la vérité des faits diffamatoires; d d'autres, comme M. Favard de Langtade, demandaient « que Ton n'admît , à l'égard des fonctionnaires publics, d'autres preuves que celle résultant d'écrits émanés d'eux; » quelques autres, comme M. Albert, ne consentaient à la preuve testimoniale contre les fonctionnaires, a que pour le cas où les faits, réputés par eux diffamatoires, seraient qualifiés par la loi crimes ou délits ^ » enfin , M. Beugnot restreignait cette preuve à la seule diffamation or commise envers des fonctionnaires encore en place et à l'occasion de leurs fonctions. r> MM. de Serres et Royer-Collard , soutenus par M. Dupont (de l'Eure), par Manuel., Benjamin Constant , et plusieurs autres députés indépendants, combattirent tous ces amendements avec une grande force de logique et de raison ; M. Rôyer-Collard dit :

« Dans les trente dernières années , beaucoup d'hommes ont parlé, beaucoup d'autres ont agi, et il est certain qu'exhumer du Moniteur et des autres recueils tels actes de tel jour, ce serait souvent porter atteinte à la considération de ces personnes. Cette question est délicate ; elle m'impose à moi-même ; cependant il faut la réduire à ce qu'elle est : il s'agit de savoir si vous abolirez l'histoire, et s'il est de l'intérêt de la société qu'elle soit abolie.

1. Les mots ea italique foniiattl*aneildeittGDt introduit par la commission.

Or, la plus précieuse instruction des sociétés est dans Thistoire» et ses matériaux , loin d*étre laissés à la seule disposition des ministres et de leurs agents , doivent être soigneusement conservés et mis à la disposition de tous.

a Refuser la preuve à Tégard des fonctionnaires , c'est proposer de décider qu'il n*y aura pas d'histoire , ou bien de fixer une époque avant laquelle il ne sera pas permis de dire la vérité sur les dépositaires du pouvoir. Fixez ce terme à vingt, trente, cinquante ans, conune vous voudrez, la précaution sera inutile; car il viendra enfin un temps où les mémoires écrits, amassés, seront livrés à la connaissance du public, sans crainte de la poursuite en diffamation.

« Il est dans la nature du gouvernement, dans nos besoins, que l'histoire et la postérité commencent pour nous chaque jour. La postérité présente, si je peux me servir de ces mots ,. est pour nous une postérité plus sévère que la postérité réelle ; car les contemporains ne tiennent compte ni des difficultés , ni des obstacles , ni des causes d'entraînement. Mais il nous faut bien accepter la postérité et l'histoire ; nous ne pouvons échapper ni à l'une ni à l'autre, et c'est vainement que l'on essaierait d'empêcher un écrivain de fouiller dans cet arsenal où , depuis trente ans, s'amassent les diffamations. Vouloir lui défendre d'y jeter les yeux et prétendre sceller tout le passé à sa curiosité ou à son instruction, n'est pas possible. »

C'était dans la. séance du 27 avril que M. Royer-CoUard pro-. nonçaitces paroles élevées ; tous les amendements, moins les additions introduites par la commission, additions qui étendaient et rendaient encore plus absolu le principe de la loi , furent sucsuccessivement rejetés, et la loi adoptée par 125 voix contre 87. Soumise à la Chambre des pairs le 5 mai, cette seconde loi n'y rencontra d'opposition que sur l'article 20, que M. de Lally- Tolendal voulut également amender : « L'application du principe de l'article 20 peut avoir de bons effets pour l'avenir, dit-il ; en est-il de même de son application au passé ? qui peut envisager sans effroi les funestes conséquences de cette application aux

