POLICE GENERALE

SOMMAIRE

Désordres divers. Violences : rixes, duels; doléances énergiques du clergé et du tiers; tribunal d'honneur. Prohibition du port d'armes. I^ois de surveillance morale : maisons de jeu ; lois somptuaires.

Nous nous sommes déjà occupé iudireelement de la police du royaume, mais nous voulons réunir ici ce qui lient spécialement au maintien de l'ordre et de la tranquillité publique.

Indépendamment des gens d'armes licenciés et des étrangers stipendiés qui couraient les grandes routes, une multitude de vagabonds, espérant profiter des Mesures contre désordres pour piller et s'enricbir, pénétraient l'ré- *^'*''S^'°" *• quemment dans les villages et y prolongeaient parfois leur séjour. (T. 209.) Tantôt c'étaient de simples voleurs qui méritaient d'être chassés comme tels, tantôt des bandes de bohémiens qui traversaient les provinces, en commettant toutes sortes de méfaits. Le conseil du roi promit de rendre responsables de tous dommages les seigneurs qui ne purgeraient pas des vagabonds les terres de leur juridiction. L'ordonnance défendit à « toutes personnes de loger et recevoir en leurs maisons plus d'une nuit, gens sans aveu et inconnus. » (Orléans, 101 .) « Quant à ceux qui s'appe-

loient Bohémiens ou Égyptiens, leurs lemmes, enfants et autres de leur suite, » les baillis et sénéchaux furent chargés de les faire vider le royaume dans l'espace de deux mois, à peine des galères, sans autre forme de procès. (Orléans, 104.;

Mais, parmi tous les désordres de cette époque, le plus grave cl le plus fréquent était sans contredit ces luttes sanglantes qui changeaient de nom suivant la situation pcrsoiniellc des comballanls: rixes et batteries dans le peuple, duels dans la noblesse ou la riche bourgeoisie.

Les questions religieuses avaient multiplié , mais n'avaient pas fait naître, celle déplorable coutume Rixes et balte- dcs batteries populaires ; dans tous les temps, ces popu aires. yJQjgj^çgg avaicut été communes dans la j)Ièbe des villes ; les assemblées des campagnes elles-mêmes avaient été souvent changées par la grossièreté des mœurs et l'ardeur des passions humaines en un terrain de luttes homicides. Les populations, jusqu'alors spectatrices muettes de ces violences, pouvaient seules réagir contre de tels désordres ; aussi les cahiers demandèrent-ils au pouvoir d'édicler des peines sévères contre les assistants immobiles ou indifférents de ces luttes : non-seulement les habitants qui auraient été présents, mais ceux qui auraient été « avertis par clameur ou autrement, dévoient être tenus, toutes affaires laissées et postpusées, courir sus aux malfaiteurs, les arrêter et les mettre en justice, sur peine de prison et d'amende arbitraire. » Il parait qu'une telle ordonnance était bien nécessaire dans les villes, <( car les habitants sont si peu curieux du repos public, dit le tiers état, et si peu charitables, que voyant deux hommes

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s'cMitrc-baltrc ou ;n oir qucrollf (•ns('nil)l(', ils s'ciilcinieiil |)liilôt (Ml leurs maisons pour n'en rien Noir, que (le s'eftoreer d'apaiser les uoix-s el sepaicr ceux (jui se battent, » (T. '21 0. L'injonction (l'arrêter «tout combattant et de le delivrei- es mains i\o justice, >> sous peine d'uneamende arbilrairc, l'ut adressc-e aussi bien au\ babitants des villes (ju'aux manants des bourf:;a(leset villai^es. Oileans, (35.) C'est ainsi qu'on essayait d'associei" par la contrainte les l)()uri;eois aux inf('rèts permanents de l'ordre j)ul)lic; mais I«>s uKeuis sont [)Ius fortes que les lois : celles-ci son! impuissantes à cbani^er raj)i(lement la nature des bommes. La brutalité' de quelques-uns et la làcbetc' de la foule, tel ('tait le caractère dominant des masses populaires qui ne connaissaient depuis des si(^'cles d'autre expression de leur pens(^e que le lanj^ai^c de la force. Un rèf,nie de paix et de concorde j)ouvait seul relever le niveau moral : les exemples des Guises, le tumulte d'Amboise et les querelk^s violentes des factions devaient rendre vains les édits les plus (énergiques.

