DES COLONIES

Messieurs,

Burlce. dans son éloqpqqt pésuipé, npq§ a pipptré comment l’esppif, lij}érpl, que les cplpns avaient apporté de la rpétropolp, pétait çléveloppé sur pp sol popyeaq avec pne énergie tpule particulière, comppp ces plpptps qui, transportées sops pp ciel favorable, changent d’aspect, de proportion, de durée, et presque de natupe. Vous savez avec qpelle finesse d’analyse l’orateur anglais a recherché les causes de cette expansion irrésistible de la liberté. L’origine, le gouvernement, la religion, les mœurs, l’éducation, l’éloignement de la métropole, tout, jusqu’à l’esclavage même, concourut dès le premier jour à faire de l’Amérique la nation la plus jalouse de ses droits.

Il nous reste à étudier un autre aspect du génie américain, un aspect qui lui est particulier et qui n’existe point en Angleterre; c’est l’égalité. L’égalité, qui a passé des mœurs dans les institutions, est, je le répète,

ce qui distingue le caractère américain du caractère anglais, et ce qui, malgré la distance, met la société américaine plug près de nous que lç société anglaise.

Il y q 4oqc là pour nous pnç étude du plug hauj; intérêt.

Toutefoig, il y a dans cette étude de certaines difficultés à yaincre pour que nous sentions bien toute l’importance, tonte l’influence de ce principe d’égalité. Cette difficulté tient à ce qqe j’égalité est dans i’air même que nous respirons. Quand on nous expose tout ce qu’a produit la liberté aux États-Unis : l’organisation communale, la séparation de l’Église et de l’État, etc., Indifférence des institution! nous montre aussitôt combien les Américains ont été plus loin que nous dans la pratique du libre gouvernement. Mais si je voijs dis qu’il n’y a en Amérique ni noblesse héréditaire, ni pairie, ni plergé établi, en un mot, nulle aristocratie, et si descendant jusqu’au droit civil, où d’ordinaire l’aristocratie jette ses plus profondes racines, je vous expose la condition des terres en Amérique, la facilité de transmission, la simplicité du droit de succession, toutes institutions qui sont les nôtres, je crains que vpus np saisissiez pas complètement ce qu’il y a de particulier dans la société américaine, ce qui, dès l’origine, la sépare de la société anglaise, la cause, enfin, qui, le jour oq l’Amérique a été maîtresse de sa destinée, en a fait nécessairement une république au lieu d’en faire une monarchie constitutionnelle, comme la métropole.

Il faut cependant noqs rendre un compte exact cju

rôle qu’a joué en Amérique le principe d’égalité, et par la môme occasion du rôle qu’il joue dans les sociétés modernes. Pour nos recherches historiques, ce serait les mutiler et les rendre stériles que de ne pas étudier l’un des deux éléments du génie américain. Pour le résultat pratique que nous ne perdons jamais de vue , ce serait une faute que de ne pas saisir toute la portée de ce principe, plus nouveau dans le monde que le principe de liberté.

Ces noms de liberté et d’égalité ont été si souvent associés l’un à l’autre, depuis soixante ans, qu’il nous semble au premier abord qu’ils aient été de tout temps, et nécessairement, inséparables. Il n’en est rien cependant. C’est d’hier seulement qu’est née l’égalité civile et politique. Et quant à être naturellement séparables, il suffît de jeter les yeux autour de soi pour voir des pays où l’égalité est absolue, sans qu’on y connaisse la liberté : tels sont les États despotiques de l’Orient. Il y a au contraire et près de nous un pays où la liberté est plus grande, plus complète qu’en aucun endroit du monde, mais où l’égalité n’existe pas, au moins dans les mœurs. Est-il besoin de nommer l’Angleterre?

L’Amérique est le premier pays qui, dans les temps modernes, ait essayé d’associer ces deux principes de gouvernement. La France l’a suivie dans cette carrière, mais peut-être n’a-t-elle pas su faire leur juste part à ces deux éléments : peut-être n’a-t-elle pas assez tempéré par la liberté ce que le principe d’égalité contient de despotisme, quand on l’exagère. Pour nous faire des idées saines à ce sujet, il importe donc de l’étudier en

Amérique, et de constater les résultats qu’il y a donnés.