trente dernières années? Existe-t-il un seul Français, appelé dans cet intervalle à quelque fonction publique , dont cette dis^ position ne menace et ne puisse compromettre la réputation et la tranquillité? Des journaux trop fameux n*ont-ils pas déjà manifesté Fintention d'aller fouiller dans les archives de nos époques les plus malheureuses pour en exhumer tout ce qui peut alimenter les haines et les divisions ? Nous convient-il de favoriser un tel projet? Â la suite des grandes révolutions politiques on a senti chez tous les peuples la nécessité d*une loi d*oubli. Chez les Anglais , une loi pareille ensevelit dans un étemel silence tout ce qui s'était passé durant les treize ans de là république. Je propose donc à la Chambre d'ajouter à la suite de ces mots : défaits relatifs à leurs fonctions, cette clause restrictive : pourvu que les faits soient postérieurs à la présente loi, » MM. de Serres et Boissy-d'Anglas repoussèrent l'amendement: aL'amour de la paix, dit le garde dest sceaux , peut sans doute inspirer un vœu pieux tel que celui-ci ; mais on ne peut fonder une loi sur de pareilles bases. En vain s'efforcerait-on de réduire une nation entière au silence , de couvrir le passé d'un voile et de fermer d'un sceau inviolable le livre de l'histoire. Il n'est pas plus dans notre pouvoir d'anéantir le passé que d'empêcher qu'il ne soit l'entretien de la génération actuelle et des races futures. On peut inviter à l'oubli , mais non le commander. » L'amendement fut rejeté et la loi adoptée le 22 mai. Si donc un principe constant, incontestable ressortait de cette double discussion, c'est que le jugement de toute diffamation commise par la voie de la presse envers un fonctionnaire ou toute autre personne ayant agi dans un caractère public^ appartenait exclusivement au jury et que le prévenu jouissait du droit d'administrer ses preuves. Ce droit et ce bénéfice de juridiction étaient formels, absolus ; toutes les propositions tendant à restreindre cette double garantie, avaient été repoussées ; le seul amendement adopté avait au contraire pour but de l'étendre et d'en augmenter la force ; en un mot, jamais précepte légal ne fut plus positivement établi. Eh bien , il était réservé à notre époque de corruption intellec- IV. 27

taeUe, de paradoxes et de sophiimes légaux, de voir des tribunaux et des cours, vingt-cinq ans après le vote de la loi de 1819, déclarer que cette loi laisgait à un fonctionnaire se prétendant dtfFamé,,le droit de traduire le prévenu de diffamation devant d'autres juges que les jurés. On ne s'arrête pas sur une pareille pente : au mépris des principes fondamentaux inscrits dans la Charte, cette' souveraine de toutes nos lois; au mépris dea enseignements du plus simple bon sens» et de cet axiome de droite a ipw les dispositions d'une loi abrogent toutes celles d'une date |>lus ancienne qui lui sont contraires, d les cours et les tribunaiix de notre temps, invoquant nous ne savons quelle disposition de la loi civile, n'ont pas craint de proclamer que la loi spé-^ eimlêy dont nous venons d'analyser la discussion, se trouvait annulée par une maxime généraU^ écrite onze années auparet- «ira/, sous un autre régime, pour un é\xki politique différent^ quand la Charte n'existait pas encore , et lorsque nul , dans le gouvernement et parmi les pouvoirs publics, ne songeait ni à la jH^esse , ni à ses droits, ni à sa législation ^

Le troisième projet de loi présenté par M. de Serres , ne aoumettait la publication des journaux et écrits périodiques qu'à deux conditions : déclaration des noms des propriétaires ou éditeurs responsables, et dépôt d'un cautionnement. La quotité de ce cautionnement i\it seule l'objet d'une courte discussion : le gouvernement exigeait 10,000 fr. de rentes pour les journaux quotidiens ; 5,000 tv. pour les journaux ou écrits paraissant à des termes moins rapprochés. La Chambre, sur la proposition de sa commission, maintint le chiflhre de 10,000 fr. de rentes pour les journaux quotidiens des départements de la Seine, de

1. Cette jurisprudence, qui constitue V abrogation de la loi de ISi9, qui détruit la liberté de la presse et permet à un juge civil de ruiner par des amendes et des dommages-intérêts considérables le prévenu de diffamation que le jury aurait acquitté, a été établie sur la demande et sur les conclusions d*nn obscur légiste, longtemps procureur général et un instant garde des sceaux sous la Restauration , nommé Bourdeau ; elle se fonde sur les termes Vagues de Farticle 3 du Gode d'instruction criminelle, lequel fut promulgué U iT novembre ISOS.

Seine-et-Oise et de Seine-et-Marne ; ce chiffre de rentes , daqs les autres départements, fut celui-ci : 2,500 fr. pour les journaux quotidiens des villes de 50,000 âmes et au-dessus; 1,500 fp. pour toutes les autres localités ; la moitié de chacune de ces quotités de rentes était exigée pour les journaux ou écrits non quotidens, soit à Paris, soit dans les départements. Ce dernier projet de loi, discuté dans les séances des 1^', 2, 3 et 4 mai, fut voté le 5, par 153 voix contre 45, puis adopté par la Chambre des pairs le 28.

