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les cent vingt représentants des districts n se fit le 3o juillet au soir"); niais diverses questions étaient demeurées en suspens. Il fallait en particulier * entendre la lecture des procès-verbaux *. Une réunion eut lieu, dans cette vue, le 3o décembre 1 78g. » Les électeurs de Paris, lit-on au procès-verbal, ayant été convoqués par billets circulaires dans la grande salle de l'Archevêché M», etc. Dans la séance qui suivit (39 février 1790), DelavigneW fit un long discours et montra «les grandes choses qu'ils avaient opérées*. Sur la proposition de DusaultW, il fut décidé trqiic tous les électeurs , le 1 U juillet de chaque année, se rendraient, jusqu'au dernier vivant, à l'Hôtel de Ville et de là à Notre-Dame où il sera chanté un Te Deum-». Le même jour, Bailly vint a la séance : ttSon buste en marbre voté par les électeurs le 3o juillet ^ « était placé dans la salle. Dans le courant de mars, il n'y eut pas moins de dix réunions. Le 8 avril, l'Assemblée fut exceptionnellement tenue ù l'Hôtel de Ville <r pour y placer le buste de Bailly n. Des discours et des compliments furent échangés suivant l'usage. Ce fut là , si l'on s'en rapporte au procès-verbal , la dernière assemblée régulière tenue par les électeur du tiers état de Paris.

A la lin de 1789 et au commencement de 1790 se réunirent encore à l'Archevêché les assemblées de «notables adjoints r, de commissaires et de délégués en vue de constituer l'union des districts'1'. Le décret du 16 décembre 1789 sur l'organisation des municipalités avait, en ffet, laissé à l'étude l'organisation municipale de Paris; les districts se crurent . issitôt, par assimilation, menacés dans leur action, dans leur permanence !*K Cod ne il avait été convenu avec les représentants de l'Assemblée nationale que les districts seraient consultés pour la

11 1 Cf. Siffismond Licnou, op. cit., t. I, p. S 3.

« Cf. PnWwrrW do wnra el delibèrvtio*, de l'ateemblèe de» électeur* de Para. Paris, 1790, il vol. in-8", Ribl. nat., Lb"/;.

Jacques Delavigoc , avocat au Parlement . suppléant du liera étal de la vill-e de Paris, admis a la Constituante le 1" février 1791, eu remplacement de Poignot , décédé.

(>: Dusaulx (Jean), littérateur, memltre de l'Académie des inscriptions el belles-lcllrea. ancien électeur, représentant de la commune pour le district des Feuillants. — Vtiir *ur lui une intérea- *ante uotico qui lui a élé consacrée par .M. Sigisniond Ltcaoïi (op. cit.. Index, p. 330).

*> On vnit au compte rendu que le buste «a coulé s. 600 livres qui ont été payées i De Senne, auteur de ce l.usle-. (ai mars.) Sur Desenne ou plus exactement Deseide (Louis-Pierre), membre de r Académie des Beaux- Arts, voir SigUmond Ltcaou, op. cit.. Index, p.

l'< M. S»gi.uro>nd Licsoii a donné, dans les èetaircietem-nU joints a la séance du 8 Bvrd 1790, de 1res intéressants détails sur la cérémonie même et sur le* tUdtvn de f)S<j, «dont le rôle officiel était terminé depuis le 3o juillet 1789 el qui continuaient cependant à se réunir de temps a nuire dan» 1a graode salle de l'Archevêché* , etc. [op. cit., L IV. p. 643). Pour l'inauguration du Imste de Bailly , voir le compte rendu de I* séance de la commune du 8 avril 1790 (op. cil., t. IV. p. 636).

<''J Voir, «urées assemblée», I» documenta cités par M. Terri? dans son Répertoire général in wonrtt* moiiwcrita* de tkùtoire de Parie, t. Il, les n" 167. 178. 177, 178, 180, i83, t84, 193. 19». 107, 36i, 3fia, 4t3. 4i4, 4i6, 4i8.

1 Sur cette affaire de la permwene, des districU, cf. S. Licaoïv, op. eù., t. IV, p. 4o4 et

constitution municipale, des délégués, sur l'initiative du district des Prétuontrés, se réunirent à l'Archevêché le ai février 1790; les séances continuèrent lesjonrs suivants et en marsO. l)e ce» assemblées sortit le plan dit de rirekméehé, que les districts opposèrent à celui des représentants de la commune

Dans les premiers jours d'avril 1790, soixante commissaires des districts se réunirent à l'Archevêché et nommèrent les dou«c commissaires de la commune chargés de régler l'acquisition des biens nationaux w.

