CHAPITRE IL

MODE d'administration DE LA SOCIÉTÉ.

Art. u. — La Société est administrée par un Comité^ qui la représente en toutes circonstances.

Art. lîî. — Le Comité se compose de :

10 Un Président ;

2® Deux Vice-Présidents ;

V Un Secrétaire ;

i® Deux Vice-Secrétaires , dont l'un remplit les fonctions d'Archiviste ;

5» Un Trésorier ,

6* Quinze Membres.

Art. 16. — Le Comité s'occupe de la rentrée des fonds et ordonnance les dépenses ; il recueille tous les renseignements relatifs au but de l'Association ^ et convoque les assemblées générales» auxquelles il rend compte de ses opérations.

Art. 17. — Il reçoit les demandes d'admission et les propositions de radiation pour cause grave. Dans ce cas^ il entend la justification que le membre inculpé peut donner pour sa défense.

Art. 18. — Le Comité se réunit deux fois par mois, et plus souvent; s'il est nécessaire, sur la convocation du Président.

ART. 19. — Les élections des membres du Comité ont lieu» tous les ans» en assemblée générale. Les membres sortants peuvent toujours être réélus.

NOTES ET PièCES JUSTIFICATIVES. 429

Art. 20. — Le Président^ les Vice-Présidents, les Secrétaires et le Trésorier sont nommés à la majorité absolue ; les autres membres du Comité sont nommés à la majorité relative.

ART. 21. — En cas d'égalité des suffrages^ le plus âgé des candidats a la priorité.

Art. 22. — Le Comité ne peut se démettre collectivement qu'en assemblée générale valablement constituée.

Art. 23. — En cas de démission ou de décès d'un ou de plusieurs de ses membres, le Comité pourvoit aux vacances, et les nouveaux élus prennent la place de ceux auxquels ils succèdent.

Art. 2i. — Le Comité a le droit de convoquer l'assemblée générale chaque fois qu'il le juge utile.

Art. 25. — Le Comité est chargé du dépôt des registres et des objets de toute nature offerts à la Société, tels que : ouvrages d'art et d'industrie, modèles de machines, dessins, livres, etc., dont chaque année, il est dressé inventaire.