L'attitude des ultra-royalistes, durant la discussion de ces trois lois, fut remarquable : adversaires, par principe, de la liberté d'écrire , qu'ils considéraient comme un véritable fléau , comme Tauxiliaire le plus actif des doctrines révolutionnaires; placés ainsi entre leur hostilité contre la presse et les bruyantes réclamations que, depuis la dissolution de la Chambre de 1815, ils n'avaient cessé de faire contre l'esclavage de leurs journaux et la censure de M. Decazes, ils prirent le parti de s'abstenir. Leurs orateurs ne se mêlèrent au débat qu'une seule fois, à l'occasion des amendements proposés , dans la première loi , sur la religion. Toutes les autres questions les trouvèrent silencieux ; rarement même ils prenaient part aux votes par assis et levé. On eût dit que , pour eux , les nouvelles lois étaient une arme qu'ils se laissaient mettre aux mains sans vouloir paraître la de-* mander et en se réservant la faculté de la briser dès qu'elle ne leur serait plus nécessaire.

Ces lois établissaient enfin la liberté de la presse ; leur rédac^ tion appartenait à M. de Serres , qui en avait, en outre , soutenu la discussion devant les deux Chambres , en déployant dans cette tâche laborieuse une intelligence droite et élevée, un grand savoir et un véritable talent de tribune ; qualités rarement réunies, et d'autant plus remarquables que ce ministre était un ancien soldat de l'armée de Condé. Mais organisation nerveuse , maladive et facile aux émotions, il se passionnait parfois dans le débat, et laissait alors aller sa parote au delà de sa pensée. C'est ainsi qn'à trois senMdnes de distance, il blessa profondément les deux côtés

opposés de la Chambre. Le 20 avril y à l'occasion de la première loi sur la presse y discutant sur l'immunité réclamée en faveur des opinions publiées par lés députés sans avoir été prononcées à la tribune y et faisant Féloge du gouvernement représentatif, il dit : c( Il faut le proclamer pour Tbonneur de la France ; quelque désastreux qu'ait été le résultat des travaux de nos premières assemblées délibérantes y quelque mode vicieux qui ait présidé à leur formation , sous quelques funestes auspices qu'elles aient été réunies, cependant, on ne saurait le nier, dans ces assena blées la majorité fut presque toujours saine...

— « Quoi ! même la convention? cria tout à coup de son banc H. de Labourdonnaie.

— a Oui, monsieur, répond le ministre en se tournant vers l'interrupteur, même la convention. »

A ces mots un vif mouvement éclate dans la Chambre; M. de Labourdonnaie et ses amis poussent des exclamations confuses; les députés indépendants font entendre les cris de bravo! et des applaudissements prolongés partent des tribunes publiques. Ces applaudissements augmentent le tumulte ; les députés royalistes réclament avec force contre cette manifestation et demandent révacuation immédiate des tribunes. Enfin , après une longue interruption, le ministre peut continuer son discours. M. de Serres n'avait certes pas à regretter les paroles que nous venons de reproduire ; mais la courageuse impartialité d'esprit dont elles étaient le témoignage lui aliéna de ce moment les royalistes , et les hommes de ce parti, comme on le verra, malgré les déplorables sacrifices qu'il devait bientôt leur faire , et les tristes services qu'il ne tarderait pas à leur rendre , devaient les lui faire, cruellement expier.

La séance du 17 mai suivant était indiquée pour le rapport de pétitions nombreuses, provoquées par une société dont nous aurons bientôt à parier, et dans lesquelles on réclamait le rappel des citoyens exilés ou bannis par la loi d'amnistie. Ce rapport, annoncé depuis longtemps et attendu avec impatience, avait subi diverses fortunes : on gavait qu'une première fois la majorité de

