CONCLUSION

La Catastrophe du droit des gens et la Renaissance de la

Justice mondiale

L'histoire du droit des gens n'est pas l'histoire d'un progrès continu, méthodique et toujours grandissant. Certes, la richesse des institutions se multiplie au cours des âges. Mais cette amplification ne va point de pair avec une stabilisation de l'édifice. Quand nous observons le développement des quatre grands axiomes, nous voyons des conquêtes alterner avec des revers. L'évolution se meut en spirale, pour citer une parole célèbre ; mais dans le domaine du droit des gens la spirale n'agrandit que très lentement ses arcs de cercle. Pour emplo}er une autre image : on dirait les vagues d'une marée montante qui tantôt se jettent à l'assaut du rivage, tantôt retombent dans le néant, mais qui suivent tout de même, à la longue, une marche ascendante.

Il y a, dans le domaine du droit international, cinq moments glorieux entre tous. Ils sont des phares rayonnants de lumière qui montrent la route à l'historien. C'est d'abord la consécration du caractère sacro-saint des traités par les peuples de l'antiquité. C'est ensuite l'avènement des Etats souverains à l'époque de la Renaissance et, en connexion avec lui, le triomphe de la liberté des mers. La Paix de Westphalie opère la synthèse des quatre grands axiomes du droit international et crée une garantie solidaire pour l'exécution fidèle du Traité. La Révolution idéalise la loi des peuples par une profession de foi qui est un véritable poème. Enfin, pendant le demi-siècle qui précède la grande guerre on voit s'épanouir une solidarité intense, inouïe et les Conférences de La Haye légiférer pour les peuples.

A la veille de la grande catastrophe les volontés convergeantes de l'univers atteignent un degré de tension extrême et paraissent capables de faire des prodiges. On dirait qu'un château du Saint- Graal va s'élever au milieu des nations, château inexpugnable qui aura les quatre grands axiomes du droit des gens pour donjons angulaires et défendra l'humanité contre l'invasion de la force brutale. Mais le rêve s'évanouit. Kiingsor veille. Le magicien téné-

breux tient toujours sa lance infernale. L'heure de la délivrance, l'heure de la communion dans un même idéal, l'heure de la rédemption n'a pas encore sonné.

En 19 14 un cataclysme effroyable se déchaîne sur l'humanité. Il secoue la loi des nations jusque dans ses racines les plus profondes ; il ploie jusqu'à terre les sommets de l'arbre géant.

Or, la question se pose, angoissante : Comment les dogmes du droit des gens ont-ils pu fléchir à une époque où ils semblaient plus solides que jamais?

Il faut répondre ceci : L'assaut na pas été livré par une force étrangère. Le droit des gens n'a pas été envahi par un mouvement d'idées hétérogène. Il n'a pas cédé devant un raz de marée, un torrent de lave. Bien au contraire, l'incendie s'est déclaré dans les murs de; la ville. Le droit des gens lui-même était le foyer des éléments destructeurs.

Précisons : Le conflit tragique n'est pas né d'une simple insurrection de la force contre le droit; il n'a pas été l'œuvre d'une poussée barbare qui, foulant aux pieds tout principe de justice, aurait bouleversé le monde pour satisfaire des ambitions matérielles.

Pourtant c'est là une explication courante et qui est même donnée par des auteurs allemands: Il n'y avait plus assez de place dans le monde, déclarent- ils. Tôt ou tard les grandes Puissances devaient se heurter sur les voies de leur expansion naturelle. Ainsi, la route de l'Europe centrale à Bagdad barrait la porte de sortie de l'Empire moscovite sur la Méditerranée. La continuation de cette route jusqu'au Golfe Persique se croisait avec la voie de communication que l'x^ngleterre projetait de l'Egypte aux Indes et qui devait achever de faire de l'Empire britannique un édifice harmonieux et stable. Il existait bien une liberté des mers, poursuivent-ils, en ce sens que la navigation des peuples ne rencontrait pas d'entrave. Mais l'Angleterre pouvait arbitrairement supprimer cette franchise parce qu'elle dominait d'importants détroits et possédait une chaîne de stations indispensables sur les chemins de l'océan. Enfin l'Empire allemand voulait conquérir de nouveaux débouchés pour les forces vives et l'esprit créateur de son peuple; il voulait agrandir son domaine colonial. Un jour devait donc venir, concluent ces auteurs, où éclaterait la grande querelle pour le partage du monde; c'était une nécessité inéluctable.

