‹ Histoire des États-Généraux (volume 2)Chapitre 142 sur 226 · Procès-verbal du tiers, 29 décembre, p · texte numérisé non relu

Procès-verbal du tiers, 29 décembre, p

CAiiiEUS DU tii;rs 2'.I'.I

sioii fut loni^iip. L'assemblée (léciil.i la mniiinalidii de la commission, et la chargea de préparer le chapitre de la réformation de l'Église, pendant que l'assemblée générale du tiers achèverait la lecture du cahier de rile-de-France '.

La commission se réunissait tous les jours; elle prépara sccessivement tous les chapitres.

Le 10 février, elle lit prévenir le clergé qu'elle avait enfin termim'- sa tâche : le cahier était composé de G65 articles.

Tels fui-ent les travaux sépar(''s des ordres'-; nous parlerons plus loin des tentatives poursuivies par le clergé pour la rédaction d'articles généraux.

Quand les déi)utés se séparèrent, aucune réponse n'avait été faite aux cahiers de doléances, malgré les réclamations tant de fois répétées des ordres^ (T. 10).

Les mi'cdiitruts se gardèrent de négliger un tel grief. Quand le prince de Condé se révolta, il se plaignit dans son manifeste que, « les Etats étant clos et leurs cahiers présentés, on n'eût pas répondu à tous leurs articles et ([u'on n'observât rien de ce qui avoit été accordé l'u aucuns * ».

\. Procès-verbal dii tiers, 8 janvier, p. 129.

2. Les cahiers de 161i ont été imprimés dans le^ deux collections de pièces auxquelles nous avons eu recours. Le cahier du clergé comprend ;]02 articles qui portent des numéros; ainsi les renvois étaient faciles. 11 n'en était pas de même pour le cahier des ordres laïques. Aussi avons-nous di'i aijpliquer aux paragraphes des numéros d'ordre. Nous avons trouvé 4 il articles pour la noblesse et C6.j pour le tiers état.

:}. Kn ICI 5 parut le Recueil des cahiers généraux des articles résolus et accordés entre les députes des trois étals avec les réponses du roi. Ces réponses placées en marge portent : accordé, renvoyé à rordonnance. néant. Ce texte était-il authentique? Il est difficile de l'affirmer. En tout cas, les décisions n'eurent point de suite. V. Rathery, £^i'/^s- r/énéraux, p. 280,281.

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