Pays d'Eut et pays d'élection, 265. Résumé

iHPRiKBaïK. —Les coutumiers sont, après les Bibles, les premières œuvres sorties des presses, . I ,

IxkuijxJiBiiiré du domaine ecclésistique. — Refusée en 1516, Il , 420. Nouveau vœu, III, 162.— En 1614, 479.

iHALiévABiLHiî du domaine royal, sous Charles V, I, 210. —'En 1413, 283. Sous Louis XI, 349.

Aux Etau de Tours, 477. — Soutenue par Bodin, II, 367. — Proclamée en 1629, IV, 110.

IvAMoviBiLiTiÉL dcs magistrats. — > Son origine, I, 274. — Demandée aux Euu de Tours. 438.—

TABLE ANALYtiQUE.

Peu respectée par Louis XI.

Exception à la suite d*nn débat judiciaire, I, 439. La restitudou des offices aux macistrais destitués par Louis }u est refusée, kkl. — Ne peut être obserrée par un gouTemement despotique, I, kkl.

IxcAPAGTTBS lâGALMB. --* Portées à la connaissance des tiers par un tableau public, IV, 69.

IircABTuxB (D*). — Contrôleur général des finances. — Chargé par Henri IV d'une mission auprès de l'Assemblée des notables de Rouen (1597), lU, 269.

Ihgidbhts dx fxocsdubb — Compétence des juges subalternes, n, 517. V. Procédure civile.

Procédure sommaire ^ Lettres de chancellerie.

La>EianTé. — Accordée aux députés aux Etats Généraux, I, 307, note.

iHoipxiTDAircB hb l^Eolisb ris-A-Tis de l'Etat. V. Peines spirituelles^ Juridictions ecclésiastiques ^ -appels comme ttabus. -^ En 1614,111,

IirDiPBXDAHGS DB I.'EtaT ^is-A-Tls

de l'Eglise.— En 1614, HI, 355, 505. Passions sous la lisue, 506. Réaction, 507. Les deux régicides, 507. Explosion gallicane, 508. Doctrine du régicide,

508, 509. V. Régicide, Mariana,

509, 510. Bellarmin: déposition des rois, 511 . Condamnation du parlement, 511, 512. Passion du tiers, 512. Cahier de l'Ile-de- Franoe , id. Loi fondamentale^ premier article du tiers, 356, 513, 514. Emotion du clergé, 357, 514. Son article contre le régicide, 515. Le tiers refuse de communimier , 357. Succès de ré?èque de Montpellier, 358.

Etat des espriu à Paris, 359.

Discours du cardinal du Perron au tiers, 359, 362. Réponse de Miron. 362. Arrêt du parlement, 363. Evocation de l'artide et de

Tarrét, 366, 516* Le deigé demande la lidaction des lîbextiés gallicanes, 517, 518. Dédaradoii de 1682, 517. Résumé, 531. V.

Gallicanisme^ Jppels comme ^at~ èuSf Liberté des cultes.

IXD17I.TS. — Payeurs accordées pair les papes. Droit d'élection des abbés transporté au roi. H, 396, noie 3, 397. Doléancespfais vives en 1588, III, 155. » S'étaient multipliés ; 300 conaeilkn pourvus, 458, 459. Mesures insuffisantes, 460.

Ihdustbib. — Préoccupe les Etats d'Orléans (1560), n, 257. V.

Corporations, L'ordonnance d'Orléans ne se montre pas favorable à la liberté de rindustrie, 260. Sa décadence pendant les

guerres civiles. — De luxe seule éveloppée en France, ID, 305, 306. Les notables (1597) saisis de la question, 306, 307. ~ Des tissus, 308. — De la soie, 309. Encouragements aux ouvriers étrangers, 309, 310.

Henri IV cherche à mnltîpUer les oufriers français, 310. nogrès sous Henri IV, 310, 311.

— En 1614, IV, 136. Plaintes contre les maîtrises de métiers accordées par le roi. Liberté de l'industrie, 137. Les ouvriers étrangers doivent prendre des apprentis français. Exploitation des mines, 138. Système prc^bitif, 138, 139. Résumé général, 268, 271. V. Protection de Vindttstrie.

IvQtnsiTioir . — En Espagne et dsns les Pays-Bas, U, 105. — Appelée en 1588 par le tiers, m, 109.

lasAisissABiuri. — Des chevaux et charrues des paysans, I, 222.

Zèle abusif des officiers royaux, 468. Bestiaux et x&stmmenti aratoires déclarés insaisissables, 469. Coutume de Bretagne, droit romain, id.^ note 3.

— Des ornements, livres, vêlements ecclésiasdqaes, U, 100.

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TABLE ANALYTIQUE

— Des bestiaux et iostniments aratoires, H, bkk, 545, III, 186.

Déciaration conforme de Henri IV en 1595, 186. —Des armes, II, bkb. Exception pour les fermages, IV, 78. — Des cheyanx et armes des gentilshommes,

LisiHUATioir. — Etendue à toute Tente d*immeuLles (N. 1560) II, 181. — Des mutations de propriété ecclésiastique, II, 420.

Ihstructioh crimisslle. — V.

Action publique f Ministère publie.

Procureurs du roi. Aux Etats d'Orléans, H, 168, 175, 213.

Aux Etats de 1576, 526. V. Police judiciaire. Causes du silence des députés, 530, 569. — Eu 1588, 111,183. —En 1614, IV, 59, 91. Résumé général, 251.

Ikstrugtiov. — Le tiers,* aux Etats d'Orléans (1560) accuse la noblesse d'ignorance. Il supplie le roi de faire instruire les gentilshommes, II, 272. Obtient que l'instruction soit donnée aux pages du roi et aux pages des seigneurs, 273. V. Collèges, Jésuites,

LiSTRUCTiov popuxAiBS. — Gratuite , II, 97. Précepteurs élus par les chanoines et bourgeois, id, La noblesse ireut la rendre obligatoire sous peine de l'amende, 9 7 , 98 . Le roi désire l'instruction de la jeimesse, 98. Son extension en 1576. — Gratuite, 415, — dans tous les bourgs et villages, •— gratuite et obligatoire réclamée parle clergé, UI, 160, 161.

Prébendes préoeptorialesen 1614,

IvsTBUcnoH BXLiGixutB. — Daus chaque monastère (T. 1560), II, 92. Création en chaque église d'une prébende théologale, 96. Un docteur- en chaque abbaye; novices envoyés aux universités, 412. — Des séculiers, 414. Son extension, 415. Y . Séminaires, ^-^ Aux Etats de 1588, UI, 159, Multiplication des prébendes théologales, 161. — £n 1614, 476. Prébendes théologales, 477.