Explication par trop simpliste. La fantaisie de jeter par-dessus

bord toutes les traditions acquises, de s'affranchir de tous les liens de l'atavisme, de renier le monde des idées, de déchaîner la sauvagerie primitive a pu germer dans la tête de quelques chefs qui étaient enivrés de leur puissance. Mais elle n'a pu entraîner les masses; il est inimaginable qu'au vingtième siècle un peuple entier soit parti pour une expédition de brigandage, pour une guerre de Vikings. La psychologie de l'Allemagne, en 191 4, était différente : Si des milliers d'hommes ont sacrifié leur vie dans les rangs de l'armée allemande, si toute une nation a pu endurer des épreuves terribles pendant plus de quatre ans avec courage et mêm.e héroïsme, il devait y avoir une force spirituelle qui soutenait les masses. Souffrir et tomber pour la patrie, c'est avoir une foi. En effet, la grande foule du peuple germanique s'imaginait combattre pour une cause de justice. Seulem.ent, cette cause était mal comprise. Et voici, en un mot, quelle fut l'origine de la grande guerre : une erreur sur le droit. Il est vrai que cette erreur était sciemment implantée dans les imaginations par des conducteurs d'hommes. Elle était même préparée de longue date et avec une méthode tout à fait savante, afin qu'au moment critique la nation se levât avec les armes de l'esprit nécessaires à la lutte. La mobilisation de l'âme allemande était faite depuis un demi-siècle.

Quelle fut l'erreur de droit international qui entraîna le peuple? Quels furent les faux dogmes, d'une puissance évidemment fascinatrice, qui suscitèrent un phénomène d'enthousiasme, de courage et de renoncement, comme on en voit peu dans l'histoire?

Trait profondément caractéristique et adroit, les instructeurs du peuple s'étaient emiparés, non de problèmes concrets, dans lesquels jouaient des règles de droit secondaires, mais de causes primordiales, de grande envergure. Ils faisaient entrer en scène, du moins sous un déguisement habile, des principes fondamentaux de la vie internationale.

En étudiant la période qui précède la grande guerre, nous avons déjà indiqué l'une des doctrines fallacieuses qui remuaient l'Allemagne. Elle faisait résonner le thème d'égalité, mais en composant, sur ce thème, une fantaisie qui dénaturait l'idée mélodique initiale.

Les parties de la surface terrestre, ainsi statuait cette doctrine, qui sont également indispensables aux divers peuples, doivent leur appartenir en commun. Or, on déduisait de cette prémisse que non seulement la haute mer et les détroits, mais encore les canaux inter-

océaniques et les stations des grandes routes maritimes étaient la propriété de tous. Le condominium effectif sur le canal de Suez, l'abandon de Gibraltar par les Anglais, l'internationalisation des points d'escale essentiels, voici les conclusions de cette théorie et c'est là ce que l'Allemagne entendait par la liberté des mers.

Il était encore un autre développemient qui jouait sur le principe d'égalité : Quand il s'agit de fonder une domination nouvelle dans des pays hors d'Europe, soit dans des territoires encore barbares, soit sous forme de protectorat dans des pays de civilisation imparfaite, la préférence doit être donnée aux peuples qui ne possèdent pas encore de domaine colonial en rapport avec leur capacité d'expansion. C'est une doctrine d'apparence égalitaire, et douée d'une particularité frappante. En effet, elle n'est pas conçue dans un sens formel, absolu, elle ne met pas les Etats rivaux sur une même ligne invariable; bien au contraire, elle est entendue dans un sens matériel, historique, elle tient compte des possessions acquises et des facultés présentes. Elle peut être comparée à un système agraire qui, partant d'un droit primitif et imprescriptible à la terre, mesure les parts d'après les forces de travail des familles.

Cette doctrine, si séduisante pour une nation qui était venue trop tard dans le partage du monde et demandait sa place au soleil, trouvait une série d'applications de haute actualité. L'Allemagne, rencontrant la Russie et l'Angleterre sur sa route vers Bagdad et le golfe Persique, alléguait la moindre puissance organisatrice de l'une et la saturation de l'autre, pour revendiquer un droit de préférence. L'Allemagne allait encore plus loin et réclamait un remaniement de l'état de possessions colonial, un nouveau partage. Tout le monde sait combien ces thèses, habilement présentées, ont fait d'adeptes et quel prestige elles ont exercé sur un peuple dont l'esprit de critique et de réflexion, pourtant si aigu, ne s'était jamais développé en matière politique.