Constater ces résultats, peut sembler au premier abord chose fort délicate, car la liberté et l’égalité ont assez de points communs, assez d’exigences semblables, pour qu’il soit difficile de faire le départ, et d’attribuer à chacun de ces deux éléments ce qui lui appartient en propre; par bonheur l’histoire et la comparaison des législations viennent ici à notre secours. L’Angleterre, d’où est sortie l’Amérique, est un pays où le principe d’égalité était certainement chose inconnue au commencement du dix-septième siècle, car aujourd’hui même il n’y a pas encore pénétré ; d’un autre côté, dès cette époque, c’était un pays où la liberté était florissante. En étudiant l’organisation de l’Angleterre, la condition des personnes et du sol, il nous sera donc possible de constater ce que produit le principe de liberté, sans mélange d’égalité ; le contraste que nous présentera l’Amérique nous fera connaître ensuite comment cet élément nouveau a changé des institutions transportées dans un milieu social tout différent.

Et comme la condition de la société en Angleterre au dix-septième siècle nous représente assez bien ce qu’était la France vers la même époque, comme sa condition actuelle nous dit aussi, toutes proportions gardées, ce que nous serions si en 1789 on eût fait une réforme au lieu d’une révolution, il y aura pour nous plus d’une leçon dans ce rapprochement des institutions anglaises et américaines. Par. exemple, on comprendra mieux comment chez nous la monarchie de la charte, qui s’est tenue trop près des formes anglaises,

n’y pouvait donner les fruits qu’elle porte sur un sol tout différent; on sentira aussi combien la constitution anglaise séduira toujours les amis de 4 liberté, mais combien elle est insuffisante pour répondre aux désirs, aux besoins d’une nation dont la passion dominante est l’égalité.

Ce sera là un premier essai de législation comparée qui du même coup nous donnera des lumières sur les institutions de l’Angleterre, de l’Amérique et de }a France.

Lorsqu’au commencement du onzième siècle Guillaume de Normandie fit la conquête de l’Angleterre, il y installa le régime féodal dans toute sa rigueur, les usages de la Normandie devinrent les lois de la Grande- Bretagne Ces institutions s’enracinèrent avec d’autant plus d’énergie qu’elles étaient en germe chez les Anglo-Saxons, comme chez tous les peuples de race germanique, et que Guillaume ne fit que donner une forme plus arrêtée à des rapports nécessaires, et qui avant la conquête s’établissaient déjà naturellement.

Ce ne fut pas en effet par caprice, par désir de la toute-puissance que Guillaume établit le régime féodal en Angleterre. Outre qu’à cette époque le droit féodal, suivant la judicieuse observation de Spelman, était le droit public de l’Europe, la crainte d’une révolte des Saxons vaincus, le voisinage dangereux des Gallois et des Écossais, tout rendait nécessaire cette organisation

1. Dans cet exposé j’ai suivi l’excellent travail de M. Guizot : Des causes de l’établissement du gouvernement représentatif en Angleterre; Essais sur l’IIistoire de France , sixième Essai.

militaire d’une société toujours armée pour attaquer ou pour se défendre.

Mais, et ceci est remarquable, c’est de cette organi sation modifiée par le temps, mais toujours reconnaissable, qu’est sortie la constitution anglaise. La société anglaise a conservé l’empreinte féodale plus purement qu’aucune autre. Si donc on ne connaît ‘les premiers traits de la féodalité, si l’on porte dans l’étude des institutions britanniques les idées politiques des modernes, ou les souvenirs de l’antiquité, il sera impossible d’y rien comprendre ; le passé seul peut nous donner le secret de ce que nous admirons.

Au temps féodal la société était une armée campée sur le sol, ayant son chef dans le roi, ses capitaines dans les barons, ses soldats dans les vassaux. La propriété foncière étant alors la seule richesse, et le seul instrument de puissance, ce fut en terres, ou comme on disait, en fiefs, qu’on paya cette armée permanente. Et comme les fonctions étaient héréditaires, ce fut en quelque façon le sol môme qui représenta le commandement et le service; le fief du chevalier dut fournir un soldat, comme le fief du baron dut fournir un capitaine.