De toutes les formes de la violence, la plus com- ')nels

mune à cette époque était sans contredit le duel.

En remontant à la source de cette coutume, nous lui trouvons une double origine. Elle apparaît dans Lcsducl-^ notre bistoire au moment où décline l'usage du com bat judiciaire, et elle semble ;ivoir succédé aux guerres privées que le commencement du quinzième siècle vit s'éteindre pendant la lutte nationale qui Unit s(jus le règne de Chailes Vil. [.'usage s'étal^lit de présenter requête au roi pour obtenir l'autorisation de combattre en cbamp clos. En effet, les guerres pri-

se ralîachont O' ""' v..^... au\ gnprres 1)11vcVs el aux combats jiu'.iciaires.

vées étaient absolument défendues, et, sans cette demande d'autorisation souveraine, le duel fût tombé sous le coup des lois qui les réprimaient.

Au début, le duel, qui rappelait évidemment les luttes entre seigneurs, n'était permis qu'aux nobles. Etienne Pasquier nous l'apprend : « Il n'y a plus que le roy qui puisse décerner les combats et encore entre gentilshommes, lesquels font profession expresse de l'honneur. Car il n'est plus question de crimes, ains seulement de se garantir d'un desmentir quand il est baillé ^ » Ainsi Pasquier rattache les duels aux combats judiciaires encore plus qu'aux guerres privées.

Sous François I", la nécessité de solliciter une autorisation royale restreignit considérablement le nombre des combats singuliers; mais lorsque Henri II, désespéré de la mort d'un de ses favoris tué en duel. Les duels se se promit dc nc plus les autoriser, le refus persistant '""Heurl^n. " <iu roi, loin d'étouffer cette barbare coutume, lui donna un développement imprévu : jusque-là, on s'était arrêté devant la volonté royale, mais dès qu'il fîit constant qu'on ne pouvait plus obtenir l'autorisation, on s'en passa; on se battit sous les plus frivoles prétextes, de telle sorte que le nombre des duels se multiplia d'une manière effrayante.

Les États proies- Aussi Ics trois ordrcs furent-ils unanimes pour Sorabfe cou- soumcttrc au roi leurs doléances et lui indiquer les tume. moyens de porter remède à un si grand désordre.

La noblesse proposait, indépendamment d'une dé-

1. Recherches de la France^ liv. 4, ch. 1. Le chapitre est intkulé : n Des gages de batailles dont usèrent anciennement les François, pour la vérification de leurs faicts, et par especial es matières criminelles. »

( )|iiiiioil (le la noble!

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fense absolue des démentis, mesure plus illusoire qu'efficace, la constitution soit d'un tribunal d'honneur, soit d'un magistrat spécial, élu par les nobles de chaque l)ailliage sous le nom de traiteur de imïx, qui connaîtrait en première instance de toutes les querelles nées entre gentilshommes et ren\ errait les parties, s'il ne pouvait les concilier, devant le connétable et un mai'c'ehal de France qui décideraient en dernier ressort'. Enlin la noblesse demandait que le déshonneur retombât sur l'insulteur et non sur l'insulté.

Le clergé prenait la question de plus haut : « Ne Opînion soient permis, disaient les cahiers, combats ni duels "" clergé, à quelque personne que ce soit, comme chose non convenable à l'état des chrétiens. » (C. 123.) Ces! ainsi qu'il préludait aux grandes et sévères décisions du concile de Trente qui devait frapper trois ans plus tard de l'excommunication non-seulement les combattants, mais les parrains même du dueP. Le seul remède proposé par le clergé, c'é'tait la poursuite judiciau'e : les insultés devaient appeler de-