II

Bali.otes. — Vieux mol signifiant scrutin, I, 37, note 2.

Bame (cardinal). — Assisté aux États de 1468, I, 333.

Ban et aruùihe-ban. — Division des hommes d'armes en deux catégories, 1, 165. Cas de convocation de l'arrière-ban, 168. La noblesse se plaint aux États de Tours des appels trop fréquents, II, MO. Décadence du ban et de l'arrière-ban au xvi" siècle. Fixation des obligations de la noblesse, 424. Tout gentilhomme doit être prêt à partir, V, 85, 86. Offres de la noblesse,

III, 54. Sa décadence en 1576, III, 338, 339.

Banalhé (Droit de). — Plaintes du tiers en 1614, nécessité du titre, V, 80, SI.

Banqueroute. — Peine capitale réclamée en 1560, II, 331, 332. Satisfaction donnée aux Etals, 111, 264. Règlement proposé en 1614, V, 15. Origine de la faillite, id. Peine capitale contre les banqueroutiers frauduleux, 15, 16.

Banques. — Bapide fortune des banquiers étrangers en France. Le tiers aux Etats d'Orléans (1560) s'en préoccupe. Garantie qu'il exige contre eux. L'ordonnance de Roussillon lui donne satisfaction en partie, II, 395, 396. .Mesures demandées en 1576 contre les ban(iuiers étrangers, III. 310; enregistrement des procurations; cautionnement, 311. V. Étrangers, Usure, Change.

Baptême. — Affranchi de toute redevance forcée, II, 242. Dons volontaires permis, 111, 132. Vérification de l'âge : acte de — , 188. Actes de —, 244. V. État civil {Acte de V).

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lÎAii i^Denys de), évèque de TiiUo. — IJcinité aux Etats (Jénér;iiix de Tours (1484), 1, 3i)3 et note îi.

Bakhetti; Éticnuc). bourgeois de Paris. — Parle au nom de la ville de Paris aux Étals Généraux de 1314. 1, 25.

|{AuiticAi>i:s (Journée des). — 12 mai 1.j8S, 111, 370, IV, 14.

Hassomi'ikhre François de), maréchal de France. — Son procès au parlement de Normandie, IV, 432, note 1. — Présidentadjoint des notahles en 1626, IV, 27o. Ce qu'il dit de Versailles en 1626. 284, note 1. — Porte au roi les doléances de la noblesse. 291.

IUtaudise (Droit de^. — Abus des oflîciers royaux signalés en 1483. II, 64.

Bâtards. — Des gentilshommes; barre dans les armes, nom, V, 7«.

Baume {François de la). V. Suze.

Bayonse. — Lettre aux échevins de — en I i83 sur les élections, V, 249, note 2.

Bazin (Jean), procureur du roi à la prévôté de Blois. — Discours qu'il prononce à l'assemblée préparatoire du tiers état de cette ville pour les élections, II, Ho. On veut le faire arrêter, mais il s'échappe, 176, V, 263.

Béarn. — La religion catholique interdite depuis 1569, IV, 388. Vœux des Etats, 16 li. 388. G. invoque les édits de pacification. 389. Réunion du Béarn et rétablissement de la relig. eath. en 1620, 389.

Beavcaire (sénéchal de), en 1302. Son rôle dans les élections, V, 214, note-1.

Bealfort (Jean de). — Présente un système de remboursement des offices, IV. 226, 227, 237. Son projet en cours d'impression : formes brisées; Beaufort arrêté; N. proteste. L'impression autorisée s'achève, IV, 407, note 1.

Bkaikre.mont (Claude de), baron de Senecey. — Député de la noblesse de Chàlon-sur-Saone aux États de Blois. — Fait une courte harangue à la séance royale (17 janv. 1577). Il lui est prescrit de déclamer, non de lire. III, Vi.note 2.

Beal'fremont (Henri de), baron de Senecey, lils du précédent. — Député de la noblesse i^Chalon-sur-Saône) en 1614, élu président de la noblesse, IV, 180. — Désavoue le propos tenu sur Savaron, 192. La noblesse se plaint au roi par sa bouche, 193, 194. — Orateur de la noblesse à la séance de clôture, 242.

Beauhar.n(jis (François de). — Lieutenant gén. du bailliage et député d'Orléans, préside le gouv. de l'Orléanais, IV, 297.

Beaujei; (Anne de), tille ainée de Louis XI. — Son père en mourant lui laisse le gouvernement, 1, 319. Elle fait des concessions au sentiment public. — Rappelle les exilés, 349, et remet une partie des impôts, 3j0, II, (17. — Remet un quart de