ADMINISTRATION
Art. 6. — Chaque École aura :
Un directeur,
Un chef des travaux, . Un maître des études, .
Un administrateur,
Un économe.
Un garde-magasin des ateliers,
Des professeurs de mathématiques,
Et des chefs d'atelier.
Art. 7. — Un aumônier sera chargé du service religieux.
Art. 8. — Les professeurs de mathématiques seront au nombre de six pour l'École de Châlons, et de trois pour celle d'Angers.
Le nombre des chefs d'atelier sera de six pour la première de ces Écoles, et de cinq pour la seconde.
Chaque chef d'atelier aura pour aide un sous-chef ouvrier.
Art. 9. — Le conseil des dépenses établi par l'article 6 de l'ordonnance du 26 février 1S17, continuera à proposer, débattre et régler les dépenses de l'École, sauf celles qui sont propres aux ateliers, lesquelles seront proposées, débattues et réglées par un conseil spécial, sous le nom de conseil des ateliers. Celui-ci réglera tout ce qui aura rapport aux achats des matières, fabrication et vente des produits. Les inventaires et comptes généraux seront arrêtés annuellement par lesdits conseils et soumis à l'approbation de notre Ministre de l'intérieur.
Art, 10. — Le conseil des dépenses sera composé du directeur, qui le présidera, du maître des études, de l'administrateur et de l'économe.
Le conseil des ateliers sera composé du directeur, président, du- chef des travaux, de l'administrateur, et du garde-magasin des ateliers.
Art. 41. — L'autorité supérieure du directeur s'entendra à toutes les parties de l'École ; il dirigera les opérations des conseils et en aura la responsabilité.
Art. iâ. — Les attributions du chef des travaux et du maître des études seront distinctes et indépendantes entre elles.
«SOS HISTOIRE DES ÉCOLES d'aRTS ET MÉTIERS.
Le premier sera chargé de l'instruction pratique des ateliers et des travaux qui en dépendent, ainsi que de la confection et d|S débouchés des produits. Le garde-magasin des ateliers lui sera subordonné pour l'exécution des achats, fournitures et. ventes arrêtés au conseil des ateliers.
Le second sera chargé de l'enseignement théorique et de l'inspection des classes et des salles d'étude. 11 aura de plus la police et le maintien de la discipline dans toute l'École. Les personnes employées à la surveillance ou au service lui seront subordonnées.
Le chef des travaux et le maître d*études prendront les ordres du directeur et lui rendront compte, chacun en ce qui le concerne.
Art. 13. — L'administrateur sera comptable, et devra, en conséquence, fournir un cautionnement, lequel sera réglé par notre Ministre de l'intérieur.
L*économe, chargé des approvisionnements autres que ceux qui concernent les ateliers, et le garde-magasin des ateliers, chargé des achats et des ventes qui s'y rapportent, seront subordonnés à l'administrateur pour leur comptabilité particulière.
Art. a. — Le directeur de chaque École sera nommé par nous.
Les autres fonctionnaires seront à la noniination de notre Ministre de l'intérieur, qui pourra, en outre, des fonctions et emplois énumérés aux articles précédents, nonimer, sur présentation du directeur, les aides et commis qu'il jugera indispensablement nécessaires aux besoins du service.
