Billeu de logement
Juridiction, 176, 177. Résumé général, 281. Pendant trois siècles, les gens de guerre sont le
TABLE ANALYTIQUE
fléau des campagnes, 281. Unité des doléances : leur snocès, 382.
jyoïÀhMCMM (Cahiers de] . — Leur origine, I, 352. Gomment les doléances se recueillent, II, 306, m, 330, IV, 206. V. Cahiers Je doUances»
DoMinix. — C3iaries Vie reoonstîtne par la mise à exécution du principe de rinaliénalûlité, I, 210.
Désordres du domaine sous Charles VI, 264. Son rerenn.
Sa reconstitution par Tordonnance de 1413, 283. Son inaliénabilité y est proclamée. Moyens employés pour augmenter ses revenus, 284. Emploi du revenu, 285. Les Euts Généraux de 1468 proclament de nouTean son in- Tiolabilité, 349. Le rerenn du domaine, suivant les députés de Tours (1484), doit suffire aux dépenses ordinaires de FEtat, 476. Us proposent sa reconstitution. Indiquent son inaliénabilité comme le seul moyen de foire face aux besoins impérieux du royaume, 477. Sappressbn de la plupart des pensions, 478« Rapport sur la reoonsdtution du domaine, aux Euu de Blois (1577), n, 339. Projet d'aliénation, proposé par Henri III. La noblesse et le clergé l'autorisent.
Le tiers s'y appose, 365. Bodin soutient Tmaliteabilité, 367. Sa reconstitution, III, 9. Illusion des ordres laïques sur le résultat, 10.' Expérience du clergé, 11. Phsjet de rachat admis par l'ordonnance de Blob, 10, IV, 109, erratum. Sa reconstitotion en 1588, 192, 193. Exécution de l'ordonnance de Blois, notables, 1597, 290. Vaste projet de reconstitution sous Henri IV, III, 302, 303. Ce qui frit friit, IV, 106. Projet de Richelien en 1626, 107, 108. Système admis à Blois adopté, 109. Ordonnance de 1629, 110. Son inaliénabiiité proclamée, 110. Son admiais-
TABLE ANALYTIQUE
tration, 111. Résumé général:
unanimité des Etats sur la a saffisanee du domaine >, IV, 263.
Domaine eceUsiastique, V. BUms ecclésiastiques,
DoMiciis. — Inviolabilité proclamée par le tiers : droit de résis^ tance, III ^ 5^. Mesures contre les soldats en marche» IV, 175.
DoHs ET FBHsioifs. — Eustachc de Parilly en signale les abus et propose leur suppression, I, 265.
L'ordonnance de 1^13 suspend le payement des pensions pendant trois ans, 285. Les Ëuu de Tours (1484k) proposent de supprimer la plupart des pensions, 478. Abus incroyable sous les Valois, mot de Montaigne, III, 17. Evaluées par le dergé'à 20 millions en 3 ans,
17, 18. Restitution réclamée,
18. Contrôle de la chambre des comptes (T.), 18. Doléances du clerjêé^ 18, 19. Multipliés par Taffluence des nobles à la cour, III, 47t 48. Suppression récla mée en 1588, 199. Passent de deux millions à six après la mort de Henri IV, IV, 98. En 1614, le tiers vent leur révocation ou au moins leur surséance, III, 339, 340. La noblesse réclame l'abolition des pensions du tiers, rV, 152. Montent à six millions en 1614. 340. Suppression du quart, 351. Leur énormité.
379. Leur réduction en 1617, m, 420. Leur abolition annoncée par le chancelier, III, 408.
Soumis au contrôle de la Chambre des comptes (T. 1614), IV,
DoRioLB (Pierre), chancelier de France. — Succède en 1472 à Jnvénal des Ursins, destitué au mois de mai 1483, malpiré le principe de l'inamovibilité, I, 441, note 1. Les Etau de Tours demandent en vain sa réintégration, 441.
DouiAss (Guillaume de), chance-
lier de France, en 1371, 1, 204.
Sa harangue au peuple (16 novembre 1380), 239.
DoBMAirs (Jean de), cardinal de Beauvais, chancelier de Fnmoe.
— Assiste aux Etats de Paris (mai 1369), I, 204.
DouAmx.— Usufruit en cas de veuvage, II, 541. Perte en cas de convoi, IV, 74,
DouAXBS iirTiBisxraxs. — Origine des lignes de douanes intérieures, I, 312, et506,Ao/«. Doléances des députés de Tours (1484) qui demandent le libre cours aes marchandises, 507. Charles VIII abolit les douanes étaUies sous Louis XI, 508. Le tiers aux Etats d'Orléans demande la sup« pression des douanes intérieures, II, 253. Doléances en 1614 ; le tiers demande la liberté du commerce intérieur, IV, 120, 121, La Bourgogne souffre des lignes de —, 123. Elle accepte avec joie leur suppression ; liste des provinces qui refusent, 123, 124. Résumé général, 270.