la commission y d'accord avec le ministère , avait conclu au renvoi des pétitions au président du conseil , et que, plus tard , ses conclusions s'étaient modifiées à la suite du changement survenu dans Topinion d*un membre qui obéissait aux inspirations de plusieurs ministres. Le cabinet, disait-on, était divisé sur la question. Le rapport eut lieu; la commission conclut à l'ordre du jour. Une vive discussion s'engagea sur-le-champ, et plusieurs orateurs s'étaient déjà succédé à la tribune , lorsque le garde des sceaux demanda la parole; on allait enfin connaître la résolution du ministère ; sur les bancs des députés , comme dans les tribunes, alors encombrées de spectateurs , amis ou parents des proscrits , chacun devint attentif : «c II y a une distinction à établir entre les individus frappés par la loi de 1816, dit M. de Serres ; je comprendrai , dans une première classe , dans une catégorie irrévocable j la famille de Buonaparte et les votants (les régicides) qui ont accepté des fonctions pendant les Cent- Jours ; dans la seconde , ceux qui n'ont été éloignés que temporairement et qui peuvent rentrer avec l'autorisation du roi. La Chambre sait que le plus grand nombre de ceux-ci ont été rapjpelés, et que si, pour quelques-uns, cette grâce se fait encore . attendre , ce retard ne se prolongera qu'autant que l'intérêt public le demandera. Ainsi, à Tégard des bannis dont l'exil n'est que temporaire , la Chambre peut avoir pleine confiance dans la clémence royale ; à l'égard des régicides, jamat^/.. sauf les tolérances déjà accordées pour cause d'infirmités. »

Au mot jamais^ mot absolu et qui dépassait évidemment la pensée du ministre, de violents murmures éclatèrent sur les bancs de l'opposition indépendante et dans les tribunes. Le désordre se mit dans la salle, et ce fut au milieu d'un véritable tumulte que les députés ministériels, unis cette fois aux royalistes, repoussèrent les pétitions par l'ordre du jour. Le lendemain , tous les journaux indépendants accusaient le cabinet de vouloir éterniser la persécution et les vengeances ; les nombreux signataires des pétitions et la masse du public, ne voyant dans les régicides conune dans les autres bannis que les victimes de l'invasion

et da régime de 1815, dans leur rappel ^u'on abte de tardive justice , se passionnèrent également contre M. de Serres ; des milliers de voix le prodamèrent on nûnistre impitoyable. Or^ non-setilement les ministres, ainri que le disait le garde des sceaux, avaîefit déjà expédié des lettres de grâce à plusieurs régiddes, mais dans ce moment-là mtoie , ils en délivraient de nouvelles, et peu de mois après, complétant la réparation, ils devaient rouvrir les portes de la France aux derniers proscrits. Le désir d'édiapper aux clameurs qu'une déclaration officielle aurait soulevées à la cour et parmi les royalistes^ étaient les motifs de cette contradiction. Une rupture n'en éclata pas moins, à la suite de cette séance, entre le ministère et les indépendants ; unis, au début de la session, contre un péril conmiun , Os se séparèrent ; d'ailleurs, les mêmes motifs d'alliance n'existaient plus; le danger était passé ; les ministres avatent sauvé leur position^ les indépendants avaii^fit obtenu la liberté de la presse ; chacun r^rit sa véritsMe place.

Le budget fut le terrain des premières bostilités. Le 25 mai, huit jours après le rapport de la pétition sur les exilés^ M ^ Rodet sttaquait avec vivacité le ministère sur plusieurs pcmits^ ^ lui reprochait, entre autres prodigaUtés, un secours assez considérable alloué à rétablissement des missions, me du Bac * ; il ajofttait : c< Quil me soit permis de témoigner encore mon étonnement de la protection qu'obtiennent du ministère, dans les départements, ces missions scandaleuses... »

Des cris violents, partis des bancs royalistes, interrompent à ce mot l'orateur. MM. de Marcellus, Cornet-d'Incourt, et plusieurs autres membres de la congrégation lui adressent, d'une voix véhémente, des interpellations qui se perdent aumilieu du bruit.

