les Dobles

Kii i'Ml. .\uoblissements, 163, iOi, privilèges, 164. Monopole 'les fonctions publiques, 166. Pages, 166, 167. Inaction et ambilion, 167. Démolition des forteresses, 168.

En 1614. Sa haine contre les gens de justice, IV, 187. Premier (ontlil avec le tiers à l'occasion du langage de Savaron. 100. Son indignation contre la fraternité des ordres. Discours de Senecey, 193, 194. Syndics triennau.v élus, 311. Ses vues sur le conseil, 452, 4o3. Ses vœux en 1614, V, 74. Divisée en deu.x groupes, 75. Privilèges nobiliaires. Conrirnialion, 75. Usurpations, syndics, 75, 76. Abus des anoblissements, 76, 77. Titres houoriiiquos. 77. Situation politique de la noblesse, 78. Rapports des seiyiieurs avec leurs vassaux, 79. Abus de pouvoir, 79. Droits seigneuriaux, 80. .Mariages forcés, 81. Aides du seigneur, 81. Seigneurs faisant opprimer leurs vassaux par les gens de guerre. V, 82. Rapports avec le roi, 83. .Monopole de certaines fonctions, 83. Sa pauvreté. 84. Veut relever les baillis, 85. Pages, collèges militaires, 86. Droit de faire le commerce, 88. Esprit d'indépendance, 89. Rasemenl des forteresses, 90, 91. Ses alarmes, 93, 7iole 1. Défense des amas d'armes, 94. Duels, 94 et suiv. Sévérité de Richelieu, 97. Kn 1626 : cahier présenté au rui, IV. 290, 291. Ambition de la noblesse, î^9l. — Voudrait se transformer en une vaste hiérarchie militaire, 291. Résumé général, V, 213. Sous Charles VI, aux Htats de Tours, 214. — Au xvi" siècle, 214. Sou ambition, 214, 215. Henri IV et Richelieu, 215, 216. Sa tentative pour réunir les Ktals en 1651, V, 278 et suiv. Ses assemblées, 279 à 285. Sa responsabilité dans l'insuccès des Etats. Résumé de son attitude, 222, 223.

iS'oBi.KssK (Élections de la). Siège aux premiers Ktals sans élection, V, 243. Premières élections en 1356, 246, 247. Mandat commun avec les deux autres ordres en 1483, 250, 251. Convocation royale, 254. Assemblée de bailliage, 260.

Noblesse {Ses rapports avec la justice). — Les baillis chargés de faire exécuter par les nobles les ordonnances du roi, I, 106. Elle se plaint en 1355 des empiétements de la justice, 106, 107. — Proteste contre les maîtres des eaux et forêts, 107, Toute immixtion <lans la justice royale interdite. 11, 39. Déclin de l'autorité des baillis, 49. — Perd son influence judiciaire, 50. — Aux États dOrléaus, participe à l'éleclion des baillis, sénéchaux et prévôts, 270. Défense aux juges de recevoir des gages des seigneurs, 271. Tout don interdit, sauf gibier, 275. — Met son droit de justice sur la même ligne que celui du roi, 286, 287. — Entendait constituer une juridiction pour chaque ordre, 293.

Ho TABLE :«OT

— Résiste à l'exécution des arrêts, li,:il0.311. — Inquiète de la procédure secrète, 313. Son attitude vis-à-vis du clerpé à Or- •léaus, 228, 2oo et suiv. Ses projets touchant la justice, 3">(1. Résistance des seigneurs à l'exécution des arrêts, III, 231, IV, 467, 468. — Défend la succession coutumière, édit des mères, III, 251, 252. Effort en faveur des baillis. — Veut trois ordres de juridiction, IV. 32, 33, et le tiers des charges après l'abolition de la vénalité, IV. 421. — Défend la juridiction du conseil du roi, 452. Elle se plaint de la résistance des magistrats aux arrêts de justice, 468. 469.

Nom. — Défense de substituer le nom de terre au nom de famille, V, 77, Jiotes. Ordonn. conforme, 77. — Des bâtards, 78. V. Usurpations de noblesse.

No.NCE. — Les notables (1626) veulent lui interdire toute communication avec les sujets du roi, IV, 287.

Normandie (Duché de). — Donné à titre héréditaire au duc de Berry par le traité de Conflans, I. 332. — Repris par Louis XI (21 janvier 1467), 333.

NoRM.\\DiE Province de). — Charte aux Normands en 1337. I. 30, note 4. Confirmée en 1351. 32. 33. Accordée au duc de Berry, 1465. I, 332. Reprise par Louis XI. déclarée inséparable. 1467. 333. Disc, du chancelier en 1468. 336. Importance et revenu de celte province, 337. Proposition d'iualiénabilité. 338. Ses députés la demandent. 339. Les États la déclarent inséparable. 340. 341. Ses députés réclament à Tours le rétablissement de l'échiquier, II, 53. 11 est rétabli par Louis XII, et pourvu de magistrats capables d'appliquer la coutume, 53. Rédaction de sa coutume de 1577 à 1587, 111, 267, 268, 269, IV, 39, 40. notes. Résistance de Rouen en 1649, V. 275. Soulèvement général. 277.

Normandie. — V. États de Normandie, Parlement de Normandie, Coutumes de Normandie.

Notables (Assemblées de). — Réunie à Paris en novembre 1380, I, 229. Objet de cette assemblée, 231. Autre réunion de notables à Paris (1381). Ils accordent un droit de douze deniers sur toutes les marchandises, 232. 233. Assemblée des notables à Compiègne (15 avril 1382.) Les députés refusent de voter l'aide, 234, 235. Assemblée tenue à Paris en juillet 1411. L'Université y est appelée. Discours hardi du chancelier de Notre-Dame, 240, 241.

Assemblée de Fontainebleau (20 août 1560). Les notables sont choisis avec soin par les Guise. II, 102. Première séance (21 août). Discours du roi. Discours de la reine mère. Discours du chancelier. Rapports du duc de Guise et du cardinal de Lorraine sur l'administration, 163. Séance du 23. L'amiral de Coligny présente au roi une requête des protestants de Nor-