La théorie que nous venons de décrire n'est qu'une transposition du communisme dans la sphère internationale et se trouve, comme lui, en contradiction flagrante avec le droit positif. Quand on affirme que dans l'Etat les moyens de production appartiennent à tous et doivent être répartis d'après les facultés de chacun, on se heurte aux lois en vigueur qui consacrent l'acquisition par contrat, par occupation, par l'eft'et du temps et reconnaissent le droit de l'homme au produit de son travail. Même collision dans la sphère du droit des

gens : La répartition des territoires que l'Allemagne flétrit comme injuste est basée sur des titres universellement admis par convention expresse ou tacite: elle est fondée sur la cession, ensuite sur la mainmise première et la longue possession, deux actes dont la faculté justificative est d'habitude corroborée par le travail et les sacrifices consommés dans le domaine acquis. Ces titres étaient du reste implicitement reconnus par l'^A^llemagne; car, dans ses rapports diplomatiques, elle traitait sans contestation les territoires ambiticMinés par elle comme dépendances de souverainetés étrangères.

Par conséquent, même si la prétention allemande était justifiée en elle-même, comme effluve du principe d'égalité, elle tombait devant des règles- conventionnelles qui lui étaient contraires. Nous savons en efïet que la force obligatoire des normes consenties prévaut sur les trois autres axiomes du droit des gens. Mais cette question ne se pose même pas, car la règle allemande était une fausse règle d'égalité. En effet, le véritable principe, tel que nous l'avons dégagé, stipule tout simplement que les lois internationales doivent être les mêmes pour tous les peuples. Il détermine par conséquent une qualité de ces lois, mais n'en modèle pas la substance, n'établit, en particulier, aucun titre de possession. Ainsi le principe d'égalité demande que les maximes qui régissent la navigation par mers et détroits, il demande que les normes sur l'occupation de terres nouvelles soient indentiques et ne donnent de préférence à personne. C'est là tout ce qu'il statue dans ce domaine. Il ne va pas plus loin. Revendiquer un condominium ou un partage égal est donc aller au delà du principe, c'est avancer un programme, c'est se mouvoir dans la sphère de la Ratio legis. Affirmer ici l'existence d'un droit authentique est confondre un postulat avec la loi positive, c'est affubler un simple vœu d'un déguisement de réalité. L'idée de droit n'est pas droit elle-même.

Mais, la thèse allemande n'est même pas saine en politique. Il faut élever contre elle toutes les objections raisonnables qui militent en faveur de la propriété individuelle contre le communisme.

Il était une deuxième aberration qui n'était pas moins fatale. Elle consistait en une déformation du principe de souveraineté.

Un Etat n'est vraiment libre, a-t-on souvent déclaré, que s'il possède les moyens de se prémunir contre toute dépendance politique ou économique. Il doit par conséquent disposer d'un territoire qui soit facile à défendre et qui soit assez riche pour permettre à la nation de subvenir elle-même à ses principaux besoins. C'est la

thèse de l'Etat-forteresse et de raÙTapKÎa. En un mot, c'est la thèse des frontières naturelles.

Cette revendication n'est pas condamnable en elle-même. Des raisons d'équité parlent en sa faveur. Mais ce qui est faux, c'est d'en faire un axiome qui domine le droit, c'est de l'identifier avec la liberté. En effet, par une assimilation semblable, on substitue à la liberté, principe spirituel qui doit régir la conduite des nations, les moyens mécaniques de sauvegarder ce bien. Erreur funeste. Car il est impossible d'assurer à chaque peuple ces moyens mécaniques, sans commettre des empiétements sur l'état de possessions et par conséquent la liberté des autres. Donner à un pays des frontières naturelles, c'est déplacer les frontières du voisin et violer par là ses titres acquis. Faire du principe de liberté une règle de délimitation est, par conséquent, détruire ce principe même.

Cette doctrine, dans son acception militaire, servit d'argument à l'Allemagne pour justifier l'annexion du Slesvig et de l' Alsace- Lorraine; elle fut invoquée pendant la grande guerre pour démontrer la légitimité d'une constitution de la Belgique, de la Pologne et des Etats baltes en Etats vassaux. Elle fut avancée par l'Autriche- Mongrie qui ne considérait pas la crête des Alpes comme un bastion suffisant, mais prétendait, que la porte d'accès tridentine vers l'Italie était indispensable à sa sécurité. Dans son acception économique la théorie prenait encore une beaucoup plus large envergure. Non contente d'appuyer la manière forte dans les provinces polonaises de la Prusse, elle était l'âme de l'expansion allemande vers Bagdad et le Golfe Persique, du mouvement de l'Autriche vers la mer Egée à travers les Balkans et enfin du rêve germanique de relier les colonies africaines de l'Empire à l'Asie Mineure et à la mère patrie, par un pont jeté de l'Egypte en Syrie et coupant ainsi le pays du Nil des possessions britanniques d'Orient. Ajoutons que les Puissances de l'Europe centrale n'étaient pas seules à se prévaloir de pareil titre spéculatif. L'Empire russe marchait dans la même voie en cherchant une issue vers la mer méditerranéenne, la Bulgarie en tendant vers l'Egée, la Serbie en demandant un accès à l'Adriatique et l'Italie en revendiquant, à son tour, les côtes orientales de cette mer.

