Voyez Gohard, ibid. , p
respecte.
Droit de joyeux avènement.
être le premier roi qui ait cherché à le faire prévaloir dans tout le rovaume au moment de son
avènement l. Henri III publia aussi au commencement de son règne des lettres patentes affectant et réservant aux chantres de sa chapelle les prébendes qui viendraient à vaquer2. Les députés du clergé protestèrent hautement contre cet abus en 1614, comme ils l’avaient fait en 1 576 ; ils obtinrent une importante restriction à ce droit presque illimité : seules, les églises cathédrales devaient recevoir à l’avenir des clercs désignés par le roi. Le nombre de ces grâces expectatives se trouvait donc réduit à une par diocèse et par règne. Les ecclésiastiques qui seraient ainsi pourvus ne pourraient céder à nul autre cette faveur toute personnelle (art. 17). Grâce à cette réglementation, le droit de joyeux avènement subsista sans soulever de la part du clergé de nouvelles protestations.
La vente des bénéfices et tous les pactes illicites auxquels les transmissions donnaient lieu furent l’objet denouvelles doléances du clergé et de la noblesse, mais on s’aperçoit déjà qu’en 1614 l’ordre avait commencé à renaître, car les plaintes sont moins amères, le tiers état garde le silence et se montre à l’égard du clergé infiniment plus modéré qu’aux
1. C’est par les cahiers de 1576 que nous apprenons ce détail jusqu’alors négligé par les historiens ecclésiastiques. (Goliard, ibid . , du Joyeux avènement). (C. 33. T. 43.) Les députés protestèrent contre ces grâces expectatives, ce qui n’empêcha pas Henri III d’imiter son prédécesseur.
2. 9 mars 1577. Voyez Chopin, Traité du domaine , liv. II, tit. 12, n° XI.
Vente
des bénéfices.
Doléances du clergé et de la noblesse.
États de Blois1 2. L’ordonnance se borna à renouveler les défenses contenues dans l’ordonnance de Blois (art. 21), en déclarant vacant tout bénéfice obtenu à titre onéreux (art. 18).
D’ailleurs, il faut songer que toutes les matières relatives à la simonie avaient été traitées à fond dans l’assemblée du clergé qui avait eu lieu en 1610. L’ordonnance qui fut rendue en septembre 1610, à la suite des remontrances présentées par les députés du clergé, traitait complètement ce sujet et établissait une répression assez sévère pour que l’efficacité de ces mesures explique le silence relatif des cahiers s.
En résumé, sous l’empire de l’ordonnance de 1 629, le choix des évêques et la plupart des nominations d’abbés étaient abandonnés à la volonté royale ; pour tous les ecclésiastiques, le seul contrôle était un examen de capacité, garantie efficace suivant les hommes et suivant les temps.
Les abus des réserves et de la simonie s’affaiblissaient de jour en jour sous le double effort de la réglementation royale et des solennelles décisions du concile de Trente dont Henri IY s’était montré le fidèle exécuteur en cherchant à atteindre un but à la fois politique et sacré.