Lorsque le décret du ai mai-27 juin ^go1» eut établi la charte municipale de Paris, des délégués des districts [" se réunirent, dès le 1* juin, à l'A relie vèché, pour la formation des quarante-huit sections prescrites par ce décret; quatre représentants du conseil de ville se joignirent aux délégués. Les assemblées se poursuivirent jusqu'au 1 h juin f*'1.

C'était à l'Archevêché que le district de Saint-Germain-l'Auxerrois avait convié celui des filles Saint-Thomas à se rendre, le 7 février 1790, dans la grande salle, tr pour choisir celui qui portera la parole au roi * , lors de la députation décidée à la suite de la séance royale du h février 1 790 ;: et du serment civique qui en fut la conséquence.

On pourrait citer encore les assemblées qui eurent lieu à l'Archevêché , le 2 5 juin , pour préparer la cérémonie du Te Detm qui devait être chanté à Notre-Dame, à l'occasion de la Fédération '*'; mais, en cette année 1 790 , les assemblées qui , pour

'■" I-c règlement des dépens» do ces assemblé* •oitleva des diflicnltés sur lesquelles on trouvera dis détail» dan» l'onvrafte déjà été de M. S. L»caou, (. V, p. 645 cl 669.

"Il exista donc, aous 1rs yeux dn Comité il* constitution, deux projet* de règlement pour I» municipalité de Paris : l'iiu, dresmë par le» «4o dépille» a l'IMtel de Ville, réglé par la majorité de» section* contraire au vomi de 54 d'entre elles; l'autre, dressé par les députe» des district* réunis Si l'Archevêché, conforme» au» vœux émis par 54. (Test alors, et au mois de mars dernier, que h majorité de» districts n pris le parti d'envoyer d'autres députés « l'Archevêché . . . * ( Observations jointes a YEsprit du règlement général de la commune de / «rit, Pari», i790.in-A\ Arch. naL, Al), ivi. 69.) — Cf. S. I.icaou, op. cii.. t. IV, p. m et suiv.

fi Cf. S. Ltcaou. op. cil., t. Y, p. 693.

111 I* teste ta extenso a été publié dan» la Collection générale des toit de Rondonneau ( I. { , p. -i33 elaiiiv.); pour quelques détail», voir aussi : Ijtt sections de Paris pendant té Révolution Jrtnçmse , . , .

parKruest Mn.Lirf. Paris, 1898. in-8\ lOolledinn de» ouvrage» publiés par la Société rie Misloire de la Révolution, p. 9 et suiv.)

Lm 60 districts survécurent quelque temps 1 i 'iq^;iiûi«atîoii de» 48 sections prescrites par le dé* cretdu ai mai— .7 juin 1 790. On remarquera que le mot tetliofi était employé dans le »ens de district

et envoi de l'arrêté des 60 urtiotu. 1 4 mai 1 790. • ( S. Lac-Xoi 1, op. cit., t. \ . p. 36». ) l>> mot 60 «écrions se retrouve dans uno lettre de Ikilly du 16 mai 17110. (ld., p. 44 A.) Dans- l'arrêté tran>- ■ui*. |KM,r la mém.- affaire, a r Assemblée nationale, on lit aussi : 60 «ecftoiu.

l" Cnnsulter «ur ce» assemblées S. Unoix , op. rit. , t. V. p. 56o et 56 1 .

<" Cf. Répertoire général de M. Ti ïtiv, t I. n' 168S.

•*- Cf. .Séance relative a la cérémonie du T» lieu» tenue ti farekerdcké le u'i juin ij'jo- Pari* i. d. in-fl*. Bâlsl. nat.. LbM/36Si. I*s électeurs de 1789 décident que le Te Ihnm convenu aura lien

<■> Le membre de 54 indique qu'il s'agit des datent, et non des aft-nwu formée» «|»r*- le votn da ta loi réglant la muoirirnliié da Pari». — Voir ci-spite. même page, la nota relative aui mal* ditirteu et Mrb'oai.

