‹ Histoire des Etats généraux et des libertés publiques en Franche-Comté (volume 2)Chapitre 18 sur 23 · CONTENUES DANS LS TOMI · texte numérisé non relu

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▲LBBRT IT I8ÀB1LLV.

Sesaion du 16 noTembre 1606

Sesaion du 10 septembre 1614

Session du 26 janvier 1617

Session du 13 janvier 1621

Session du 16 janvier 1624

Session du i^ décembre 1625

Session du 13 mars 1629 ,

Session du 10 janvier 1633

La guerre de dix ans, ses conséquences. — Les ] dant dix ans d'être convoqués par FEspagD qui les remplacent

Ire assemblée des neuf députés, 5 juillet 1633.

2« assemblée des Neuf, 16 novembre 1633

PHILIPPE IV

3* assemblée des Neuf, 23 février 1634

4» — — 20 novembre 1634. . .

5« — — 24 février 1635

6» — — 18 mai 1635

7* — — 4 septembre 1635. . . .

8« — — 6 février 1636

9« « -. 20 avril 1636

10* — — 21 juin 1636

il» — — l*' août 1636

12* — — novembre 1636

13« — — 15 février 1637. — R tés des États sur les affreux ravages de Tarm* le bailliage d'Amont. — Envoi d'un député ( si^et

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n TABLE DES MATIÈRES

PagM 14« aasembléê des Neuf, 9 jaîn 1037. ^ Rapport de A. Barmont- Vaf te à son retour de Flandre. — Lettre de T Infant. — Instance des députés pour rentrée des troupes auxiliaires ea Franee. — Sur Tordre de Richelieu, trois armées envahissent

la Franche-Comté. — Insucc^ de cette entreprise 67

Le duc de Lorraine, les États et le Parlement 74

16* assemblée des Neuf, novembre 1637 78

17* assemblée des Neuf, 23 janvier 1638. — Rupture entre le Parlement et le duc de Lorraine. Ce dernier prend roffensive. Réponse de la Cour de Dole. — Silence des historiens sur ce

grave événement - 83

18* assemblée des Neuf, 9 avril 1638 89

19« assemblée des neuf députés et des maïeurs des villes, 22 octobre 1638. — Vote de 25,000 fr. par mois pour sauver le pays. — Propositions rejetées par le duc de Lorraine qui,

d'autorité, va occuper les montagnes du Doubs 94

Contre le gré des députés de TÉtat et malgré les sommes votées sur la demande du duc de Lorraine, les cantons voisins de la Suisse sont occupés par ses troupes. — Inutile soulèvement du val de Morteau contre elles. — Leur négligence à garder

la frontière. — Elle est forcée par les Suédois 98

La province étant envahie par les Suédois, le duc de Lorraine Tabandonne, négociant secrètement avec Richelieu. — Détails. — > Grave dissimulation de Girardot de Nozeroj. — Suspension de rassemblée des députés de TÉtat pendant six ans. ~

Étonnante résistance des Franc-Comtois 101

Événements qui suivirent le départ du duc de Lorraine. — Wey-

xnar en Franche-Comté. — Commencement de sa rupture avec

' la France. — Son désespoir. — Sa maladie. — Grotius et

l'ambassade suédoise. — Rupture complète avec la France. —

Incendie de Pontarlier et des montagnes du Doubs. — Quel en

est le véritable auteur ? 109

1644. — Premières suspensions d*armes avec la France. — Heureuse influence d*Anne d'Autriche, veuve de Louis XIII. —

Reprise des assemblées des neuf députés de TÉtat 118

20« assemblée des Neuf, 26 août 1644 120

21« — — 24 février 1646 122

22» — — 19févrierl646 123

23» — — 17 décembre 1646 123

24» - — aoÛtl647 124

26« — — novembre 1647 126

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