C’est ainsi que dès le premier jour il y eut une hiérarchie de personnes, et une hiérarchie de terres correspondante. Il y eût un domaine royal, des biens d’églises, des baronnies, des tenures de chevalerie pour défrayer le roi, l’Église, les barons et les chevaliers. Et en descendant plus bas, il y eut des tenures en socage, en bourgage, en villenage, pour l’homme libre qui fendait

la terre avec le soc de la charrue, pour le bourgeois qui travaillait dans les villes, pour le misérable serf qui cultivait le champ du seigneur. *

L’organisation de la société fut donc à cette époque comme une échelle où chacun eut son degré, où l’on descendait du roi chef suprême à l’évêque ou au baron, du baron au chevalier, du chevalier au franc tenancier, de l’homme libre au vilain. Chacun dépendait d’un supérieur; mais, d’une dépendance réglée de bonne heure, relevée souvent par la noblesse du service exigé, et qui (si l’on met les vilains de côté) n’était rien moins qu’une dépendance servile.

Quand je dis que, dans l’organisation féodale, chaque homme avait sa case et son rang, prenez garde de confondre ce régime avec les castes d’Orient. Dans l’Inde la condition de l’individu est fatalement fixée par sa naissance; son origine le condamne à la plus obscure ou l’élève à la plus haute destinée ; mais dans le système féodal il en était autrement. Quel que fût le désavantage de la naissance, on n’était pas nécessairement parqué dans la condition où le ciel vous avait fait naître. La terre était immobilisée, l’homme ne l’était pas. La société féodale était une échelle où chacun pouvait s’élever jusqu’au plus haut degré; rien n’empêchait qu’un paysan ne devînt évêque, ou un soldat chevalier; seulement, à chaque échelon, le parvenu trouvait une nouvelle condition sociale, condition nettement déterminée, ayant ses droits et ses devoirs particuliers, ses privilèges et ses obligations.

Ainsi, à la différence de notre société où tous les in-

( dividus sont considérés comme égaux, la société féo- | dale était comme une fédération de communautés différentes et superposées les unes aux autres, chacune ayant son organisation, ses lois, ses magistrats.

Le baron, par exemple, dépendait du roi, il lui devait foi, hommage et conseil; mais son service était réglé par la loi, et s’il était accusé, il ne pouvait être jugé que par ses pairs.

Le chevalier dépendait du baron, comme le baron dépendait du roi; le vilain, aussi jugé par ses pairs, suivait la coutume du manoir; l’Église, l’Université, les communes étaient autant de corporations libres, mais relevant du roi ou quelquefois des barons, et elles avaient également leurs lois et leurs privilèges.

En un mot, tandis qu’aujourd’hui nous poursuivons partout et à tout prix l’unité dans la condition sociale et dans les institutions, à cette époque tout était variété et diversité. Non-seulement toutes ces corporations avaient une organisation différente ; mais dans la même catégorie, deux villes, par exemple, n’avaient pas toujours les mêmes privilèges, et dans une même ville on rencontrait une foule de corporations industrielles ou commerçantes dont chacune avait ses libertés particulières.

Rien de plus divers que toutes ces coutumes, tous ces usages, et c’est pour cela, je le dis en passant, que tous les systèmes, tous les régimes ont eu leur justification ou leur condamnation dans le moyen âge; on y trouve tout, mais à l’état de mélange et de confusion.

Dans un tel régime où chercher l’égalité? Personne

n’en avait le désir, ni même l’idée. Comment l’eût-on conciliée avec l’idée de hiérarchie, et surtout de hiérarchie héréditaire? Le beau idéal ce n’était point une société uniforme, mais au contraire une société si bien

ordonnée que chacun y trouvât sa place suivant sa naissance, ses services et ses mérites, quelque chose comme la hiérarchie ecclésiastique, image elle-même de la hiérarchie céleste. C’est le contraire de l’égalité.

Toutefois, ne concluons pas de là que dans le régime féodal il n’y eût point de place pour la liberté; ce serait le juger avec les préventions de nos pères, préventions justes à une époque où de ce régime ne subsistaient plus que les abus, mais injustes quand on étudie le système féodal du treizième siècle, c’est-à-dire le régime d’une société qui réclamait une semblable organisation.

