CHAPITRE PREMIER

LOIS PENALES.

Au premier abord on est repoussé par la répétition continuelle de ces expressions de la loi : (V II mourra , il sera retranehé du peuple ; » mais ^lles renferment plusieurs sens très-différens.

Tantôt la piort est réelle : un arrêt juridique la provoque. Tantôt il s'agit de la mort civile et politique , ou de la suspension des droits qui fait qu'un citoyen semble retranché du corps public : c'est par arrêt aussi qu'elle est prononcée. On y substitua bientôt une peine conforme aux mœurs du temps. Enfin la menace de mort, sous le rapport religieux ou moral ^ n'est que l'énoncé plus ou moins étendu d'un fait naturel. Dans un système-qni a pour but l'accomplissement libre des besoins positifs de l'homme, chaque individu travaille à son propre bien-être et à la prolonga-

« LIYBE !¥• ■— CHAP« !•

lion de sa vie* Dès qu'il se fourvoie , il marche au contraire vers, le mai et vers une mortprématurée. Après avoir recommandé les choses utiles au corps public et promis en récompense une longue vie sur la terre , le législateur ajoute : u Si tu y manques, tu tendras vers la mort; et si tu t'éloignes de la loi sur un point ; tu ne rempliras pas avec plus d'exactitude beaucoup d'autres qui tôt ou tard causeront ta ruine. »

Ainsi la menace de mort frappe des actions pour lesquelles on ne peut concevoir un jugement quelconque ; ainsi David , Salomon , les prophètes, répètent à chaque instant : u L'équité fait vivre, et lemal conduit au tombeau"^. * Dèmém^ Ézéchiel s'écrie : u Le méchant mourra*; mah s'il «é détourne de sa fausse route , il ne ïûùuttiA points il vivra certainement (1).d I^rèuVé évidente qu'il n'avait fait que mafcher vers tirie mort prématurée.

* Le mot chéol signifie le sépulcre , le tombeau , la mort prématurée , par opposition à la longue vie sur la terre , que le légiislateùr présente toujours comme conséquence d'une bonnfi disposition des choses. Les Bibles catholiques le rendent par le mot 6n/<?r. Ainsi elles traduiraient : « Féquité donne la vie éternelle , et le mal conduit en enfer, » Cela fait' aussitôt comprendre leur g^énie particulier , et la différence qui existe entre elles et le texte • littéral.

LOIS FSN AIES. O

Comprenez bien ceci, disent a leur tour les jnrisconsoltes : les hommes devinés seulement & être retranchés du peuple , ou au genre de mort qui Tient de la main de Dieu, encourent, après avoir été préalablement avertis et avoir été ensuite convaincus par le témoignage, la peine correctionnelle dont nous parlerons plus loin* Une fois cette peine subie , ils échappent au retranohemeni et à la mort que Dieu envoie lui-même ; attendu qu'il est de fondement parmi nous , que nul ne peut être conda^mé à deux peines dtffé«f

l'entes pour la même cause Ceux quimérilckit

la iaafét réelle qu'infligent les tribunaux forment uilJ^âtiCre catégorie (2)4

' Si £es explications nendépouillent pas en en-; tier les^'tois pénales des Hébreux de leui* grande rigueur, du moins elles les placent au niveau de celles de tous les anciens peuples qui portent le caractère des temps où elles furent publiées. Les moyens de répression n'étaient pas connus f on avait besoin que la peine atteignît profondément le crime ; et il paraissait beaucoup plus facile àë retrancher un membre malade que de le< gdé*^ rir.

Chez une nation libre d'ailleurs, la loi p6ur^ rait se montrer sévère sans cesser d'être humaine. Le mode d'application, surtout, fuit sa bontés sa justice : et qui ne préférerait, a des

INSTITUTIONS i>E MOÏSE

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LIVBE IV. CHAP. I.

attl déjà si profondément pénétré dans tous les rangs , qnUl en sortira bientôt le plus admirable exemple dé la puissance des mœurs sur les lois : car la loi sera changée , pai* cela même qu*on ne rencontrera plus personne qui consente à l'appliquer/ u J'avais deux en fans, disait au roi Da-^ vid la veuye de Tekoah qui semble ici représenter la soeiété tout entière : dans une quei*elle, Tun.a tiié soh frère. Toute la parenté s'assemble pour le faire mourir. Hélas! moi qui suis innocente , je serai donc la seule à supporter la peine; j'aurai perdu mes deux enfans ! (5) i»

Il n'est pas possible de se méprendre sur les expressions figurées, vengeance des lois, vengeance divine , qui remontent à des temps où la pauvreté des langues faisait employer les mêmes mots pour des choses différentes, et qui marquent la réa/ction inévitable de l'ordre social et de l'ordre universel à la suite de tout fait nuisible. Mais pourquoi recourir à ces expressions anciennes qui ne réveillent plus aujourd'hui que l'idée des passions humaines? La loi s'occuperait-elié à satisfaire le ressentiment des individus lésés ? Réparer le mal, corriger le coupable j voilà sa seule vengçance, qui doit être un bienfait, même pour celui snr qui elle s'exerce-

L'homicide volontaire est le crime contre lequel le législateur s'élève avec le plus de force.

L'Éternel no signale, comme absolnment digne de mort, que l'homme qui a Tersé le sang de son prochain. C'est pourquoi la loi dit c qu'on ne fera jamais de concession pour sauver la vie du meurtrier (6).» Elle semble indiquer par là qu'il y avait un tempérament à prendre quand il s'agissait de tout autre crime. Le Décalogue n'a tracé pour principe fondamental, immuable, que ces mots, tu ne tueras point; laissant à l'intelligence des hommes à déterminer, suivant les temps et les circonstances , les peines qui doivent atteindre les infractions à ce principe sacré.

On conçoit la sévérité des législations anciennes : il fallait combattre des mœurs qui inspiraient à chaque individu la volonté de recourir au moyen le plus prompt de venger une injure et de se défaire d'un ennemi. On conçoit que cette sévérité trouvât un écho dans toutes les amcs : le danger était pressant; le cas de légitime défense existait. Mais lorsque les mœurs ont changé , la position respective a subi des modifications infinies. Le meurtre n'est plus une coutume , mais une exception : on se demande quelles en sont les causes ? si la mort du coupable les prévient? si elle répare le mal accompli? et surtout si, loin d'inspirer des sentimens louables, l'aspect du sang humain, quoique versé légalement, ne dispose pas certains hommes , à le faire couler d'une manière illégale? 2