V. Passage^ Répe

Dboit AviTDXL. — Prend le nom du financier Paulet, III, 280.

TW.Z, Y. Poulette.

Dnorr civil. — Fixé par la rédaction des coutumes, I, 466. — Rarement l'objet des doléances^ desEuts, 1, 467. — Abandonné à la jurisprudence, I, 468. — Aux EUU d'Orléans, 11^ 177, 213, 214. —Aux Etau de 1576, 531, 569. — En 1588, lU, 185, -T Aux Etau de 1614, IV, 67.

dl.— Résumé général, 245,250.

Daorr goiocbbciai*. — Aux EtaU d!Orléans, II, 186, 214. — En 1576, fraudes, 548. Usure et banqueroutes, 554,. III, 33. — En 1614, IV, 80, 92, 249.

DaoïT GouTUMiBR. — SpuTcc de la législation française, I, 124.

Fixation et rédaction des coutumes, I, 460. V. Coutumes. — Modiiié en 1560, II, 177.

Googl(

TÀBLË AMALTriQUË.

Achèvement de m rédaction en 1560» 192. Transaction avec ie droit écrit, IV, 74, 253.

Dboit CBDCunx. -— Aux Etats d*Oriéans, 11, 191, 214. — En 1576, 550, 570. ResponsabiUté da seigneur et des villages voisins du crime. II, 552, 553. Eu 1588, m, 186— En 1614, IV, 82. Résumé général , 250 , 251.

DfioiT icBiT. — Source de la législation française, I, 124. — Défendu i>ar le Languedoc, confirmé sur la demande des Etats de Tours^ I. 471. — Admet de plein droit le bénéfice d'inventaire, rV, 71. Transaction avec le droit coutumier, 74, 253.

Deoit (Etudes de).— Leur décadence. Plusieurs degrés franchis le même jour. Leur réorganisation (T. 1576), n, 472.

Dtju. xuDicuiBB. — Cette procédure est exclusive du droit d'apeîl ; sa décadence, I, 104.

écessité de se battre avec les juges quand on fausse leur jugement, I, 105. Le duel judiciaire disparaît, I, 106.

DuBLS — Se rattachent aux gueires privées et ans duels judiciaires,

II , 197. Leur multiplication sous Henri H, 198. Doléances des états d'Orléans. Traiteurs de paix (N.), 199. — Contraires à la loi chrétienne (C), 199. Peine de mort (T.), 200. — A Moulins, peine de mort et tribunal d'honneur, 200, 201. Plusieurs combattants en chaque duel, m, 59. Doléances du clergé et du tiers, 60. Lèse-majesté, id»

Concile de Trente, note. Opinion de Montholon en 1588, III, 186. Ce qu*en dit Miron en 1614, 401, note, — Se multi-

S lient sous la régence, doléances u clergé et du tiers, IV, 161.

Sévérité de redit de 1603. 161, 162. Ardeur du tiers pour U répression, 162. Grâces tréquentes avant Richelieu, 162, 163.

Richelieu sévit avec la plus glande énergie. 163.

Dinro» (Comte ae). — Sa conduite aux Etats généraux de Tours (1484), 1, 368. — Fait un discours au parlement sur la nécessité de convoquer les Etats,

Du Vair. V. rair (Du).

EàtTx n Fo&XTB (Maistres des). — Plaintes de la noblesse et du clergé en 1355, I, 110. Leur organisation, «leurs appels portés au parlement; leurs empiétements, 110. Leurs attributions réglées, 111. Droit de résistance accordé contre eux, 111, note 1 .

Leurs empiétements sous Louis XI, 446, 447. Promesses du conseil, 447. Les Etats d*Or^ léans demandent leur abolition, II, 135. Voulue par lHospital, ajournée par le parlement, 137.

Leur juridiction critiquée en

1576, 493. Doivent être nobles,

EcHBvnrs. — Participent è Téleotion des juges, II. 121. Vénalité des offices en 1614, IV, 95.