Le troisième égarement de l'Allemagne était une défiguration du principe des nationalités.

La doctrine qui avait cours de l'autre côté du Rhin voyait le lien national dans des similitudes extérieures, dans la race et la

langue. Or, si cette théorie n'avait voulu par là qu'appeler l'intérêt de la science à l'étude de ces deux éléments si essentiels de l'ethnologie comparée, si elle n'avait poursuivi qu'une recherche historique et statistique, il n'y aurait aucune objection à faire. Mais les auteurs sont allés plus loin : Ils se sont appuyés sur la race et la langue pour élever des prétentions politiques : Ils ont réclamé l'union des groupes, qui se distinguent par ces deux signes matériels, en un même Etat. Bref, ils ont transformé un phénomène objectif en un postulat. Dès lors la doctrine cessait d'être raisonnée, elle se perdait dans la spéculation. En effet, elle fermait les yeux sur cette vérité primordiale que, pour soutenir un droit des nationalités, il faut l'établir sur un droit de libre disposition, sur un droit primordial de liberté. Or, justifier les tendances de cohésion politique par la liberté, c'est reconnaître la volonté populaire comme élément constitutif des groupements légitimes. Des hommes peuvent invoquer un droit des nationaHtés, ils ont le droit de s'unir, quand ils ont la conscience d'une nationalité identique, le sentiment de former un ensemble. Ils sont une nation parce qu'ils le veulent ainsi. Bref, tout le problème est subjectif dans son essence. La Suisse et la Belgique, si complexes par la disparité d'j leurs origines ethniques et de leurs idiomes, sont des exemples cl?ssiques de peuples profondément unis par la volonté de vivre ensemble et de réaliser un même idéal.

La politique allemande basée sur la conception de la nationalité objective, la tendance de faire rayonner la domination ou du moins le prestige de l'Empire sur tous les peuples qui lui sont parents par la race ou la langue constituait le pangermanisme. Le spectacle qui démontrait de la manière la plus saisissante la passion aveugle et l'erreur profonde inhérentes à ce dogme, était la question d'Alsace- Lorraine. L'annexion du Hclstein et, pendant la guerre, la tendance acharnée de faire revenir Baltes, Flamands à la patrie allemande, étaient d'autres exemples. L'abaissement de l'Autriche à une dépendance politique et l'effort d'établir une emprise intellectuelle sur la Suisse et la Hollande étaient des applications plus modérées du pangermanisme. En proclamant l'autonomie de la Pologne, dont elle s'emparait après ses victoires sur la Russie, l'Allemagne semblait reconnaître la théorie subjective, mais cette autonomie ne constituait qu'un simulacre et le prétendu hommage à la nationalité de ce peuple, brutalement spolié naguère, n'était qu'une manœuvre pour augmenter le recrutement de l'Empire.

Notons que la Russie a pratiqué une politique empreinte d'un esprit similaire. Le pan.sla^•isme était, sur le théâtre des Balkans, la mise en œuvre de la doctrine objective des nationalités. Or, il faut répondre aux tsars que s'ils basaient l'Etat sur l'affinité de race, rien ne justifiait l'oppression de la Finlande. Les Habsbourg devaient naturellement se mouvoir sur une autre ligne dans un Empire qui était une mosaïque de peuples. A défaut d'un patriotisme pandanubien, comparable à la cohésion morale des Suisses et des Belges, l'union ne pouvait être maintenue que par un lien personnel, l'attachement à la dynastie, ou par l'habileté diplomatique s'inspirant du Divide ut Impera. Mais ces moyens étaient insuffisants pour défendre les murailles contre les coups de bélier frappant du Nord et du Sud. Deux peuples qui présentaient tous les signes de la nationalité, non seulement objective, mais de la nationalité dans toute l'acception du terme, les Tchéco-Slovaques et les Yougoslaves ont brisé l'antique château des Habsbourg.

La quatrième erreur était une violence faite au principe de solidarité.

