‹ Histoire des Etats généraux et des libertés publiques en Franche-Comté (volume 2)Chapitre 11 sur 23 · AVERTISSEMENT · texte numérisé non relu

AVERTISSEMENT

gnalées depuis l'impression du premier volume. Voici rénumération de ces sessions inédites :

1357, Dole.

1381, juin, Vesoul.

1396, juillet ou août.

1403, mars (n. st.).

1408, janvier ou février (n. st.).

1430, Salins.

1433, 7 août, Dole.

1435, août.

1436, Dole.

1451, 18 juillet, Dole.

1452, avril, Gray ; septembre, Besançon.

1455, 4 janvier (n. st.), Arbois ; 15 avril, Poligny.

1458, Salins.

1460, 17 août, Salins.

1462, 24 février (n. st.), Dole.

1463, 20 juillet, Dole.

1464, 8 mars (n. st.), Dole.

1527, 10 avril {n. st.), Salins.

On trouvera quelques détails sur ces diverses sessions dans rintroduction des Procès-verbaux inédits des États de Franche-Comti, que publiera prochainement la Société d'Émulation du Jura (1), pour servir de complément à Tœuvre magistrale du regretté président Clerc.

Bernard PROST.

Paris, le i5 novembre 188 i.

(1) Voir ci-devant, tome II, p. 371.

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