Sans doute la liberté d’alors ne ressemblait pas à ce que nous appelons aujourd'hui de ce nom ; il lui manquait ce caractère de généralité qui pour nous lui est essentiel ; il n’y avait pas une liberté, mais des libertés, le mot dit tout. La liberté était un privilège ; mais pour n’être pas aussi répandue qu’à présent elle n’en existait pas moins, et même j’oserais dire, en empruntant une des fines observations de Burke, qu’elle était d’autant plus grande pour les uns qu’elle était fondée sur l’asservissement des autres.

Rien de plus libre et de plus indépendant, par exemple, que ces grands barons qui formaient le conseil du roi, et ne pouvaient être jugés que par leurs pairs. Rien de plus indépendant que ces chevaliers dont le

service était nettement déterminé par l’hommage, soldats volontaires qui pouvaient toujours répudier l’obéissance en renonçant au fief.

Et même, en descendant plus bas, il faut se dire que cette organisation étroite des corporations donnait au plus humble des individus des garanties qu’un bourgeois isolé, sans appui et sans défense, ne trouvait point sous François Ier ou sous Louis XIV. Ce n’était pas chose aisée que de molester le bourgeois d’une ville de commune, le clerc admis dans l’Université, le moine ou le prêtre sous la protection de l’évêque : à l’instant en effet se dressait devant l’oppresseur une corporation blessée dans ses privilèges, et avec laquelle ih fallait compter. Les plaintes perpétuelles de l’Université contre le prévôt de Paris à cause des étudiants, prouvent assez combien ce grand corps était jaloux de ses droits.

Ainsi cette organisation qui nous surprend ppr son caractère étrange n’était rien moins qu’un despotisme ; au contraire, la liberté y était en mille endroits, cachée, il est vrai, sous le nom de privilège. Pour enseigner, par exemple, il fallait appartenir à l’Université; mais dans l’Université régnait la liberté la plus complète. Tout docteur pouvait faire un cours, et l’organisation qui fait aujourd’hui la prospérité des Universités d’Allemagne n’est qu’un emprunt des règlements de l’Université modèle de Paris, avant que Louis XIV n’eût confisqué la liberté d’enseignement après tant d’autres.

Également la liberté de la parole n’existait guère que dans l’Église; mais là elle est complète, rien n’égale la hardiesse des évêques et des moines du temps.

Pour être quelque chose dans la commune, il fallait appartenir à une corporation; mais une fois bourgeois on n’avait point de supérieur, la commune était une république qui s’administrait par elle-même.

Enfin, s’il faut juger une époque par ses œuvres, n’oublions pas que nous devons à la féodalité le jury et le gouvernement représentatif. Rien de pareil n’est sorti d’une société dégradée par le despotisme.

Le jury se trouve chez les Grecs et chez les Romains, car en tout pays libre on a senti que pour éviter l’oppression il fallait remettre la justice criminelle aux mains des citoyens; mais c’est au moyen âge que nous devons l’idée du jugement par les pairs; c’est une conséquence de la hiérarchie de la société. Chaque condition, barons, chevaliers, bourgeois ou vilains, avait ses pairs, et ne voulait point d’autres juges. Les prendre plus bas eût été un déshonneur; les prendre plus haut eût été un danger. La liberté trouvait son compte à cette institution.

Quant au gouvernement représentatif, il est visible qu’il est sorti du régime féodal . L’idée de représentation était inconnue aux républiques de Grèce et d’Italie. A Rome, on avait trouvé dans l’organisation des centuries un moyen très-ingénieux de régler la puissance électorale, en tenant compte de la fortune et de l’âge; mais on n’y a jamais connu ces délégations du pouvoir qui jaous sont familières. La représentation ne pouvait sortir que d’un régime où des corporations souveraines envoyaient des fondés de pouvoir comme mandataires des intérêts de la communauté. C’est à ce

OllGA NISATION CIVILE. . 42ü

titre que paraissaient les évêques et les abbés dans les conciles. C’est à leur imitation que se formèrent les états généraux en France et le parlement en Angleterre. Nos trois États sont l’expression d’une société hiérarchique, où les serfs ne sont point encore admis. Le parlement anglais offre le même spectacle, sinon qu’avec plus de fidélité aux idées féodales, prélats et barons sont confondus dans un même conseil pour assister le roi.