L'Allemagne, depuis un demi-siècle, avait pris un magnifique essor matériel. Elle avait doublé son ancienne agriculture d'une industrie vaste et multiforme. Elle déployait une activité ardente et voyait croître sa production avec une rapidité prodigieuse. Or, elle ne possédait qu'un domaine colonial relativement exigu et qui n'était pas des plus riches. Elle était par conséquent dépendante des marchés étrangers, tant pour se fournir en matières premières que pour écouler ses produits. Cette constellation n'aurait dû avoir pour effet que de lui faire comprendre une fois de plus la nécessité d'une collaboration internationale et d'un droit la régissant. L'Allemagne pouvait tirer de cet état de choses un enseignement précieux, s'orienter avec système vers un riche développement de la solidarité parmi les peuples et prendre l'initiative d'une stabilisation du droit des gens, qui en était la conditio sine qua non. L'Allemagne avait donc l'occasion de résoudre la situation difficile, où elle se trouvait, par un haut fait civilisateur, qui aurait accru non seulement sa richesse matérielle, mais encore son prestige moral. Cependant, l'Empire ne se sentait pas d'humeur à suivre cette voie régulière. Rempli d'orgueil par la puissance de ses armes, profondément convaincu de sa supériorité intellectuelle et technique, il répugnait à solliciter par des négociations avec des pays plus faibles ce qu'il pouvait à la rigueur obtenir par

la force. Il voulait bien la collaboration, mais n'admettait pas que, pour la mettre en œuvre, il dût se ranger sur le même niveau que tous les autres Etats. Solidarité oui, mais sous l'œil dominateur de l'aigle impérial. En un mot, l'Empire voulait, dans la mesure du possible, imposer son influence autoritaire et pesante. L'Empire voulait avoir sa main dans les destinées d'autrui. Aucun événement d'importance ne devait se passer dans le monde sans qu'il eût dit son mot. C'était la tendance à l'Hégémonie, c'était l'Impérialisme.

L'Allemagne est-elle parvenue à réaliser ce projet ambitieux? Oui, dans une large mesure. Elle a su creuser le sillon de sa volonté puissante dans la vie publique de maint Etat. Elle s'est acquis une vaste clientèle politique. Plus d'un pays de l'ancien et du nouveau monde a subi cette em,prise. L'Autriche et la Bulgarie étaient des vassaux de l'Empire, qui devaient un jour, à l'appel de leur seigneur, se ranger sous sa bannière. Mais le cas le plus tangible était celui de la subjugation des Turcs. L'Allemagne protectrice du monde musulman, voici l'incarnation la plus habile, la plus grandiloquente, mais aussi la plus dangereuse de l'Impérialisme germanique. D'autre part il ne faut pas oublier les mécomptes entraînés par cette politique. L'Allemagne s'attirait toujours davantage la méfiance des grands Etats; elle sentait le vide se faire autour d'elle. On l'entendit bientôt se plaindre avec amertume d'être mise de côté, d'être bannie du conseil des peuples, d'être entourée de complots. Isolée, elle criait à l'encerclement.

Notons enfin que l'impérialisme, transporté dans le domaine intellectuel, aboutissait à la prétention d'imposer la civilisation germanique à tous les peuples.

Voici donc les quatre grandes aberrations de l'Allemagne: La théorie anarchique de communisme et de partage, déguisée sous les formules de la liberté des mers et de la place au soleil; la règle des frontières naturelles; la théorie pangermaniste et l'impérialisme. Les quatre thèses ont une parenté morganatique avec des principes fondamentaux du droit des gens, et c'est précisément ce qui leur a donné tant de prestige. Affublées d'une majesté d'emprunt, elles ont su pénétrer le peuple allemand de la croyance que l'Empire se gérait en champion de la justice et se trouvait persécuté par des adversaires de mauvaise foi, jaloux de sa grandeur et ligués pour le perdre. C'est ainsi que les problèmes de Bagdad et du Maroc apparaissaient comme de grands procès historiques dans lesquels l'Empire défendait la cause

de l'Egalité. L'extension de l'Autriche vers Salonique était présentée comme un postulat d'équilibre économique, argument qui servait aussi dans le plaidoyer pour Bagdad. Les Vosges étaient réputées bastion indispensable à la sécurité de l'Allemagne. La critique acerbe que d'autres peuples vouaient à l'annexion du Holstein et de l'Alsace- Lorraine passait pour une mauvaise querelle que la théorie de la nationalité objective tranchait en faveur de l'Empire. Enfin, la tendance à l'hégémonie cherchait un prétexte dans la nécessité de l'action solidaire qui, disait-on, ne pouvait se passer d'une direction forte et sagace.

