V. Maison du roi

Goussnr (Bernard). — Echevin de Dijon. Député aux Etats de Blois (1588). Son entrevue avec le roi (27 nov.), m, 119. Il est de nouveau mandé par Henri III (30 nov.), 126. Il a avec le roi un troisième entretien, 131.

Coutumes. — LesEtats de Tours veulent qn*un juriste représenle chaque coutume dans le conseil du roi, I, 452, 453. — De Noi^ mandieappliquéeparréchiquier, r, 458. Leur rédaction sous Charles VII (1454), I, 460,461.

Nécessité de ce travail, I, 460.

' — De Bourgogne : rédaction approuvée en 1459, 1, 461. — De Mâiim-sur-Yèvile , rédigée en 1481. — De Troyes, ré£gée en 1481,1, 461,iio/e3.— DeLorris, I, 462, 463. Les Etats de Tours pressent le roi de l'achever, I, 461, 462. Ordonnance deChar* les Vm. Assemblées de bailli»-

Googk

TABLE ANALYTIQUE

gesy committions du parlement, I» 462, 463, 464. Registres publics des coutumes, I, 465. Ca* ractère général decette rédaction, I, 465, 466. Les articles des — visés dans les arrêts, II, 158, AchèTement de leur rédaction, 192. Aux Etats de 1576, 557.

Leur révision, 558. Ne peuvent être changées sans le consentement des habitante, 558. — Particulières de Normandie, 559.

Mêmes efforts en 1588, lU, 187. — De Saintonge, 187, 188.

Counnos d'Aujou. — Majorité acouise à vingt ans, IV, 170.

Edit des mères. H, 540. Droit des femmes veuves, 542.

CaoTVUK DB B£BBT.--Snb6titution, n, 179. Admet de plein droit le bénéfice d'mventaire, IV, 71.

Coimnos db Boubgogbb. — Paraissent avoir été rédigées les premières (1459), I,461.^Ser£s de corps, II, 539. — Contraires à l'édit des mères, IV, 71.

GouTDMB DBBBBrAGm. — Admet de plein droit le bénéfice d'inventaire, IV, 71. Substitution, U, 179. Défend aux nobles défaire le grand trafic, IV, 155.

GeuTDMB DB LoBBis. — Première coutume rédigée après les Etate de Tours, I, 462, 463. Elle

Sasse pour une des meilleures u royaume, id,

GouTuiiB Dtr Maibb. — Majorité acquise à vingt ans, IV, 170.

GouTCWB DB NoBBULBDiB. — Appliquée par l'échiquier, I, 458.

— N'avait point été rédigée, doléances en 1576, II, 558, sa rédaction achevée en 1587, 558, 559. Majorité acquise à vingt ans, IV, 170. Monéage ]Myé au duo pour obtenir la stabihté de la monnaie, I, 159. Substitution, II, 179.

CouTuia DB NivBBBAXS.^ Serfs de corps, II, 539.

CouvBNTS. — Leur discipline ;sont soumis aux évêqnes, U, 91. Ex-

ception pour les chefs d*ordre, II, 92. Relâchement des règles; réformation, clôture, id. Vocations forcées, II, 92, 93, 411.

Age des vocations, U, 93, 94, 410. Le pouvoir laïque favorable aux clôtures, 411. Les é\êques chargés d'y veiller, 412. Leur réformation; — de religieuses, 412. Instruction des religieux, id. Le tiers demande la suppression des — nobles, 413; — forcés de choisir une règle, 414.

Leur réformatîon en 1614. Vérification des vocations, III,. 4 74, 475. V. Discipline des couvents, Gbaxaud (Simon de).— Archevêque

de Reims, I, 252.

Cbaob (Jean de), archevêque de Reims. — Président du clergé aux Euts de 1355, I, 35 et note. — Prend part aux Etate du 17 octobre 1356, 45. — Revient au parti du dauphin, 70.

Gbikbs FBivui^EÉs. — Ou CBS privilégiés, II, 440, 442. Instruction faite conjointement,, 442, 443.

Commission mixte chargée de les définir, 501, 502. Vœux semblables de toutes les assemblées du elei^é, noteX, Gboismabb (Jacques de). -^ Conseiller de Charles VIH, I, 421.

Cbot (Philippe I, sirede).— Adresse une requête aux Etate de Tours (février 1484), I, 370.

Cbussoi. (Jacques de). — Conseiller de Francis II (premier duc d'Uzès). — Envoyé vers le roi de Navarre (août 1560). Instrnc* tions qui lui sont données, U, 21, note 3.