Le système féodal avait, nous l’avons dit, hiérarchisé les terres non moins que les personnes; il avait immobilisé la richesse et la puissance ; aussi la hiérarchie survécut-elle aux causes qui l’avaient amenée, et quand la féodalité n’eut plus de raison d’exister comme institution militaire, se transforma-t-elle en aristocratie.

Peu à peu la terre noble fut délivrée des charges militaires qui pesaient sur elle ( pour l’Angleterre cette réforme eut lieu sous Charles II); mais le sol conserva ses privilèges, et garda la suprême influence dans l’État. Le gouvernement n’en fut pas moins un monopole entre les mains des nobles, de l’Église et des autres grands propriétaires; le règne de l’aristocratie terrienne remplaça l’empire de la chevalerie.

Il resta donc à la société anglaise un caractère hiérarchique, qui excluait l’égalité, et au moment où se fit l’émigration d’Amérique, les privilèges de la noblesse et du clergé , la différence du bourgeois et du vilain , moins sensibles qu’autrefois , étaient cependant loin d’être effacés. Si ces distinctions ne reparurent pas en Amérique, c’est qu’elles trouvèrent sur ce sol nouveau

une résistance qu’elles ne purent surmonter et dont nous chercherons plus loin les causes.

Dans la métropole , cette féodalité civile fut si peu atteinte par la révolution qu’elle y subsiste encore, bien qu’affaiblie; c’est assurément un spectacle étrange que le peuple de l’Europe le plus libre par ses lois et son génie soit en même temps celui où l’idée de hiérarchie ait le plus de force, où l’idée d’égalité ait Je moins de faveur dans l’opinion.

Ne croyez pas, en effet, que les idées de 4789, si populaires chez nous, soient reçues à Londres comme des axiomes qui ne souffrent pointde discussion; de l’autre côté du canal on n’admet point que l’égalité soit une des bases de la société. Tout au contraire, des institutions qui nous semblent mauvaises, le droit d’aînesse, par exemple, et la concentration du sol, sont défendues par les économistes aussi bien que par les hommes d’État. Leur grand argument, c’est d’opposer à l’agriculture florissante de l’Angleterre la culture moins productive de la France, causée, suivant eux , par la mobilisation et l’émiettement du sol, par l’absence de capitaux, en d’autres termes par l’égalité de nos lois de succession.

Au fond, dans l’école anglaise, l’égalité est considérée comme un principe destructeur de la liberté, car, suivant les politiques d’outre- Manche, la liberté vit d’ordre, et il n’y a pas d’ordre sans hiérarchie. Les plus modérés en sont aux principes que Milton met dans la bouche de Satan passant la revue de l’armée infernale :

c Fils «lu ciel, sinon tous égaux, du moins tous libres, tous

également libres, car les ordres et les degrés ne jurent point avec la liberté, mais tout au contraire s’accordent avec elle*. »

Pascal s’indignait qu’une montagne changeât les idées de justice : vérité en deçà des Pyrénées, disait-il, erreur au delà; vous voyez qu’un bras de mer ébranle les principes politiques que nous croyons les plus sûrs.

D’où vient cela? interrogeons l’histoire, elle nous donnera le mot de cette énigme.

Quand Hugues Gapet se fit couronner , c’était le seigneur d’un grand fief, mais le reste de la France appartenait à une foule de barons libres, indépendants, toujours en guerre ou en pillage. Il fallait une force supérieure pour imposer silence à ces passions brutales, pour arrêter le morcellement de la société et du pouvoir; cette force fut la monarchie. Aussi, dès le premier jour, dans les villes comme dans les campagnes, y eut-il union du peuple et du roi pour débarrasser le pays de cette noblesse qui l’opprimait. A l’aide du droit romain, des légistes et des parlements, la royauté abattit l’aristocratie, et nous conduisit à l’égalité par le chemin du despotisme. C’est ainsi que la monarchie a été populaire en France, tandis que |a féodalité y est restée odieuse, car nous en avons surtout connu les abus, sans compter qu'elle a été calomniée comme tous les partis vaincus.