De cette manière la psychologie de la nation allemande était savamment préparée pour la lutte suprême. Le peuple d'outre-Rhin était rempli d'une indignation vibrante, éveillée par des dissertations fallacieuses. Les nuages s'amoncelaient, sombres, chargés de forces destructrices. Ils ne cherchaient qu'une cible pour y lancer la foudre fatale. Ils choisirent le Kremlin de Belgrade.

Corranent cette grande hérésie a-t-elle pu naître? Comment pouvait-elle prendre racine dans l'esprit d'un peuple doué d'une haute intelligence et d'un remarquable sens logique? C'est que dans tous ces problèmes l'ambition nationale entrait en jeu et obscurcissait le raisonnement par la passion. 1\ aurait fallu l'intervention puissante de l'idée morale pour subordonner la politique à la justice. Il aurait fallu que l'esprit triomphât de la matière. Or, cela n'était pas possible, parce que l'âm.e allemande souiïrait d'un déséquilibre profond et fatal. Ce déséquilibre était, à vrai dire, universel à l'époque, mais il se manifestait avec une force extraordinaire dans la vie du peuple germanique, enlevé trop rapidement par une ascension vertigineuse.

Quel était ce déséquilibre?

Le progrès du dix-neuvième et du vingtième siècle dans le domaine des sciences naturelles et des arts techniques, ce progrès qui avait mis de larges brèches dans les frontières et solidarisé les nations, n'était pas accompagné par une évolution parallèle du droit des gens. Les lois ne s'internationalisaient pas dans la même mesure que les rapports entre les peuples. Un monde nouveau venait de naître et il devait vivre dans les pauvres formes de l'ancien. Il avait besoin de respirer librement et on l'enlaçait dans l'armure des ancêtres. L'idée de la Puissance, maîtresse de la politique, jetait encore son ombre ténébreuse, gigantesque sur la terre rajeunie qui saluait de cris de

joie le soleil levant. Un spectre hantait l'Europe et il n'était pas encore conjuré.

Le phénomène était d'ordre plus général encore. L'évolution du dernier siècle a manqué d'harmonie. Cette époque géniale, qui apprit à dominer la matière, n'a pu trouver ses voies spirituelles. Les générations qui subjuguèrent les forces de la nature et en tirèrent d'innombrables richesses, ont tâtonné dans le domaine éthique. Elles n'ont su trouver la solution du problème qu'elles avaient suscité en bouleversant les formes du travail et en développant les rapports mondiaux : la question sociale avec ses deux faces, tournées vers la vie des hommes et la vie des peuples. Pareil spectacle n'a rien d'extraordinaire en lui-même. L'histoire nous montre que l'essor matériel et le progrès moral ne marchent que très rarement de pair. Presque toujours l'un devance l'autre. Il n'y a i^eut-être eu que deux âges où les hommes sont parvenus à un développement harmonieux de toutes leurs facultés, c'est l'apogée de la Grèce et la Renaissance. Périclès et Léonard de Vinci. Deux fois le soleil s'est arrêté sur la terre. Deux fois la symphonie éternelle a tenu un accord parfait. Ce fut d'abord au moment où midi sonna sur l'horloge de rilellade, ce fut ensuite à l'époque où le moyen âge s'épanouit en une jeunesse nouvelle. Mais notre temps n'a pas trouvé sa synthèse. Il était en pleine formation, en plein déchirement lorsque les événements l'ont surpris. Il était sans défense. Le défaut d'équilibre entre la force matérielle et la volonté morale, voici quelle a été la cause la plus profonde de la catastrophe. Quand l'un des chevaux s'abat et que l'autre s'emporte, le char doit verser.

L'Allemagne a été victime de cette fatalité commune. Seulement chez elle la discordance a été beaucoup plus prononcée que dans d'autres pays. La cause en est manifeste. L'histoire d'Allemagne, malheureuse et pénible, n'avait encore vu que des époques bien rares et passagères de prospérité matérielle et de puissance politique. Si l'on excepte le règne glorieux de quelques Empereurs germaniques et l'essor des villes libres à la fin du moyen âge, il faut dire qu'un particularisme à outrance et des luttes intestines ont brisé les forces vives et arrêté le développement national. La guerre de Trente Ans est la crise de cette tragédie. L'Allemagne n'a rien connu de comparable aux époques des Médicis, de Ferdinand et d'Isabelle, d'Elisabeth, de I^juis XIV, de Pierre le Grand. Résignée, désespérant de sortir