Cultes (Libertés des), F. Uherté des

cultes.

Cumul V. Pluralité des offices. Pi»-

raUté des bénéfices, CuBATBUBs. — Précautions sollici* tées contre leur gestion ; invenuire, II, 178.

Cimis. — Le tiers à Orléans veut qu'ils élisent leur évêque. II, 81 *- qu'ils soient élus par leurs

Googl(

TABLE ANALYTIQUE

paroissienSyn,82.Examen pnblic airant leur nominatioiiy 83. Nécessité de rinstruction religieuse, 83 ; — tenus de prêcher régulièrement, 96. Conditions d*àge et d'aptitude, 398 . Résidence; congé de révéque; deux mois au plus, 404. Usurpation et ruines des presbytères, 418. Inégalité de leurs "revenus, 435, 436. Droit

de présentation, III, 155. Ecole et catéchiame, III, 160, 161 ; — choisis au concours : âgés de 25 ans, 456, 457 ; — ne peavent chasser, solliciter les juges ni faire le commerce, 473, 474.

Revenu minimum de 60 livres, pour le prêtre ordonné, 489. — Otat un revenu de 300 Irrres, 490. V. CUrgé, BéiUUnee.

Daim (Olivier le). — Jugé après la mort de Louis XI et conaamné à mort, I, 357.

Damv'dU {Maréchal dé), — V. Montmorency {Henri de).

DauphiuÎ. — Ses plaintes pressantes au sujet des évocations, I, 451. V. Parlement de Dauphinén

DEBAUCHE (Maisons de). — - Leur fermeture obtenue en 1560. U,

DiciMBS EGCiisiASTiQUBS — Consentis nar les assemblées du clergé. Nature et perception des —II, 432. — votés périodiquement servent à Tacquittement des rentes, m, 486, 487.

DiL&is. — Leur abréviation sollicitée à Orléans. —De rigueur indiqués au début de la procédure, II, 153. Les juges forcés de les respecter, II, 153, 154.— Abrégés dans les procédures sommaires, II, 154. Les pauvres sont exemptés des amendes de — , II, 162, note 2. V. Procédure civile.

DéuubiATioir Dss jugbs. — > Leurs formes diverses, II, 512 ; sur le bureau, sur le registre et sur le siège, 512, 513; partage, 513, DipBirSBS DU Boi. — Efforts d«s Etats Généraux pour mettre un terme aux prodigalités royales.

Mesures qu'ils prennent pour

s*opposer à tonte dépenae saperflue, I, 149, et note. Charles Y fait un règlement destiné à empêcher les dons excessifs, 216.

Dépenses modérées de œ prince comparées par Eustache ce Pavilly aux prodigalités de Charles VI, 260. L'ordonnance de 1413 soumet les dépenses du roi à Texamen de la chambre des comptes, 289. Place qu'elles oecupent sur le budget soumis aux Etats de Tours (1484), 480, note. Les Etats de Pontotse (1561) demandent leur réduction, U, 244. Tableau des recettes et des dépenses royales en 1576, m, 21, 22. Dépenses du roi en 1596, 266, 267, 291, 293. V. Maison du roi. Dont et pensions,

D&oBT. — Revenu des bénéfices vacants dû aux évêques, II, 435.

Dbspbitgb, théologien catholique.— Assiste au colloque de Poîssy ; son journal, II, 248.

DénvTiov PK jfcvju ii iva .— Les gentilshommes demandent à en être exemptés, II, 170. PrévAu des maréchaux responsables quand elle dépasse trois jours pour les personnes domiciliées, U, 175.

Prisons particulières, IV, 61.

PrévAu responsables, 63. Interrogatoire dans les 24 heures, 61.

Traité de Saint-Gennain , 62,

Googk

TABLE ANALYnQtJE.

noie. 2. Elargissement immédiat, 62. V. liberté îndhiduellf., DnxB BOTALB. — Le chancelier annonce aux Euts d'Orléans (1560)) qu'elles'élère à quarantetrois miUionSy II, 50. Comment ce chiffre se décompose, 223. Le tiers Tcut l'éteindre è Taide d'économies, 324. La maison dnroi est réduite. Les Etats commettent la faute de ne pas diminuer l'aimée, 225. Aux EtaU de Pontoise (1561), les députés proposent trois projeta pour racheter les dettes du roi, 244. Proposition de la noblesse. Elle yeut que le clergé contribue pour les deux tiers et le troisième ordre pour Vautre tiers, 245. Deux plans proposés par le tiers état.