« M. Benoist : Retirez le mot scandaleuses / »

« M. Rodet, continuant... ces missions qui, sous le prétexte de la religion et des mœurs, excitent partout l'intolérance, réchauffent le fanatisme et prêchent ouvertement la rébellion et le mépris des lois. Les ministres ignorent-ils donc que tous les lieux

1. Gel établissement était le siège des principales réunions religieuses de la congrégalloD.

pareourus par ces prêtres fougueui sont demeurés en proie au troubles domestiques et livrés aux inquiétudes qui précèdent les dissensions religieuses et politiques ? £t où en serioas-nous, ai chacune des sectes et des croyances que la Charte autorise eur voyait ses missionnaires parcourir nos villes et nos campagnes I d

La cajHtulation des régim^its suisses fournit également aux indépendants Toccasion de vives attaques contre le ministère; mais le' cabinet n'eut pas besoin de se défendre; les royalistes exclusifs intervinrent, comme l'année précédente, et luttèrent pour lui. Le 3 juin, répondant à un discours où M. de La Bour- ^onnsde avait tout à la fois exalté la bravoure et la fidélité des sddats suisses et renouvelé toutes les accusations portées par ses amis politiques et par lui-même contre la loi de recrutement, le général Grenier disait : « Une petite armée , conq^sée éd quelques corps stipendiés et de prolétaires > et commmidée {mh* quelques hommes privilégiés» voilà la force qui doit suffire, selon nos adversaires, à maintenir Téquilibre de notre puissance Bsôli-v taire avec celle des puissances voisines, d Utt discours prononoé dans la même séance par M. Dupont (de TEure) , et dans lequel il étaMÎBsait que la solde des régiments suisses dépassait de 1,500,000 fr. celle d'un nombre égal de s(ridats français, ai4>eia, le lendemain & , M. de Puymaurm à la tribune. Ce dernier présenta un chiifre différent : « l'ai dû donner ces calculs , dit-il , afin que mes collègues ne se laissent pas intimider par des écrivains soi-disant libéraux, dignes successeurs de Marat et de... o

Le mot suivant se perdit au milieu des exclamations qui interrompirent tout à coup l'orateur. Manuel demande la parole.

(( Un membre indépendant : C'est abominable !

m M. Dupont (de l'Eure) : Je déclare laisser à M. de Puymaurin tout le mérite de son interprétation ; je me respecte trop pour répondre au rq[)roche d'être le successeur de Marat. »

Le ministère, dans cette lutte, ne laissait pas à l'opposition le privilège de l'attaque; plus d'une fois, il devint agresseur à son tour. Un des m^nbres les plus influents ée sa majorité, M.Courvoisier^ demandant la |»aroleà l'occasion^l'un rapport de pétitions,

signala l'existence d'an comité directeur qni semblait, disait-il, vouloir exercer une influence décisive sur les affaires et sur Topinion publique. Confondant le comité électoral de la rue d'Anjou- Saint-Honoré avec une société nombreuse dont nous aurons bientôt à parler , et attribuant à celui-là , sur la rédaction et l'envoi de ces pétitions, une action qui appartenait exclusivement à celle-ci, il ajouta : a Un comité directeur existe à Paris, et voici la forme de ses relations avec une des principales villes de France : un comité central, composé de neuf membres, correspond avec le comité directeur de Paris ; il en reçoit les instructions ou plutôt les ordres. Chacun de ces neuf membres cherche à faire un autre comité et le préside; puis ces comités particuliers établissent leurs correspondances dans le reste du département. » Benjamin Constant, un des hommes poKtiques chez qui se réunissait le comité électoral, monta immédiatement à la tribune ; certain que Ton ne pourrait signaler la moindre relation entre l'envoi des pétitions et les opérations toutes spéciales de ce comité ; disposé, d'ailleurs, à soutenir la parfaite légalité de celles-ci, il sonuna M. Courvoisier de compléter ses révélations, de citer des noms et des faits. Ce dernier se contenta de répondre a que le fait était notoire, et qu'il s'en rapportait à la conscience de ses collègues. )) L'incident n'eut pas d'autre suite.

Ce fut au milieu de ces attaques mutuelles que la Chambre acheva la discussion du budget. Pour la première fois, la loi des finances était divisée en deux lois distinctes, celle des dépenses et la loi des recettes; commencée le 25 mai, leur discussion fut terminée le 6 juillet; les dépenses étaient fixées à 869,516,125 fr., et les recettes à 891,&35,000 fr. La session fut close le 17.