558 HISTOIKE DES GRANDS PKINCIPES DU DROIT DES (lENS

jamais de sa médiocrité politique, elle s'est confinée, à la fin du dixhuitièm.e siècle, dans le mbnde de la pensée. Mais voici que la Prusse, dont l'esprit était l'antipode absolu de l'âme germanique, vint arracher l'Allemagne à elle-même, lui infusa un sang nouveau, lui donna l'unité qu'elle n'avait jamais connue et la conduisit en un demi siècle vers un sommet de fortune et de pouvoir qu'elle n'avait entrevue dans ses rêves les plus audacieux. Comment le peuple germanique, pauvre, opprimé naguère, ne devait-il être saisi de vertige en voyant les royaumes et les richesses de la terre étendues à ses pieds? Il fléchit les genoux, il adora le génie des ténèbres. L'Allemagne ne réussit à prendre possession de l'œuvre de Bismarck avec l'âme de Schiller, poète de la liberté. Elle brisa l'image de ses anciens dieux, elle se releva de terre avec une âme de conquistador.

Si Ton représente par des graphiques la richesse des nations en héros de la ])ensée à travers les âges, on verra s'abaisser les lignes vers le milieu du dix-neuvième siècle, mais celle de l'Allemagne annoncer une chute plus soudaine, plus accusée qu'aucune autre. Ce phénomène est bien significatif. Il marque nettement qu'à cette époque l'idéalisme germanique faiblit et que les meilleures forces de la nation se trouvent absorbées par le développement des ressources matérielles.

C'est parce que l'Allemagne manquait d'idéalisme, qu'elle ne ressentait aucun enthousiasme pour la grande œuvre esquissée aux Conférences de la Haye. Elle s'est opposée à l'arbitrage obligatoire, elle a récusé le juge mondial. C'est que pour s'adonner à pareille œuvre et soumettre sa volonté souveraine à la sentence d'un tribunal, une nation doit avoir le culte profond de la justice. Lui seul peut inspirer une abnégation si généreuse. Accepter l'arbitrage est un sacrifice que peut uniquement dicter la foi.

L'Allemagne a barré la route au fleuve de l'histoire. Elle a construit des tours et des murailles pour arrêter les flots. Mais l'œuvre in.sensée ne pouvait réussir que pour un temps. Les vagues se déversaient dans les campagnes, ravageant la richesse et le travail des hommes. Or, elles s'élevaient toujours et bientôt montaient à l'assaut du donjon qui les bravait. Il vint une heure où le fleuve submergea la forteresse et entraîna ses débris dans une course plus impétueuse, plus puissante que jamais.

Ce fut un heureux effet de la guerre mondiale de réduire l'Allemagne au silence dans le conseil des peuples. Vaincue, elle ne pouvait plus entraver la grande tâche qui s'imposait au monde. La Société des Nations pouvait naître.

Cette Ligue est une œuvre architecturale qui relie et consolide les quatre grands principes du droit des gens. Elle est comparable à une croisée d'ogive qui se greffe sur quatre piliers fondamentaux, les conjoignant pour leur stabilité commune.

La Société des Nations, par son existence même, confirme avec majesté la Force obligatoire des pactes internationaux. Tenter de résoudre par une convention universelle le problème antique de la vie commune parmi les peuples n'est-ce pas proclamer avec grandeur la foi inébranlable dans le caractère sacré des promesses? Quand cette croyance fut mise en question par l'Allemagne envahissant la Belgique, elle trouva des champions dans toutes les parties du monde. I^ devoir de fidélité envers les engagements pris fut l'un des enjeux de la lutte, il obtint une consécration nouvelle par la victoire de l'Entente et parut une chaîne assez forte pour lier, dans l'avenir, les destinées universelles.

La Liberté de l'Etat est un autre dogme inscrit dans le Pacte de la Société. Les membres de la Ligue s'engagent à respecter et à maintenir contre toute agression extérieure l'intégrité territoriale et l'indépendance politic|ue des Etats signataires. C'est une assurance mutuelle contre la violation du caractère souverain. Comment le Pacte n'aurait-il pas dressé un autel à la liberté? C'était pour elle aussi que les peuples de l'Entente avaient soutenu le combat gigantesque. C'était pour elle qu'ils s'étaient imposé les plus terribles sacrifices et avaient donné la vie de leurs enfants. Une conquête si chèrement achetée ne devait plus être ravie au genre humain.

