DES ÉTATS D' ARTOIS SOUS LA DOMINATION ESPAGNOLE
S 1". Confirmation des privilèges de l'Artois par Charles-Quint l'>
S II. Composition des État» d'Arlois lit
S III. Convocation des membres 17
S IV. Siège de l'assemblée Ib.
$ V. Commissaires du roi auprès de l'assemblée 18
S VI. Cahier de doléances. — Dcpntation à la cour Ib.
ï Ml. Réputation ordinaire. — Députés A l'examen et à l'audition des
comptes . l'J
S VIII. Droit exclusif des Etats de lever les impôts 2(>
S IX. Etendue de l'autorité des États en matière d'impôts ai
s X. Uruit d'emprunt a constituti.jn de rentes
; XI. Perception des impôts i'-i
■j Xll. Rapports des Etats avec Charles-Quint H>
f , \\\\. Serment prête par Philippe II aux États £4
;. XIV- Réclamations des Etats contre le conseil des Troubles • Ib.
5 XV. Les Etats d'Artois sont contraires à l'imposition du centième 25
S XVI. Les Étals d'Artois so pourvoient en cour contre les impôts exigés
par le duc d'Albe Ib .
S XVH. Permanence des États pendant les troubles des Pays-Bas 26
;] XVIII. Zélo des Etats d'Artois à défendre la religion catholique k i7
S XIX. Pacification dé Gand. — Le peuple d'Arras commence à s'agiter. ■ . - s -S XX. Les Etats d'Artois ne veulent pas consentir aux impôts permanents
votés par les États généraux de Bruxelles. ...
XXI. Les États d'Artois essayent de rétablir la paix entre les partis. —
Le peuple se soulève et maltraite les députés 30
". XXII. L'ne ligue îles villes d'Artois se forme à l'instigation du prun e
d'Orange. — Levée de troupes malgré le clergé et la noblesse 3-
*; XXIII. Rupture définitiv e des Etats d'Artois au'C Guillaume d Orange.. .. 3:i ■) XXIV. Les Etats veulent faire partir d'Arras le capitaine Ambroise Le-
dtio|. — Soulèvement du peuple. — Les Etats quittent Arras 3t
S XXV. Départ d'Ambroise Leducq. — Les Étals reviennent à Arras et re-
prcnncnl leur influence &
, XXVI. Part que prennent Ici États au traité de réconciliation
j XXVII. Principaux article? du traité de réconciliation 37
■; XXVU1. Les Etals d'Artois, tout en se montrant dévoués à l'Espagne,
sont .surtout préoccupés des intérêts de leur province 3'>
S XXIX. Les États soutiennent leurs privilèges et ceux de la province. ... 40
S XXX. Première assemblée à la main, en 1591 4-
S XXXI. Les États réclament la liberté du commerce des grains et l'abolition
d'impôts établis sur les denrées allant en France Ib.
S XXXJI. Les Étals sont intéressés à soutenir l'Espagne pendant la guerre
contre la France . . . 4.'.
S XXXI11. Philippe H donne l'Artois à sa fille Isabelle, qui épouse l'arcln -
duc Albert. — Serments prêtés à Bruxelles par les députés de l'Artois et
à Arras par les archiducs 4t
\ XXXIV. Les États d'Artois cherchent à hâter la conclusion de la paix
«■nlre la France et l'Espagne.... iti
S XXXV. Rapports des Etats d'Artois et de la cour sous les archiducs. . Ib.
; XXXVI. Les F. tais encouragent le commerce de la province AH
S XXXVII. Débat survenu en Hili entre les Etats et le gouverneur de la
province i:>
5 XXXVIII. La souveraineté de l'Artois revient aux rois d'Espagne en 1G*2. .*>n 5 XXXIX. Demandes et réclamations contenues dans les cahiers à la cour.
pendant las années 1623 et suivantes Ib.
S XL. Situation de l'Artois pendant la guerre entre la France et l'Espagne. M ç XLL Dernière assemblée générale sous la monarchie espagnole. — Capitu lation d'Arras, en ICiO M
S XL1I. Etals tenus à Saint-Omer, pour la partie de l'Artois restée a l'Es -
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