Les débats qui venaient d'agiter la dernière partie de cette session n'étaient qu'une sorte de contre-coup fort affaibli des luttes engagées hors de la Chambre. Les ultra-royalistes , appuyés sur les sympathies de l'immense majorité des fonction* naires de tous les ordres; assurés de la protection des tribunaux de tous les degrés; forts de l'unité d'action que leur imprimaient un petit nombre de chefs liés par le double fana-

tisme de la politique et de la religion et placés , comme conseillers ou comme confidents, auprès de l'héritier présomptif de la couronne; ayant, en outre, dans Favénement impatiemment attendu de ce dernier, le gage infaillible d'un triomphe prochain, les ultra-royalistes, disons-nous, gardaient une attitude résolue, décidée, qui en même temps qu'elle imposait aux ministres était une perpétuelle menace pour les intérêts et pour les droits des autres classes de la population . Loin de se résigner aux modifications survenues, depuis la dissolution de la Chambre de 1815, dans le système du gouvernement et dans la législation politique, ils ne cessaient de protester contre^ ces changements et d'en invoquer ou d'en préparer l'abrogation. Dans leur conviction , Téloignement que manifestait la majorité du pays pour leurs doctrines et leurs principes était le résultat de l'égarement jeté dans les esprits par la philosophie du dernier siècle et par les idées révolutionnaires. De là , un double travail de prédication politique et religieuse : le premier, à l'aide d'articles de journaux, de livres et de brochures où les principaux événements de la révolution se trouvaient grossièrement défigurés ; où l'on substituait aux faits réels des fables exhumées des pamphlets royalistes du temps ; où l'on prêtait à tous les adversaires de l'ancien régime et de la royauté les absurdités les plus ridicules et les atrocités les plus révoltantes. Quant au travail religieux, il consistait dans l'organisation d'une vaste entreprise de prédications nomades qui semaient, sur les points les plus opposés de la France, ainsi que l'avait dit M. Rodet, l'irritation et le désordre ; nous allons en raconter le début.

Détruite par la révolution, la société des missions étrangères ^ dont l'ancien séminaire servait de siège à la principale assemblée religieuse congréganiste, avait été rétablie sous l'empire; ses membres, destinés à propager les doctrines du christianisme et l'influence de la France parmi les populations de l'Asie orientale et du nouveau monde, étaient peu nombreux, lors du retour des Bourbons. La longue et complète interruption de toutes nos relations maritimes les condanmait à l'inactivité; tous les anciens

rqiports se trouvaient rompus ; il fallait eocore du temps poiur réorf aoiser cet apostolat. Un aU>é de Ranzan, ancien chapelaîa de Napoléon, imagination ard^ite, frappé de Timpuissance , au moins temporaire, de cette institution, conçut le projet d'ea utilisai le principe, non plus à Tégard des idolâtres de Tancten oa du nouvel hémispbère, mais envers les incrédules du royaonie très-chrétien. Guidé par les conseils d'un aU)é Liavd;ard, dàét d'iule maison d'éducation alors fort importante ; encouragé par les membres les plus considérables de la congrégation « qui Tmdèrait de leur influence et de leur bourse, il loua un vaste locfld, rue Notre-Deme-des Champs, et s'adjoignant, comme collègue, xm honuBe d'un caractère remuant, esprit plein de ressources^ d'audace, Tabbé de Forbin-Jansen , et comme instruments « quelques prêtres robustes, parleurs hardis mais désœuvrés^ il fonda les missions de France^

Les (^rations de cette nouvdle propagande ne se firent pas attendre ; M. de Ranzan se dirigea d'abord vers les départem^its de l'ouest, contrée où le sentiment monarchique et religieux s'était maintenu avec une âi^gie qu'il n'avait plus dans les autres parties du royaume, et où, dès lôrs, il devait trouver des chances favorables à son début. Ses espérances ne furent point trompées; Angers vit son premier triomphe. Chaque jour, une foule d'habitants de la ville et de la campagne se pressaient dans l'église où prêchaient les missionnaires , et le 7 mars , ils purent terminer leurs exercices par la plantation d'une croix énorme dont cinq cents hommes se disputaient le fardeau , et derrière laquelle marchaient dévotement le préfet, le maire, ses adjoints, et toutes les autres autorités civiles et militaires de la ville. On était alors à Tépoque où des corps entiers de judicature et les habitants de plusieurs grandes cités sollicitaient le pardon de Dieu et des hommes pour les faits de la révolution*. Les mislûonnaires ne pouvaient oublier d'imposer à la population ces amendes honorables : trois réparations et une communion gé-