Le Pacte est encore un monument d'Egalité. Voici un traité qui établit un statut fondamental pour la vie des peuples et l'applique à tous les associés, présents et à venir. 11 ne s'agit pas ici d'un échange de prestations différentes, d'un Do ut des, il s'agit de règles uniformes qui confèrent les mêmes droits et imposent les mêmes devoirs à chacun des participants. L'Egalité a subi de terribles atteintes pendant la guerre. L'Empire d'Allemagne, par des agissemients sinistres qui reniaient toutes les lois consacrées par des siècles, a remis en question la liberté des mers. Mais l'humanité se dressa contre l'ennemi commun. Un sursaut d'indignation entraîna les peuples, cjui hésitaient encore, aux côtés de l'Entente et fit pencher la balance des batailles vers la cause du droit. Ce fut une levée de boucliers magnifique dont le souffle inspirateur était le grand dogme du libre océan, incarnation la plus puissante du principe d'Egalité. Ce principe, après avoir suscité pareille croisade, restera profondément ancré dans l'esprit des

nations, il n'ira plus à la dérive, mais leur marquera la route ainsi qu'une balise qui résiste aux tumultes des flots et guide les navires.

En quatrième ligne, la Société des Nations est une œuvre de Solidarité. Il lui est donné pour tâche de créer des conditions de travail justes et humaines, d'établir la liberté des communications, du transit et un traitement équitable du commerce. Elle doit exercer une autorité sur toutes les organisations internationales qui poursuivent des intérêts communs. Ensuite, l'amélioration de la santé, la défense préventive contre la maladie, l'adoucissement de la souffrance dans le monde sont parmi les nobles buts de sa mission. Elle doit enfin gouverner une série de peuples, non encore capables de se diriger euxmêmes, en ayant pour objectif unique leur bien-être et leur progrès. Ce renforcement de l'action solidaire s'imposait après une épreuve de plus de quatre ans qui avait démontré, d'une manière plus saisissante que jamais, l'interdépendance des peuples.

Mais la Société des Nations ne pratique pas seulement une solidarité créatrice, une solidarité productive de biens nouveaux. Il lui incombe encore une tâche de conservation. Elle doit garantir le droit. A côté de la solidarité opérative, se place la solidarité normative.

Nous touchons ici à l'œuvre la plus remarquable, la plus audacieuse du Pacte de Versailles et qui est sans précédent au cours de l'histoire. Ce n'est point l'abolition de la guerre, mais c'est une limitation de la prise d'armes par des conditions telles qu'une ouverture soudaine des hostilités ne paraît plus possible. L'obligation de recourir à la médiation du Conseil ou à l'arbitrage met un frein si puissant à l'action militaire et lui cause un tel retard, qu'on est à se demander si de nos jours, où la rapidité de l'attacjue est l'âme de la guerre, cet arrêt ne sera pas un obstacle décisif. Cependant la question se pose : Ces lois restrictives seront-elles fidèlement observées? Les nations signataires s'en portent bien garantes en convenant de mettre l'Etat qui les viole au ban de la communauté internationale. Elles préconisent même, le cas échéant, une exécution commune. Mais ferontelles leur devoir?

En soulevant ce problème nous aboutissons à la périphérie du droit, région limitrophe où la loi se confond avec la morale. Cette région n'entoure pas seulement le droit constitutionnel, mais aussi le droit international. Ici la loi n'a plus d'autre sauvegarde que la conscience des gouvernants et la volonté populaire. Force nous est donc de reconnaître que la Société des Nations vivra et grandira de

pair avec l'idéalisme et la noblesse humaine. La question se trouve ainsi ramenée à un problème supérieur. Y a-t-il progrès moral dans le monde? Pour répondre, il faut quitter le pays de la science et monter vers le domaine de la foi. L'humanité fait mille détours, souvent inexplicables. Mais elle avance malgré tout. Je dirai comme Galilée: E per se muove. Elle se meut tout de même. Et voici quelle est ma croyance historique: Si le seizième siècle a été l'ère de la religion, le dix-huitième l'âge de la philosophie, le dix-neuvième l'époque de la science, le vingtième sera le siècle de la Justice.

Alors on verra ressusciter l'Empire médiéval, transfiguré, rajeuni. Il aura déposé le sceptre et dépouillé l'esprit dominateur. 11 sera spiritualisé. Alors sonnera l'heure de l'histoire où la volonté de justice, la force la plus grande qui dorme dans les profondeurs insondables de l'âme humaine, s'éveillera, se dressera de toute sa majesté superbe et brisera le règne de la violence. Alors l'aiguille s'arrêtera sur l'horloge des siècles et le Galiléen reparaîtra parmi les hommes. Il élèvera ses mains enchainées vers le Trône des Puissants et leur imposera, d'un regard lumineux, la Royauté qui n'est pas de ce monde.

Mûr r en, Août 1922.