DU TOME PREMIER. III

Pag«ft

Projet adressé par un Flamand au duc Philippe, pour la réforme

de son gouYernement 09

Session de mars et juin 1441 iOl

1442. Sessions des deux Bourgognes, en Janvier à Dgon, et du

Comté en juillet à Dole 102

Session des 18 mars et 22 juillet 1443 103

Quatre sessions des États du mois de ma» au mois d'octobre

1445. Sessions du 19 mars à Dole, du mois de mai et du 25 juillet

à Dijon i07

Sessions du 19 mai 144Ô et du 9 mai 1447 110

Sessions du mois de juillet 1448 à D^on et de décembre 1449 à

Dole 110

Trois sessions de Tan 1451, la première à D\)on, et la dernière à

Dole, le 8 novembre 112

Les quatre sessions de 1454 117

1455. Diverses assemblées des nobles à Dole, Salins, Gray 120

Session du 28 août 1458 124

1459. Instruction des États du Duché aux députés qu'ils envoyeni

an Duc. — Progrès du pouvoir des Etats : . . . . 125

Session de février 1460 125

Sessions du 22 mai 1465 à Dole, et du mois d*août à Poligny. . . 127 Résumé du régne de Philippe le Bon au point de vue des libertés

publiques 128

GHÀRLSS IM TiMÉBAOU. 133

Sestton de 1468 135

Session de 1470 136

Session d'avril et mai 1471 • i . . 141

Session du mois de novembre 1473 142

Session des États des doux Bourgogne en janvier 1474, à Dijon,

et en février de la même année à Dule * 144

Session du 29 avril 1474 151

Session du 9 décembre 1474 152

Sessions de janvier et février 1475 154

Session du 29 avril 1475 155

Session du mois d3 juin 1475 517

Session du 14 novembre 1475 159

Session du 8 juillet 1476 160

MARIE ET MAXIHILIBN. 163

Session de février 1477 Ifô