Le premier est un impôt progressif sur les bénéfices ecclésiastiques, 246. Le second consiste à faire vendre la totalité des biens du clergé, moins une maison laissée à chaque bénéficier. Compensations cherchées par la noblesse et le tiers aux mesures extrêmes qu'ils proposent, 247. Le clergé est prêt à supporter le tiers des dettes. Sa surprise en apprenant les projets des deux orores laïques. Les intérêts opposés des ordres empêchent de discuter à fond U question financière, 248. Le deraé accorde au roi dix-sept millions. La négodatiott se termine par un contrat (21 octobre 1561), 249. En 1576 elle se monte à dix millions, UI, 3.

Inexactitude des documents communiqués, 4. Sa diminution sous Henri IV. Elle est réduite de cent millions, 301. V. Budgets.

Dbtiiis. — Se multiplient au seizième siècle, n, 453. V. Jstr<H togues.in, 170.

DuBB DB PoiTiBBs, duchcsse de Valentinois. — Les Etats de la prévôté de Paris réclament contre elle la restitution des prodiga-

lités royales (1561), H, 54 et note,

DifpAbbhcb. — Signe serrant à reconnaître le titre d'une monnaie, I, 157, note, V. Monnaies,

DibÉabghb (Obsenration du). ^ Aux EtaU d'Orléans, II, 104. - Tout jeu interdit (C. T.), 454.— Aux Etats de 1614, m, 529.V. Fêtes,

DIhb saladdb, levée en 1188, par Philippe Augnste. — La jâns ancienne des aides royales, I,

DiHBS. — Leur réorganisation demandée à Orléans (C. N.), U, 99. Leur distribution plus égale, 100. Inexactitude de leur payement; déclaré obligatoire en 1576, 423;-^ personnelles; transactions, 424. Mode de payement variable. Avertissement au prône du jour de la récolte, 424. Sanction : confiscation, amende, 425. — Vœux semblables en 1588, lU, 162. — En 1614. Prétentions contraires (C. T.),483,484. Y. Biens ecclésiastiques.

DlSCIPLIBB DXS GOUVXBTS. — SoU--

mise aux évêques, II, 91. Réformation des ordres monastiques, 92. Vocations forcées, 92, 93. Age des vocations, 93, 94. Prêtres mendiants et erranU, 94, 437. —Aux EtaU< de 1576 :

résultats du concile de Trente, 401. —Du clergé séculier, 403. Professions mercenaires interdites, 404, note 2. Nécessité de leur réformation, III, 157. Doléances en 1588,159.— En 1596, 177. —En 1614,473.— Soumise à la juridiction desévêques, DisGipijBB BCcubiAsnQUB.— Aux Etats d'Orléans, II, 86. Les trois ordres veulent un concile :

promesses du pouvoir, 86. Négociations pour la reprise du concile de Trente, 87. Intérêt du pouvoir civil à la réforme des abus, 89. Résidence, id.

IV — n

Googl(

— Aux EtftU de 1576. -^ Da clergé régulier, II, 410. — Morale et religieuse, klk. Bétniné en 1576, 460. — Aux Euts de 1588, III, 156. Eyéchés TacanU en 1596» 276, 277. — Son désordre en 1596, 277.— Aux EtoU de Paris^m, 463. — du clergé séculier, 470.— Du clergé régulier, 473. — morale et religieuse, 476. Résumé, 532.

DisoiPiurs JUDXciAiEX (Chambre de) . — Proj et soumis aux notables pour juger les magistrats, repoussé en 1617, IV, 23, UI, 418. — En 1626, IV, 24, HI, 4^5.

Discipun MiLRAiBB . — Désordrcs dans Tannée au quinzième siècle, I, 177. Les Euu de Tours (1484) se plaignent hautement des désordres deîsgensde guerre.

Ds demandent la responsabilité des capitaines, Tobserration des ordonnances et les poursuites par les juges ordinaires, 525.

MauTaise conduite des gens de guerre au seizième siècle. Mesures demandées par le tiers aux Etats d'Orléans (1560) pour y mettre un frein, H, 282. — En 1 576 désordres des gens de guerre, III, 63. Doléances du tiers, 64, Payement de la solde, 64. Fasse- Toiants, règlement des étapes, 65. Juridiction compétente, 66.

— ^En 1588, fraudes dans les revues, payement de la solde, III, 213. Désordre dans les marches, 214.— En 1597, payement r^- Uer des gens de guerre,. III, 322. Désordre des marches, prises sans payement, 322. Les Sarrasins sont moins redoutés que les gens de guerre en marche, m, 402. — En 1614, IV, 165^ Police des troupes en marche,