RASSEMBLEE CONSTITUANTE À L'ARCHEVÊCHÉ.

les recherches que nous poursuivons, doivent surtout nous arrêter, sont cejles qui curent lieu à partir du 1 8 novembre 1 7 90 « en la salle de l'évêcbé métropolitain »" pour l'élection des juges, des administrateurs, du procureur général syndic, de l'évèque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public.

Dès le premier jour, l'installation défectueuse de la salle souleva des réclamations :

Un honorable membre, lit-on au procès-verbal , a représenté que, dans l'état où la salle de l'Assemblée éuit distribuée, c'est-à-dire en banquettes placées au même niveau, il était bien difficile, pour ne pas dire impossible, de se voir et da s'entendre, en conséquence a proposé de faire une députation à M. le Procureur de la commune de Paris, faisant provisoirement les feoctions de procureur général syndic du département à lui déléguées par l'Assemblée nationale, pour qu'il soit établi et construit, dans le plus court délai possible, des gradins dans la salle'".

Après une courte discussion sur la forme de la démarche à faire, dans cette vue, auprès du procureur de In commune, l' Assemblée décide que «des gradins doivent être établis».

Le ao novembre , on lit une lettre de M. Cahier de Gervîlle, premier suhstilut adjoint du procureur de la commune P*. . . Par cette lettre, M. Cahier de Gerville prie M. le doyen d'âge, président, d'assurer l'Assemblée électorale de son empressement à entrer dans ses vues; il ajoute: 1° qu'il vient de faire et d'envoyer à l'impression un placardai indicatif de l'adjudication au rabais des gradins demandés, qu'elle sera (hilc mardi prochain; a* qu'il prend toutes les mesures possibles pour réunir la propreté , la commodité et l'économie.

Le procès-verbal de l'adjudication qui eut lieu le a3 novembre 1790 est conservé"; elle eut lieu au profit de «Catelin, menuisier entrepreneur, faubourg Saint-Denis, en face les écuries du roi*, moyennant 5,3oo livres; le travail devait être achevé le dimanche 5 décembre au matin. Le dernier "Devis et cahier des charges. . . pour la formation d'un amphithéâtre dans la chapelle des ordiniilions de févéché métropolitain n est particulièrement précieux , parce qu'il contient un plan de la salle où la Constituante avait siégé en octobre et novembre i y8<) '■*•. 1 Voir p. 1 -«y . lig. w.

le 1 3 juillet . »»ttendu que le 1 4 juillet est le jour destiné à célébrer In Pie de la Coofifdération nationale-.On trouve (Uns cette brochure la lUtc «des invitation» qui seront faites ».

1,1 --I. arrondiwenieiit de la métropole de Paris comprendra tes évechés des départements de Paris, de $eine-et-Oise, d'Eure-et-Loir, du Loiret, de Honne, de l'Aube, de Seineet-Marne. • {Art. 3 du Détrtt mi- la eoiulUutim civile du cltrgt des 1 4- •>i juillet l-yo.)

"' Awmbltt iUtUmtk de P«m, if< notentbrt ij<jo-i.~> mai ijtjt, /Vocéc-vrrfauix. . . publié». . . par Élk-nnr Chauvit, p. j4. Nousrenwiyons à cet ouvrage |»ur les détails nuupiels nous ne |m.iivoih iri non» arrêter.

1,1 - M. Bon-Claude Cahier, procureur de la commune . . . » (Procès-verbal d'adjudication du «3 novembre 1790. — Arrh. nat., H. yo3o.)

Nous reproduisons ce placard h la page 1 iH . «g- «4.

Arch. not., H. i83o.

On lit sur une feuille jointe au Dm» indiqué : •Le plan de l'autre part a été lait \tu l'ordre dp M. le Procureur de la commune. . . par moi soussigné, architecte du roi et de la ville, et certifie conforme a eeJu i joint au devis et cahier des rharge> fait et remis par moi à M. le Procureur syndic de la commune. A Paris, ce s3 novembre 170,0; signe : Poyrt.- < Areh. nat.. IL ao3o. 1 — Reniarrl Poyel , dont il sera souvent qnention dans cet 00-

La loi <lu 39 mai 1791 nécessita de nouvelles élections, députés à l'Assemblée législative, hauts jurés, administrateurs, etc.; en conséquence, le a6 août 1791.